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Par code d'activité NACE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses0111z cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles. cette sous-classe comprend la culture de céréales telles que blé maïs-grain sorgho orge seigle avoine millet autres céréales n.c.a. la culture de légumineuses telles que haricots fèves pois chiches pois à vache lentilles lupins pois pois cajans autres légumineuses la culture de graines oléagineuses telles que graines de soja arachides graines de ricin graines de lin graines de moutarde graines de niger graines de colza graines de carthame graines de sésame graines de tournesol autres graines oléagineuses cette sous-classe ne comprend pas la culture du riz cf.01.12z la culture du maïs doux cf.01.13z la culture du maïs fourrager cf.01.19z la culture de fruits oléagineux cf.01.26z produits associés 01.11.11 blé dur 01.11.12 blé, à l'exclusion du blé dur 01.11.20 maïs 01.11.31 orge 01.11.32 seigle 01.11.33 avoine 01.11.41 sorgho 01.11.42 millet 01.11.43 triticale 01.11.49 autres céréales 01.11.50 paille et balles de céréales 01.11.61 haricots, verts 01.11.62 pois, verts 01.11.69 autres légumes à cosse, verts 01.11.71 haricots, secs 01.11.72 fèves, sèches 01.11.73 pois chiches, secs 01.11.74 lentilles, sèches 01.11.75 pois, secs 01.11.76 dolique à oeil noir pois du brésil, niébé 01.11.77 pois d'ambrevade ou pois d'angole, secs 01.11.79 légumes à cosse, secs n.c.a. 01.11.81 fèves de soja 01.11.82 arachides, en coque 01.11.91 graines de lin 01.11.92 graines de moutarde 01.11.93 graines de colza 01.11.94 graines de sésame 01.11.95 graines de tournesol 01.11.96 graines de ricin 01.11.99 autres oléagineux n.c.a. Culture du riz0112z cette sous-classe comprend la culture du riz produits associés 01.12.10 riz, non décortiqué Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules0113z cette sous-classe comprend la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards autres légumes à feuilles et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que concombres et cornichons aubergines tomates pastèques melons cantaloups autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que carottes navets ail oignons et échalotes poireaux et autres légumes alliacés autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules la culture des champignons et des truffes la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves la culture des betteraves sucrières la culture d'autres légumes la culture de racines et de tubercules, tels que pommes de terre patates douces manioc ignames autres racines et tubercules cette sous-classe ne comprend pas la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques cf.01.28z la culture de blanc de champignons cf.01.30z produits associés 01.13.11 asperges 01.13.12 choux 01.13.13 choux-fleurs et brocolis 01.13.14 laitues 01.13.15 chicorées 01.13.16 Épinards 01.13.17 artichauts 01.13.19 autres légumes à feuilles ou à tiges 01.13.21 pastèques 01.13.29 autres melons 01.13.31 piments et poivrons, verts uniquement capsicum 01.13.32 concombres et cornichons 01.13.33 aubergines 01.13.34 tomates 01.13.39 autres légumes à fruits n.c.a. 01.13.41 carottes et navets 01.13.42 ail 01.13.43 oignons 01.13.44 poireaux et autres alliacés 01.13.49 autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une 01.13.51 pommes de terre 01.13.52 patates douces 01.13.53 manioc 01.13.54 colocases 01.13.59 autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles 01.13.60 plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves 01.13.71 betteraves à sucre 01.13.72 semences de betteraves à sucre 01.13.80 champignons et truffes 01.13.90 légumes frais n.c.a. Culture de la canne à sucre0114z cette sous-classe comprend la culture de la canne à sucre cette sous-classe ne comprend pas la culture de betteraves sucrières cf.01.13z produits associés 01.14.10 cannes à sucre Culture du tabac0115z cette sous-classe comprend la culture du tabac cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de produits à base de tabac cf.12.00z produits associés 01.15.10 tabac brut Culture de plantes à fibres0116z cette sous-classe comprend la culture du coton la culture de jute, de kenaf et d'autres fibres textiles libériennes la culture de lin ou de chanvre la culture de sisal et d'autres fibres textiles du genre agave la culture de l'abaca, de la ramie et d'autres fibres textiles végétales la culture d'autres plantes à fibres produits associés 01.16.11 coton, égrené ou en masse 01.16.12 jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion 01.16.19 lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a. Autres cultures non permanentes0119z cette sous-classe comprend la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs la production de semences de fleurs cette sous-classe ne comprend pas la production de graines de betteraves sucrières cf.01.13z les cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques cf.01.28z la culture de plantes fleuries ou de fleurs en pot cf.01.30z produits associés 01.19.10 plantes fourragères 01.19.21 fleurs coupées et boutons de fleurs 01.19.22 semences florales 01.19.31 semences de betteraves à l'exclusion des semences de betteraves à sucre 01.19.39 produits végétaux bruts n.c.a. Culture de la vigne0121z cette sous-classe comprend la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles cette sous-classe ne comprend pas la production de vins cf.11.02 produits associés 01.21.11 raisin de table 01.21.12 autre raisin, frais Culture de fruits tropicaux et subtropicaux0122z cette sous-classe comprend la culture de fruits tropicaux et subtropicaux avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux produits associés 01.22.11 avocats 01.22.12 bananes, bananes plantains et assimilés 01.22.13 dattes 01.22.14 figues 01.22.19 autres fruits tropicaux et subtropicaux Culture d'agrumes0123z cette sous-classe comprend la culture d'agrumes pamplemousses et pomelos citrons et limettes oranges tangerines, mandarines et clémentines autres agrumes produits associés 01.23.11 pomelos et pamplemousses 01.23.12 citrons et limes 01.23.13 oranges 01.23.14 mandarines et clémentines 01.23.19 autres agrumes Culture de fruits à pépins et à noyau0124z cette sous-classe comprend la culture de fruits à pépins et à noyau pommes abricots cerises et griottes pêches et nectarines poires et coings prunes et prunelles autres fruits à pépins et à noyau produits associés 01.24.10 pommes 01.24.21 poires 01.24.22 coings 01.24.23 abricots 01.24.24 cerises 01.24.25 pêches 01.24.26 nectarines 01.24.27 prunes 01.24.28 prunelles 01.24.29 autres fruits à pépins et à noyau n.c.a. Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque0125z cette sous-classe comprend la culture de baies myrtilles groseilles groseilles à maquereaux kiwis framboises fraises autres baies la production de semences de fruits la production de fruits à coque comestibles amandes noix de cajou châtaignes noisettes pistaches noix communes autres fruits à coque la culture de caroubes et d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes cette sous-classe ne comprend pas la culture de la noix de coco cf.01.26z produits associés 01.25.11 kiwis 01.25.12 framboises 01.25.13 fraises 01.25.19 autres baies, fruits du genre vaccinium n.c.a. 01.25.20 semences fruitières 01.25.31 amandes 01.25.32 châtaignes et marrons 01.25.33 noisettes 01.25.34 pistaches 01.25.35 noix 01.25.39 autres fruits à coque à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix 01.25.90 autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a. Culture de fruits oléagineux0126z cette sous-classe comprend la culture de fruits oléagineux noix de coco olives palmiers à huile autres fruits oléagineux cette sous-classe ne comprend pas la culture de fèves de soja, d'arachides et d'autres graines oléagineuses cf.01.11z produits associés 01.26.11 olives de table 01.26.12 olives à huile 01.26.20 noix de coco 01.26.90 autres fruits oléagineux Culture de plantes à boissons0127z cette sous-classe comprend la culture de plantes à boissons café thé maté cacao autres plantes à boissons produits associés 01.27.11 café vert, en cerise ou en grain 01.27.12 thé en feuilles 01.27.13 maté en feuilles 01.27.14 cacao en fèves Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques0128z cette sous-classe comprend les cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques poivre piments et poivrons noix muscades, macis, amomes et cardamomes anis, badiane et fenouil cannelle clous de girofle gingembre vanille houblon autres plantes à épices et aromatiques la culture de plantes médicinales et narcotiques la culture de matières végétales utilisées principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou similaire produits associés 01.28.11 poivre piper spp. , brut 01.28.12 piments et poivrons capsicum spp. séchés, bruts 01.28.13 muscade, macis et cardamome, bruts 01.28.14 anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts 01.28.15 cannelle, brute 01.28.16 clous de girofle entiers , bruts 01.28.17 gingembre séché, brut 01.28.18 vanille, brute 01.28.19 autres épices, brutes 01.28.20 houblon en cônes 01.28.30 plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins Autres cultures permanentes0129z cette sous-classe comprend la culture d'hévéas pour la récolte de latex la culture d'arbres de noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture de matières végétales destinées à la vannerie cette sous-classe ne comprend pas la culture de fleurs, la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs, la production de semences de fleurs cf.01.19z la récolte de sève d'arbres ou de gommes telles que le caoutchouc en milieu naturel cf.02.30z produits associés 01.29.10 caoutchouc naturel brut 01.29.20 arbres de noël coupés 01.29.30 matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, Reproduction de plantes0130z cette sous-classe comprend la production de tout type de matières végétales destiné à la propagation des végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des plantes ou par l'intermédiaire de greffons. cette sous-classe comprend la culture de plantes destinées à la plantation la culture de plantes destinées à l'ornementation, y compris le gazon en rouleaux la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières cette sous-classe ne comprend pas la culture de plantes aux fins de la production de semences cf.01.1,01.2 l'exploitation de pépinières forestières cf.02.10z produits associés 01.30.10 plants plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures Elevage de vaches laitières0141z cette sous-classe comprend l'élevage de vaches laitières la production de lait cru de vache ou de bufflonne cette sous-classe ne comprend pas la transformation du lait cf.10.51a produits associés 01.41.10 vaches laitières, vivantes 01.41.20 lait de vache, brut Elevage d'autres bovins et de buffles0142z cette sous-classe comprend l'élevage de bovins et de buffles pour leur viande la production de sperme d'animaux de l'espèce bovine l'élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc. des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. produits associés 01.42.11 autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants 01.42.12 veaux et bufflons, vivants 01.42.20 sperme de taureau et de buffle Elevage de chevaux et d'autres équidés0143z cette sous-classe comprend l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de haras cf.01.62z l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation cf.93.19z produits associés 01.43.11 chevaux, vivants 01.43.12 Ânes, mulets et bardots, vivants Elevage de chameaux et d'autres camélidés0144z cette sous-classe comprend l'élevage de chameaux et d'autres camélidés produits associés 01.44.10 chameaux et autres camélidés, vivants Elevage d'ovins et de caprins0145z cette sous-classe comprend l'élevage d'ovins et de caprins la production de lait cru de brebis ou de chèvre la production de laine brute cette sous-classe ne comprend pas la tonte d'ovins pour le compte de tiers cf.01.62z la production de laine de peaux cf.10.11z la transformation du lait cf.10.51a produits associés 01.45.11 ovins, vivants 01.45.12 caprins, vivants 01.45.21 lait de brebis, brut 01.45.22 lait de chèvre, brut 01.45.30 laine en suint et poils d'ovins et de caprins Elevage de porcins0146z cette sous-classe comprend l'élevage, hors sol ou extensif, de porcs ou sangliers produits associés 01.46.10 porcins, vivants Elevage de volailles0147z cette sous-classe comprend l'élevage de volailles poulets, coqs, poules, dindes, dindons, canards, oies et pintades la production d'oeufs de volailles l'exploitation de couvoirs pour volailles cette sous-classe ne comprend pas la production de plumes et de duvets cf.10.12z produits associés 01.47.11 poulets, vivants 01.47.12 dindes, vivantes 01.47.13 oies, vivantes 01.47.14 canards et pintades, vivants 01.47.21 -ufs de poule, en coquille, frais 01.47.22 -ufs d'autres volailles, en coquille, frais 01.47.23 -ufs de poule, à couver 01.47.24 -ufs d'autres volailles, à couver Elevage d'autres animaux0149z cette sous-classe comprend l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants autruches et émeus autres oiseaux à l'exception des volailles insectes lapins et autres animaux à fourrure cervidés bisons rennes la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc. la sériciculture et la production de cocons de vers à soie l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille l'élevage d'animaux de compagnie à l'exception des poissons chats et chiens oiseaux, tels que des perruches, etc. hamsters, etc. l'élevage d'animaux divers cette sous-classe ne comprend pas la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage cf.01.70z l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins cf.03.21z et03.22z les exploitations piscicoles cf.03.21z et03.22z l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie cf.96.09z l'élevage de volailles cf.01.47z produits associés 01.49.11 lapins d'élevage, vivants 01.49.12 oiseaux d'élevage n.c.a., vivants 01.49.13 reptiles d'élevage y compris serpents et tortues , vivants 01.49.19 autres animaux d'élevage n.c.a., vivants 01.49.21 miel 01.49.22 lait brut n.c.a. 01.49.23 escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à 01.49.24 produits comestibles d'origine animale n.c.a. 01.49.25 cocons de vers à soie 01.49.26 cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non 01.49.27 embryons animaux destinés à la reproduction 01.49.28 produits non comestibles d'origine animale n.c.a. 01.49.31 fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 peaux d'agneaux 01.49.39 peaux d'animaux n.c.a. brutes ou conservées, mais non travaillées Culture et élevage associés0150z cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. la dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage. cette sous-classe ne comprend pas les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes01.1 et01.2 l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe01.4 produits associés 01.11.11 blé dur 01.11.12 blé, à l'exclusion du blé dur 01.11.20 maïs 01.11.31 orge 01.11.32 seigle 01.11.33 avoine 01.11.41 sorgho 01.11.42 millet 01.11.43 triticale 01.11.49 autres céréales 01.11.50 paille et balles de céréales 01.11.61 haricots, verts 01.11.62 pois, verts 01.11.69 autres légumes à cosse, verts 01.11.71 haricots, secs 01.11.72 fèves, sèches 01.11.73 pois chiches, secs 01.11.74 lentilles, sèches 01.11.75 pois, secs 01.11.76 dolique à -il noir pois du brésil, niébé 01.11.77 pois d'ambrevade ou pois d'angole, secs 01.11.79 légumes à cosse, secs n.c.a. 01.11.81 fèves de soja 01.11.82 arachides, en coque 01.11.91 graines de lin 01.11.92 graines de moutarde 01.11.93 graines de colza 01.11.94 graines de sésame 01.11.95 graines de tournesol 01.11.96 graines de ricin 01.11.99 autres oléagineux n.c.a. 01.12.10 riz, non décortiqué 01.13.11 asperges 01.13.12 choux 01.13.13 choux-fleurs et brocolis 01.13.14 laitues 01.13.15 chicorées 01.13.16 Épinards 01.13.17 artichauts 01.13.19 autres légumes à feuilles ou à tiges 01.13.21 pastèques 01.13.29 autres melons 01.13.31 piments et poivrons, verts uniquement capsicum 01.13.32 concombres et cornichons 01.13.33 aubergines 01.13.34 tomates 01.13.39 autres légumes à fruits n.c.a. 01.13.41 carottes et navets 01.13.42 ail 01.13.43 oignons 01.13.44 poireaux et autres alliacés 01.13.49 autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules ne présentant pas une 01.13.51 pommes de terre 01.13.52 patates douces 01.13.53 manioc 01.13.54 colocases 01.13.59 autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles 01.13.60 plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves 01.13.71 betteraves à sucre 01.13.72 semences de betteraves à sucre 01.13.80 champignons et truffes 01.13.90 légumes frais n.c.a. 01.14.10 cannes à sucre 01.15.10 tabac brut 01.16.11 coton, égrené ou en masse 01.16.12 jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion 01.16.19 lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a. 01.19.10 plantes fourragères 01.19.21 fleurs coupées et boutons de fleurs 01.19.22 semences florales 01.19.31 semences de betteraves à l'exclusion des semences de betteraves à sucre 01.19.39 produits végétaux bruts n.c.a. 01.21.11 raisin de table 01.21.12 autre raisin, frais 01.22.11 avocats 01.22.12 bananes, bananes plantains et assimilés 01.22.13 dattes 01.22.14 figues 01.22.19 autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23.11 pomelos et pamplemousses 01.23.12 citrons et limes 01.23.13 oranges 01.23.14 mandarines et clémentines 01.23.19 autres agrumes 01.24.10 pommes 01.24.21 poires 01.24.22 coings 01.24.23 abricots 01.24.24 cerises 01.24.25 pêches 01.24.26 nectarines 01.24.27 prunes 01.24.28 prunelles 01.24.29 autres fruits à pépins et à noyau n.c.a. 01.25.11 kiwis 01.25.12 framboises 01.25.13 fraises 01.25.19 autres baies, fruits du genre vaccinium n.c.a. 01.25.20 semences fruitières 01.25.31 amandes 01.25.32 châtaignes et marrons 01.25.33 noisettes 01.25.34 pistaches 01.25.35 noix 01.25.39 autres fruits à coque à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix 01.25.90 autres fruits d'arbres ou d'arbustes n.c.a. 01.26.11 olives de table 01.26.12 olives à huile 01.26.20 noix de coco 01.26.90 autres fruits oléagineux 01.27.11 café vert, en cerise ou en grain 01.27.12 thé en feuilles 01.27.13 maté en feuilles 01.27.14 cacao en fèves 01.28.11 poivre piper spp. , brut 01.28.12 piments et poivrons capsicum spp. séchés, bruts 01.28.13 muscade, macis et cardamome, bruts 01.28.14 anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts 01.28.15 cannelle, brute 01.28.16 clous de girofle entiers , bruts 01.28.17Activités de soutien aux cultures0161z cette sous-classe comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers préparation des terres opération de récolte semis et plantations traitement des récoltes pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens taille des arbres fruitiers et des vignes lutte contre les animaux nuisibles y compris les lapins en relation avec l'agriculture le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de canaux d'irrigation cf. 36.00z le traitement primaire des récoltes cf. 01.63z le drainage de terres agricoles cf.43.12 l'architecture paysagère cf. 71.11z les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole cf. 74.90b les services d'aménagement paysager cf. 81.30z l'organisation d'expositions et de foires agricoles cf. 82.30z produits associés 01.61.10 services de soutien aux cultures Activités de soutien à la production animale0162z cette sous-classe comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers activités visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d'animaux services de gardiennage et de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de nettoyage de poulaillers, etc. insémination artificielle services de haras tonte d'ovins hébergement et entretien d'animaux de ferme les activités des maréchaux-ferrants cette sous-classe ne comprend pas la fourniture d'espace pour les activités de prise en pension d'animaux uniquement cf.68.20b les activités vétérinaires cf.75.00z la vaccination d'animaux cf.75.00z la location d'animaux, par exemple de troupeaux cf.77.39z les activités de prise en pension d'animaux de compagnie cf.96.09z produits associés 01.62.10 services de soutien à la production animale Traitement primaire des récoltes0163z cette sous-classe comprend la préparation des récoltes en vue de leur commercialisation primaire nettoyage, taille, triage, désinfection l'égrenage du coton la préparation des feuilles de tabac, par exemple séchage la préparation des fèves de cacao, par exemple écabossage le paraffinage de fruit le séchage au soleil de fruits et de légumes cette sous-classe ne comprend pas la préparation des produits agricoles par le producteur cf. sous-classe correspondante dans les groupes01.1,01.2 ou01.3 les activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences cf.01.64z la préparation d'aliments périssables à base de fruits et de légumes tels que salades composées, salades emballées, légumes pelés, coupés, conditionnés cf.10.39 l'écôtage et le resséchage des feuilles de tabac cf.12.00z les activités marchandes des intermédiaires du commerce et des associations coopératives cf.46 le commerce de gros de produits agricoles bruts cf.46.2 produits associés 01.63.10 traitement primaire des récoltes Traitement des semences0164z cette sous-classe comprend l'ensemble des activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en les débarrassant des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par les traitements mécaniques ou par les insectes et des semences immatures ou encore en enlevant la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage. cette activité comprend le séchage, le nettoyage, le triage et le traitement des semences jusqu'à leur commercialisation. elle s'applique aussi aux céréales génétiquement modifiées. cette sous-classe ne comprend pas la production de semences cf. groupes01.1 et01.2 le traitement des graines en vue d'obtenir de l'huile cf.10.41a les activités de recherche pour développer de nouvelles formes de graines ou les modifier cf.72.11z produits associés 01.64.10 traitement des semences Chasse, piégeage et services annexes0170z cette sous-classe comprend la chasse et le piégeage à des fins commerciales le prélèvement d'animaux, vivants ou morts, pour l'alimentation, leur fourrure, leur peau ou pour les destiner à la recherche, à des parcs zoologiques ou les utiliser comme animaux de compagnie la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant d'activités de chasse ou de piégeage l'entretien des réserves et le repeuplement en gibier la capture sur le rivage de mammifères marins tels que les morses et les phoques cette sous-classe ne comprend pas la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage cf.01.4 l'élevage de gibier dans des fermes d'élevage cf.01.49z la pêche à la baleine cf.03.11z la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs cf.10.11z la chasse exercée comme activité sportive ou récréative et les services annexes cf.93.19z les services visant à promouvoir la chasse et le piégeage cf.94.99z produits associés 01.70.10 chasse, piégeage et services annexes Sylviculture et autres activités forestières0210z cette sous-classe comprend la production de bois sur pied boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exploitation de pépinières forestières cette sous-classe ne comprend pas la culture d'arbres de noël cf.01.29z la culture de matières végétales destinées à la vannerie cf.01.29z l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières cf.01.30z la récolte des champignons et d'autres produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage cf.02.30z la production de copeaux de bois et de bois en particules cf.16.10a produits associés 02.10.11 plants d'arbres forestiers 02.10.12 semences d'arbres forestiers 02.10.20 services des pépinières forestières 02.10.30 arbres forestiers Exploitation forestière0220z cette sous-classe comprend la production de bois brut pour les industries forestières de transformation la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques la production de bois à des fins énergétiques la production de résidus de l'exploitation forestière à des fins énergétiques la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles cette sous-classe ne comprend pas la culture d'arbres de noël cf.01.29z la production de bois sur pied boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées cf.02.10z la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage cf.02.30z la production de copeaux de bois et de bois en particules cf.16.10a la production de charbon de bois par distillation du bois cf.20.14z produits associés 02.20.11 grumes de conifères 02.20.12 grumes de feuillus, à l'exclusion des bois tropicaux 02.20.13 grumes de bois tropicaux 02.20.14 bois de chauffage, de conifères 02.20.15 bois de chauffage, autres que de conifères Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage0230z cette sous-classe comprend la récolte de produits poussant à l'état sauvage champignons et truffes baies fruits à coque balata et autres gommes caoutchouteuses liège laque et résines sucs et extraits végétaux crin végétal crin marin glands et marrons d'inde mousses et lichens cette sous-classe ne comprend pas la production dirigée de ces produits à l'exception de la culture de chênes-lièges cf.01 la culture de champignons ou de truffes cf.01.13z la culture de baies ou de fruits à coque cf.01.25z la récolte de bois de chauffage cf.02.20z la production de copeaux de bois cf.16.10a produits associés 02.30.11 balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles 02.30.12 gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles 02.30.20 liège naturel, brut ou simplement préparé 02.30.30 parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales 02.30.40 produits forestiers comestibles Services de soutien à l'exploitation forestière0240z cette sous-classe comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers. cette sous-classe comprend les services annexes à la sylviculture entretien des forêts inventaire des forêts conseil en gestion et administration de la forêt évaluation du bois protection et lutte contre les feux de forêt lutte contre les parasites forestiers les services annexes à l'exploitation forestière coupe, transport de grumes dans les forêts gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de pépinières forestières cf.02.10z le drainage des terrains sylvicoles cf.43.12a le déblayage des chantiers de construction cf.43.12a la gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre cf.02.20z la gestion d'un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre cf.68.32b produits associés 02.40.10 services de soutien à l'exploitation forestière Pêche en mer0311z cette sous-classe comprend la pêche à des fins commerciales dans les eaux océaniques et côtières la capture de crustacés et de mollusques marins la pêche à la baleine la capture d'animaux aquatiques marins tels que tortues, holothuries, tuniciers, oursins, etc. les activités des navires se livrant tant à la pêche en mer qu'à la transformation et à la conservation du poisson la récolte d'autres produits marins tels que perles naturelles, éponges, coraux et algues cette sous-classe ne comprend pas la capture d'autres mammifères marins, par exemple les morses et les phoques cf.01.70z la transformation des baleines sur des bateaux usines cf.10.11z la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques sur des bateaux usines ou dans des usines à terre cf.10.20z la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche cf.50.10z les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche cf.84.24z la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes cf.93.19z l'exploitation de réserves pour la pêche sportive cf.93.19z produits associés 03.00.11 poissons d'ornement, sauvages 03.00.13 autres poissons vivants, sauvages, non destinés à l'alimentation humaine, 03.00.21 poissons de mer, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation 03.00.31 crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages 03.00.41 huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages 03.00.42 autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages 03.00.46 autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages 03.00.51 perles naturelles, brutes 03.00.61 coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou 03.00.62 Éponges naturelles 03.00.63 algues sauvages, destinées à l'alimentation humaine 03.00.65 algues sauvages, non destinées à l'alimentation humaine 03.00.69 autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. 03.00.71 services de soutien à la pêche 03.00.72 services de soutien à l'aquaculture Pêche en eau douce0312z cette sous-classe comprend la pêche à des fins commerciales en eaux intérieures la capture de crustacés et de mollusques d'eau douce la capture d'animaux aquatiques d'eau douce la récolte de produits d'eau douce cette sous-classe ne comprend pas la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques cf.10.20z les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche cf.84.24z la pêche pratiquée en tant qu'activité sportive ou récréative et les services annexes cf.93.19z l'exploitation de réserves pour la pêche sportive cf.93.19z produits associés 03.00.11 poissons d'ornement, sauvages 03.00.13 autres poissons vivants, sauvages, non destinés à l'alimentation humaine, 03.00.22 poissons d'eau douce, sauvages, vivants, frais ou réfrigérés, destinés 03.00.31 crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages 03.00.41 huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages 03.00.42 autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages 03.00.46 autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages 03.00.51 perles naturelles, brutes 03.00.61 coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou 03.00.62 Éponges naturelles 03.00.63 algues sauvages, destinées à l'alimentation humaine 03.00.65 algues sauvages, non destinées à l'alimentation humaine 03.00.69 autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. 03.00.71 services de soutien à la pêche 03.00.72 services de soutien à l'aquaculture Aquaculture en mer0321z cette sous-classe comprend l'aquaculture en eau de mer, y compris l'élevage de poissons ornementaux marins la production de naissains de bivalves huîtres, moules, etc. , de jeunes langoustes, de larves de crevettes, d'alevins et de saumoneaux la culture d'algues et d'autres plantes aquatiques comestibles l'ostréiculture, la conchyliculture la culture d'autres crustacés, mollusques et animaux aquatiques d'eau de mer le greffage d'huîtres perlières l'aquaculture dans les eaux saumâtres l'aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d'eau salée la pisciculture marine l'exploitation de fermes d'élevage de vers marins cette sous-classe ne comprend pas l'élevage de grenouilles cf.03.22z l'exploitation de réserves pour la pêche sportive cf.93.19z produits associés 03.00.12 poissons d'ornement, d'élevage 03.00.14 autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, 03.00.23 poissons de mer, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation 03.00.32 crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage 03.00.43 huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage 03.00.44 autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage 03.00.45 autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage 03.00.52 perles de culture, brutes 03.00.61 coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou 03.00.64 algues de culture, destinées à l'alimentation humaine 03.00.66 algues de culture, non destinées à l'alimentation humaine 03.00.69 autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. 03.00.71 services de soutien à la pêche 03.00.72 services de soutien à l'aquaculture Aquaculture en eau douce0322z cette sous-classe comprend l'aquaculture en eau douce, y compris l'élevage de poissons ornementaux d'eau douce la culture de crustacés, de bivalves, d'autres mollusques et d'autres animaux aquatiques d'eau douce la pisciculture en eau douce l'élevage de grenouilles, crocodiles, tortues cette sous-classe ne comprend pas l'aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d'eau salée cf.03.21z l'exploitation de réserves pour la pêche sportive cf.93.19z produits associés 03.00.12 poissons d'ornement, d'élevage 03.00.14 autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, 03.00.24 poissons d'eau douce, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés 03.00.32 crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage 03.00.43 huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d'élevage 03.00.44 autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage 03.00.45 autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage 03.00.52 perles de culture, brutes 03.00.61 coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou 03.00.64 algues de culture, destinées à l'alimentation humaine 03.00.66 algues de culture, non destinées à l'alimentation humaine 03.00.69 autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. 03.00.71 services de soutien à la pêche 03.00.72 services de soutien à l'aquaculture Extraction de houille0510z cette sous-classe comprend l'extraction de la houille en souterrain ou à ciel ouvert, y compris par le recours à des procédés de liquéfaction le lavage, le triage, le calibrage, la pulvérisation, la compression, etc. destinées à classer, à accroître la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille pour compte propre l'exploitation des terrils en vue de la récupération de la houille cette sous-classe ne comprend pas l'extraction de lignite cf.05.20z l'extraction de la tourbe cf.08.92z les activités de soutien à l'extraction de la houille cf.09.90z les forages d'essai pour l'extraction de la houille cf.09.90z les fours à coke produisant des combustibles solides cf.19.10z l'agglomération de la houille et la fabrication de briquettes de houille cf.19.20z les travaux effectués pour la préparation des terrains pour l'extraction de houille cf.43.12a produits associés 05.10.10 houille Extraction de lignite0520z cette sous-classe comprend l'extraction du lignite en souterrain ou à ciel ouvert, y compris par le recours à des procédés de liquéfaction le lavage, la déshydratation, la pulvérisation, la compression, etc. destinées à accroître la qualité, à faciliter le transport ou le stockage du lignite pour compte propre cette sous-classe ne comprend pas l'extraction de la houille cf.05.10z l'extraction de la tourbe cf.08.92z les activités de soutien à l'extraction du lignite cf.09.90z les forages d'essai pour l'extraction du lignite cf.09.90z l'agglomération du lignite et la fabrication de briquettes de lignite cf.19.20z les travaux effectués pour la préparation des terrains pour l'extraction de houille cf.43.12a produits associés 05.20.10 lignite Extraction de pétrole brut0610z cette sous-classe comprend l'extraction d'huiles brutes de pétrole l'extraction de schistes et de sables bitumineux la production de pétrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux les processus employés pour obtenir des huiles brutes décantation, désalinisation, déshydratation, stabilisation, etc. cette sous-classe ne comprend pas les activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures cf.09.10z la prospection de pétrole et de gaz cf.09.10z la fabrication de produits pétroliers raffinés cf.19.20z la récupération du gaz de pétrole liquéfié provenant du raffinage du pétrole cf.19.20z l'exploitation d'oléoducs ou de gazoducs cf.49.50z produits associés 06.10.10 huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 06.10.20 sables et schistes bitumineux Extraction de gaz naturel0620z cette sous-classe comprend la production d'hydrocarbures gazeux bruts gaz naturel l'extraction de condensats la décantation et la séparation de fractions d'hydrocarbures liquides la désulfuration du gaz l'extraction d'hydrocarbures liquides par les procédés de liquéfaction ou de pyrolyse cette sous-classe ne comprend pas les activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures cf.09.10z la prospection de pétrole et de gaz cf.09.10z la récupération du gaz de pétrole liquéfié provenant du raffinage du pétrole cf.19.20z la fabrication de gaz industriels cf.20.11z l'exploitation d'oléoducs ou de gazoducs cf.49.50z produits associés 06.20.10 gaz naturel, liquéfié ou gazeux Extraction de minerais de fer0710z cette sous-classe comprend l'extraction de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en fer l'enrichissement et l'agglomération des minerais de fer cette sous-classe ne comprend pas l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite cf.08.91z le grillage de la pyrite de fer cf.20.13b produits associés 07.10.10 minerais de fer Extraction de minerais d'uranium et de thorium0721z cette sous-classe comprend l'extraction de pechblende ou d'autres minerais renfermant de l'uranium ou du thorium la concentration de ces minerais la fabrication de concentré d'uranium "yellow cake" cette sous-classe ne comprend pas l'enrichissement de minerais d'uranium et de thorium cf.20.13a la production d'uranium métal à partir de la pechblende ou d'autres minerais renfermant de l'uranium cf.24.46z la fonte et le raffinage de l'uranium cf.24.46z produits associés 07.21.10 minerais d'uranium et de thorium Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux0729z cette sous-classe comprend l'extraction et la préparation de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en métaux non ferreux aluminium bauxite , cuivre, plomb, zinc, étain, manganèse, chrome, nickel, cobalt, molybdène, tantale, vanadium, etc. métaux précieux tels que l'or, l'argent et le platine l'orpaillage cette sous-classe ne comprend pas l'extraction et la préparation de minerais d'uranium et de thorium cf.07.21z la production d'oxyde d'aluminium cf.24.42z la production de mattes de cuivre ou de nickel cf.24.44z et 24.45z produits associés 07.29.11 minerais de cuivre 07.29.12 minerais de nickel 07.29.13 minerais d'aluminium 07.29.14 minerais de métaux précieux 07.29.15 minerais de plomb, de zinc et d'étain 07.29.19 autres minerais métalliques n.c.a. Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et0811z cette sous-classe comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée cette sous-classe ne comprend pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels cf.08.91z la production de dolomite calcinée cf.23.52z la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières cf.23.70z produits associés 08.11.11 marbres et autres pierres marbrières 08.11.12 granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction 08.11.20 calcaire industriel et gypse 08.11.30 craie et dolomie crue 08.11.40 ardoise Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin0812z cette sous-classe comprend l'extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers le concassage et le broyage de graviers l'extraction d'argiles, de terres réfractaires et de kaolin la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane cette sous-classe ne comprend pas l'extraction de sables bitumineux cf.06.10z la production d'argiles kaoliniques calcinées cf.23.99z produits associés 08.12.11 sables naturels 08.12.12 granulats, roches concassées cailloux et graviers 08.12.13 mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou 08.12.21 kaolin et autres argiles kaoliniques 08.12.22 autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite mullite chamottes Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux0891z cette sous-classe comprend l'extraction de phosphates naturels et de sels potassiques naturels l'extraction du soufre natif l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite l'extraction de sulfates et de carbonates naturels de baryum barytine et withérite , de borates naturels, de sulfates naturels de magnésium kiesérite l'extraction de terres colorantes, de "spath fluor" et d'autres minéraux sources de produits chimiques le ramassage du guano cette sous-classe ne comprend pas l'extraction de sel cf.08.93z le grillage de la pyrite de fer cf.20.13b la fabrication d'engrais chimiques et de composés azotés cf.20.15z produits associés 08.91.11 phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques 08.91.12 pyrites de fer non grillées soufre brut ou non raffiné 08.91.19 autres minéraux chimiques et engrais minéraux Extraction de tourbe0892z cette sous-classe comprend l'extraction de la tourbe la préparation de la tourbe destinée à accroître la qualité, à faciliter le transport ou le stockage de la tourbe pour compte propre cette sous-classe ne comprend pas les services liés à l'extraction de la tourbe cf.09.90z la fabrication de briquettes de tourbe cf.19.20z la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de tourbe, de terre naturelle, de sables, d'argiles, d'engrais, etc. cf.20.15z la fabrication d'ouvrages en tourbe cf.23.99z produits associés 08.92.10 tourbe Production de sel0893z cette sous-classe comprend l'extraction souterraine du sel, y compris par dissolution et pompage la production de sel par évaporation de l'eau de mer ou d'autres eaux salées le broyage, la purification et le raffinage du sel par le producteur cette sous-classe ne comprend pas le traitement du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple du sel iodé cf.10.84z la production d'eau potable par évaporation d'eaux salées cf.36.00z produits associés 08.93.10 sel et chlorure de sodium pur eau de mer Autres activités extractives non classé ailleurs0899z cette sous-classe comprend l'extraction de minéraux et de matériaux divers matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles, graphite naturel, stéatite talc , feldspath, etc. asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques, bitumes solides naturels pierres gemmes, quartz, mica, etc. produits associés 08.99.10 bitumes et asphaltes naturels asphaltites et roche asphaltique 08.99.21 pierres précieuses et semi-précieuses à l'exclusion des diamants industriels , 08.99.22 diamants industriels, bruts ou dégrossis pierre ponce émeri corindon 08.99.29 autres minéraux Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures0910z cette sous-classe comprend les services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour le compte de tiers les services d'exploration liés à l'extraction du pétrole et du gaz, par exemple par les méthodes classiques de prospection, comme les observations géologiques sur les sites de prospection forage et reforage dirigés démarrage du forage montage in situ, réparation et démontage de tours de forage cimentation des revêtements tubages de puits de pétrole ou de gaz pompage de puits comblement et abandon de puits, etc. la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées sur le site minier les sondages d'essai liés à l'extraction du pétrole et du gaz la protection et la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz cette sous-classe ne comprend pas les activités de services réalisées par des exploitants de champs de gaz et de pétrole cf.06.10z et06.20z les services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction cf.33.12z la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées ailleurs que sur le site minier cf. 52.21z les études géophysiques, géologiques et sismiques cf.71.12b produits associés 09.10.11 forages pour l'extraction d'hydrocarbures 09.10.12 montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien 09.10.13 liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport Activités de soutien aux autres industries extractives0990z cette sous-classe comprend les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions05,07 et08 les services d'exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d'échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers les sondages et forages d'essai les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression, etc. destinées à classer, à accroître la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille ou du lignite concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des autres produits autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc. cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de mines ou de carrières pour compte propre cf.05,07 ou08 les services spécialisés de réparation des machines pour l'extraction cf.33.12z les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers cf.71.12b produits associés 09.90.11 services de soutien à l'extraction de houille 09.90.19 services de soutien aux autres industries extractives n.c.a. Transformation et conservation de la viande de boucherie1011z cette sous-classe comprend l'exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage d'animaux de boucherie, à la préparation et à l'emballage de la viande b?uf, porc, agneau, lapin, mouton, buffles, bisons, etc. la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en morceaux l'abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l'activité des abattoirs, y compris le délainage la production de saindoux et d'autres graisses animales comestibles la préparation des abats la production de laine de délainage cette sous-classe ne comprend pas l'extraction de graisses de volailles comestibles cf.10.12z le conditionnement de viandes de boucherie, pour compte propre cf.46.32a ou pour compte de tiers cf.82.92z produits associés 10.11.11 viande bovine, fraîche ou réfrigérée 10.11.12 viande de porc, fraîche ou réfrigérée 10.11.13 viande de mouton, fraîche ou réfrigérée 10.11.14 viande de caprins, fraîche ou réfrigérée 10.11.15 viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée 10.11.20 abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés 10.11.31 viande bovine, congelée ou surgelée 10.11.32 viande de porc, congelée ou surgelée 10.11.33 viande de mouton, congelée ou surgelée 10.11.34 viande de caprins, congelée ou surgelée 10.11.35 viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée 10.11.39 autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés 10.11.41 laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos 10.11.42 cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers 10.11.43 autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés 10.11.44 cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux 10.11.45 cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux 10.11.50 graisses d'animaux de boucherie 10.11.60 sous-produits animaux bruts, non comestibles 10.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de Transformation et conservation de la viande de volaille1012z cette sous-classe comprend l'exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage, à la préparation et à l'emballage de volailles la production de viandes de volailles volailles entières ou en portions individuelles , fraîches, congelées ou surgelées l'extraction de graisses de volailles comestibles la production de plumes, de peaux et de duvets, bruts et apprêtés la préparation des abats cette sous-classe ne comprend pas le conditionnement de viandes de volailles, pour compte propre cf.46.32a ou pour compte de tiers cf.82.92z produits associés 10.12.10 viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées 10.12.20 viandes de volailles, congelées ou surgelées 10.12.30 graisses de volailles 10.12.40 abats comestibles de volailles 10.12.50 plumes et duvets 10.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de Préparation industrielle de produits à base de viande1013a cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d'abats pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc. la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits la préparation de foies gras la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l'alimentation humaine cette sous-classe ne comprend pas la production de plats préparés à base de viande cf.10.85z la préparation de potages contenant de la viande cf.10.89z le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande cf.46.32 le conditionnement de viandes, pour compte propre cf.46.32a ou pour compte de tiers cf.82.92z la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux cf.10.89z produits associés 10.13.11 viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés bacon et jambon 10.13.12 viandes de boeuf salées, séchées ou fumées 10.13.13 autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés à l'exclusion 10.13.14 saucisses et charcuteries similaires 10.13.15 autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang 10.13.16 farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine 10.13.91 cuisson et autres façons de préparations à base de viandes 10.13.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base Charcuterie1013b cette sous-classe comprend la préparation à caractère artisanal de produits à base de viandes ou d'abats et de charcuteries associée à la vente au détail des produits préparés tels que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits cette sous-classe ne comprend pas la production de plats préparés à base de viande cf.10.85z la préparation de potages contenant de la viande cf.10.89z le commerce de gros de produits à base de viande cf.46.32b le conditionnement de viandes, pour compte propre cf.46.32a ou pour compte de tiers cf.82.92z la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux cf.10.89z produits associés 10.13.11 viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés bacon et jambon 10.13.12 viandes de boeuf salées, séchées ou fumées 10.13.13 autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés à l'exclusion 10.13.14 saucisses et charcuteries similaires 10.13.15 autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang 10.13.91 cuisson et autres façons de préparations à base de viandes Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques1020z cette sous-classe comprend la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques par congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc. la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc. la production de farines de poissons destinées à l'alimentation humaine ou animale la production de farines et de solubles à partir de poissons et d'autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson la transformation d'algues marines cette sous-classe ne comprend pas la transformation et la conservation du poisson sur des navires se livrant à la pêche en mer cf.03.11z la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés cf.10.11z la production d'huiles et de matières grasses à partir de substances marines cf.10.41a la production de plats préparés à base de poissons cf.10.85z la fabrication de potages à base de poissons cf.10.89z le conditionnement des poissons, crustacés et mollusques par les mareyeurs cf.46.38a produits associés 10.20.11 filets de poissons et autres viandes de poisson y compris hachées , frais 10.20.12 foies et oeufs de poissons, frais ou réfrigérés 10.20.13 poissons, congelés ou surgelés 10.20.14 filets de poissons, congelés ou surgelés 10.20.15 viandes de poissons y compris hachées , congelées ou surgelées 10.20.16 foies et oeufs de poissons, congelés ou surgelés 10.20.21 filets de poissons séchés, salés, mais non fumés 10.20.22 foies, oeufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats 10.20.23 poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure 10.20.24 poissons, y compris filets, fumés 10.20.25 autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des 10.20.26 caviar et ses succédanés 10.20.31 crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure 10.20.32 mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure 10.20.33 autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, 10.20.34 autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres 10.20.41 farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres 10.20.42 autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, 10.20.91 fumage et autres façons de préparations à base de poissons 10.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations Transformation et conservation de pommes de terre1031z cette sous-classe comprend la transformation et la conservation de pommes de terre, la préparation de produits à base de pommes de terre la production de pommes de terre précuites surgelées la production de purée de pommes de terre déshydratées la fabrication de farines de pommes de terre la production de produits apéritifs à base de pommes de terre la production de pommes chips à base de pommes de terre la préparation d'autres produits à base de pommes de terre l'épluchage industriel de pommes de terre cette sous-classe ne comprend pas la production de plats préparés à base de pommes de terre cf.10.85z l'activité des "camions frites", avec ou non consommation sur place cf.56.10c produits associés 10.31.11 pommes de terre, congelées ou surgelées 10.31.12 pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation 10.31.13 pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, 10.31.14 préparations et conserves à base de pommes de terre 10.31.91 cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre 10.31.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations Préparation de jus de fruits et légumes1032z cette sous-classe comprend la préparation de jus de fruits et légumes la production de concentrés et de nectars à partir de fruits et légumes frais cette sous-classe ne comprend pas la préparation de boissons rafraîchissantes à base de fruits cf.11.07b produits associés 10.32.11 jus de tomate 10.32.12 jus d'orange 10.32.13 jus de pamplemousse 10.32.14 jus d'ananas 10.32.15 jus de raisin 10.32.16 jus de pomme 10.32.17 mélanges de jus de fruits et légumes 10.32.19 autres jus de fruits et légumes 10.32.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de jus de fruits Autre transformation et conservation de légumes1039a cette sous-classe comprend la conservation des légumes congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc. la préparation de produits à base de légumes la fabrication d'aliments préparés périssables à base de légumes, notamment les produits de la "4ème gamme", tels que salades et autres légumes emballés légumes pelés et coupés, salades composées de légumes tofu caillé de soja cette sous-classe ne comprend pas la préparation des légumes en vue de leur commercialisation primaire cf. 01.63z la préparation de jus de légumes cf.10.32z la fabrication de farines ou de semoules de légumes à cosse secs cf.10.61 la production de plats préparés à base de légumes cf.10.85z la production de concentrés artificiels cf.10.89z produits associés 10.39.11 légumes congelés ou surgelés 10.39.12 légumes traités pour une conservation temporaire 10.39.13 légumes déshydratés 10.39.14 fruits et légumes coupés et emballés 10.39.15 haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés 10.39.16 pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés 10.39.17 autres légumes appertisés à l'exclusion des pommes de terre , à l'exclusion 10.39.18 fruits et légumes à l'exclusion des pommes de terre conservés dans le 10.39.30 déchets et sous-produits de fruits et légumes 10.39.91 cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes 10.39.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations Transformation et conservation de fruits1039b cette sous-classe comprend la conservation des fruits y compris à coque congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc. la fabrication de confitures, de marmelades, de compotes et de gelées la préparation de produits à base de fruits la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits, notamment les produits de la "4ème gamme" le grillage des fruits à coque la fabrication d'aliments et de pâtes à base de fruits à coque cette sous-classe ne comprend pas la préparation des fruits en vue de leur commercialisation primaire cf. 01.63z la préparation de jus de fruits cf. 10.32z la conservation dans le sucre de fruits, y compris à coque cf. 10.82z la production de plats préparés à base de fruits cf. 10.85z la production de concentrés artificiels cf. 10.89z produits associés 10.39.14 fruits et légumes coupés et emballés 10.39.21 fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés 10.39.22 confitures, gelées, compotes et purées de fruits 10.39.23 fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés 10.39.24 fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation 10.39.25 arachides et fruits à coque, sans coques 10.39.29 autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque 10.39.30 déchets et sous-produits de fruits et légumes 10.39.91 cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes 10.39.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations Fabrication d'huiles et graisses brutes1041a cette sous-classe comprend la production d'huiles végétales brutes huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc. la production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilées la production d'huiles et de graisses animales non comestibles l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins la production de linters de coton, de tourteaux et d'autres résidus de la production d'huile cette sous-classe ne comprend pas la production et le raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles cf.10.11z la mouture du maïs par voie humide cf.10.62z la fabrication d'huile de maïs cf.10.62z la fabrication d'huiles essentielles cf.20.53z le traitement d'huiles et de graisses par des procédés chimiques cf.20.59z produits associés 10.41.11 stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile 10.41.12 graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions 10.41.19 autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, 10.41.21 huile d'arachide, brute 10.41.22 huile d'olive, brute 10.41.23 huile de tournesol, brute 10.41.24 huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes 10.41.25 huile de palme, brute 10.41.29 autres huiles végétales, brutes 10.41.30 linters de coton 10.41.41 tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales 10.41.42 farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de 10.41.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de Fabrication d'huiles et graisses raffinées1041b cette sous-classe comprend la production d'huiles végétales raffinées huiles d'olive, de soja, etc. le traitement des huiles végétales soufflage, cuisson, oxydation, polymérisation, déshydratation, hydrogénation, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de margarines cf.10.42z la production d'huiles et de graisses d'origine animale cf.10.11z et 10.41a le traitement d'huiles et de graisses par des procédés chimiques cf.20.59z produits associés 10.41.51 huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée 10.41.52 huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée 10.41.53 huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée 10.41.54 huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée 10.41.55 huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée 10.41.56 huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, 10.41.57 huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée 10.41.58 huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée 10.41.59 autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées 10.41.60 huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, 10.41.71 cires végétales à l'exclusion des triglycérides 10.41.72 dégras résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales 10.41.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires1042z cette sous-classe comprend la fabrication de margarines la fabrication de mélanges et d'autres pâtes à tartiner similaires à base végétale ou animale la fabrication de graisses composées pour la cuisson des aliments cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de pâtes à tartiner laitières cf.10.51b ou à base de cacao cf.10.82z produits associés 10.42.10 margarines et graisses comestibles similaires 10.42.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de margarines et Fabrication de lait liquide et de produits frais1051a cette sous-classe comprend la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt la production de crèmes de laits liquides frais, pasteurisées, stérilisées, homogénéisées la production de laits fermentés, yaourts et desserts lactés frais la production de boissons non alcoolisées à base de lait cette sous-classe ne comprend pas la production de lait de vache cru cf.01.41z la production de lait cru de brebis, de chèvre, de jument, d'ânesse, de chamelle, etc. cf.01.13z,01.44z et01.45z la production de fromages frais cf.10.51c la fabrication de succédanés du lait ou du fromage cf.10.89z la production de desserts lactés de conservation cf.10.89z la production de laits aromatisés cf.11.07b produits associés 10.51.11 lait liquide 10.51.12 lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, 10.51.52 yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés 10.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers Fabrication de beurre1051b cette sous-classe comprend la production de beurre, y compris concentrés ou allégés la fabrication de pâtes à tartiner laitières produits associés 10.51.30 beurre et pâtes à tartiner laitières 10.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers Fabrication de fromage1051c cette sous-classe comprend la fabrication de fromages frais ou de caillebotte la fabrication de fromages à pâte molle, pressée, persillée, etc. la fabrication de fromages fondus, râpés ou en poudre l'affinage de fromages pour compte propre cette sous-classe ne comprend pas l'affinage des fromages pour des tiers cf.52.10b produits associés 10.51.40 fromages 10.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers Fabrication d'autres produits laitiers1051d cette sous-classe comprend la fabrication de laits en poudre ou de laits concentrés, édulcorés ou non la production de lait ou de crème sous forme solide la production de lactosérum la production de caséine ou de lactose produits associés 10.51.21 lait et crème de lait, écrémés, en poudre 10.51.22 lait et crème de lait, entiers, en poudre 10.51.51 lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, 10.51.53 caséine 10.51.54 lactose et sirop de lactose 10.51.55 lactosérum 10.51.56 produits laitiers n.c.a. 10.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers Fabrication de glaces et sorbets1052z cette sous-classe comprend la production de crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement individuel cette sous-classe ne comprend pas la production de spécialités pâtissières glacées cf.10.7 les activités des établissements de consommation de crème glacée cafés, salons de thé, etc. cf.56.10 produits associés 10.52.10 glaces et sorbets 10.52.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de glaces et sorbets Meunerie1061a cette sous-classe comprend la fabrication de farines de froment blé ou de méteil la fabrication de farines d'autres céréales, de légumes secs ou de tubercules la fabrication de farines préparées pour la boulangerie, la pâtisserie, etc. la micronisation service de broyage de tous types de produits agricoles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre cf.10.31z la mouture du maïs par voie humide cf.10.62z produits associés 10.61.21 farine de blé 10.61.22 farines d'autres céréales 10.61.23 farines de légumes 10.61.24 farines préparées 10.61.40 sons et autres résidus de meunerie Autres activités du travail des grains1061b cette sous-classe comprend la production de gruaux, de semoules ou pellets, de blé ou d'autres céréales la production de riz décortiqué, blanchi ou transformé la fabrication de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées pour le petit déjeuner notamment produits associés 10.61.11 riz, décortiqué 10.61.12 riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures 10.61.23 farines de légumes 10.61.31 gruaux et semoules de blé 10.61.32 gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a. 10.61.33 céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales 10.61.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du Fabrication de produits amylacés1062z cette sous-classe comprend la fabrication de produits amylacés à partir de riz, de blés, de pommes de terre, de maïs, etc. la mouture du maïs par voie humide la fabrication de produits d'hydrolyse de l'amidon tels le glucose, le sirop de glucose, le maltose, etc. la fabrication de gluten, d'inuline la fabrication de tapioca et de succédanés du tapioca à partir d'amidon la fabrication d'huile de maïs cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de lactose cf.10.51d la production de sucre de canne ou de betteraves cf.10.81z produits associés 10.62.11 amidons inuline gluten de blé dextrines et autres amidons modifiés 10.62.12 tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains 10.62.13 glucose et sirop de glucose fructose et sirop de fructose sucre inverti 10.62.14 huile de maïs 10.62.20 résidus d'amidonnerie 10.62.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits amylacés Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche1071a cette sous-classe comprend la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries croissants par exemple , de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes fraîches y compris surgelées la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées cf.10.85z , de pizzas fraîches cf.10.89z produits associés 10.71.11 pain frais 10.71.12 pâtisseries et viennoiseries fraîches 10.71.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries Cuisson de produits de boulangerie1071b cette sous-classe comprend la cuisson associée à la vente au détail de pains et de viennoiseries, à partir de pâtes et pâtons surgelés, sans possibilité de consommer sur place cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation d'un terminal de cuisson associée à la consommation sur place cf.56.10 la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées l'activité des "camions pizzas" cf.56.10c produits associés 10.71.11 pain frais 10.71.12 pâtisseries et viennoiseries fraîches 10.71.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries Boulangerie et boulangerie-pâtisserie1071c cette sous-classe comprend la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries croissants par exemple , de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées cf.10.85z , de pizzas fraîches cf.10.89z produits associés 10.71.11 pain frais 10.71.12 pâtisseries et viennoiseries fraîches 10.71.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries Pâtisserie1071d cette sous-classe comprend la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées cf.10.85z , de pizzas fraîches cf.10.89z les activités des "salons de thé" cf.56.10c produits associés 10.71.12 pâtisseries et viennoiseries fraîches 10.71.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation1072z cette sous-classe comprend la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie "secs", sucrés ou salés, y compris extrudés la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés la fabrication de produits apéritifs et d'autres produits similaires petits biscuits, bretzels, etc. , sucrés ou salés cette sous-classe ne comprend pas la production de produits apéritifs à base de pommes de terre cf.10.31z produits associés 10.72.11 biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires 10.72.12 pains d'épices biscuits sucrés gaufres et gaufrettes 10.72.19 autres gâteaux secs ou de conservation 10.72.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de Fabrication de pâtes alimentaires1073z cette sous-classe comprend la fabrication de pâtes alimentaires, non cuisinées, ni farcies ni autrement préparées, telles que les macaronis et les nouilles la fabrication de pâtes alimentaires, farcies ou autrement préparées, à condition qu'elles soient crues la fabrication de couscous semoule la fabrication de produits frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de plats préparés à base de pâtes alimentaires cf.10.85z la préparation de couscous garni cf.10.85z la préparation de potages cf.10.89z produits associés 10.73.11 macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine 10.73.12 couscous 10.73.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires Fabrication de sucre1081z cette sous-classe comprend la fabrication ou le raffinage du sucre saccharose et des succédanés du sucre obtenus à partir de jus de canne, de betterave, d'érable et de palme la fabrication de sirops de sucre la fabrication de mélasse la production de sirop et de sucre d'érable cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose cf.10.62z et de lactose cf.10.51d la fabrication d'édulcorants de synthèse cf.21.10z la fabrication de sucrettes cf.10.89z produits associés 10.81.11 sucre de canne ou de betterave, brut, solide 10.81.12 sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, 10.81.13 sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants 10.81.14 mélasses 10.81.20 pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie 10.81.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du sucre Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie1082z cette sous-classe comprend la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d'huile et de poudre de cacao la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat la fabrication de confiseries caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc la fabrication de gommes à mâcher chewing-gums la conservation dans le sucre de fruits y compris à coque , d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes la fabrication de dragées et pastilles la fabrication de confiseries pharmaceutiques cette sous-classe ne comprend pas la production de saccharose cf.10.81z produits associés 10.82.11 cacao en masse, dégraissé ou non 10.82.12 beurre de cacao 10.82.13 cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant 10.82.14 cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant 10.82.21 chocolat et préparations à base de cacao à l'exclusion du cacao en poudre 10.82.22 chocolat et préparations à base de cacao à l'exclusion du cacao en poudre 10.82.23 produits de confiserie divers y compris le chocolat blanc ne contenant 10.82.24 fruits confits 10.82.30 coques, pellicules et autres résidus de cacao 10.82.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de cacao, chocolat Transformation du thé et du café1083z cette sous-classe comprend la torréfaction et la décaféination du café la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc. la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d'autres succédanés du café la fabrication d'extraits et concentrés de café le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y compris en sachets la fabrication d'extraits et de préparations à base de thé et de maté la fabrication de tisanes à base de plantes menthe, verveine, camomille, etc. cette sous-classe ne comprend pas la production d'inuline cf.10.62z la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes cf.11 la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique cf.21.10z produits associés 10.83.11 café, décaféiné ou torréfié 10.83.12 succédanés de café extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés 10.83.13 thé vert non fermenté , thé noir fermenté et thé partiellement fermenté, 10.83.14 extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté 10.83.15 infusions 10.83.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé Fabrication de condiments et assaisonnements1084z cette sous-classe comprend la fabrication d'épices, de sauces et de condiments mayonnaise, ketchup, farine de moutarde, moutarde préparée, etc. la fabrication du vinaigre la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple en sel iodé cette sous-classe ne comprend pas la culture des épices cf.01.28z la préparation des olives, cornichons et autres légumes condimentaires cf.10.39a produits associés 10.84.11 vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique 10.84.12 sauces mélanges de condiments et assaisonnements préparés farines de 10.84.21 poivre piper spp. , préparé 10.84.22 piments et poivrons capsicum spp. séchés, préparés 10.84.23 cannelle, préparée autres épices préparées 10.84.30 sel de qualité alimentaire 10.84.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de condiments et Fabrication de plats préparés1085z cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits . ces plats sont traités congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente.pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes hors assaisonnement de produits parmi les suivantes produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d'oeufs, de fromage ou de céréales. cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients cf. sous-classe ad hoc de la division 10 la fabrication de charcuteries cf.10.13a la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail cf.10.13b la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes cf.10.39a ou les sandwiches cf.10.89z le commerce de gros de plats et de repas préparés cf.46.38b le commerce de détail de plats et repas préparés cf.47.11 et 47.29z la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate cf.56.10 la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées cf.56.10c les activités des entreprises fournissant des repas cf.56.29 la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective cf.56.29a produits associés 10.85.11 plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang 10.85.12 plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques 10.85.13 plats préparés à base de légumes 10.85.14 plats préparés à base de pâtes 10.85.19 autres plats préparés 10.85.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques1086z cette sous-classe comprend la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière préparations homogénéisées adaptées aux enfants denrées alimentaires à valeur énergétique faible ou réduite destinées à un contrôle du poids aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales aliments pauvres en sodium, y compris les sels diététiques hyposodiques ou asodiques aliments sans gluten aliments destinés à des personnes affectées d'un métabolisme glucidique perturbé diabétiques aliments adaptés à une dépense musculaire intense, en particulier pour les sportifs produits associés 10.86.10 aliments homogénéisés et diététiques 10.86.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments homogénéisés Fabrication d'autres produits alimentaires non classé ailleurs1089z cette sous-classe comprend la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc. la fabrication d'arômes alimentaires caramel, etc. la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés la préparation d'aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches non cuites la fabrication de levures la production d'ovoproduits et d'ovalbumine la fabrication de compléments alimentaires et d'autres produits alimentaires n.c.a. la fabrication d'extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques la fabrication de succédanés du lait ou du fromage la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons la fabrication de poudres pour boissons instantanées cette sous-classe ne comprend pas la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes cf.10.39 la fabrication de pizzas surgelées cf.10.85z la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes cf.11 produits associés 10.89.11 soupes et potages 10.89.12 oeufs, en conserve, et jaunes d'oeufs, frais et en conserve oeufs cuits, 10.89.13 levures vivantes ou mortes autres microorganismes unicellulaires, morts 10.89.14 extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques 10.89.15 sucs et extraits végétaux matières peptiques mucilages et épaississants 10.89.16 préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches 10.89.17 compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine 10.89.19 produits alimentaires divers n.c.a. 10.89.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits Fabrication d'aliments pour animaux de ferme1091z cette sous-classe comprend la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux cette sous-classe ne comprend pas la production de farines de viandes cf.10.13a ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux cf.10.20z la production de tourteaux oléagineux cf.10.41a les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux cf.10.41 , les résidus de la minoterie cf.10.61 produits associés 10.91.10 aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés 10.91.20 fourrages déshydratés luzerne 10.91.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie1092z cette sous-classe comprend la fabrication d'aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc. le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux cette sous-classe ne comprend pas la production de farines de viandes cf.10.13a ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux cf.10.20z la production de tourteaux oléagineux cf.10.41a les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux cf.10.41 , les résidus de la minoterie cf.10.61 produits associés 10.92.10 aliments pour animaux de compagnie 10.92.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour Production de boissons alcooliques distillées1101z cette sous-classe comprend la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc. la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées le mélange de spiritueux distillés la fabrication d'alcools neutres le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre les traitements ?nologiques des boissons alcoolisées distillées cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de boissons alcoolisées non distillées cf.11.02-11.06z la fabrication d'apéritifs à base de vins cf.11.02b et de vermouths cf.11.04z la fabrication d'apéritifs sans alcool cf.11.07b la fabrication d'alcool éthylique de synthèse cf.20.14z la fabrication d'alcool éthylique de fermentation cf.20.14z l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf.46.34z et pour compte de tiers cf.82.92z l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers cf.52.10b produits associés 11.01.10 boissons alcoolisées distillées 11.01.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées Fabrication de vins effervescents1102a cette sous-classe comprend la fabrication de champagnes la production de vins mousseux et de crémants le mélange, la purification et l'embouteillage des vins effervescents la fabrication de vin effervescent sans alcool ou faiblement alcoolisé le vieillissement des vins effervescents pour compte propre les traitements ?nologiques des vins effervescents cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'apéritifs à base de vins cf.11.02b et de vins aromatisés cf.11.04z l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers cf.52.10b l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf.46.34z et pour compte de tiers cf.82.92z produits associés 11.02.11 vins mousseux, issus de raisin frais 11.02.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin Vinification1102b cette sous-classe comprend la fabrication de vins à partir de raisins de cuve la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur le mélange, la purification et l'embouteillage du vin la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé la fabrication d'apéritifs à base de vins le vieillissement des vins pour compte propre les traitements ?nologiques des vins cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de vins effervescents cf.11.02a la fabrication de vins aromatisés cf.11.04z l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers cf.52.10b l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf.46.34z et pour compte de tiers cf.82.92z produits associés 11.02.12 vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux moûts de raisins 11.02.20 lie de vin tartre 11.02.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin Fabrication de cidre et de vins de fruits1103z cette sous-classe comprend la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées, à base de fruit cidre, poiré et autres vins de fruits la fabrication d'hydromel, de saké, et de boissons mélangées contenant des vins de fruits cette sous-classe ne comprend pas l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf.46.34z et pour compte de tiers cf.82.92z produits associés 11.03.10 autres boissons fermentées cidre, poiré, hydromel mélanges de boissons 11.03.99 opérations sous-traitées dans le cadre de l'élaboration du cidre et d'autres Production d'autres boissons fermentées non distillées1104z cette sous-classe comprend la fabrication de vermouths et d'autres vins aromatisés cette sous-classe ne comprend pas l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf.46.34z et pour compte de tiers cf.82.92z produits associés 11.04.10 vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés 11.04.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres boissons Fabrication de bière1105z cette sous-classe comprend la fabrication de bière par fermentation, à partir d'eau, de malt et de houblon la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de levures cf.10.89z ou de malt cf.11.06z produits associés 11.05.10 bière, à l'exclusion des résidus de brasserie 11.05.20 résidus de brasserie et de distillerie 11.05.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de la bière Fabrication de malt1106z cette sous-classe comprend la fabrication de malt produits associés 11.06.10 malt 11.06.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt Industrie des eaux de table1107a cette sous-classe comprend la production d'eaux minérales naturelles et d'autres eaux embouteillées cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de glace cf.35.30z l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf.46.34z et pour compte de tiers cf.82.92z produits associés 11.07.11 eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées 11.07.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales Production de boissons rafraîchissantes1107b cette sous-classe comprend la production de boissons rafraîchissantes non alcoolisées, édulcorées et/ou aromatisées telles que citronnade, orangeade, cola, boissons au thé, boissons énergétiques, boissons à base de fruits, tonics, etc. la production de sirops de fruits la production de boissons sans alcool diverses la production "d'apéritifs" sans alcool la production de laits aromatisés cette sous-classe ne comprend pas la production de jus de fruits et de légumes cf.10.32z la production de boissons à base de lait cf.10.51a la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté cf.10.83z la production de boissons à base d'alcool cf.11.01z-11.05z la production de vins sans alcool cf.11.02 la production de bières sans alcool cf.11.05z l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf.46.34z et pour compte de tiers cf.82.92z produits associés 11.07.19 autres boissons non alcoolisées 11.07.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'eaux minérales Fabrication de produits à base de tabac1200z cette sous-classe comprend la fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac cigarettes, cigarillos, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser la fabrication de tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués" l'écôtage et le resséchage du tabac cette sous-classe ne comprend pas la culture ou le traitement préliminaire du tabac cf.01.15z et 01.63z produits associés 12.00.11 cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés 12.00.12 feuilles de tabac séché, écotées 12.00.19 autres tabacs et succédanés manufacturés tabacs homogénéisés ou reconstitués 12.00.20 déchets de tabac 12.00.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits à base Préparation de fibres textiles et filature1310z cette sous-classe comprend la préparation des fibres textiles le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte le cardage et le peignage de tout type de fibres d'origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques le dévidage des cocons le cardage et le lavage des déchets de soie le teillage du lin l'effilochage la filature par toutes techniques de tous types de fils la filature de l'industrie cotonnière et de l'industrie lainière cycles cardé ou peigné la filature et le moulinage de soierie la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges, pour la confection et les usages domestiques la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l'adhérisation de fils de filaments artificiels ou synthétiques la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures la fabrication de fils de papier cette sous-classe ne comprend pas le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute ou le lin cf. 01.16z l'égrenage du coton cf. 01.63z la fabrication de fibres de verre cf. 23.14z la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques cf. 20.60z la filature des fibres d'amiante cf. 23.99z produits associés 13.10.10 graisse de suint y compris lanoline 13.10.21 soie grège non moulinée 13.10.22 laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée 13.10.23 blousses de laine ou de poils fins 13.10.24 laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés 13.10.25 coton, cardé ou peigné 13.10.26 jute et autres fibres textiles à l'exclusion du lin, du chanvre commun 13.10.29 autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées 13.10.31 fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées 13.10.32 fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées 13.10.40 fils de soie ou de déchets de soie 13.10.50 fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail fils de poils 13.10.61 fils de coton autres que fils à coudre 13.10.62 fils à coudre de coton 13.10.71 fils de lin 13.10.72 fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes fils d'autres fibres 13.10.81 fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés autres 13.10.82 fils de fibres synthétiques discontinues autres que fils à coudre , contenant 13.10.83 fils de fibres synthétiques discontinues autres que fils à coudre , contenant 13.10.84 fils de fibres discontinues artificielles autres que fils à coudre 13.10.85 fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques 13.10.91 effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 13.10.92 effilochés de coton et autres déchets de coton 13.10.93 préparation de fibres textiles naturelles 13.10.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles Tissage1320z cette sous-classe comprend le tissage par toutes techniques de tissus en toutes matières pour chemiserie, habillement, linge de maison et usages techniques le tissage de type cotonnier et de type lainier cycles cardé ou peigné la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc. la fabrication de soieries le tissage de lin, ramie, chanvre, jute, fibres dures et fils spéciaux le tissage de matières textiles synthétiques analogues polypropylène, polyéthylène, etc. pour emballage la fabrication de tissus en fibres de verre la fabrication de fils de carbone tissé ou d'aramide la fabrication d'imitations de fourrure par tissage et de fourrures artificielles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mailles cf.13.91z la fabrication de tapis et moquettes cf.13.93z la fabrication d'articles de rubanerie et de passementerie cf.13.96z la fabrication de non-tissés et de feutres cf.13.99z produits associés 13.20.11 tissus de soie ou de déchets de soie 13.20.12 tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins 13.20.13 tissus de lin 13.20.14 tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes à l'exclusion du 13.20.19 tissus d'autres fibres textiles végétales tissus de fils de papier 13.20.20 tissus de coton 13.20.31 tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques 13.20.32 tissus en fibres synthétiques discontinues 13.20.33 tissus en fibres artificielles discontinues 13.20.41 velours et peluches tissés et tissus de chenille autres que tissus éponge 13.20.42 tissus éponge et étoffes bouclées similaires autres qu'articles de rubanerie , 13.20.43 autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires autres qu'articles 13.20.44 tissus à point de gaze autres qu'articles de rubanerie 13.20.45 surfaces textiles touffetées, autres que tapis 13.20.46 tissus en fibres de verre y compris articles de rubanerie 13.20.50 imitation de fourrure par tissage 13.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus Ennoblissement textile1330z cette sous-classe comprend l'ennoblissement textile pour compte de tiers tels que le blanchiment, la teinture et l'apprêt de fibres, de fils, de tissus et d'articles en textile, y compris les vêtements l'apprêtage, le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage de textiles et d'articles textiles, y compris les vêtements la décoloration des jeans le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles l'imperméabilisation, l'enduction, le caoutchoutage ou l'imprégnation de vêtements l'ennoblissement textile d'articles vestimentaires en cuir cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de tissus textiles imprégnés, enduits, couverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal cf.22.19z produits associés 13.30.11 blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles 13.30.12 blanchiment de tissus et d'articles textiles y compris d'articles d'habillement 13.30.13 teinture de tissus et d'articles textiles y compris d'articles d'habillement Fabrication d'étoffes à mailles1391z cette sous-classe comprend la fabrication de tissus tricotés ou crochetés velours, peluches, étoffes bouclées tissus-éponge , étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tricotage étoffes des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier rachel ou similaires cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles vestimentaires à mailles cf.14.39z produits associés 13.91.11 velours, peluches et étoffes bouclées à maille 13.91.19 autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure 13.91.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille Fabrication d'articles textiles, sauf habillement1392z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles couvertures et plaids linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc. la fabrication d'articles textiles d'ameublement rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc. bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. drapeaux, bannières, banderoles et fanions chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc. la fabrication de tapisseries tissées à la main la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles textiles à usage technique cf.13.96z les activités des tapissiers décorateurs la fabrication des draps chirurgicaux cf.32.50a produits associés 13.92.11 couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques 13.92.12 linge de lit 13.92.13 linge de table 13.92.14 linge de toilette ou de cuisine 13.92.15 rideaux y compris doubles rideaux et stores d'intérieur cantonnières 13.92.16 articles d'ameublement n.c.a. assortiments composés de pièces de tissus 13.92.21 sacs et sachets d'emballage 13.92.22 bâches, bannes et stores d'extérieur voiles pour bateaux, planches à 13.92.23 parachutes y compris parapentes et rotochutes, et leurs parties 13.92.24 couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés 13.92.29 autres articles textiles confectionnés y compris serpillières, lavettes, 13.92.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles Fabrication de tapis et moquettes1393z cette sous-classe comprend la fabrication de revêtements de sols en matières textiles tapis, moquettes, paillassons, nattes, etc. la fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de nattes et de paillassons tressés cf.16.29z la fabrication de revêtements de sol en liège cf.16.29z la fabrication de revêtements de sol souples tels que le linoléum cf.22.23z produits associés 13.93.11 tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués 13.93.12 tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, 13.93.13 tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés 13.93.19 autres tapis et revêtements de sol en matières textiles y compris en feutre 13.93.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes Fabrication de ficelles, cordes et filets1394z cette sous-classe comprend la fabrication de ficelles, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique la fabrication de filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, de cordes ou de cordages la fabrication d'articles de corderie défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues, brides de chargement, cordes ou câbles équipés d'anneaux métalliques, etc. la fabrication de filets confectionnés pour la pêche cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de filets à cheveux cf.14.19z la fabrication de câbles métalliques cf.25.93z la fabrication de filets montés pour la pratique des sports cf.32.30z produits associés 13.94.11 ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles 13.94.12 filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages 13.94.20 chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés 13.94.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes Fabrication de non-tissés, sauf habillement1395z cette sous-classe comprend la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée cf.14 produits associés 13.95.10 non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement 13.95.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés Fabrication d'autres textiles techniques et industriels1396z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues tresses, glands, pompons, etc. la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique la fabrication d'autres tissus traités ou enduits toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique la fabrication d'articles textiles techniques divers nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux , gazes et toiles à bluter, étamines garnitures pour automobiles mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication toiles pour machines à papier cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal cf.22.19z la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement cf.22.19z et 22.21z la fabrication de toiles en fils métalliques cf.25.93z produits associés 13.96.11 fils et filés métallisés 13.96.12 tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. 13.96.13 fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles fils textiles et 13.96.14 tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a. 13.96.15 nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité 13.96.16 produits et articles textiles pour usages techniques y compris mèches 13.96.17 articles de rubanerie rubans sans trame encollés bolducs articles 13.96.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques Fabrication d'autres textiles non classé ailleurs1399z cette sous-classe comprend la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs la fabrication de feutres foulés ou aiguilletés la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes la fabrication d'articles divers en textiles lacets de chaussures en textile gants et houppes à poudrer galons autocollants cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier rachel ou sur des métiers similaires cf.13.91z la fabrication de revêtements de sol aiguilletés cf.13.93z la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles de ouaterie serviettes et tampons hygiéniques, etc. cf.17.22z produits associés 13.99.11 tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie 13.99.12 broderies en pièces, bandes ou motifs 13.99.13 feutres, enduits, recouverts ou stratifiés 13.99.14 fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm tontisses , noeuds et 13.99.15 fils guipés et guipures chenilles chaînettes 13.99.16 pièces textiles de capitonnage 13.99.19 autres textiles et articles textiles n.c.a. 13.99.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles Fabrication de vêtements en cuir1411z cette sous-classe comprend la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili cuir manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons , y compris de vêtements de travail en cuir cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de gants et autres accessoires de l'habillement en cuir cf.14.19z la fabrication d'articles en fourrures cf.14.20z la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir cf.32.30z la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf.32.99z produits associés 14.11.10 vêtements en cuir naturel ou reconstitué 14.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en Fabrication de vêtements de travail1412z cette sous-classe comprend la fabrication de vêtements spécifiques pour le travail salopettes, blouses, tabliers de travail cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de chaussures cf.15.20z la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf.32.99z la fabrication des uniformes classée selon leur nature produits associés 14.12.11 ensembles et vestes de travail pour hommes 14.12.12 pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes 14.12.21 ensembles et vestes de travail pour femmes 14.12.22 pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes 14.12.30 autres vêtements de travail 14.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de Fabrication de vêtements de dessus1413z cette sous-classe comprend la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de non-tissés, etc. manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc. la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières la création-fabrication de vêtements de haute couture la fabrication de parties des articles énumérés cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de vêtements en fourrures cf.14.20z la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés cf.22.19z et 22.29b la confection d'articles orthopédiques cf.32.50a la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf.32.99z la conception de modèles de vêtements cf.74.10z produits associés 14.13.11 manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et 14.13.12 costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et 14.13.13 manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et 14.13.14 costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, 14.13.21 manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, 14.13.22 costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.13.23 vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.13.24 pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.13.31 manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et 14.13.32 costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes 14.13.33 vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes 14.13.34 robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes 14.13.35 pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes 14.13.40 fripes 14.13.99 opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de Fabrication de vêtements de dessous1414z cette sous-classe comprend la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de dentelles, etc. chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous-vêtements, tee-shirts, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, soutien-gorge, corsets, etc. cette sous-classe ne comprend pas la confection d'articles orthopédiques cf.32.50a produits associés 14.14.11 chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets 14.14.12 slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre 14.14.13 chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes 14.14.14 slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes 14.14.21 chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.14.22 maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, 14.14.23 chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes 14.14.24 maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, 14.14.25 soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières 14.14.30 tee-shirts et maillots de corps, en maille 14.14.99 opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de Fabrication d'autres vêtements et accessoires1419z cette sous-classe comprend la fabrication de vêtements divers en toutes matières même enduites, imprégnées ou caoutchoutées layette survêtements de sport, combinaisons et ensembles de ski, maillots de bain, etc. la fabrication de chapeaux et de bonnets la fabrication d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc. la fabrication de d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées la fabrication de parties des articles énumérés les prestations des modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de coiffures de sport cf.32.30z la fabrication de casques de sécurité, de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf.32.99z produits associés 14.19.11 layette et accessoires du vêtement, en maille 14.19.12 survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de 14.19.13 gants, mitaines et moufles, en maille 14.19.19 autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille 14.19.21 layette et accessoires de l'habillement, en tissu 14.19.22 survêtements, ensembles de ski et maillots de bains autres vêtements 14.19.23 mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, n-uds papillons, gants et 14.19.31 accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion 14.19.32 vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits 14.19.41 cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre plateaux et manchons 14.19.42 chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, 14.19.43 autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, 14.19.99 opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements Fabrication d'articles en fourrure1420z cette sous-classe comprend la fabrication et la transformation de vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries ou fourrures dites "allongées" ou "à plat" l'assemblage de pelleteries, telles que peaux allongées ou à plat, en nappes, nappettes, carrés, bandes, etc. la fabrication d'articles divers en fourrure tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'industrie cette sous-classe ne comprend pas la production des peaux brutes cf.10.11z la fabrication d'imitations de fourrure et de fourrure artificielle cf.13.20z ou13.91z la fabrication de vêtements garnis de fourrure cf.14.19z la fabrication de chapeaux en fourrure cf.14.19z la préparation et la teinture des pelleteries et fourrures cf.15.11z la fabrication de bottes ou de chaussures contenant des parties en fourrure cf.15.20z produits associés 14.20.10 vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des 14.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles en fourrure Fabrication d'articles chaussants à mailles1431z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles chaussants tricotés pour hommes, femmes et enfants chaussettes, bas, collants, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées cf.14.19z produits associés 14.31.10 collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles 14.31.99 opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'articles chaussants Fabrication d'autres articles à mailles1439z cette sous-classe comprend la fabrication de pull-overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d'articles similaires à mailles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mailles cf.13.91z produits associés 14.39.10 pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles 14.39.99 opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles Apprêt et tannage des cuirs, préparation et teinture des fourrures1511z cette sous-classe comprend le tannage, la teinture et la préparation des peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués la tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment et la teinture de pelleteries et fourrures cette sous-classe ne comprend pas la production de cuirs et de peaux bruts provenant de fermes d'élevage cf.01.4 la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs cf.10.11z la fabrication de vêtements en cuir cf.14.11z la fabrication d'imitations de cuir et de cuir artificiel cf.22.19z ou22.29b produits associés 15.11.10 peaux tannées ou apprêtées 15.11.21 cuirs et peaux chamoisés 15.11.22 cuirs et peaux vernis ou plaqués cuirs et peaux métallisés 15.11.31 cuirs et peaux épilés de bovins, entiers 15.11.32 cuirs et peaux épilés de bovins, en parties 15.11.33 cuirs et peaux épilés d'équidés 15.11.41 cuirs et peaux délainés d'ovins 15.11.42 cuirs et peaux épilés de caprins 15.11.43 cuirs et peaux de porcins 15.11.51 cuirs et peaux épilés d'autres animaux 15.11.52 cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir 15.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie1512z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles de voyage, d'articles de maroquinerie et d'articles similaires sacs de sports, etc. en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie la fabrication de fouets et de cravaches la fabrication de bracelets de montre non métalliques la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué courroies, joints, etc. la fabrication de lacets en cuir cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de vêtements en cuir cf.14.11z , de gants en cuir cf.14.19z ou de chaussures en cuir cf.15.20z la fabrication de selles de cycles et de motocycles cf.30.92z la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux cf.32.12z ou ordinaires cf.32.13z la fabrication de ceintures de ligneurs et autres ceintures à usage professionnel cf.32.99z produits associés 15.12.11 articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières 15.12.12 articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, 15.12.13 bracelets de montre non métalliques et leurs parties 15.12.19 autres articles en cuir naturel ou reconstitué y compris articles utilisés 15.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de Fabrication de chaussures1520z cette sous-classe comprend la fabrication de chaussures de ville, de sport ou d'intérieur, en toutes matières, y compris chaussures à dessus textile tennis, chaussons et pantoufles, etc. , par tous procédés, y compris le moulage la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques la fabrication de chaussures de sécurité la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques la fabrication de guêtres, de jambières et d'articles similaires la fabrication de parties de chaussures dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées cf.14.19z la fabrication de parties de chaussures en bois cf.16.29z , en caoutchouc cf.22.19z ou en plastique cf.22.29b la fabrication de chaussures de ski cf.32.30z la fabrication de chaussures orthopédiques cf.32.50a la réparation de chaussures et d'autres articles en cuir cf.95.23z produits associés 15.20.11 chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en 15.20.12 chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière 15.20.13 chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures 15.20.14 chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport 15.20.21 chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires 15.20.29 autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf 15.20.31 chaussures comportant une coquille de protection en métal 15.20.32 chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures 15.20.40 parties de chaussures en cuir semelles intérieures amovibles, talonnettes 15.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation1610a cette sous-classe comprend le sciage, le rabotage et le façonnage du bois les bois tranchés, déroulés ou dédossés la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées la fabrication de lames pour parquets non assemblées la fabrication de laine paille de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules produits associés 16.10.11 bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, 16.10.12 bois autres que de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés 16.10.13 traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non traitées 16.10.21 bois, profilés sur au moins une face ou une rive y compris lames et frises 16.10.22 bois, profilés sur au moins une face ou une rive y compris lames et frises 16.10.23 bois, profilés sur au moins une face ou une rive y compris lames et frises 16.10.24 laine de bois farine de bois 16.10.25 plaquettes et particules de bois 16.10.31 bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits 16.10.32 traverses de chemins de fer en bois, imprégnées 16.10.39 autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus 16.10.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés Imprégnation du bois1610b cette sous-classe comprend l'imprégnation ou le traitement chimique en vue de la conservation des bois, y compris des charpentes ou ossatures de bâtiments produits associés 16.10.91 séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois Fabrication de placage et de panneaux de bois1621z cette sous-classe comprend la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d'autres utilisations feuilles polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées avec dos en papier ou en tissu feuilles fabriquées sous la forme de motifs la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux la fabrication de panneaux à particules orientées et d'autres panneaux de particules la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne mdf et autres panneaux de fibres la fabrication de bois densifié la fabrication de lamellé collé produits associés 16.21.11 bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou 16.21.12 panneaux de particules 16.21.13 panneaux dits "oriented strand board" osb 16.21.14 autres panneaux en bois ou en autres matières ligneuses 16.21.15 panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses 16.21.16 autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, 16.21.17 autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, 16.21.18 autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, 16.21.21 bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés 16.21.22 feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés 16.21.23 feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés 16.21.24 feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés 16.21.91 finition de contreplaqués et panneaux à base de bois 16.21.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et Fabrication de parquets assemblés1622z cette sous-classe comprend la fabrication de blocs, lames, etc., pour parquets, assemblés en panneaux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de lames pour parquets non assemblées cf.16.10a produits associés 16.22.10 parquets assemblés en panneaux 16.22.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries1623z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles en bois destinés principalement à l'industrie du bâtiment poutres, poutrelles, chevrons, solives lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures escaliers, rampes d'escaliers bardeaux, baguettes et moulures la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d'éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple saunas la fabrication de maisons mobiles la fabrication de cloisons en bois à l'exception des cloisons mobiles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de placards de cuisine, bibliothèques, penderies, etc. cf.31.01z,31.02z,31.09b la fabrication de cloisons mobiles en bois cf.31.01z,31.02z,31.09b produits associés 16.23.11 fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois 16.23.12 coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois 16.23.19 Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a. 16.23.20 bâtiments préfabriqués en bois 16.23.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments Fabrication d'emballages en bois1624z cette sous-classe comprend la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois la fabrication de tambours pour câbles, en bois cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles de voyage cf.15.12z la fabrication de caisses en matières à tresser cf.16.29z produits associés 16.24.11 palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois 16.24.12 tonneaux et articles de tonnellerie en bois 16.24.13 autres emballages en bois et leurs parties 16.24.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en Fabrication d'objets divers en bois, fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie1629z cette sous-classe comprend la fabrication d'objets divers en bois manches et montures pour outils, brosses, balais formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements articles de ménage et ustensiles de cuisine statuettes et objets d'ornement, bois marquetés et bois incrustés coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné autres articles en bois le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré la fabrication d'ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols la fabrication de tresses et d'ouvrages de sparterie nattes, paillassons, claies, etc. la fabrication d'ouvrages de sparterie et de vannerie la fabrication de bûches et de pellets pour la production d'énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution marc de café, etc. la fabrication de miroirs en bois et d'encadrements pour photos la fabrication d'encadrements pour des toiles d'artistes la fabrication de parties de chaussures en bois par exemple talons et formes la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d'articles similaires la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de nattes en matières textiles cf.13.92z la fabrication d'articles de voyage cf.15.12z la fabrication de chaussures en bois cf.15.20z la fabrication d'allumettes cf.20.51z la fabrication de cages et de cabinets d'appareils d'horlogerie cf.26.52z la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l'industrie textile cf.28.94z la fabrication de meubles cf.31.0 la fabrication de jouets en bois cf.32.40z la fabrication de brosses et de balais cf.32.91z la fabrication de cercueils cf.32.99z la fabrication de bouées de sauvetage en liège cf.32.99z produits associés 16.29.11 outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois 16.29.12 articles en bois pour la table et la cuisine 16.29.13 bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou 16.29.14 cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires 16.29.15 pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris 16.29.21 liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles 16.29.22 articles en liège naturel 16.29.23 blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré 16.29.24 liège aggloméré articles en liège aggloméré n.c.a. 16.29.25 articles de vannerie et sparterie 16.29.91 services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion 16.29.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres objets Fabrication de pâte à papier1711z cette sous-classe comprend la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques pâtes à dissoudre ou autres ou mi-chimiques la production de pulpe de linters de coton le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier produits associés 17.11.11 pâtes chimiques de bois, à dissoudre 17.11.12 pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre 17.11.13 pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre 17.11.14 pâtes mécaniques de bois pâtes mi-chimiques de bois pâtes d'autres 17.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier Fabrication de papier et de carton1712z cette sous-classe comprend la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie la transformation ultérieure des papiers et des cartons le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers et des cartons la fabrication de papiers crêpés ou plissés la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton la fabrication de papier à la main la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de papiers et de cartons ondulés cf.17.21a,17.21b,17.21c la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure cf.17.22z,17.23z,17.24z,17.29z la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l'élément principal cf. sous-classe où est affectée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner la fabrication de papiers abrasifs cf.23.91z produits associés 17.12.11 papier journal, en rouleaux ou en feuilles 17.12.12 papier et carton à la main 17.12.13 papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, 17.12.14 autres papiers et cartons à usage graphique 17.12.20 papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, 17.12.31 papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits 17.12.32 papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits 17.12.33 papiers fluting mi-chimiques 17.12.34 papiers fluting recyclés et autres 17.12.35 papiers testliner fibres récupérées 17.12.41 papiers kraft, non couchés, ni enduits papiers kraft pour sacs, crêpés 17.12.42 papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits autres 17.12.43 papier et carton filtre papier feutre 17.12.44 papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes 17.12.51 cartons gris, non couchés, ni enduits 17.12.59 autres cartons non couchés, ni enduits 17.12.60 parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et 17.12.71 papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés 17.12.72 papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés 17.12.73 papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins 17.12.74 papiers kraft autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou 17.12.75 cartons kraft autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou 17.12.76 papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou 17.12.77 papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, 17.12.78 cartons gris autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou 17.12.79 autres cartons autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression 17.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et Fabrication de carton ondulé1721a cette sous-classe comprend la fabrication de papiers et de cartons ondulés la fabrication d'emballages en papier ou en carton ondulé produits associés 17.21.11 carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles 17.21.13 boîtes et caisses en carton ondulé 17.21.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton Fabrication de cartonnages1721b cette sous-classe comprend la fabrication de boîtes, d'emballages, de cartonnages pliants, de cartonnages de bureau ou de présentation, de boîtes pâtissières, d'emballages alimentaires, etc., en carton ou en carton contrecollé ou paraffiné cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de vaisselle en carton cf.17.22z la fabrication d'enveloppes cf.17.23z la fabrication d'articles moulés ou pressés en pâte à papier par exemple cartons à oeufs, plaques en pâte à papier moulées cf.17.29z la fabrication de tubes, mandrins, tambours, busettes, bobines et canettes en carton cf.17.29z produits associés 17.21.14 boîtes et caisses pliantes en carton compact 17.21.15 classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles 17.21.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton Fabrication d'emballages en papier1721c cette sous-classe comprend la fabrication de sacs et de sachets en papier la fabrication de sacs de grande contenance en papier cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'enveloppes et de pochettes postales cf.17.23z produits associés 17.21.12 sacs et sachets en papier 17.21.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique1722z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique serviettes à démaquiller mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table papier hygiénique serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés plateaux, plats, tasses et gobelets la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles en ces ouates serviettes et tampons hygiéniques cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'ouate de cellulose cf.17.12z produits associés 17.22.11 papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes 17.22.12 serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires 17.22.13 plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton 17.22.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en Fabrication d'articles de papeterie1723z cette sous-classe comprend la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi la fabrication de papiers dits "autocopiants" prêts à l'emploi la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi la fabrication de papiers gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance cette sous-classe ne comprend pas l'impression sur des articles en papier cf.18.1 produits associés 17.23.11 papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report 17.23.12 enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour 17.23.13 registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de 17.23.14 autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres 17.23.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de Fabrication de papiers peints1724z cette sous-classe comprend la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle et textiles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de papiers ou de cartons en gros cf.17.12z la fabrication de papiers peints en matières plastiques cf.22.29b produits associés 17.24.11 papiers peints et revêtements muraux similaires vitrophanies 17.24.12 revêtements muraux textiles 17.24.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints Fabrication d'autres articles en papier ou en carton1729z cette sous-classe comprend la fabrication d'étiquettes la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton la fabrication d'emballages pour oeufs et d'autres articles moulés en pâte à papier, pour l'emballage la fabrication de gadgets en papier et de papier fantaisie la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques jacquard cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de cartes à jouer cf.32.40z la fabrication de jeux et de jouets en papier ou en carton cf.32.40z produits associés 17.29.11 Étiquettes en papier ou carton 17.29.12 blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier 17.29.19 papier à cigarette bobines, canettes et busettes et supports similaires 17.29.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles Imprimerie de journaux1811z l'impression d'autres périodiques, paraissant au moins quatre fois par semaine cette sous-classe ne comprend pas la publication d'imprimés cf.58.1 la photocopie de documents cf.82.19z produits associés 18.11.10 impression de journaux Autre imprimerie (labeur)1812z cette sous-classe comprend l'impression de magazines et d'autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine l'impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d'autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d'albums, d'agendas, de calendriers et d'autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d'autres imprimés sur des presses typographiques, offset, d'héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d'autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage. l'impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramiqueles motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d'auteur. l'impression d'étiquettes lithographie, photogravure, flexographie, etc. les travaux d'impression rapide en grands tirages cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles de papeterie cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale cf.17.23z la publication d'imprimés cf.58.1 les travaux d'impression rapide en petits tirages cf.82.19z produits associés 18.12.11 impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes 18.12.12 impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires 18.12.13 impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par 18.12.14 impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d'images, 18.12.15 impression d'étiquettes 18.12.16 impression directe sur des matières autres que le papier 18.12.19 autres travaux d'impression n.c.a. Activités de pré-presse1813z cette sous-classe comprend la composition, la photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique la préparation de fichiers de données pour des applications multimédia impression sur papier, cd-rom, internet les services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques pour les procédés d'impression typographique et offset la préparation des cylindres la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures le transfert ctp "computer to plate", de l'ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief la préparation de travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois supports de présentation, par exemple transparents pour rétroprojecteur et autres formes de présentation croquis, modèles, maquettes, etc. la production d'épreuves cette sous-classe ne comprend pas les activités spécialisées de design cf.74.10z produits associés 18.13.10 travaux de préparation d'impression 18.13.20 plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression 18.13.30 travaux auxiliaires de l'impression Reliure et activités connexes1814z cette sous-classe comprend les services de reliure industrielle, de montage d'échantillons et les services de soutien d'après-presse aux imprimeurs, par exemple la reliure et la finition de livres, de brochures, de périodiques, de catalogues, etc. par pliage, coupage et massicotage, assemblage, agrafage, reliure avec et sans couture, coupage et pose de couverture, collage, assemblage, dorage, reliure à spirale et avec fil en plastique la reliure et la finition de papiers ou de cartons imprimés, par pliage, estampage, poinçonnage, perforage, gaufrage, collage, pelliculage les services de finition pour cd-rom les services de finition pour publipostage, tels que personnalisation ou préparation des enveloppes d'autres activités de finition, telles que la gravure ou l'estampage de matrices, la copie en braille produits associés 18.14.10 reliure et services connexes Reproduction d'enregistrements1820z cette sous-classe comprend la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de cd et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de cd et de bandes contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo la reproduction, à partir d'une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques et sur bandes cette sous-classe ne comprend pas la reproduction d'imprimés cf.18.11z,18.12z l'édition de logiciels cf.58.2 la production et la distribution de films sur vidéocassettes, dvd ou supports similaires cf.59.11a,59.11b,59.11c,59.12z, 59.13a,59.13b la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles cf.59.12z la production de matrices d'enregistrements ou de matériel audio cf.59.20z produits associés 18.20.10 reproduction d'enregistrements sonores 18.20.20 reproduction d'enregistrements vidéo 18.20.30 reproduction d'enregistrements informatiques Cokéfaction1910z cette sous-classe comprend l'exploitation de fours à coke la production de coke ou de semi-coke la production de brai et de coke de brai la production de gaz de cokerie la production de goudrons bruts de houille et de lignite l'agglomération du coke cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de briquettes de houille cf.19.20z produits associés 19.10.10 cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe charbon de cornue 19.10.20 goudrons de houille, de lignite ou de tourbe autres goudrons minéraux 19.10.30 brai et coke de brai 19.10.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de Raffinage du pétrole1920z cette sous-classe comprend la fabrication de combustibles liquides ou gazeux ou d'autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fractionnée. les techniques de raffinage du pétrole impliquent la mise en oeuvre d'une ou plusieurs activités la distillation fractionnée, la distillation directe du pétrole brut et le craquage cette sous-classe comprend la production de carburants pour moteurs essence, kérosène, etc. la production de combustibles fiouls légers, demi-lourds et lourds, gaz de raffinerie tels qu'éthane, propane, butane, etc. la fabrication d'huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y compris les résidus de raffinage la fabrication de produits pour la pétrochimie et pour les revêtements routiers la fabrication de produits divers white-spirit, vaseline, paraffine, etc. la fabrication de briquettes de pétrole le mélange de biocarburants, c'est-à-dire l'ajout d'alcool dans le pétrole essence-alcool, par exemple la fabrication de briquettes de tourbe la fabrication de briquettes de houille et de lignite produits associés 19.20.11 briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir 19.20.12 briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir 19.20.13 briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir 19.20.21 essences pour moteurs 19.20.22 essences d'aviation 19.20.23 white spirit 19.20.24 carburéacteurs de type essence et carburéacteurs de type kérosène 19.20.25 naphta 19.20.26 gazoles 19.20.27 huiles de pétrole moyennes fractions moyennes n.c.a. 19.20.28 fiouls lourds n.c.a. 19.20.29 huiles de pétrole lubrifiantes fractions lourdes n.c.a. 19.20.31 butane et propane, liquéfiés 19.20.32 Éthylène, propylène, butylène, butadiène 19.20.39 autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel 19.20.41 vaseline paraffine cires de pétrole et autres 19.20.42 coke de pétrole bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole 19.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du Fabrication de gaz industriels2011z cette sous-classe comprend la fabrication de gaz industriels ou médicaux inorganiques liquéfiés ou comprimés gaz élémentaires air liquide ou comprimé gaz réfrigérants gaz industriels mélangés gaz inertes tel l'anhydride carbonique gaz isolants cette sous-classe ne comprend pas l'extraction du méthane, de l'éthane, du butane ou du propane cf.06.20z la fabrication de combustibles gazeux tels que l'éthane, le butane ou le propane, dans les raffineries de pétrole cf.19.20z la fabrication de combustibles gazeux à partir de charbon, de déchets, etc. cf.35.21z produits associés 20.11.11 hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 20.11.12 dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments 20.11.13 air liquide ou comprimé 20.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels Fabrication de colorants et de pigments2012z cette sous-classe comprend la fabrication de colorants et de pigments, quelle qu'en soit l'origine, sous forme fondamentale ou concentrée la fabrication de produits utilisés comme agents d'avivage ou comme luminophores cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de colorants et de pigments préparés cf.20.30z produits associés 20.12.11 oxyde et peroxyde de zinc oxydes de titane 20.12.12 oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre 20.12.19 autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques 20.12.21 matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci 20.12.22 extraits tannants d'origine végétale tannins et leurs sels, éthers, esters 20.12.23 produits tannants organiques synthétiques produits tannants inorganiques 20.12.24 matières colorantes n.c.a. produits inorganiques utilisés comme luminophores 20.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, Enrichissement et retraitement de matières nucléaires2013a cette sous-classe comprend l'enrichissement de minerais d'uranium et de thorium le retraitement de combustibles nucléaires cette sous-classe ne comprend pas le traitement et l'élimination de déchets nucléaires cf.38.22z produits associés 20.13.11 uranium et plutonium enrichis et leurs composés 20.13.12 uranium et thorium appauvris et leurs composés 20.13.13 autres éléments, isotopes et composés radioactifs alliages, dispersions, 20.13.14 Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires 20.13.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base non classé ailleurs2013b cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base. ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis. cette sous-classe comprend la fabrication d'éléments chimiques à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac la fabrication d'autres composés inorganiques le grillage de la pyrite de fer la fabrication d'eau distillée cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de gaz industriels cf.20.11z la fabrication d'engrais azotés et de composés azotés cf.20.15z la fabrication d'ammoniac cf.20.15z la fabrication de chlorure d'ammonium cf.20.15z la fabrication de nitrates et de nitrates de potassium cf.20.15z la fabrication de carbonates d'ammonium cf.20.15z la fabrication d'eaux distillées aromatiques cf.20.53z la métallurgie cf.24 produits associés 20.13.21 métalloïdes 20.13.22 dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques 20.13.23 métaux alcalins ou alcalino-terreux métaux de terres rares, scandium 20.13.24 chlorure d'hydrogène oléum pentaoxyde de diphosphore autres acides 20.13.25 oxydes, hydroxydes et peroxydes hydrazine et hydroxylamine et leurs sels 20.13.31 halogénures métalliques 20.13.32 hypochlorites, chlorates, perchlorates 20.13.41 sulfures, sulfites et sulfates 20.13.42 phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates à l'exclusion 20.13.43 carbonates 20.13.51 sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques métaux précieux à 20.13.52 composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée amalgames autres 20.13.61 isotopes n.c.a. et leurs composés y compris eau lourde 20.13.62 cyanures, oxycyanures et cyanures complexes fulminates, cyanates et thiocyanates 20.13.63 peroxyde d'hydrogène 20.13.64 phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures 20.13.65 composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium 20.13.66 sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal 20.13.67 pyrites de fer grillées 20.13.68 quartz piézo-électrique autres pierres précieuses et semi-précieuses 20.13.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base2014z cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis. cette sous-classe comprend la fabrication des produits chimiques de base hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés alcools acycliques et cycliques acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus glycérine synthétique composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'autres produits similaires pour produire de l'alcool et des esters autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois charbon de bois, par exemple , etc. la fabrication de produits aromatiques synthétiques la distillation des goudrons de houille cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matières plastiques sous formes primaires cf.20.16z la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires cf.20.17z la fabrication de glycérine cf.20.41z la fabrication d'huiles essentielles naturelles cf.20.53z la fabrication des acides salicylique et o-acétylsalicylique cf.21.10z produits associés 20.14.11 hydrocarbures acycliques 20.14.12 hydrocarbures cycliques 20.14.13 dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques 20.14.14 dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non 20.14.19 autres dérivés des hydrocarbures 20.14.21 alcools gras industriels 20.14.22 monoalcools 20.14.23 diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés 20.14.24 phénols phénols-alcools et dérivés des phénols 20.14.31 acides monocarboxyliques gras industriels huiles acides de raffinage 20.14.32 acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés 20.14.33 acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, 20.14.34 acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions 20.14.41 composés à fonction amine 20.14.42 composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide 20.14.43 uréines composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés 20.14.44 composés à autres fonctions azotées 20.14.51 thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques 20.14.52 composés hétérocycliques n.c.a. acides nucléiques et leurs sels 20.14.53 esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques 20.14.61 composés à fonction aldéhyde 20.14.62 composés à fonction cétone et quinone 20.14.63 Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés 20.14.64 enzymes et autres composés organiques n.c.a. 20.14.71 dérivés de produits végétaux ou résineux 20.14.72 charbon de bois 20.14.73 huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires 20.14.74 alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % 20.14.75 alcool éthylique et autres alcools, dénaturés 20.14.80 lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion 20.14.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication de produits azotés et d'engrais2015z cette sous-classe comprend la fabrication d'engrais engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts la fabrication de produits azotés associés acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d'ammonium, carbonates d'ammonium, nitrites et nitrates de potassium la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d'argile et de minéraux cette sous-classe ne comprend pas le ramassage du guano cf.08.91z la fabrication de produits agrochimiques, tels que les pesticides cf.20.20z la production de compost à partir de déchets organiques cf.38.21z produits associés 20.15.10 acide nitrique acides sulfonitriques ammoniac 20.15.20 chlorure d'ammonium nitrites 20.15.31 urée 20.15.32 sulfate d'ammonium 20.15.33 nitrate d'ammonium 20.15.34 sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium 20.15.35 mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières 20.15.36 solutions d'urée et de nitrate d'ammonium 20.15.39 autres engrais et mélanges azotés n.c.a. 20.15.41 superphosphates 20.15.49 autres engrais phosphatés 20.15.51 chlorure de potassium muriate de potasse 20.15.52 sulfate de potassium sulfate de potasse 20.15.59 autres engrais potassiques 20.15.60 nitrate de sodium 20.15.71 engrais ternaires azote, phosphore et potassium 20.15.72 hydrogénoorthophosphate de diammonium phosphate diammonique 20.15.73 phosphate monoammonique 20.15.74 engrais binaires azote et phosphore 20.15.75 engrais binaires phosphore et potassium 20.15.76 nitrates de potassium 20.15.79 engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants 20.15.80 engrais d'origine animale ou végétale n.c.a. 20.15.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de Fabrication de matières plastiques de base2016z cette sous-classe comprend la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d'élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards. cette sous-classe comprend la fabrication de matières plastiques sous formes primaires polymères, y compris les polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et les polymères acryliques polyamides résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthannes résines alkydes, résines polyesters et polyéthers silicones échangeurs d'ions à base de polymères la fabrication de cellulose et de ses dérivés chimiques cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de fibres, de filaments et de fils artificiels ou synthétiques cf.20.60z le broyage des produits en matières plastiques cf.38.32z produits associés 20.16.10 polymères de l'éthylène, sous formes primaires 20.16.20 polymères du styrène, sous formes primaires 20.16.30 polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes 20.16.40 polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires 20.16.51 polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires 20.16.52 polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères 20.16.53 polymères acryliques, sous formes primaires 20.16.54 polyamides, sous formes primaires 20.16.55 résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes 20.16.56 autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires 20.16.57 silicones, sous formes primaires 20.16.59 autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a. 20.16.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques Fabrication de caoutchouc synthétique2017z cette sous-classe comprend la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires caoutchouc synthétique caoutchouc factice la fabrication de mélanges de caoutchouc synthétique et de caoutchouc naturel ou de gommes caoutchouteuses par exemple, le balata produits associés 20.17.10 caoutchouc synthétique sous formes primaires 20.17.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques2020z cette sous-classe comprend la fabrication d'insecticides, de rodonticides, de fongicides, d'herbicides, d'acaricides, de molluscicides, de biocides la fabrication d'inhibiteurs de germination, de régulateurs de croissance pour plantes la fabrication de désinfectants à usage agricole ou autre la fabrication d'autres produits agrochimiques n.c.a. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'engrais et de produits azotés cf.20.15z produits associés 20.20.11 insecticides 20.20.12 herbicides 20.20.13 inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance 20.20.14 désinfectants 20.20.15 fongicides 20.20.16 pesticides dangereux 20.20.19 autres pesticides et autres produits agrochimiques 20.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics2030z cette sous-classe comprend la fabrication de peintures et de vernis la fabrication de pigments, d'opacifiants et de couleurs préparés la fabrication de compositions vitrifiables, d'engobes et de préparations similaires la fabrication de mastics la fabrication d'enduits utilisés en peinture et d'autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie la fabrication de solvants et de diluants organiques composites la fabrication de décapants pour peintures et vernis la fabrication d'encres d'imprimerie cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de colorants et de pigments cf.20.12z la fabrication d'encres à écrire ou à dessiner cf.20.59z produits associés 20.30.11 peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase 20.30.12 peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou 20.30.21 pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, 20.30.22 autres peintures et vernis siccatifs préparés 20.30.23 couleurs fines pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture 20.30.24 encres d'imprimerie 20.30.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien2041z cette sous-classe comprend la fabrication d'agents de surface organiques la fabrication de papier, d'ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent la fabrication de glycérine la fabrication de savon, à l'exception du savon cosmétique la fabrication de préparations tensioactives poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents préparations pour la vaisselle adoucissants pour textiles la fabrication de produits d'entretien préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux cires artificielles et cires préparées cirages et crèmes pour le cuir cires et encaustiques pour l'entretien du bois brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis cf.20.13b,20.14z la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers cf.20.14z la fabrication de savon cosmétique cf.20.42z produits associés 20.41.10 glycérine 20.41.20 agents tensioactifs, à l'exclusion du savon 20.41.31 savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon papier, 20.41.32 détergents et produits de nettoyage 20.41.41 préparations pour parfumer et désodoriser des locaux 20.41.42 cires artificielles et préparées 20.41.43 cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, 20.41.44 pâtes et poudres à récurer et préparations similaires 20.41.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents Fabrication de parfums et de produits pour la toilette2042z cette sous-classe comprend la fabrication de parfums et de produits pour la toilette parfums et eaux de toilette produits de beauté ou de maquillage préparations de protection solaire et pour le bronzage préparations pour manucures et pédicures shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l'ondulation ou le défrisage des cheveux dentifrices et produits pour l'hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l'après-rasage désodorisants et sels pour le bain dépilatoires la fabrication de savon cosmétique cette sous-classe ne comprend pas l'extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles cf.20.53z la fabrication de préparations pharmaceutiques cf.21.20z produits associés 20.42.11 parfums et eaux de toilette 20.42.12 produits pour les lèvres et les yeux 20.42.13 préparations pour manucures et pédicures 20.42.14 poudres, fards, fonds de teint 20.42.15 produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau y compris les 20.42.16 shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage 20.42.17 lotions et autres préparations capillaires n.c.a. 20.42.18 préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire y compris les poudres et 20.42.19 préparations pour le rasage déodorants corporels et produits antisudoraux 20.42.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et Fabrication de produits explosifs2051z cette sous-classe comprend la fabrication de poudres propulsives la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, y compris les capsules, les détonateurs, les fusées de signalisation, etc. la fabrication d'allumettes produits associés 20.51.11 poudres propulsives et produits explosifs préparés 20.51.12 mèches de sûreté cordeaux détonants, capsules fulminantes allumeurs 20.51.13 feux d'artifice 20.51.14 fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, 20.51.20 allumettes 20.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs Fabrication de colles2052z cette sous-classe comprend la fabrication de colles et d'adhésifs préparés, y compris les colles et les adhésifs à base de caoutchouc cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de gélatines et de leurs dérivés cf.20.59z produits associés 20.52.10 colles 20.52.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles Fabrication d'huiles essentielles2053z cette sous-classe comprend la fabrication d'essences de produits aromatiques naturels la fabrication de résinoïdes la fabrication de compositions à base de produits odoriférants pour la parfumerie ou l'alimentation cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de produits aromatiques synthétiques cf.20.14z la fabrication de parfums et de produits pour la toilette cf.20.42z produits associés 20.53.10 huiles essentielles 20.53.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'huiles essentielles Fabrication d'autres produits chimiques non classé ailleurs2059z cette sous-classe comprend la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d'autres matières sensibilisées, non impressionnées la fabrication de préparations chimiques à usage photographique la fabrication de gélatine et de leurs dérivés la fabrication de produits chimiques divers peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, n.c.a. huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques produits utilisés pour l'apprêt ou le finissage des textiles et du cuir pâtes et poudres à souder ou à braser préparations pour le décapage des métaux additifs préparés pour ciments charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites "accélérateurs de vulcanisation", catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel préparations antidétonantes, préparations antigel liquides pour transmissions hydrauliques réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire la fabrication d'encres à écrire et à dessiner cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de composés chimiquement définis en gros cf.20.13b,20.14z la fabrication d'eau distillée cf.20.13b la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base cf.20.14z la fabrication d'encres d'imprimerie cf.20.30z la production d'adhésifs à base d'asphalte cf.23.99z produits associés 20.59.11 plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, 20.59.12 Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques préparations 20.59.20 graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement mélanges 20.59.30 encres de bureau et de dessin et autres encres 20.59.41 lubrifiants spéciaux 20.59.42 préparations antidétonantes additifs pour huiles minérales et produits 20.59.43 liquides pour freins hydrauliques préparations antigel et pour dégivrage 20.59.51 peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a. poudre de peaux 20.59.52 pâtes à modeler cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire 20.59.53 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous 20.59.54 charbons actifs 20.59.55 agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation 20.59.56 préparations pour le décapage flux à souder ou à braser accélérateurs 20.59.57 liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie produits chimiques 20.59.58 biodiesel 20.59.59 autres produits chimiques divers n.c.a. 20.59.60 gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines 20.59.99 opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques2060z cette sous-classe comprend la fabrication de câbles de filaments synthétiques ou artificiels la fabrication de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, non cardées, ni peignées, ni autrement transformées pour la filature la fabrication de fils de filaments synthétiques ou artificiels, y compris les fils à haute ténacité la fabrication de monofilaments synthétiques ou artificiels et de lames en matières textiles synthétiques ou artificielles cette sous-classe ne comprend pas la filature de fils synthétiques ou artificiels cf.13.10z la fabrication de fils de fibres synthétiques ou artificielles cf.13.10z produits associés 20.60.11 fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de 20.60.12 fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters 20.60.13 autres fils de monofilaments synthétiques 20.60.14 monofilaments synthétiques lames en matières textiles synthétiques 20.60.21 fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de 20.60.22 fils de filaments de haute ténacité en viscose 20.60.23 autres fils de monofilaments artificiels 20.60.24 monofilaments artificiels lames en matières textiles artificielles 20.60.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles Fabrication de produits pharmaceutiques de base2110z cette sous-classe comprend la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments antibiotiques, vitamines de base, acides salicylique et o-acétylsalicylique, etc. la transformation du sang la fabrication de sucres chimiquement purs la transformation de glandes et la production d'extraits de glandes, etc. produits associés 21.10.10 acide salicylique et ses dérivés, sels et esters 21.10.20 lysine, acide glutamique et leurs sels sels et hydroxydes d'ammonium 21.10.31 lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome s d'azote exclusivement, 21.10.32 sulfonamides 21.10.40 sucres chimiquement purs, n.c.a. éthers et esters de sucre et leurs sels 21.10.51 provitamines, vitamines et leurs dérivés 21.10.52 hormones et leurs dérivés autres stéroïdes utilisés principalement comme 21.10.53 glycosides, alcaloïdes d'origine végétale et leurs sels, éthers, esters 21.10.54 antibiotiques 21.10.60 glandes et autres organes extraits de glandes ou d'autres organes et 21.10.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques Fabrication de préparations pharmaceutiques2120z cette sous-classe comprend la fabrication de médicaments sérums thérapeutiques et autres constituants du sang vaccins médicaments divers, y compris les préparations homéopathiques la fabrication de préparations chimiques contraceptives à usage externe et de médicaments contraceptifs à base d'hormones la fabrication de préparations de diagnostic, y compris les tests de grossesse la fabrication de substances radioactives de diagnostic in vivo la fabrication de produits pharmaceutiques issus des biotechnologies la fabrication d'ouates, de gazes et de bandes imprégnées à usage médical, de pansements, de catguts, etc. la préparation de produits d'herboristerie broyage, triage, mouture à usage pharmaceutique cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de tisanes à base de plantes menthe, verveine, camomille, etc. cf.10.83z la fabrication de produits d'obturation dentaire et de ciments dentaires cf.32.50a la fabrication de ciments pour la réfection osseuse cf.32.50a la fabrication de draps chirurgicaux cf.32.50a le commerce de gros de produits pharmaceutiques cf.46.46z le commerce de détail de produits pharmaceutiques cf.47.73z les activités de recherche et développement de produits pharmaceutiques et de produits pharmaceutiques issus des biotechnologies cf.72.1 le conditionnement de produits pharmaceutiques cf.82.92z produits associés 21.20.11 médicaments contenant des pénicillines ou d'autres antibiotiques 21.20.12 médicaments contenant des hormones, mais pas d'antibiotiques 21.20.13 médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant 21.20.21 sérums et vaccins 21.20.22 préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides 21.20.23 réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques 21.20.24 pansements adhésifs, catguts et matériels similaires trousses de première 21.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations Fabrication et rechapage de pneumatiques2211z cette sous-classe comprend la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, équipements, machines mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations pneumatiques bandages pleins ou creux la fabrication de chambres à air pour pneumatiques la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc. le rechapage et le resculptage de pneumatiques cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc cf.22.19z la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air cf.45.20a,45.20b produits associés 22.11.11 pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme 22.11.12 pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles 22.11.13 pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions 22.11.14 pneumatiques pour tracteurs autres pneumatiques neufs 22.11.15 chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc 22.11.16 profilés pour le rechapage 22.11.20 pneumatiques rechapés 22.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques Fabrication d'autres articles en caoutchouc2219z cette sous-classe comprend la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés tubes et tuyaux courroies transporteuses ou de transmission articles d'hygiène préservatifs, tétines, bouillottes, etc. articles de vêtements en caoutchouc simplement collés, non assemblés par couture semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc fils et cordes en caoutchouc fils et tissus caoutchoutés bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires revêtements de cylindres matelas pneumatiques ballons gonflables la fabrication de brosses en caoutchouc la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé la fabrication de matelas à eau en caoutchouc la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques cf.13.96z la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques cf.14.14z,14.19z la fabrication de chaussures en caoutchouc cf.15.20z la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc cf.20.52z la fabrication de profilés cf.22.11z la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables cf.30.11z,30.12z la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert cf.31.03z la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements cf.32.30z la fabrication de piscines gonflables pour enfants cf.32.30z la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc y compris bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires cf.32.40z la régénération du caoutchouc cf.38.32z produits associés 22.19.10 caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 22.19.20 caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé caoutchouc 22.19.30 tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci 22.19.40 bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé 22.19.50 tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu 22.19.60 vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci 22.19.71 articles d'hygiène ou de pharmacie y compris les tétines en caoutchouc 22.19.72 revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire 22.19.73 autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. caoutchouc durci sous 22.19.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques2221z cette sous-classe comprend la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames que ces articles soient adhésifs ou non , etc. la fabrication de produits finis en matières plastiques tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plastique films ou feuilles de cellophane cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matières plastiques sous formes primaires cf.20.16z la fabrication d'articles en caoutchouc naturel ou synthétique cf.22.1 produits associés 22.21.10 monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières 22.21.21 boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques 22.21.29 autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques 22.21.30 plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non 22.21.41 autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques 22.21.42 autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques 22.21.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, Fabrication d'emballages en matières plastiques2222z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles d'emballage en matières plastiques sacs, sachets, conteneurs, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles de voyage et d'articles de maroquinerie en plastique cf.15.12z produits associés 22.22.11 sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène 22.22.12 sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques 22.22.13 boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques 22.22.14 bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques 22.22.19 autres emballages en matières plastiques 22.22.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction2223z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles en matières plastiques pour la construction tels que portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes cuves, foudres, réservoirs revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, etc. la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc. la fabrication de pierre artificielle produits associés 22.23.11 revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles 22.23.12 baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, 22.23.13 réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure 22.23.14 portes, fenêtres et huisseries volets, stores et articles similaires, 22.23.15 linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements 22.23.19 Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a. 22.23.20 constructions préfabriquées en matières plastiques 22.23.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques2229a cette sous-classe comprend la fabrication pour compte de tiers de pièces techniques diverses en matières plastiques la fabrication pour compte de tiers d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles à usages médicaux et dentaires en matières plastiques cf.32.50a32.50b la fabrication de produits ophtalmiques en matières plastiques cf.32.50b produits associés 22.29.91 façons de travail des matières plastiques 22.29.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques2229b cette sous-classe comprend la fabrication de parties d'appareils d'éclairage en matières plastiques la fabrication de bandes auto-adhésives en matière plastique la fabrication de vaisselle et d'autres articles pour le service de la table ou de la cuisine et d'articles d'hygiène ou de toilette en matières plastiques la fabrication de produits divers de consommation courante en matières plastiques coiffures, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d'habillement simplement collés, non assemblés par couture , garnitures pour meubles, statuettes, formes à chaussures en plastique, portes-cigares et porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis, gadgets en plastique, etc. la fabrication d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles de voyage en plastique cf.15.12z la fabrication de chaussures en plastique cf.15.20z la fabrication de meubles en matières plastiques cf.31.01z,31.02z,31.09a,31.09b la fabrication de matelas en matières plastiques alvéolaires non recouvertes cf.31.03z la fabrication d'articles de sport en matières plastiques cf.32.30z la fabrication de jeux et de jouets en matières plastiques cf.32.40z la fabrication de casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques cf.32.99z produits associés 22.29.10 vêtements et accessoires de l'habillement y compris gants en matières 22.29.21 plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, 22.29.22 autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, 22.29.23 articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, 22.29.24 parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en 22.29.25 articles scolaires et de bureau en matières plastiques 22.29.26 garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires statuettes et autres 22.29.29 autres articles en matières plastiques Fabrication de verre plat2311z cette sous-classe comprend la fabrication de verre plat, étiré, coulé ou flotté la fabrication de verre armé, de verre imprimé, de verre teinté, etc. produits associés 23.11.11 verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé 23.11.12 verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé 23.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat Façonnage et transformation du verre plat2312z cette sous-classe comprend la fabrication de verre plat transformé la fabrication de verres de sécurité, trempés ou contrecollés la fabrication de vitrages isolants à parois multiples la fabrication de miroirs en verre produits associés 23.12.11 verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais 23.12.12 verre de sécurité 23.12.13 miroirs en verre vitrages isolants à parois multiples 23.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat Fabrication de verre creux2313z cette sous-classe comprend la fabrication de bouteilles et de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre ou en cristal la fabrication de verrerie de table la fabrication de plats en verre ou en vitrocérame et d'autres articles en verre ou en cristal à usage domestique le façonnage du verre creux taille, gravure, décoration, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de jouets en verre cf.32.40z produits associés 23.13.11 bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion 23.13.12 verres à boire autres qu'en vitrocérame 23.13.13 verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets 23.13.14 ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants 23.13.91 façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique 23.13.92 façonnage de récipients en verre 23.13.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux Fabrication de fibres de verre2314z cette sous-classe comprend la fabrication de fibres de verre dites "isolation" en masse, en nappe ou en coquille la fabrication de fibres de verre dites "textile" en mats, rowings, mèches, etc. la fabrication de laine de verre la fabrication de produits non tissés en ces matières cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de tissus de fibres de verre cf.13.20z la fabrication de fibres optiques pour la transmission d'images et de câbles de fibres optiques cf.27.31z produits associés 23.14.11 mèches, stratifils rovings et fils, coupés ou non, en fibres de verre 23.14.12 voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de 23.14.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique2319z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles en verre ou en cristal ainsi qu'en quartz ou silice fondus, destinés à des usages techniques cônes, écrans et ampoules en verre pour tubes cathodiques enveloppes pour lampes verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie verres d'optique, verres d'horlogerie et éléments optiques en verre, non travaillés optiquement moulages en verre pour le bâtiment tubes, barres et baguettes en verre la fabrication de verrerie utilisée en bijouterie fantaisie la fabrication d'articles décoratifs en verre la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en verre la réalisation de vitraux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramiques cf.23.43z la fabrication d'éléments d'optique en verre travaillés optiquement cf.26.70z la fabrication de seringues en verre et d'autres matériels de laboratoire d'analyses médicales cf.32.50a produits associés 23.19.11 verre en masse, en billes à l'exclusion des microsphères , barres ou tubes, 23.19.12 pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé 23.19.21 ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, 23.19.22 verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement sphères 23.19.23 verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie ampoules de verre 23.19.24 parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux 23.19.25 isolateurs en verre 23.19.26 produits en verre technique n.c.a. 23.19.91 façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre 23.19.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre Fabrication de produits réfractaires2320z cette sous-classe comprend la fabrication de produits intermédiaires réfractaires obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l'argile. cette sous-classe comprend la fabrication de produits réfractaires non façonnés mortiers, bétons, etc. la fabrication de produits réfractaires façonnés articles céramiques calorifuges en farines siliceuses fossiles briques, dalles et carreaux cornues, creusets, moufles, gaines, busettes, tubes, tuyaux, etc. la fabrication d'articles réfractaires à base de magnésite, de dolomie ou de chromite produits associés 23.20.11 briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses 23.20.12 briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, 23.20.13 ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a. 23.20.14 produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires 23.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires Fabrication de carreaux en céramique2331z cette sous-classe comprend la fabrication de carreaux pour le revêtement des murs et des cheminées, etc., en céramique non réfractaire la fabrication de carreaux et de dalles de pavement en céramique non réfractaire cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de pierre artificielle cf.22.23z la fabrication de produits en céramique réfractaire cf.23.20z la fabrication de briques et tuiles en céramique non réfractaire cf.23.32z produits associés 23.31.10 carreaux et dalles en céramique 23.31.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite2332z cette sous-classe comprend la fabrication de briques creuses ou perforées et de briques de parement en terre cuite la fabrication de tuiles et éléments de couverture en terre cuite la fabrication de hourdis en terre cuite la fabrication de conduits de fumée, boisseaux, claustras, en terre cuite la fabrication de drains, tubes, tuyaux, etc., en terre cuite la fabrication de tuyaux en grès cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de produits en céramique réfractaire cf.23.20z la fabrication de produits en céramique non réfractaire hors matériaux de construction cf.23.4 produits associés 23.32.11 briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, 23.32.12 tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques 23.32.13 tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique 23.32.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental2341z cette sous-classe comprend la fabrication de vaisselle et d'autres articles de ménage ainsi que d'articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de bijouterie de fantaisie cf.32.13z la fabrication de jouets en céramique cf.32.40z produits associés 23.41.11 vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles 23.41.12 vaisselle, autres articles de table ou d'économie domestique et articles 23.41.13 statuettes et autres objets d'ornement en céramique 23.41.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles céramiques Fabrication d'appareils sanitaires en céramique2342z cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils sanitaires en céramique tels que éviers, baignoires, bidets, cuvettes de wc, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matériaux de construction en céramique ou en terre cuite cf.23.3 produits associés 23.42.10 appareils sanitaires en céramique 23.42.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique2343z cette sous-classe comprend la fabrication d'isolateurs pour l'électricité et de pièces isolantes en céramique cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en verre cf.23.19z ou en autres matières cf.27.90z produits associés 23.43.10 isolateurs en céramique pièces isolantes pour machines, appareils ou 23.43.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique2344z cette sous-classe comprend la fabrication d'aimants ferrites et d'aimants céramiques la fabrication de produits céramiques pour laboratoires et pour usages chimiques ou industriels cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de produits en céramique réfractaire cf.23.20z la fabrication de matériaux de construction en céramique ou en terre cuite cf.23.3 la fabrication d'aimants permanents en métal cf.25.99b produits associés 23.44.11 porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques 23.44.12 autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou 23.44.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication d'autres produits céramiques2349z cette sous-classe comprend la fabrication de récipients de transport ou d'emballage en céramique tels que pots, bocaux, jarres, bacs à fleurs, etc. la fabrication d'autres produits céramiques non classés ailleurs cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles en céramique réfractaire cf.23.20z la fabrication de dents artificielles cf.32.50a produits associés 23.49.11 produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique 23.49.12 autres produits céramiques non structurels n.c.a. 23.49.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication de ciment2351z cette sous-classe comprend la fabrication de ciments dits "clinkers" et de ciments hydrauliques, y compris les ciments portland, les ciments alumineux, les ciments de laitier et les ciments surphosphatés cette sous-classe ne comprend pas la fabrication des ciments colles cf.20.52z la fabrication de mortiers et de bétons réfractaires cf.23.20z la fabrication de béton prêt à l'emploi cf.23.63z la fabrication de mortiers et bétons secs cf.23.64z la fabrication d'ouvrages en ciment cf.23.69z la fabrication de ciment dentaire cf.32.50a produits associés 23.51.11 clinkers de ciment 23.51.12 ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques 23.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment Fabrication de chaux et plâtre2352z cette sous-classe comprend la fabrication de chaux vive, de chaux éteinte et de chaux hydraulique la fabrication de plâtre la fabrication de dolomie calcinée cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'ouvrages en plâtre cf.23.62z et 23.69z produits associés 23.52.10 chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique 23.52.20 plâtre 23.52.30 dolomie calcinée ou agglomérée 23.52.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et Fabrication d'éléments en béton pour la construction2361z cette sous-classe comprend la fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction tuiles, carreaux, dalles, briques, blocs, hourdis, etc. plaques, panneaux, bordures, etc. tuyaux, conduits, etc. la fabrication d'éléments préfabriqués en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction éléments de voirie ou d'assainissement éléments de structure en béton pour le bâtiment et le génie civil la fabrication de produits divers en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la clôture, le funéraire, etc. la fabrication de constructions préfabriquées en béton produits associés 23.61.11 tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton 23.61.12 Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre 23.61.20 constructions préfabriquées en béton 23.61.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction2362z cette sous-classe comprend la fabrication d'ouvrages en plâtre pour la construction plaques nues ou doublées, carreaux lisses ou à enduire, panneaux, etc. cloisons sèches à parement plâtre produits associés 23.62.10 Éléments en plâtre pour la construction 23.62.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en Fabrication de béton prêt à l'emploi2363z cette sous-classe comprend la préparation de béton prêt à l'emploi produits associés 23.63.10 béton prêt à l'emploi 23.63.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt Fabrication de mortiers et bétons secs2364z cette sous-classe comprend la fabrication de mortiers et béton sous forme pulvérente cette sous-classe ne comprend pas la fabrication des ciments colles cf.20.52z la fabrication de mortiers réfractaires cf.23.20z produits associés 23.64.10 mortiers et bétons secs 23.64.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment2365z cette sous-classe comprend la fabrication de matériaux de construction en substances végétales laine de bois, paille, roseaux, joncs agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux la fabrication d'ouvrages en amiante-ciment, en cellulose ciment ou similaires tels que plaques planes ou ondulées, éléments de couverture, tuyaux, réservoirs, gouttières, etc. produits associés 23.65.11 planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille 23.65.12 ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires 23.65.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre2369z cette sous-classe comprend la fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment, en plâtre ou en pierre artificielle sans rapport avec la construction tels que pots, vases et bacs à fleurs, mobilier de jardin, éléments décoratifs statues, fresques , etc. la production d'éléments composites pour la construction comme les cheminées décoratives cette sous-classe ne comprend pas la production de cheminées décoratives essentiellement en pierre cf.23.70z produits associés 23.69.11 autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a. 23.69.19 ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a. 23.69.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages Taille, façonnage et finissage de pierres2370z cette sous-classe comprend la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc. la fabrication de mobilier en pierre la production de cheminées décoratives ou de manteaux de cheminées essentiellement en pierre cette sous-classe ne comprend pas l'extraction de pierres pour la construction cf.08.11z la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires cf.23.91z produits associés 23.70.11 marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin 23.70.12 autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en 23.70.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée Fabrication de produits abrasifs2391z cette sous-classe comprend la production de meules, de pierres à aiguiser ou à polir et d'abrasifs naturels ou artificiels appliqués sur support la production d'abrasifs appliqués sur support souple produits associés 23.91.11 meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, 23.91.12 abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier 23.91.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques non classé ailleurs2399z cette sous-classe comprend la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires la fabrication de matières minérales isolantes laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires vermiculite expansée, argiles expansées produits minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son la fabrication de corindon artificiel la fabrication de produits asphaltés et bitumineux la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres à l'exception des électrodes et des applications électriques la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc. la production d'argiles kaoliniques calcinées la fabrication de poudre d'argile directement utilisable pour la production de céramiques cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type "isolation" ou "textile" cf.23.14z la fabrication d'électrodes en graphite cf.27.90z la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite cf.28.29b produits associés 23.99.11 amiante travaillé en fibres mélanges à base d'amiante et de carbonate 23.99.12 ouvrages en asphalte ou en produits similaires 23.99.13 mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels 23.99.14 graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal préparations à base 23.99.15 corindon artificiel 23.99.19 produits minéraux non métalliques n.c.a. 23.99.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Sidérurgie2410z cette sous-classe comprend la production de fontes brutes et de fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres la production de ferroalliages la production de produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux la production de fer d'une exceptionnelle pureté par électrolyse et autres procédés chimiques la production de déchets lingotés en fer ou en acier la production de grenailles et de poudres de fer la production d'acier en lingots ou autres formes primaires la production de demi-produits en acier la fabrication de produits laminés plats en acier obtenus par laminage à chaud et à froid la fabrication de barres en acier obtenues par laminage à chaud la fabrication de profilés ouverts en acier obtenus par laminage à chaud la production de palplanches en acier et de profilés ouverts obtenus par soudage la fabrication d'éléments de construction de voies ferrées rails non assemblés en acier cette sous-classe ne comprend pas la production de coke de houille cf.19.10z l'étirage à froid de barres cf.24.31z le laminage à froid de feuillards cf.24.32z le revêtement pour compte de tiers cf.25.61z produits associés 24.10.11 fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires 24.10.12 ferroalliages 24.10.13 produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres 24.10.14 grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier 24.10.21 acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits 24.10.22 acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits 24.10.23 autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits 24.10.31 produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, 24.10.32 produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, 24.10.33 produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, 24.10.34 produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, 24.10.35 produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, 24.10.36 produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, 24.10.41 produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, 24.10.42 produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, 24.10.43 produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, 24.10.51 produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou 24.10.52 produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure 24.10.53 produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou 24.10.54 produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 24.10.55 produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure 24.10.61 fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier 24.10.62 barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris 24.10.63 fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier 24.10.64 barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, 24.10.65 fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres 24.10.66 barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées 24.10.67 barres creuses pour le forage 24.10.71 profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié 24.10.72 profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable 24.10.73 profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers 24.10.74 palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage 24.10.75 Éléments de voie ferrée en acier 24.10.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier2420z cette sous-classe comprend la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux en acier sans soudure, soudés, agrafés, rivetés, etc. la fabrication d'accessoires de tuyauterie en acier cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de tubes et tuyaux en acier sans soudure coulés par centrifugation cf.24.52z produits associés 24.20.11 tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, 24.20.12 tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, 24.20.13 autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier 24.20.14 tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier 24.20.21 tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un 24.20.22 tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en 24.20.23 autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre 24.20.24 autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section 24.20.31 tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un 24.20.32 tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en 24.20.33 autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre 24.20.34 tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre 24.20.35 autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, 24.20.40 accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés 24.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, étirage à froid de barres2431z cette sous-classe comprend la fabrication de barres ou de profilés pleins en acier obtenus par étirage à froid, rectification ou tournage cette sous-classe ne comprend pas le tréfilage cf.24.34z produits associés 24.31.10 barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié 24.31.20 barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu'en 24.31.30 barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable 24.31.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées Laminage à froid de feuillards2432z cette sous-classe comprend la fabrication de feuillards d'une largeur inférieure à 600 mm obtenus par relaminage à froid de feuillards laminés à chaud cette sous-classe ne comprend pas l'obtention de produits plats en acier par simple refendage de tôles laminées à froid cf.24.10z ou46.72z produits associés 24.32.10 produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d'une largeur inférieure 24.32.20 produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d'une largeur 24.32.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards Profilage à froid par formage ou pliage2433z cette sous-classe comprend la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive à froid sur machine à galets ou pliage sur presse plieuse de produits laminés plats en acier la fabrication de profilés et de panneaux "sandwich" formés ou pliés à froid produits associés 24.33.11 profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié 24.33.12 profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable 24.33.20 tôles nervurées, en acier non allié 24.33.30 panneaux-sandwichs en tôle d'acier revêtue 24.33.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés Tréfilage à froid2434z cette sous-classe comprend la fabrication de fil d'acier par étirage à froid de fil machine cette sous-classe ne comprend pas l'étirage à froid de barres ou de profilés pleins en acier cf.24.31z la fabrication d'articles en fils métalliques cf.25.93z produits associés 24.34.11 fils tréfilés à froid, en acier non allié 24.34.12 fils tréfilés à froid, en acier inoxydable 24.34.13 fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés 24.34.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés Production de métaux précieux2441z cette sous-classe comprend la production des métaux précieux bruts or, argent, platine, iridium, rhodium, etc. l'affinage des métaux précieux bruts or, argent, platine, etc. la production d'alliages de métaux précieux la remise au titre des métaux précieux recyclés la production de demi-produits en métaux précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux cette sous-classe ne comprend pas la production de catalyseurs ou d'articles d'usage pour laboratoires, en métaux précieux cf.32.12z produits associés 24.41.10 argent brut, mi-ouvré ou en poudre 24.41.20 or brut, mi-ouvré ou en poudre 24.41.30 platine, brut, mi-ouvré ou en poudre 24.41.40 plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes 24.41.50 plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de 24.41.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux Métallurgie de l'aluminium2442z cette sous-classe comprend la production d'alumine la production d'aluminium première ou deuxième fusion la production d'alliages d'aluminium la production de demi-produits en aluminium tôles, feuilles, barres, fils, profilés, tuyaux, etc. la production de feuilles et bandes minces en aluminium la production de feuilles stratifiées d'aluminium sur support papier, carton, plastique, etc. produits associés 24.42.11 aluminium brut 24.42.12 oxyde d'aluminium, à l'exclusion du corindon artificiel 24.42.21 poudres et paillettes d'aluminium 24.42.22 barres et profilés en aluminium 24.42.23 fils en aluminium 24.42.24 tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm 24.42.25 feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur inférieure ou égale 24.42.26 tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium 24.42.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l'aluminium Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain2443z cette sous-classe comprend la production de plomb, de zinc et d'étain première ou deuxième fusion la production d'alliages de plomb, de zinc et d'étain la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en plomb, zinc ou étain cette sous-classe ne comprend pas la production d'éléments de couverture en zinc gouttières, faîtages, etc. cf.25.99b produits associés 24.43.11 plomb brut 24.43.12 zinc brut 24.43.13 Étain brut 24.43.21 tôles, bandes et feuilles en plomb poudres et paillettes de plomb 24.43.22 poussières, poudres et paillettes de zinc 24.43.23 barres, profilés et fils en zinc tôles, bandes et feuilles en zinc 24.43.24 barres, profilés et fils en étain 24.43.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc Métallurgie du cuivre2444z cette sous-classe comprend la production de cuivre première ou deuxième fusion la production d'alliages de cuivre la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, tuyaux, etc., en cuivre la production de tubes en cuivre produits associés 24.44.11 mattes de cuivre cuivre de ciment 24.44.12 cuivre non affiné anodes en cuivre pour affinage électrolytique 24.44.13 cuivre affiné et alliages de cuivre bruts alliages mères de cuivre 24.44.21 poudres et paillettes de cuivre 24.44.22 barres et profilés en cuivre 24.44.23 fils de cuivre 24.44.24 tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm 24.44.25 feuilles en cuivre, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm 24.44.26 tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre 24.44.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre Métallurgie des autres métaux non ferreux2445z cette sous-classe comprend la production de chrome, de nickel, de manganèse, etc. première ou deuxième fusion la production d'alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, etc. la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en nickel, chrome, manganèse, etc. la production de mattes de nickel la production d'autres métaux non ferreux et de cermets produits associés 24.45.11 nickel brut 24.45.12 mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie 24.45.21 poudres et paillettes de nickel 24.45.22 barres, profilés et fils en nickel 24.45.23 tôles, bandes et feuilles en nickel 24.45.24 tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel 24.45.30 autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux cermets cendres 24.45.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres métaux élaboration et transformation de matières nucléaires2446z cette sous-classe comprend la fusion et le raffinage d'uranium et de thorium cette sous-classe ne comprend pas l'enrichissement et le retraitement de matières nucléaires cf.20.13a produits associés 24.46.10 uranium naturel et ses composés alliages, dispersions y compris cermets , 24.46.99 opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles Fonderie de fonte2451z cette sous-classe comprend la fonderie de demi-produits en fonte malléable, à graphite sphéroïdal ou grise ordinaire la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondant en fonte cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de tubes et d'accessoires de tuyauterie en acier cf.24.20z produits associés 24.51.11 travaux de fonderie de fonte malléable 24.51.12 travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal 24.51.13 travaux de fonderie de fonte grise ordinaire 24.51.20 tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte 24.51.30 accessoires de tuyauterie, en fonte 24.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte Fonderie d'acier2452z cette sous-classe comprend la fonderie de demi-produits en acier la fabrication de pièces de fonte d'acier la fabrication de tubes et tuyaux en acier sans soudure coulés par centrifugation la fabrication d'accessoires de tuyauterie en fonte d'acier cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de tubes et d'accessoires de tuyauterie en acier cf.24.20z produits associés 24.52.10 travaux de fonderie d'acier 24.52.20 tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation 24.52.30 accessoires de tuyauterie, en acier coulé Fonderie de métaux légers2453z cette sous-classe comprend la fonderie de demi-produits en aluminium, titane, magnésium, zinc, etc. la fabrication de pièces en fonte de métaux légers produits associés 24.53.10 travaux de fonderie de métaux légers Fonderie d'autres métaux non ferreux2454z cette sous-classe comprend la fonderie de demi-produits en métaux précieux et autres métaux le moulage sous-pression de pièces en métaux non ferreux la fabrication de statues en bronze sur plan produits associés 24.54.10 travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux Fabrication de structures métalliques et de parties de structures2511z cette sous-classe comprend la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction pylônes, tabliers, passerelles, etc. la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements industriels ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc. la fabrication de constructions métalliques préfabriquées baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matériel de voies assemblé cf.25.99b la fabrication d'éléments de structure pour navires et bateaux cf.30.11z le montage de structures métalliques cf.43.99b produits associés 25.11.10 constructions métalliques préfabriquées 25.11.21 tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier 25.11.22 pylônes et mâts, en fer ou en acier 25.11.23 autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et 25.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures Fabrication de portes et fenêtres en métal2512z cette sous-classe comprend la fabrication de menuiseries métalliques portes, fenêtres, huisseries, etc. la fabrication de fermetures métalliques de bâtiment portes de garages, grilles déployables ou enroulables, portails métalliques, etc. cette sous-classe ne comprend pas la mise en oeuvre de menuiseries métalliques cf.43.32b produits associés 25.12.10 portes, fenêtres et huisseries métalliques 25.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central2521z cette sous-classe comprend la fabrication de chaudières pour le chauffage central à eau chaude, à eau surpressée ou à vapeur, toutes énergies la fabrication de chaudières murales mixtes à gaz la fabrication de radiateurs de chauffage central, en fontes ou en acier cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de chauffe-eau électriques cf.27.51z ou à gaz cf.27.52z produits associés 25.21.11 radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier 25.21.12 chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur 25.21.13 parties de chaudières pour le chauffage central 25.21.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques2529z cette sous-classe comprend la fabrication de grands réservoirs, de citernes et de cuves métalliques fixes la fabrication de bouteilles, citernes et réservoirs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de fûts, tonnelets, bidons, boites, seaux, etc. métalliques, quelle qu'en soit leur taille pour le transport des marchandises cf.25.91z la fabrication de conteneurs de transport cf.29.20z produits associés 25.29.11 réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires autres que pour les 25.29.12 conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés 25.29.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central2530z cette sous-classe comprend la fabrication de générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques la fabrication des appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur condenseurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur la construction de réacteurs nucléaires la fabrication d'éléments de générateurs de vapeurs y compris pour navires et bateaux la fabrication de structures chaudronnées n.c.a. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de chaudières de chauffage central cf.25.21z la fabrication d'échangeurs de chaleur cf.28.11z la fabrication de machines et appareils pour la séparation isotopique cf.28.99b l'installation et le montage de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie cf.33.20a produits associés 25.30.11 générateurs produisant de la vapeur générateurs produisant de l'eau surchauffée 25.30.12 auxiliaires des générateurs de vapeur condensateurs 25.30.13 Éléments de générateurs de vapeur 25.30.21 réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope 25.30.22 Éléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope 25.30.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs Fabrication d'armes et de munitions2540z cette sous-classe comprend la fabrication d'armes lourdes matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc. la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions la fabrication de munitions de guerre bombes, mines, roquettes, obus, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d'amorces, de fusées éclairantes, etc. cf.20.51z la fabrication d'armes blanches cf.25.71z la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds cf.29.10z l'implantation des armements sur bâtiments de guerre cf.30.11z et avions de combat cf.30.30z la fabrication de missiles balistiques cf.30.30z la fabrication de chars et d'autres véhicules blindés de combat cf.30.40z produits associés 25.40.11 armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires 25.40.12 revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires 25.40.13 bombes, missiles et armements de guerre similaires cartouches, autres 25.40.14 parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse 25.40.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de Forge, estampage, matriçage, métallurgie des poudres2550a cette sous-classe comprend la production pour des tiers de pièces forgées ou estampées en acier la production pour des tiers de pièces matricées en métaux non ferreux la production pour des tiers de pièces obtenues par frittage cette sous-classe ne comprend pas la production de poudres métalliques cf.24.10z produits associés 25.50.11 travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan 25.50.12 travaux d'estampage, sur plan 25.50.20 travaux de la métallurgie des poudres Découpage, emboutissage2550b cette sous-classe comprend la production pour des tiers de pièces métalliques découpées ou embouties produits associés 25.50.13 travaux de découpage-emboutissage, sur plan Traitement et revêtement des métaux2561z cette sous-classe comprend les opérations de traitement ou de revêtement des métaux exécutées pour des tiers traitements thermiques trempe superficielle, etc. et thermochimiques cémentation, nitruration,etc. des métaux revêtements métalliques des métaux par électrolyse ou immersion anodisation des métaux légers polissage et autres traitements mécaniques des métaux revêtements protecteurs et décoratifs des métaux émaillage, vernissage, phosphatation, peinture, marquage sérigraphique, etc. plastification des métaux gravure sur métaux cette sous-classe ne comprend pas les activités des maréchaux-ferrants cf.01.62z le doublage ou le placage de métaux précieux cf.24.41z les "services minute" de gravure cf.95.29z produits associés 25.61.11 revêtement métallique des métaux 25.61.12 revêtement non métallique des métaux 25.61.21 traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique 25.61.22 autres traitements de surface des métaux Décolletage2562a cette sous-classe comprend la production pour des tiers de pièces décolletées cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles de boulonnerie décolletés cf.25.94z produits associés 25.62.10 décolletage Mécanique industrielle2562b cette sous-classe comprend la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affûtage, rectification, etc. ou assemblage soudage, collage la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques réalésage cette sous-classe ne comprend pas la maintenance et la réparation de machines cf.33.12z produits associés 25.62.20 autres travaux d'usinage Fabrication de coutellerie2571z cette sous-classe comprend la fabrication de coutellerie de table, de coutellerie professionnelle et de lames pour couteaux la fabrication de couverts de table, y compris dorés ou argentés la fabrication d'instruments tranchants divers couperets, hachoirs rasoirs et lames pour rasoirs ciseaux, tondeuses à cheveux et poils, outils de manucure et de pédicure la fabrication d'armes blanches cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de lames tranchantes pour machines cf.25.73b la fabrication de lames, peignes et têtes de rasoirs électriques cf.27.51z la fabrication de couteaux et couverts en métaux précieux cf.32.12z la fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire cf.32.50a . produits associés 25.71.11 couteaux et ciseaux, et leurs lames 25.71.12 rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes 25.71.13 autres articles de coutellerie outils et trousses de manucure et pédicure 25.71.14 cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux 25.71.15 Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties 25.71.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de Fabrication de serrures et de ferrures2572z cette sous-classe comprend la fabrication de serrures complètes et de barillets, de cadenas, de verrous pour le bâtiment, l'ameublement, etc. la fabrication de serrures et gâches électriques la fabrication de serrures pour automobiles et autres véhicules la fabrication de barres anti-panique la fabrication de ferrures charnières, gonds, paumelles, etc. produits associés 25.72.11 serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs 25.72.12 autres serrures, en métaux communs 25.72.13 fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties 25.72.14 ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, 25.72.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et Fabrication de moules et modèles2573a cette sous-classe comprend la fabrication de boîtes de moulage et de moules cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de moules à lingots et lingotières cf.28.91z la réalisation de maquettes-volume cf.74.10z produits associés 25.73.50 moules châssis de moulage pour la fonderie carcasses modèles 25.73.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage Fabrication d'autres outillages2573b cette sous-classe comprend la fabrication d'outils à main outillage agricole et horticole, sécateurs outils tranchants divers martellerie, pinces, tournevis, clés, limes, etc. truelles, couteaux à enduire, etc. la fabrication d'étaux, serre-joints, etc. la fabrication d'outils de presse la fabrication de lampes à souder la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques la fabrication de scies et lames de scies, y compris circulaires et de chaînes coupantes la fabrication d'outils interchangeables pour outils à main, machines et outillage portatif à moteur incorporé forets, alésoirs, outils de tour, fraises, etc. la fabrication de poinçons et matrices pour estampage, d'outils de découpage la fabrication d'outils de forge enclumes, masses cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé cf.28.24z produits associés 25.73.10 outils à main agricoles, horticoles ou forestiers 25.73.20 scies à main lames de scie de toutes sortes 25.73.30 autres outils à main 25.73.40 outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour 25.73.60 autres outils 25.73.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires2591z cette sous-classe comprend la fabrication de bidons, fûts et tonnelets métalliques la fabrication de tourets métalliques pour câbles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de réservoirs et de citernes métalliques cf.25.29z produits associés 25.91.11 fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau 25.91.12 fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires à l'exclusion 25.91.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques Fabrication d'emballages métalliques légers2592z cette sous-classe comprend la fabrication de boîtes à conserves, d'emballages pour boissons, de tubes et d'étuis souples, etc. la fabrication d'articles métalliques de bouchage et de surbouchage cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles de bouchage et de surbouchage en matières plastiques cf.22.22z produits associés 25.92.11 boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d'une capacité inférieure 25.92.12 fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau 25.92.13 bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs 25.92.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages légers Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts2593z cette sous-classe comprend la fabrication de câbles et de tresses métalliques la fabrication d'élingues de chargement la fabrication de ronces artificielles, grillages, treillis, toiles métalliques, volières, etc. la fabrication de treillis soudés et d'armatures préparées pour le bâtiment la fabrication d'électrodes pour soudure à l'arc la fabrication de clous, pointes et articles divers de clouterie la fabrication de chaînes à maillons soudés, de chaînes forgées la fabrication de chaînettes de toute nature la fabrication de ressorts à l'exception des ressorts d'horlogerie ressorts à lame, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion la fabrication de lames de ressort la fabrication de métal déployé cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de chaînes mécaniques cf.25.73a la fabrication de ressorts d'horlogerie cf.26.52z la fabrication de fils et câbles électriques ou électroniques cf.27.32z la fabrication de chaînes de transmission cf.28.15z produits associés 25.93.11 torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en 25.93.12 ronces artificielles en fer ou en acier torons, câbles, tresses et articles 25.93.13 toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d'acier ou de 25.93.14 pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires 25.93.15 fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le 25.93.16 ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier ressorts en cuivre 25.93.17 chaînes et chaînettes à l'exclusion des chaînes à maillons articulés , 25.93.18 aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons 25.93.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en Fabrication de vis et de boulons2594z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles de visserie et de boulonnerie boulons, vis, écrous la fabrication de rondelles, de rivets pleins, etc. produits associés 25.94.11 vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a. 25.94.12 vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a. 25.94.13 vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre 25.94.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons Fabrication d'articles métalliques ménagers2599a cette sous-classe comprend la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux communs la fabrication d'ustensiles métalliques pour la cuisson casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc. la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues la fabrication d'articles sanitaires en métal baignoires, éviers, etc. la fabrication d'articles domestiques pour le rangement ou le transport seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc. la fabrication de pailles de fer et de laines d'acier, de tampons à récurer produits associés 25.99.11 Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs 25.99.12 articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, 25.99.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication d'autres articles métalliques2599b cette sous-classe comprend la fabrication des petites fournitures métalliques diverses bouclerie, rivets creux la fabrication d'agrafes de bureau et d'autres fournitures métalliques pour le bureau, pour la maroquinerie, etc. la fabrication d'articles de voirie la fabrication d'éléments de couverture en métal gouttières, faîtages, etc. la fabrication de matériel de voies assemblé la fabrication de sacs en feuilles métalliques minces la fabrication de coffres-forts, de portes blindées et de compartiments pour chambres fortes la fabrication d'aimants permanents la fabrication d'articles divers en métaux communs échelles et escabeaux panneaux indicateurs hélices, pales, ancres cloches, clochettes et grelots badges et insignes baleines et manches de parapluie peignes, brosses, bigoudis, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'armes blanches cf.25.71z la fabrication de caddies cf.30.99z la fabrication de mobilier métallique cf.31.0 la fabrication d'articles de sport cf.32.30z la fabrication de jeux et jouets cf.32.40z la construction de chambres fortes cf.43.99d produits associés 25.99.21 coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres 25.99.22 boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel 25.99.23 mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres 25.99.24 statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs 25.99.25 fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, 25.99.26 hélices et pales d'hélices pour bateaux 25.99.29 autres articles en métaux communs n.c.a. 25.99.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Fabrication de composants électroniques2611z cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques. cette sous-classe comprend la fabrication de condensateurs électroniques la fabrication de résistances électroniques la fabrication de circuits imprimés nus la fabrication de composants électroniques actifs composants électroniques discrets diodes, transistors et dispositifs discrets connexes diodes électroluminescentes led composants d'affichage plasma, polymère, à cristaux liquides tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation tubes électroniques divers cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques circuits intégrés analogique, numérique ou hybride microprocesseurs la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc. la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques silicium semi-conducteurs, finis ou semi-finis la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc. cette sous-classe ne comprend pas l'impression des cartes à mémoire cf.18.12z la fabrication de cartes "à puce" et autres cartes électroniques assemblées cf.26.12z la fabrication de modems équipement porteur cf.26.30z la fabrication d'écrans d'ordinateur et de télévision cf.26.20z,26.40z la fabrication de tubes à rayon x et de dispositifs semblables d'irradiation cf.26.60z la fabrication de matériels et d'instruments optiques cf.26.70z la fabrication de starters pour lampes au néon cf.27.11z la fabrication de relais électriques cf.27.12z la fabrication de dispositifs électriques de câblage cf.27.33z la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques cf.27 la fabrication d'équipements électroniques finis à classer dans la sous-classe dont ils relèvent produits associés 26.11.11 tubes cathodiques pour récepteurs de télévision tubes pour caméras de 26.11.12 magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs 26.11.21 diodes transistors thyristors, diacs et triacs 26.11.22 dispositifs à semi-conducteur diodes émettrices de lumière cristaux 26.11.30 circuits intégrés électroniques 26.11.40 parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a. 26.11.50 circuits imprimés nus 26.11.91 fabrication de circuits intégrés électroniques 26.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants Fabrication de cartes électroniques assemblées2612z cette sous-classe comprend la fabrication de circuits imprimés et de cartes électroniques la fabrication de cartes d'interface par exemple son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem le montage de composants sur des circuits imprimés le montage et/ou l'assemblage de cartes électroniques diverses pour compte de tiers cette sous-classe ne comprend pas l'impression de "cartes à puce" cf.18.12z la fabrication de circuits imprimés nus et de circuits intégrés cf.26.11z la fabrication de modems équipement porteur cf.26.30z produits associés 26.12.10 circuits imprimés chargés 26.12.20 cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement 26.12.30 cartes intelligentes 26.12.91 impression de circuits et micro-assemblage sur circuits imprimés 26.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques2620z cette sous-classe comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie imprimantes, écrans, claviers . les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes 1 enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes 2 être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur 3 résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur 4 exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation. cette sous-classe comprend la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche pda la fabrication de terminaux informatiques spécialisés la fabrication d'unités centrales la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes y compris clés usb lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage lecteurs de disques optiques cd-rom, cd-rw, dvd-rom, dvd-rw, etc. lecteurs de cartes à puce scanners y compris les lecteurs à code barre moniteurs et terminaux claviers et souris imprimantes transcodeurs vidéo projecteurs manettes de jeux casques à vision virtuelle la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes impression, photocopie, télécopie, numérisation cette sous-classe ne comprend pas la reproduction de supports enregistrés de tous types cf.18.2 la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées cf.26.1 la fabrication de modems équipement porteur et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc. cf.26.30z la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de cd et de dvd cf.26.40z la fabrication d'écrans de télévision de tous types cf.26.40z la fabrication de consoles de jeux vidéo cf.26.40z la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils cf.26.80z produits associés 26.20.11 micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que 26.20.12 terminaux point de vente, gab et machines similaires, pouvant être connectés 26.20.13 unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même 26.20.14 systèmes informatiques 26.20.15 autres unités intégrées de traitement de l'information, pouvant comporter 26.20.16 unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous 26.20.17 moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique 26.20.18 unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes impression, 26.20.21 unités de mémoire 26.20.22 dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs 26.20.30 autres unités pour matériel informatique 26.20.40 parties et accessoires pour matériel informatique 26.20.91 fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques 26.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs Fabrication d'équipements de communication2630z cette sous-classe comprend la fabrication d'équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil. cette sous-classe comprend la fabrication d'équipements de commutation de central la fabrication de téléphones sans fil la fabrication d'équipements d'autocommutateur privé la fabrication d'équipements téléphoniques ou de télécopieurs, y compris les répondeurs téléphoniques la fabrication d'équipements de communication de données tels que routeurs, ponts et passerelles la fabrication d'antennes de transmission et de réception la fabrication d'équipements pour la télévision par câble la fabrication de téléavertisseurs la fabrication de téléphones portables la fabrication d'équipements de communication mobile la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio et de diffusion d'émissions de radio et de télévision, y compris les caméras de télévision la fabrication de modems, équipement porteur la fabrication de systèmes de détection d'effraction et d'incendie, transmettant des signaux à une station de contrôle la fabrication de transmetteurs de radio et de télévision la fabrication d'appareils de communication utilisant les signaux infrarouges par exemple les commandes à distance cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de composants électroniques et de sous-assemblages utilisés dans les équipements de communication, y compris les modems informatiques internes ou externes cf.26.1 la fabrication de cartes électroniques assemblées cf.26.12z la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques cf.26.20z la fabrication d'équipements audio et vidéo grand public, y compris caméscopes cf.26.40z la fabrication d'appareils gps cf.26.51a la fabrication de tableaux d'affichage électroniques cf.27.90z la fabrication de feux de signalisation cf.27.90z produits associés 26.30.11 appareils d'émission incorporant un appareil de réception 26.30.12 appareils d'émission sans appareil de réception 26.30.13 caméras de télévision 26.30.21 postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil 26.30.22 téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil 26.30.23 autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception 26.30.30 parties de matériel téléphonique et télégraphique 26.30.40 antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties parties 26.30.50 avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils 26.30.60 parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et 26.30.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements Fabrication de produits électroniques grand public2640z cette sous-classe comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique. cette sous-classe comprend la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image la fabrication de téléviseurs la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision la fabrication de systèmes d'enregistrement et de reproduction audio la fabrication d'équipements stéréo la fabrication de récepteurs radio la fabrication de systèmes d'amplification du son la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique la fabrication de juke-boxes la fabrication de matériel d'amplification des instruments de musique et de systèmes d'information du public la fabrication de microphones la fabrication de lecteurs cd et dvd la fabrication de machines à karaoké la fabrication d'écouteurs par exemple pour radio, stéréo, ordinateur la fabrication de consoles de jeux vidéo cette sous-classe ne comprend pas la reproduction de supports enregistrés données informatiques, son, vidéo, etc. cf.18.2 la fabrication d'équipements informatiques périphériques et d'écrans d'ordinateurs cf.26.20z la fabrication de répondeurs téléphoniques cf.26.30z la fabrication d'équipements destinés aux services de téléavertissement cf.26.30z la fabrication d'appareils de radiotélécommande radio et infrarouge cf.26.30z la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial cf.26.30z la fabrication d'antennes cf.26.30z la fabrication d'appareils photos numériques cf.26.70z la fabrication de jeux électroniques cf.32.40z produits associés 26.40.11 récepteurs radio à l'exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules 26.40.12 récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, 26.40.20 récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un 26.40.31 Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils 26.40.32 magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son 26.40.33 caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques 26.40.34 moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision 26.40.41 microphones et leurs supports 26.40.42 haut-parleurs casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs 26.40.43 amplificateurs électriques d'audiofréquence appareils électriques d'amplification 26.40.44 récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a. 26.40.51 parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction 26.40.52 parties d'émetteurs et de récepteurs radio 26.40.60 jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré 26.40.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques Fabrication d'équipements d'aide à la navigation2651a cette sous-classe comprend la fabrication de pilotes automatiques, de centrales aérodynamiques,d'équipements gyroscopiques, etc., pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux la fabrication d'équipements de commande de vol et de systèmes de visualisationdes paramètres de pilotage la fabrication d'appareils de radiodétection radar , de détection sous-marine sonar et de radionavigation la fabrication d'instruments gps produits associés 26.51.11 boussoles et compas de navigation autres instruments et appareils de 26.51.20 appareils radar et de radionavigation 26.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments Fabrication d'instrumentation scientifique et technique2651b cette sous-classe comprend la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur la fabrication d'instruments météorologiques la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques la fabrication de polygraphes la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation la fabrication d'instruments de géodésie la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame sauf médical la fabrication d'humidistats la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brûleur la fabrication de spectromètres la fabrication de jauges pneumatiques la fabrication de compteurs de consommation eau, gaz, électricité, etc. la fabrication de débitmètres et de compteurs la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement la fabrication de détecteurs de mouvements la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire par exemple instruments d'analyse du sang la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc. la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de répondeurs téléphoniques cf.26.30z la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps cf.26.52z la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation cf.26.60z la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques cf.26.70z la fabrication de pompes distributrices cf.28.13z la fabrication de machines à dicter cf.28.23z la fabrication d'appareils de pesage à l'exception des balances de laboratoire , de niveaux, de mètres à ruban, etc. cf.28.29a,28.29b la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire cf.32.50a l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels cf.33.20c la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal produits associés 26.51.12 théodolites, tachéomètres autres équipements de géodésie, d'hydrographie, 26.51.31 balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure 26.51.32 tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul 26.51.33 instruments de mesure des longueurs, à main y compris micromètres et pieds 26.51.41 instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes 26.51.42 oscilloscopes et oscillographes cathodiques 26.51.43 instruments de contrôle et de mesure électriques 26.51.44 instruments et appareils de contrôle en télécommunications 26.51.45 instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques 26.51.51 thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres 26.51.52 instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression 26.51.53 instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques 26.51.61 microscopes à l'exclusion des microscopes optiques et diffractographes 26.51.62 appareils et dispositifs d'essais des matériaux 26.51.63 compteurs de liquide, de gaz et d'électricité 26.51.64 compte-tours, taximètres compteurs de vitesse et tachymètres 26.51.65 instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques 26.51.66 instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a. 26.51.70 thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation 26.51.81 parties des appareils radar et de radionavigation 26.51.82 parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.83 parties et accessoires des microscopes autres qu'optiques et diffractographes 26.51.84 parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64 26.51.85 parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.86 parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 26.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments Horlogerie2652z cette sous-classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments. cette sous-classe comprend la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que parcmètres horloges-pointeuses tampons horaires et tampons dateurs chronomicromètres la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que fermetures commandées par une minuterie la fabrication de pièces pour horloges et montres mouvements d'horlogerie de tous types ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal tissu, cuir, matières plastiques cf.15.12z la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux cf.32.12z la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux cf.32.13z produits associés 26.52.11 montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué 26.52.12 autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres 26.52.13 pendulettes pour tableaux de bord 26.52.14 pendules réveils et horloges autres compteurs de temps 26.52.21 mouvements d'horlogerie 26.52.22 boîtiers de montres et leurs parties 26.52.23 autres fournitures d'horlogerie 26.52.24 horloges de pointage, horodateurs et parcmètres minuteries avec mouvement 26.52.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeuti2660z cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils et de tubes pour irradiations à usage industriel, de diagnostic médical, de soins, de recherche, scientifique, etc. appareils à rayons x et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma la fabrication de tomographes par ordinateur la fabrication de tomographes à émission de positons pet la fabrication d'appareils d'imagerie par résonance magnétique irm ou d'autres appareils d'imagerie médicale scanographie, scintigraphie, échographie, etc. la fabrication d'appareils médicaux à ultrasons la fabrication d'électrocardiographes et d'électroencéphalographes la fabrication d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques la fabrication d'appareils médicaux à laser la fabrication de stimulateurs cardiaques la fabrication d'appareils pour faciliter l'audition la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de lits de bronzage cf.27.90z produits associés 26.60.11 matériel de radiologie utilisant les rayons x, alpha, bêta ou gamma 26.60.12 appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine 26.60.13 appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, 26.60.14 stimulateurs cardiaques prothèses auditives 26.60.91 fabrication d'appareils médicaux 26.60.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements Fabrication de matériels optique et photographique2670z cette sous-classe comprend la fabrication d'instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes à l'exception des microscopes électroniques, protoniques , télescopes, prismes et lentilles sauf ophtalmiques , l'enduisage ou le polissage de lentilles sauf ophtalmiques , le montage de lentilles sauf ophtalmiques et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres. cette sous-classe comprend la fabrication de miroirs optiques la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils la fabrication d'appareils de positionnement optique la fabrication de loupes la fabrication d'instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision la fabrication de comparateurs optiques la fabrication d'appareils photos analogiques et numériques la fabrication d'objectifs pour appareils de prise de vue la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives la fabrication de matériel de rétroprojection la fabrication d'appareils et d'instruments optiques de mesure et de contrôle par exemple matériel de lutte contre l'incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes la fabrication d'assemblages laser la fabrication de flashes électroniques cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de vidéo projecteurs cf.26.20z la fabrication de caméras vidéo et tv destinées à un usage commercial cf.26.30z la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique cf.26.40z la fabrication d'équipements complets utilisant des composants laser, voir la sous-classe en fonction du type de machines par exemple appareils médicaux à laser,26.60z la fabrication de fibres optiques, de faisceaux et de câbles de fibres optiques cf.27.31z la fabrication de photocopieuses cf.28.23z la fabrication d'équipements de photolithographie pour la fabrication de semi conducteurs cf.28.99a la fabrication de produits ophtalmiques cf.32.50 le commerce de lunettes, même associé au montage de verres correcteurs cf.47.78a produits associés 26.70.11 objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement 26.70.12 chambres spéciales pour photogravure et photocomposition appareils pour 26.70.13 appareils photographiques numériques 26.70.14 appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané 26.70.15 caméras cinématographiques 26.70.16 projecteurs cinématographiques 26.70.19 autre matériel photographique parties et accessoires de matériel photographique 26.70.21 feuilles et plaques polarisantes lentilles, prismes, miroirs et autres 26.70.22 jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques autres instruments 26.70.23 dispositifs à cristaux liquides lasers, à l'exclusion de diodes laser, 26.70.24 appareils et instruments optiques de mesure et de contrôle 26.70.25 parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, 26.70.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique Fabrication de supports magnétiques et optiques2680z cette sous-classe comprend la fabrication de supports d'enregistrement magnétiques et optiques. cette sous-classe comprend la fabrication de bandes magnétiques vierges pour le son et l'image la fabrication de cassettes vierges pour le son et l'image la fabrication de disquettes vierges la fabrication de disques optiques vierges la fabrication de disques durs cette sous-classe ne comprend pas la reproduction de supports enregistrés données informatiques, son, vidéo, etc. cf.18.2 la fabrication de plaques, pellicules, films et autre produits chimiques pour la photographie cf.20.59 la fabrication d'unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes, y compris clés usb et cartes à mémoire flash cf.26.20z produits associés 26.80.11 supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique 26.80.12 supports optiques vierges 26.80.13 autres supports d'enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour 26.80.14 cartes à piste magnétique 26.80.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques2711z cette sous-classe comprend la fabrication de tout type de moteurs et transformateurs électriques courant alternatif, courant continu ou alternatif-continu. cette sous-classe comprend la fabrication de moteurs électriques à l'exception des moteurs de démarrage pour moteurs à combustion interne la fabrication de transformateurs électriques de distribution la fabrication de transformateurs pour soudure à l'arc la fabrication de ballasts fluorescents transformateurs la fabrication de transformateurs de sous-station pour la distribution de l'électricité la fabrication de régulateurs de voltage, transmission et distribution la fabrication de génératrices à l'exception des alternateurs charge batterie pour moteurs à combustion interne la fabrication de groupes électrogènes à moteur à l'exception des turbines génératrices le rebobinage d'armatures en usine cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de transformateurs et d'interrupteurs de type composants électroniques cf.26.11z la fabrication de matériel électrique cf.27.90z la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs et de convertisseurs cf.27.90z la fabrication de turbines génératrices cf.28.11z la fabrication de moteurs de démarrage et de générateurs pour moteurs à combustion interne cf.29.31z produits associés 27.11.10 moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 w autres moteurs à 27.11.21 moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 w 27.11.22 moteurs à courant alternatif, monophasés 27.11.23 moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou 27.11.24 moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance comprise entre 27.11.25 moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 27.11.26 génératrices alternateurs à courant alternatif 27.11.31 groupes électrogènes à moteur diesel 27.11.32 groupes électrogènes à moteur à explosion autres groupes électrogènes 27.11.41 transformateurs à diélectrique liquide 27.11.42 autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kva 27.11.43 autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kva 27.11.50 ballasts pour lampes ou tubes à décharge autres bobines de réactance 27.11.61 parties de moteurs et génératrices électriques 27.11.62 parties de transformateurs et bobines de réactance 27.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique2712z cette sous-classe comprend la fabrication de disjoncteurs de puissance la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes destinés à la distribution la fabrication de pupitres de commande pour la distribution de l'électricité la fabrication de relais électriques la fabrication de compartiments pour appareillage de tableaux de distribution électrique la fabrication de fusibles électriques la fabrication d'équipements électriques de commutation la fabrication d'interrupteurs électriques sauf à poussoir, à bouton poussoir, à bascule ou à solénoïde cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'instruments de contrôle environnementaux et des processus industriels cf.26.51b la fabrication d'interrupteurs pour circuits électriques, tels qu'interrupteurs à poussoir et à bouton poussoir cf.27.33z produits associés 27.12.10 matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une 27.12.21 fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale 27.12.22 disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v 27.12.23 appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension 27.12.24 relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v 27.12.31 armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage 27.12.32 armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage 27.12.40 parties de matériel de distribution et de commande électrique 27.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques2720z cette sous-classe comprend la fabrication de batteries, rechargeables ou non. cette sous-classe comprend la fabrication de piles et de batteries électriques piles au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent ou contenant d'autres matières la fabrication d'accumulateurs électriques et de parties de ces appareils séparateurs, bacs, couvercles la fabrication d'accumulateurs au plomb la fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium ni/cd la fabrication d'accumulateurs au nickel-hydrure métallique nimh la fabrication d'accumulateurs au lithium la fabrication d'accumulateurs à pile sèche la fabrication d'accumulateurs à pile humide la fabrication de parties de ces appareils plaques, séparateurs, bacs, couvercles produits associés 27.20.11 piles et batteries de piles électriques 27.20.12 parties de piles et batteries de piles électriques 27.20.21 accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs 27.20.22 accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs 27.20.23 accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, 27.20.24 parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs 27.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs Fabrication de câbles de fibres optiques2731z cette sous-classe comprend la fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission des données ou la transmission en direct d'images cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de fibres de verre cf.23.14z la fabrication d'ensembles ou assemblages de câbles optiques équipés de connecteurs ou autres dispositifs similaires voir en fonction de l'application, par exemple26.11z produits associés 27.31.11 câbles de fibres optiques gainées individuellement 27.31.12 fibres optiques et faisceaux de fibres optiques câbles de fibres optiques 27.31.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques2732z cette sous-classe comprend fabrication de fils et câbles isolés, en acier, cuivre, aluminium, pour le transport ou la distribution d'énergie électrique ou la transmission d'informations codées cette sous-classe ne comprend pas la fabrication du fil tréfilage cf.24.34z,24.41z à .45z la fabrication de câbles pour ordinateurs, pour imprimantes, usb et câbles similaires cf.26.11z la fabrication de jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs cf.27.90z la fabrication de faisceaux et jeux de fils pour véhicules cf.29.31z produits associés 27.32.11 fils pour bobinage isolé 27.32.12 câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux 27.32.13 autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 27.32.14 autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 v 27.32.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils Fabrication de matériel d'installation électrique2733z cette sous-classe comprend la fabrication de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques, quel que soit le matériau utilisé. cette sous-classe comprend la fabrication de barres bus, de conducteurs électriques sauf de type commutateurs la fabrication de disjoncteurs différentiels la fabrication de douilles pour lampes la fabrication de coupe-circuits et de bobines la fabrication d'interrupteurs pour câblages électriques tels qu'interrupteurs à poussoir, à bouton poussoir, à bascule, etc. la fabrication de prises de courant la fabrication de boîtiers pour les câblages électriques par exemple jonctions, prises de courant, interrupteurs la fabrication de canalisations et accessoires électriques la fabrication de quincaillerie de ligne électrique suspendue la fabrication de dispositifs de câblage non porteurs de courant faits de plastique, tels que boîtes de connexion, plaques, raccords de lignes cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'isolateurs en céramique cf.23.43z la fabrication de connecteurs, de prises et d'interrupteurs de type composants électroniques cf.26.11z produits associés 27.33.11 interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v 27.33.12 douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v 27.33.13 fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection 27.33.14 pièces isolantes en matières plastiques 27.33.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d'installation Fabrication d'appareils d'éclairage électrique2740z cette sous-classe comprend la fabrication d'ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces à l'exception des ébauches de verre pour ampoules électriques , la fabrication d'appareils d'éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires à l'exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant . cette sous-classe comprend la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires la fabrication de plafonniers la fabrication de chandeliers la fabrication de lampes de table dispositifs d'éclairage la fabrication d'ornements électriques pour arbres de noël la fabrication de dispositifs lumineux décoratifs pour foyers la fabrication d'appareils et de dispositifs pour la production de la lumière-éclair la fabrication de lampes anti-insectes la fabrication de lanternes au carbure, électriques, au gaz, à l'essence, au kérosène, etc. la fabrication de projecteurs la fabrication d'appareils d'éclairage de rue à l'exception des feux de signalisation la fabrication d'appareils d'éclairage pour le matériel de transport véhicules à moteur, avions, navires, etc. la fabrication de matériel d'éclairage non électrique cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de verre et d'éléments en verre pour les appareils d'éclairage cf.23.19z la fabrication de dispositifs de câblage porteurs de courant pour les appareils d'éclairage cf.27.33z la fabrication de plafonniers ventilateurs ou de ventilateurs de salles de bain avec éclairage intégré cf.27.51z la fabrication d'appareils électriques de signalisation, tels que les feux de signalisation et les équipements de signalisation pour piétons cf.27.90z la fabrication de signaux électriques cf.27.90z produits associés 27.40.11 phares et projecteurs scellés 27.40.12 lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets 27.40.13 lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 w et 27.40.14 lampes à incandescence n.c.a. 27.40.15 lampes à décharge lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges lampes 27.40.21 appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs 27.40.22 lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet 27.40.23 appareils d'éclairage non électriques 27.40.24 enseignes et panneaux lumineux 27.40.25 lustres, plafonniers et appliques 27.40.30 autres appareils d'éclairage 27.40.41 parties de lampes à incandescence ou à décharge 27.40.42 parties d'appareils d'éclairage 27.40.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage Fabrication d'appareils électroménagers2751z cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils électroménagers réfrigérateurs congélateurs machines à laver la vaisselle machines à laver et à sécher le linge aspirateurs polisseurs de sols broyeurs de déchets presse-fruits et presse-légumes ouvre-boîtes rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques appareils à aiguiser les couteaux hottes aspirantes à extraction ou à recyclage la fabrication d'appareils électrothermiques à usage domestique chauffe-eau électriques couvertures chauffantes sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques fers à repasser électriques appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs fours électriques fours à micro-ondes cuisinières, chauffe-plats grille-pain appareils pour la préparation du café ou du thé poêles à frire, rôtissoires, grils, hottes résistances chauffantes, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'appareils ménagers non électriques cf.27.52z la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs à usage commercial et industriel, de matériel de conditionnement d'air, de ventilateurs de grenier, de chauffage de locaux à montage permanent, de ventilateurs d'évacuation, d'appareils pour la cuisine de type commercial, d'appareils de blanchisserie ou de nettoyage à sec de type commercial, d'aspirateurs de type commercial ou, industriel cf.28 la fabrication de machines à coudre destinées à un usage domestique cf.28.94z l'installation d'aspirateurs à unité centrale cf.43.29b produits associés 27.51.11 réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager 27.51.12 lave-vaisselle à usage ménager 27.51.13 lave-linge et sèche-linge à usage ménager 27.51.14 couvertures chauffantes 27.51.15 hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager 27.51.21 appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé 27.51.22 rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé 27.51.23 sèche-cheveux et sèche-mains électriques fers à repasser électriques 27.51.24 autres appareils électrothermiques 27.51.25 chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs 27.51.26 radiateurs électriques 27.51.27 fours à micro-ondes 27.51.28 autres fours cuisinières, tables de cuisson, réchauds grils, rôtissoires 27.51.29 résistances chauffantes 27.51.30 parties d'appareils électroménagers 27.51.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers Fabrication d'appareils ménagers non électriques2752z cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffe-plats, non électriques produits associés 27.52.11 appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, 27.52.12 autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des 27.52.13 générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non 27.52.14 chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques 27.52.20 parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques 27.52.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers Fabrication d'autres matériels électriques2790z cette sous-classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers. cette sous-classe comprend la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes la fabrication de carillons électriques la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes sauf ceux destinés à la distribution la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite la fabrication d'accélérateurs de particules la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires la fabrication d'électro-aimants la fabrication de sirènes la fabrication de tableaux d'affichage électroniques la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation la fabrication d'isolateurs pour l'électricité sauf en verre ou en céramique , de tubes et installations en métaux communs la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'isolateurs en porcelaine cf.23.43z la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres à l'exception des électrodes et des applications électriques cf.23.99z la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires cf.26.1 la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels cf.27.1 la fabrication de piles et d'accumulateurs cf.27.20z la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant cf.27.3 la fabrication d'appareils d'éclairage cf.27.40z la fabrication d'appareils ménagers cf.27.5 la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser cf.28.29b la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite cf.28.29b la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension cf.29.31z produits associés 27.90.11 machines et appareils électriques à fonctions spécifiques 27.90.12 isolateurs électriques pièces isolantes pour machines ou équipements 27.90.13 Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, 27.90.20 tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes 27.90.31 matériel électrique pour le soudage et le brasage parties de matériel 27.90.32 parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage parties 27.90.33 parties d'autres matériels électriques parties électriques de matériels 27.90.41 onduleurs, redresseurs, convertisseurs 27.90.42 piles à combustible 27.90.43 Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1 000 v 27.90.44 câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques 27.90.45 Électro-aimants accouplements et freins électromagnétiques têtes de 27.90.51 condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 hz capables d'absorber une puissance 27.90.52 autres condensateurs fixes 27.90.53 condensateurs variables ou ajustables 27.90.60 résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes 27.90.70 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour 27.90.81 -Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules2811z cette sous-classe comprend la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles moteurs pour navires et bateaux moteurs pour véhicules ferroviaires la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne la fabrication de turbines et de leurs parties turbines à vapeur turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs turbines éoliennes turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs la fabrication d'ensembles turbine-chaudière la fabrication de turbines génératrices la fabrication de moteurs pour des applications industrielles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de génératrices électriques à l'exception des turbines génératrices cf.27.11z la fabrication de groupes électrogènes à moteur à l'exception des turbines génératrices cf.27.11z la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne cf.29.31z la fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules automobiles, d'aéronefs ou de motocycles cf.29.10z,30.30z et 30.91z la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs cf.30.30z produits associés 28.11.11 moteurs hors-bord 28.11.12 moteurs de marine à explosion autres moteurs 28.11.13 autres moteurs diesels 28.11.21 turbines à vapeur 28.11.22 turbines et roues hydrauliques 28.11.23 turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs 28.11.24 turbines éoliennes 28.11.31 parties de turbines à vapeur 28.11.32 parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs 28.11.33 parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs 28.11.41 parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs 28.11.42 parties pour autres moteurs n.c.a. 28.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques2812z cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils hydrauliques et pneumatiques y compris pompes hydrauliques, moteurs hydrauliques, cylindres hydrauliques et pneumatiques, valves hydrauliques et pneumatiques et accessoires la fabrication de systèmes de préparation de l'air pour utilisation dans des systèmes pneumatiques la fabrication de systèmes hydrauliques et pneumatiques la fabrication d'organes hydrauliques de transmission la fabrication de transmissions hydrostatiques cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de compresseurs cf.28.13z la fabrication de pompes pour des applications non hydrauliques cf.28.13z la fabrication de valves pour des applications autres qu'hydrauliques et pneumatiques cf.28.14z la fabrication d'équipements de transmission mécanique cf.28.15z la fabrication de crics et vérins hydrauliques cf.28.22z produits associés 28.12.11 moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne cylindres 28.12.12 moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs 28.12.13 pompes hydrauliques 28.12.14 soupapes hydrauliques et pneumatiques 28.12.15 assemblages hydrauliques 28.12.16 systèmes hydrauliques 28.12.20 parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques 28.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements Fabrication d'autres pompes et compresseurs2813z cette sous-classe comprend la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicules automobiles, etc. la fabrication de pompes actionnées à la main cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matériel hydraulique et pneumatique cf.28.12z la fabrication de groupes frigorifiques à compression cf.28.25z produits associés 28.13.11 pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons 28.13.12 autres pompes volumétriques alternatives pour liquides 28.13.13 autres pompes volumétriques rotatives pour liquides 28.13.14 autres pompes centrifuges pour liquides autres pompes 28.13.21 pompes à vide 28.13.22 pompes à air, à main ou à pied 28.13.23 compresseurs frigorifiques 28.13.24 compresseurs d'air remorquables 28.13.25 turbocompresseurs 28.13.26 compresseurs volumétriques alternatifs 28.13.27 compresseurs volumétriques rotatifs 28.13.28 autres compresseurs 28.13.31 parties de pompes parties d'élévateurs à liquides 28.13.32 parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de 28.13.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes Fabrication d'autres articles de robinetterie2814z cette sous-classe comprend la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et la robinetterie d'adduction la fabrication de robinetterie sanitaire la fabrication de robinetterie pour le chauffage cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles de robinetterie en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matières céramiques cf.22.19z,23.19z ou23.44z la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne cf.28.11z la fabrication de valves hydrauliques et pneumatiques et de systèmes de préparation de l'air pour une utilisation dans des systèmes pneumatiques cf.28.12z produits associés 28.14.11 détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté 28.14.12 articles de robinetterie sanitaire robinets pour radiateurs de chauffage 28.14.13 vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes 28.14.20 pièces de robinetterie et articles similaires 28.14.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission2815z cette sous-classe comprend la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs éléments la fabrication d'organes mécaniques de transmission de l'énergie arbres de transmission et manivelles arbres à cames, vilebrequins, manivelles, etc. paliers et coussinets la fabrication d'engrenages et de roues de friction ainsi que de réducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de vitesse la fabrication d'embrayages et d'organes d'accouplement la fabrication de volants et de poulies la fabrication de chaînes à maillons articulés la fabrication de chaînes pour la transmission de l'énergie cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'autres chaînes cf.25.93z la fabrication d'organes hydrauliques de transmission cf.28.12z la fabrication de transmissions hydrostatiques cf.28.12z la fabrication d'embrayages et de variateurs de vitesses électromagnétiques cf.29.31z la fabrication de parties d'équipements de transmission de l'énergie identifiables comme parties de véhicules ou d'avions cf.29 et 30 produits associés 28.15.10 roulements à billes ou à rouleaux 28.15.21 chaînes mécaniques, en fer ou en acier 28.15.22 arbres de transmission y compris à cames et vilebrequin et manivelles 28.15.23 paliers à roulements et coussinets 28.15.24 engrenages et roues de friction broches filetées à billes ou à rouleaux 28.15.25 volants et poulies, y compris moufles 28.15.26 embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels 28.15.31 billes, aiguilles et rouleaux parties de roulements à billes ou à rouleaux 28.15.32 maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier 28.15.39 parties d'organes mécaniques de transmission n.c.a. 28.15.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et Fabrication de fours et brûleurs2821z cette sous-classe comprend la fabrication de fours électriques et d'autres fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs la fabrication de brûleurs la fabrication de chauffages électriques de locaux à montage permanent, de chauffages électriques de piscines la fabrication de chauffages autres qu'électriques et à usage domestique à montage permanent, comme le chauffage solaire, chauffage à la vapeur, chauffage à l'huile et systèmes similaires de chauffage la fabrication de fourneaux électrique à usage domestique installations électriques à air pulsé, pompes à chaleur, etc. , installations non électriques à air pulsé la fabrication de foyers automatiques, d'avant-foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l'évacuation des cendres, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de fours pour usages domestiques cf.27.51z la fabrication de séchoirs pour produits agricoles cf.28.93z la fabrication de fours de boulangerie cf.28.93z la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons cf.28.99b la fabrication de stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires cf.32.50a la fabrication de fours de laboratoires dentaires cf.32.50a produits associés 28.21.11 brûleurs foyers automatiques et grilles mécaniques dispositifs mécaniques 28.21.12 fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, 28.21.13 fours industriels ou de laboratoire, électriques équipement de chauffage 28.21.14 parties de fours et de brûleurs 28.21.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs Fabrication de matériel de levage et de manutention2822z cette sous-classe comprend la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main palans, treuils et cabestans, crics et vérins bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc. chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc. la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de robots industriels à usages multiples cf.28.99 la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains cf.28.92z la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses cf.28.92z la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, cf.29.10z,30.11z et 30.20z l'installation d'ascenseurs et monte-charge cf.43.29b produits associés 28.22.11 palans et monte-charges n.c.a. 28.22.12 treuils de puits de mine treuils pour usage souterrain autres treuils 28.22.13 crics vérins pour soulever des véhicules 28.22.14 tours de forage grues ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues 28.22.15 chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention chariots tracteurs 28.22.16 ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants 28.22.17 appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue 28.22.18 autre matériel de levage et de manutention 28.22.19 parties de matériel de levage et de manutention 28.22.20 godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil 28.22.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements pér2823z cette sous-classe comprend la fabrication de machines à calculer la fabrication de caisses enregistreuses la fabrication de calculateurs, électroniques ou non la fabrication de compteurs de timbres-poste, de machines de gestion du courrier adressage, mise sous pli, cachetage et expédition de plis, ouverture, tri, numérisation la fabrication de machines à écrire la fabrication de machines à sténographie la fabrication de relieuses de bureau reliures plastiques ou à bande la fabrication de machines à remplir ou à signer des chèques la fabrication de machines à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie la fabrication de taille-crayon la fabrication de machines à poser et à enlever les agrafes la fabrication de machines à voter la fabrication de distributeurs de ruban la fabrication de perforatrices la fabrication de caisses enregistreuses fonctionnant mécaniquement la fabrication de photocopieuses la fabrication de cartouches d'encre la fabrication de tableaux noirs, blancs, etc. la fabrication de machines à dicter cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques cf.26.20z la fabrication de machines à photocopier aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information cf.26.20z produits associés 28.23.10 machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de 28.23.21 machines de bureau 28.23.22 parties et accessoires des machines de bureau 28.23.91 fabrication de machines de bureau et comptables à l'exclusion des ordinateurs 28.23.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé2824z cette sous-classe comprend la fabrication d'outils portatifs à moteur intégré, électrique, thermique ou pneumatique, tels que scies circulaires ou alternatives tronçonneuses perceuses et perceuses à percussion ponceuses à main marteaux pneumatiques tampons routeurs meuleuses agrafeuses riveteuses pneumatiques raboteuses taille-haies cloueuses à poudre cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'outillage à main non motorisé et d'outils interchangeables pour outillage à main cf.25.73b la fabrication de matériel électrique portatif à souder et à braser cf.27.90z produits associés 28.24.11 outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé 28.24.12 autre outillage manuel électroportatif 28.24.21 parties d'outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé 28.24.22 parties d'autre outillage manuel électroportatif 28.24.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage portatif Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels2825z cette sous-classe comprend la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments les composant la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour les véhicules automobiles la fabrication de ventilateurs à usage non domestique la fabrication d'échangeurs de chaleur la fabrication de machines à liquéfier l'air ou le gaz la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz la fabrication de ventilateurs de grenier ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager cf.27.51z la fabrication de ventilateurs de type ménager cf.27.51z produits associés 28.25.11 Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres 28.25.12 dispositifs de conditionnement de l'air 28.25.13 Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur 28.25.14 matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a. 28.25.20 appareils de ventilation non domestiques 28.25.30 parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur 28.25.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage2829a cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc. la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou emballer les marchandises machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc. la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d'outils à main similaires, d'instruments pour les travaux de mécanique de précision sauf optiques cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires cf.26.51b la fabrication de machines pour le traitement du courrier cf.28.23z produits associés 28.29.21 Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de 28.29.31 appareils de pesage pour usages industriels bascules à pesage en continu 28.29.32 balances de ménage et pèse-personnes 28.29.39 autres appareils de pesage et de mesurage 28.29.83 parties d'appareils de calandrage ou de laminage parties de matériel 28.29.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines Fabrication d'autres machines d'usage général2829b cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc. la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc. la fabrication de générateurs de gaz la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines sauf pour le métal et le verre la fabrication de machines centrifuges sauf les écrémeuses et les sèche-linge la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau la fabrication de machines automatiques de vente de produits la fabrication de parties de machines d'usage général la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager cf.27.51z la fabrication de ventilateurs de type ménager cf.27.51z la fabrication de matériel électrique à souder et à braser cf.27.90z la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture cf.28.30z la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines cf.28.91z et 28.99b la fabrication de séchoirs pour produits agricoles cf.28.93z la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments cf.28.93z la fabrication d'écrémeuses cf.28.93z la fabrication de sèche-linge commerciaux cf.28.94z la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles cf.28.94z produits associés 28.29.11 générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau générateurs d'acétylène 28.29.12 appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides 28.29.13 filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques 28.29.22 extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur 28.29.23 joints métalloplastiques joints d'étanchéité mécaniques 28.29.41 centrifugeuses n.c.a. 28.29.42 calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le 28.29.43 machines automatiques de vente de produits 28.29.50 machines à laver la vaisselle de type industriel 28.29.60 matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base 28.29.70 matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties 28.29.81 parties de générateurs de gaz 28.29.82 parties de centrifugeuses parties d'appareils de filtration et d'épuration 28.29.83 parties d'appareils de calandrage ou de laminage parties de matériel 28.29.84 parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a. 28.29.85 pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, 28.29.86 parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de 28.29.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines Fabrication de machines agricoles et forestières2830z cette sous-classe comprend la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers la fabrication de motoculteurs la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc. la fabrication de machines à traire la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique cf.25.73b la fabrication de convoyeurs à usage agricole cf.28.22z la fabrication d'outils à main à moteur cf.28.24z la fabrication d'écrémeuses cf.28.93z la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs cf.28.93z la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques cf.29.10z la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières cf.29.20z produits associés 28.30.10 motoculteurs 28.30.21 tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kw 28.30.22 tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kw et 59 kw 28.30.23 tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kw 28.30.31 charrues 28.30.32 herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues 28.30.33 semoirs, plantoirs et repiqueurs 28.30.34 Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais 28.30.39 autre matériel pour le travail du sol 28.30.40 tondeuses à gazon 28.30.51 faucheuses y compris barres de coupe à monter sur un tracteur n.c.a. 28.30.52 appareils de fenaison 28.30.53 ramasseuses-presses 28.30.54 matériel pour la récolte des racines et tubercules 28.30.59 matériel de récolte et de battage n.c.a. 28.30.60 pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles 28.30.70 remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles 28.30.81 matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs, des fruits ou d'autres 28.30.82 machines à traire 28.30.83 matériel pour la préparation des aliments pour animaux 28.30.84 incubateurs et couveuses 28.30.85 matériel d'aviculture 28.30.86 matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a. 28.30.91 parties de matériel de récolte et de battage n.c.a. 28.30.92 parties de matériel pour le travail du sol 28.30.93 parties d'autre matériel agricole 28.30.94 parties de matériel de laiterie n.c.a. 28.30.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux2841z cette sous-classe comprend la fabrication de machines de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. la fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc. la fabrication de machines-outils à estamper ou à presser la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-pilons, machines à forger, etc. la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage par roulage ou de machines pour le travail des métaux sous forme de fils la fabrication de centres d'usinage des métaux la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils à métaux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'outils interchangeables cf.25.73b la fabrication de matériel électrique à souder et à braser cf.27.90z produits associés 28.41.11 machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière 28.41.12 centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, 28.41.21 tours opérant par enlèvement de métal 28.41.22 perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux machines à 28.41.23 machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition 28.41.24 machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant 28.41.31 machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux 28.41.32 machines à poinçonner ou gruger les métaux 28.41.33 machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons presses hydrauliques 28.41.34 machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques 28.41.40 parties et accessoires de machines-outils à métaux 28.41.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de Fabrication d'autres machines-outils2849z cette sous-classe comprend la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. la fabrication de porte-pièces pour machines-outils la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc. la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc. la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois la fabrication de machines pour le traitement électrolytique la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'outils interchangeables pour machines-outils outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc. cf.25.73b la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs cf.27.90z la fabrication d'outils à main à moteur cf.28.24z la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies cf.28.91z la fabrication de machines pour l'extraction cf.28.92z produits associés 28.49.11 machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, 28.49.12 machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc 28.49.13 machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines 28.49.21 porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils 28.49.22 porte-pièces, pour machines-outils 28.49.23 plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils 28.49.24 parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du 28.49.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils Fabrication de machines pour la métallurgie2891z cette sous-classe comprend la fabrication de machines et d'appareils pour la manutention des métaux à haute température convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler sous pression la fabrication de laminoirs à métaux et de leurs cylindres cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de bancs à étirer cf.28.41z la fabrication de châssis de fonderie et de moules à l'exclusion des lingotières cf.25.73a la fabrication des machines destinées à construire les moules de fonderie cf.28.99b produits associés 28.91.11 convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler laminoirs 28.91.12 parties de machines pour la métallurgie parties de laminoirs à métaux 28.91.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction2892z cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains la fabrication de machines de sondage, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries destinées ou non aux travaux souterrains la fabrication de machines et d'appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc. la fabrication de bétonnières et d'appareils à gâcher le ciment la fabrication de matériel pour la préparation du bitume la fabrication de machines et d'appareils de terrassement bouteurs bulldozers , bouteurs biais angledozers , niveleuses, décapeuses scrapers , pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc. la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour l'arrachage des pieux, d'épandeurs de mortier et de bitume, de machines pour le surfaçage du béton, etc. la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction et les mines la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais la fabrication de camions à benne tout-terrain cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matériel de levage et de manutention cf.28.22z la fabrication d'autres tracteurs cf.28.30z et 29.10z la fabrication de machines-outils pour le travail de la pierre, y compris les machines à fendre ou à cliver cf.28.49z la fabrication de camions-bétonnières cf.29.10z produits associés 28.92.11 Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines 28.92.12 haveuses, abatteuses et tunneliers autres matériels de forage et d'abattage 28.92.21 bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés 28.92.22 niveleuses et profileurs autopropulsés décapeuses autopropulsées 28.92.23 compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés 28.92.24 chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées 28.92.25 pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés 28.92.26 autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés 28.92.27 lames pour bouteurs et bouteurs-biais 28.92.28 tombereaux automoteurs 28.92.30 autres matériels de travaux publics 28.92.40 machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et 28.92.50 tracteurs de chantier 28.92.61 parties de machines de forage, havage ou excavation parties de grues 28.92.62 parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres 28.92.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire2893z cette sous-classe comprend la fabrication de séchoirs pour produits agricoles la fabrication de machines et d'appareils de laiterie écrémeuses machines pour le traitement du lait appareils homogénéisateurs par exemple machines et appareils pour la transformation du lait barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre machines et appareils de fromagerie machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc. la fabrication de machines et d'appareils pour la minoterie machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc. machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc. la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc. la fabrication de machines et d'appareils pour la transformation de divers produits alimentaires machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d'autres produits de la mer appareils pour la filtration ou l'épuration autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait cf.26.60z la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage cf.28.29a la fabrication de machines et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits ou d'autres plantes sauf semences, grains et légumes à cosse secs cf.28.30z produits associés 28.93.11 Écrémeuses 28.93.12 machines et appareils de laiterie 28.93.13 machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou 28.93.14 machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de 28.93.15 fours de boulangerie non électriques matériels de cuisson ou de torréfaction 28.93.16 séchoirs agroalimentaires 28.93.17 machines et appareils pour l'industrie agroalimentaire 28.93.18 machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a. 28.93.20 machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes 28.93.31 parties de machines pour la préparation de boissons 28.93.32 parties de machines pour l'industrie alimentaire 28.93.33 parties de machines pour la préparation du tabac 28.93.34 parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains 28.93.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour Fabrication de machines pour les industries textiles2894z cette sous-classe comprend la fabrication de machines pour l'industrie textile machines pour la préparation, la fabrication, le filage extrusion , l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels machines pour la préparation des fibres textiles égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc. métiers à filer machines pour la préparation des fils textiles bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires métiers à tisser, y compris les métiers à main machines et métiers à bonneterie machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc. la fabrication de machines et d'appareils auxiliaires pour les machines de l'industrie textile ratières, mécaniques jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc. la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles la fabrication de machines et d'appareils pour le traitement des tissus machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour machines à coudre à usage domestique ou autre la fabrication de machines et d'appareils de blanchisserie machines à repasser, y compris les presses à fixer machines commerciales à laver et à sécher le linge machines pour le nettoyage à sec la fabrication de machines et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés la fabrication de machines et d'appareils pour l'industrie du cuir machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques jacquard cf.17.29z la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager cf.27.51z la fabrication de calandres cf.28.29b la fabrication de machines et d'appareils pour le brochage ou la reliure cf.28.99a produits associés 28.94.11 machines pour le filage extrusion , l'étirage, la texturation ou le tranchage 28.94.12 métiers à filer machines pour le doublage, le retordage, le bobinage 28.94.13 métiers à tisser 28.94.14 machines et métiers à tricoter machines de couture-tricotage et machines 28.94.15 machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile machines à 28.94.21 machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, 28.94.22 machines à laver de type industriel machines pour le nettoyage à sec 28.94.23 essoreuses à linge 28.94.24 machines à coudre industrielles 28.94.30 machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de 28.94.40 machines à coudre de type ménager 28.94.51 parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage 28.94.52 parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection 28.94.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton2895z cette sous-classe comprend la fabrication de machines pour la production de pâte à papier la fabrication de machines pour la production du papier et du carton la fabrication de machines pour la production d'articles en papier ou en carton cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de machines d'imprimerie cf.28.99a la fabrication de séchoirs pour la pâte, les papiers ou les cartons cf.28.99b produits associés 28.95.11 machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs 28.95.12 parties de machines pour les industries du papier et du carton 28.95.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques2896z cette sous-classe comprend la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de produits en ces matières machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques machines pour la presse, l'extrusion, le soufflage, le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques machines à mouler, machines à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques autres machines et appareils à fabriquer des produits spécifiques en caoutchouc ou en matières plastiques cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre travail à froid cf.28.49z produits associés 28.96.10 machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 28.96.20 parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières 28.96.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour Fabrication de machines d'imprimerie2899a cette sous-classe comprend la fabrication de machines et de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de machines pour les activités d'impression sur différents types de matériaux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de photocopieuses cf.28.23z la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles cf.28.94z produits associés 28.99.11 machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les 28.99.12 machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques 28.99.13 machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau 28.99.14 autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau 28.99.40 parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la 28.99.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines Fabrication d'autres machines spécialisées2899b cette sous-classe comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs. cette sous-classe comprend la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières à l'exception des produits agricoles et textiles la fabrication d'essoreuses industrielles la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc. la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique la fabrication d'autres machines et appareils à usage spécifique machines pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre machines et appareils pour la séparation isotopique la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage sauf équilibrage des roues la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé" la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire la fabrication d'installations de bowling automatiques par exemple machines à requiller la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines cette sous-classe ne comprend pas la fabrication des appareils ménagers cf.27.5 la fabrication de photocopieuses cf.28.23z la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre travail à froid cf.28.49z la fabrication des lingotières cf.28.91z la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage cf.27.90z produits associés 28.99.20 machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer 28.99.31 séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton séchoirs industriels 28.99.32 manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines 28.99.39 dispositifs de lancement d'aéronefs dispositifs d'appontage ou dispositifs 28.99.40 parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la 28.99.51 parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement 28.99.52 parties de machines d'usage spécifique n.c.a. 28.99.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines Construction de véhicules automobiles2910z cette sous-classe comprend la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes la fabrication de véhicules utilitaires camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc. la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur la fabrication d'autres véhicules automobiles autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. camions-bétonnières la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles la construction de voiturettes le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais cf.27.11z la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles cf.27.40z la fabrication de parties de moteurs pistons, segments de piston, carburateurs cf.28.11z la fabrication de tracteurs agricoles cf.28.30z la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines cf.28.92z la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles cf.29.20z la fabrication d'équipements électriques pour véhicules automobiles cf.29.31z la fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles cf.29.32z la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat cf.30.40z l'entretien et la réparation de véhicules automobiles cf.45.20 produits associés 29.10.11 moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale 29.10.12 moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000 29.10.13 moteurs diesels pour véhicules 29.10.21 voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure 29.10.22 voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure 29.10.23 voitures particulières à moteur diesel, neuves 29.10.24 autres voitures particulières 29.10.30 autobus et autocars 29.10.41 véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs 29.10.42 véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, 29.10.43 tracteurs routiers pour semi-remorques 29.10.44 châssis complets de véhicules automobiles 29.10.51 camions-grues 29.10.52 véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf 29.10.59 véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a. 29.10.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles Fabrication de carrosseries et remorques2920z cette sous-classe comprend la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour véhicules automobiles la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au transport de marchandises camions-citernes, véhicules de déménagement, etc. transport de passagers caravanes, remorques pour le camping, etc. la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport l'aménagement de tous types de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et véhicules utilitaires le blindage de voitures et camions cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole cf.28.30z la fabrication de parties et d'accessoires de carrosseries pour véhicules automobiles cf.29.32z la fabrication de véhicules à traction animale cf.30.99z produits associés 29.20.10 carrosseries automobiles 29.20.21 conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport 29.20.22 remorques et semi-remorques de type caravane 29.20.23 autres remorques et semi-remorques 29.20.30 parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion 29.20.40 travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie 29.20.50 aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes 29.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles2931z cette sous-classe comprend la fabrication de dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour véhicules automobiles, tels que démarreurs génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, faisceaux d'allumage, etc. la fabrication d'essuie-glaces, de dégivreurs, de dispositifs antibuée électriques la fabrication de systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres la fabrication de dispositifs électriques pour la régulation thermique de l'habitacle ventilation, chauffage, climatisation, etc. la fabrication d'autres jeux de fils pour véhicules l'assemblage de jauges achetées dans le tableau de bord, de régulateurs de tension, etc. la fabrication d'avertisseurs sonores, sirènes pour véhicules automobiles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de batteries pour véhicules automobiles cf.27.20z la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles cf.27.40z la fabrication de pompes pour véhicules à moteurs et moteurs cf.28.13z produits associés 29.31.10 faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux 29.31.21 bougies d'allumage magnétos d'allumage magnétos-dynamos volants magnétiques 29.31.22 démarreurs et démarreurs-alternateurs autres générateurs et équipements 29.31.23 appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage 29.31.30 parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles 29.31.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements Fabrication d'autres équipements automobiles2932z cette sous-classe comprend la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules automobiles freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules automobiles ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc. la fabrication de sièges de voitures l'assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d'accessoires pour véhicules automobiles, pour compte de tiers cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de pneumatiques cf.22.11z la fabrication de pantalons et de ceintures en caoutchouc et d'autres articles en caoutchouc cf.22.19z la fabrication de batteries cf.27.20z la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles cf.28.11z l'entretien et la réparation de véhicules automobiles cf.45.20 produits associés 29.32.10 sièges pour véhicules automobiles 29.32.20 ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries 29.32.30 parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles 29.32.91 assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles 29.32.92 assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a. 29.32.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties Construction de navires et de structures flottantes3011z cette sous-classe comprend la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du frettels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc. la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc. la construction de navires de guerre la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc. la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures flottantes la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures flottantes cette sous-classe ne comprend pas la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque fabrication de voiles cf.13.92z fabrication d'hélices pour navires et bateaux cf.25.99b fabrication d'ancres en fonte ou en acier cf.25.99b fabrication de moteurs pour navires et bateaux cf.28.11z la fabrication d'instruments d'aide à la navigation cf.26.51a fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux cf.27.40z fabrication de véhicules automobiles amphibies cf.29.10z construction de bateaux de plaisance cf.30.12z fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs cf.30.12z les activités d'entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes cf.33.15z la démolition navale cf.38.31z l'aménagement intérieur des bateaux cf.43.3 produits associés 30.11.10 bâtiments de guerre 30.11.21 paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport 30.11.22 pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes 30.11.23 bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes 30.11.24 cargos secs 30.11.31 bateaux de pêche navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation 30.11.32 remorqueurs et pousseurs 30.11.33 dragueurs bateaux-phares, bateaux-grues autres bateaux 30.11.40 plates-formes de forage en mer 30.11.50 autres structures flottantes y compris radeaux, caissons, batardeaux, 30.11.91 transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures 30.11.92 Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes 30.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et Construction de bateaux de plaisance3012z cette sous-classe comprend la construction de bateaux et de canots pneumatiques la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire la construction de bateaux de plaisance à moteur tels que yachts, hors-bords, etc. la construction d'aéroglisseurs de plaisance la fabrication de motos marines la construction d'autres embarcations de plaisance et de sport telles que canoës, kayaks, canots, skiffs, etc. la transformation, la reconstruction et l'équipement de bateaux de plaisance cette sous-classe ne comprend pas la construction de parties d'embarcations de plaisance et de sport la fabrication de voiles cf.13.92z la fabrication d'ancres en fonte ou en acier cf.25.99b la fabrication de moteurs pour navires et bateaux cf.28.11z la fabrication de planches à voile et de planches de surf cf.32.30z l'entretien et la réparation de bateaux de plaisance cf.33.15z produits associés 30.12.11 bateaux de plaisance à voile à l'exclusion des bateaux pneumatiques , 30.12.12 bateaux de plaisance pneumatiques 30.12.19 autres bateaux de plaisance bateaux à rames et canoës 30.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant3020z cette sous-classe comprend la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicules d'entretien ou de service la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y compris wagons-citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc. la fabrication de parties et accessoires de véhicules pour voies ferrées ou similaires telles que bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc. la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers la fabrication d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports, etc. la fabrication de sièges de wagons le reconditionnement et l'équipement de matériel ferroviaire roulant cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de rails non assemblés cf.24.10z la construction d'équipements de voies ferrées assemblés cf.25.99b la fabrication de moteurs électriques cf.27.11z la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande cf.27.90z la fabrication de moteurs et de turbines cf.28.11z les activités d'entretien et de réparation de matériel ferroviaire roulant cf.33.17z produits associés 30.20.11 motrices électriques 30.20.12 motrices diesels 30.20.13 autres motrices tenders 30.20.20 automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service 30.20.31 véhicules d'entretien et de service des voies 30.20.32 voitures de voyageurs remorquées fourgons à bagages et autres voitures 30.20.33 wagons de marchandises remorqués 30.20.40 parties de matériel de traction et de matériel roulant châssis et accessoires 30.20.91 reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant 30.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire Construction aéronautique et spatiale3030z cette sous-classe comprend la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations la construction d'hélicoptères la construction de planeurs et d'ailes delta la construction de dirigeables et de ballons à air chaud la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d'atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc. hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc. parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs la fabrication de simulateurs de vol pour entraînement au sol la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs la fabrication de sièges d'avions l'implantation des armements des avions de combat cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de parachutes cf.13.92z la fabrication de pièces d'artillerie et de munitions cf.25.40z la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites cf.26.30z la fabrication d'instruments pour l'aviation et l'aéronautique cf.26.51a la fabrication de systèmes d'assistance à la navigation aérienne cf.26.51a la fabrication d'appareils d'éclairage pour avions cf.27.40z la fabrication de parties de systèmes d'allumage et d'autres parties électriques des moteurs à combustion interne cf.29.31z la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs cf.28.11z la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire cf.28.99b les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux cf.33.16z le lancement d'engins spatiaux cf.51.22z produits associés 30.30.11 moteurs à explosion pour avions 30.30.12 turbopropulseurs et turboréacteurs 30.30.13 propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs 30.30.14 simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties 30.30.15 parties de moteurs à explosion pour avions 30.30.16 parties de turbopropulseurs et turboréacteurs 30.30.20 ballons et dirigeables planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans 30.30.31 hélicoptères 30.30.32 avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 30.30.33 avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000 kg et 30.30.34 avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg 30.30.40 engins spatiaux y compris satellites et lanceurs 30.30.50 autres parties des aéronefs et engins spatiaux 30.30.60 révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs 30.30.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et Construction de véhicules militaires de combat3040z cette sous-classe comprend la fabrication de chars la fabrication de véhicules militaires amphibies la construction d'autres véhicules militaires de combat cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'armes et de munitions cf.25.40z véhicules militaires de transport cf.29.10z les activités d'entretien et de réparation de véhicules militaires de combat cf.33.11z produits associés 30.40.10 chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties 30.40.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires Fabrication de motocycles3091z cette sous-classe comprend la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire la fabrication de moteurs pour motocycles la fabrication de side cars la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de bicyclettes cf.30.92z la fabrication de véhicules pour invalides cf.30.92z les activités d'entretien et de réparation de motocycles cf.45.40z produits associés 30.91.11 motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée 30.91.12 motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³ 30.91.13 motocycles n.c.a. side-cars 30.91.20 parties et accessoires pour motocycles et side-cars 30.91.31 moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale 30.91.32 moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 30.91.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides3092z cette sous-classe comprend la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides la fabrication de landaus et de poussettes cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire cf.30.91z la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique  cf.32.40z les activités d'entretien et de réparation des cycles cf.95.29z les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides cf.33.17z produits associés 30.92.10 bicyclettes et autres cycles, non motorisés 30.92.20 véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires 30.92.30 parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés 30.92.40 landaus et poussettes, et leurs parties 30.92.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs3099z cette sous-classe comprend la fabrication de véhicules propulsés à la main chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc. la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle sulkys, charrettes, corbillards, etc. cette sous-classe ne comprend pas les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes cf.28.22z la fabrication de remorques de tourisme cf.29.20z les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets cf.31.01z les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport n.c.a. cf.33.17z produits associés 30.99.10 autres équipements de transport n.c.a. 30.99.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres équipements Fabrication de meubles de bureau et de magasin3101z cette sous-classe comprend la fabrication de sièges de bureau et d'atelier, d'hôtels, de restaurants et de locaux publics la fabrication de sièges pour salles de spectacles la fabrication de meubles spéciaux pour magasins comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc. la fabrication de meubles de bureau la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d'autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire par exemple armoires et tables la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de tableaux noirs cf.28.23z la fabrication de sièges de voitures cf.29.32z la fabrication de sièges de wagons cf.30.20z la fabrication de sièges d'avions cf.30.30z la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire cf.32.50a la fixation et l'installation de mobilier modulaire, l'installation de cloisons, l'installation de meubles de laboratoire cf.43.32a,43.32b produits associés 31.00.11 sièges avec bâti en métal 31.00.12 sièges avec bâti en bois 31.00.13 autres sièges 31.00.14 parties de sièges 31.00.20 parties de meubles à l'exclusion des sièges 31.00.91 garnissage de sièges 31.00.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de 31.01.11 mobilier métallique de bureau 31.01.12 mobilier de bureau en bois 31.01.13 mobilier en bois pour magasins 31.01.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de Fabrication de meubles de cuisine3102z cette sous-classe comprend la fabrication de sièges de cuisine la fabrication de meubles de cuisine le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication produits associés 31.00.11 sièges avec bâti en métal 31.00.12 sièges avec bâti en bois 31.00.13 autres sièges 31.00.14 parties de sièges 31.00.20 parties de meubles à l'exclusion des sièges 31.00.91 garnissage de sièges 31.00.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de 31.02.10 meubles de cuisine 31.02.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de Fabrication de matelas3103z cette sous-classe comprend la fabrication de matelas matelas comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d'un matériau de soutien matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires la fabrication de sommiers cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de matelas gonflables cf.22.19z la fabrication de matelas à eau en caoutchouc cf.22.19z produits associés 31.03.11 sommiers 31.03.12 matelas 31.03.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur3109a cette sous-classe comprend la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons cf.13.92z la fabrication de sièges de voitures cf.29.32z la fabrication de sièges de wagons cf.30.20z la fabrication de sièges d'avions cf.30.30z la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges cf.95.24z produits associés 31.00.11 sièges avec bâti en métal 31.00.12 sièges avec bâti en bois 31.00.13 autres sièges 31.00.14 parties de sièges 31.00.91 garnissage de sièges 31.00.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement3109b cette sous-classe comprend la fabrication de sièges de camping ou de jardin la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc. la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc. le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre cf.23.42z,23.69z,23.70z la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage cf.27.40z la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles cf.95.24z produits associés 31.00.11 sièges avec bâti en métal 31.00.12 sièges avec bâti en bois 31.00.13 autres sièges 31.00.14 parties de sièges 31.00.20 parties de meubles à l'exclusion des sièges 31.00.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de 31.09.11 meubles métalliques n.c.a. 31.09.12 meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour 31.09.13 meubles en bois n.c.a. 31.09.14 meubles en matières plastiques ou autres bambou, rotin, etc. 31.09.91 finition de meubles neufs à l'exclusion du garnissage des sièges 31.09.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles Frappe de monnaie3211z cette sous-classe comprend la fabrication de monnaies, y compris celles ayant cours légal, en métaux précieux ou non produits associés 32.11.10 monnaies 32.11.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie3212z cette sous-classe comprend la fabrication de perles travaillées la production de pierres gemmes précieuses ou fines , travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées le travail du diamant la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes précieuses ou fines sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes précieuses ou fines ou d'autres matériaux la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc. la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux sauf instruments ou parties d'instruments creusets, spatules, anodes de placage, etc. la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal tissu, cuir, matières plastiques cf.15.12z la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs à l'exception de la bijouterie fantaisie , le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage cf.25 la fabrication de boîtiers de montres cf.26.52z la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux cf.32.13z la fabrication de bijouterie de fantaisie cf.32.13z la réparation d'articles de bijouterie cf.95.25z produits associés 32.12.11 perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques 32.12.12 diamants industriels, travaillés poussière et poudres de pierres précieuses 32.12.13 articles de joaillerie et leurs parties articles d'orfèvrerie et leurs 32.12.14 autres articles en métaux précieux articles de perles naturelles ou de 32.12.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires3213z cette sous-classe comprend la fabrication de bijoux de fantaisie bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres la fabrication de bracelets de montres en métal à l'exception des métaux précieux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux cf.32.12z la fabrication d'articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques cf.32.12z la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux cf.32.12z produits associés 32.13.10 articles de bijouterie fantaisie et articles similaires 32.13.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de Fabrication d'instruments de musique3220z cette sous-classe comprend la fabrication d'instruments à cordes la fabrication d'instruments à cordes à clavier, y compris les pianos automatiques la fabrication d'orgues à tuyaux et à clavier, y compris les harmoniums et les instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques la fabrication d'accordéons et d'instruments similaires, y compris les harmonicas à bouche la fabrication d'instruments à vent la fabrication d'instruments de musique à percussion la fabrication d'instruments de musique dont le son est produit électroniquement la fabrication de boîtes à musique, d'orchestrions, d'orgues de barbarie, etc. la fabrication de parties et d'accessoires d'instruments de musique métronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, etc. la fabrication de sifflets, de cornes d'appel et d'autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche cette sous-classe ne comprend pas la reproduction de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés cf.18.20z la fabrication de microphones, d'amplificateurs, de haut-parleurs, d'écouteurs et d'articles similaires cf.26.40z la fabrication d'électrophones, de magnétophones et d'appareils similaires cf.26.40z la fabrication d'instruments ayant le caractère de jouets cf.32.40z la restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques cf.33.19z la publication de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés cf.59.20z l'accordage de piano cf.95.29z produits associés 32.20.11 pianos et autres instruments à cordes à clavier 32.20.12 autres instruments à cordes 32.20.13 orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires accordéons et instruments 32.20.14 instruments de musique électriques et électroniques 32.20.15 autres instruments de musique 32.20.16 métronomes et diapasons mécanismes de boîtes à musique cordes harmoniques 32.20.20 parties et accessoires d'instruments de musique 32.20.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments Fabrication d'articles de sport3230z cette sous-classe comprend la fabrication d'articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau balles et ballons durs, mous ou gonflables raquettes, battes, clubs de golf skis, fixations et bâtons pour skis chaussures de ski planches à voile et planches de surf articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes articles pour la chasse, l'alpinisme, etc. gants et coiffures de sport en cuir bassins pour piscines, pataugeoires, etc. patins à glace, patins à roulettes, etc. arcs et arbalètes matériel pour gymnases, centres de santé ou d'athlétisme la fabrication de coques en plastiques pour piscines cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de voiles pour bateaux cf.13.92z la fabrication de vêtements de sport cf.14.19z la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie cf.15.12z la fabrication de fouets et de cravaches cf.15.12z la fabrication de chaussures de sport cf.15.20z la fabrication d'armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif cf.25.40z la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l'haltérophilie cf.25.99b la fabrication de véhicules de sport, à l'exclusion des toboggans, des luges et similaires cf.29,30 la fabrication de bateaux cf.30.12z la fabrication de tables de billard cf.32.40z la fabrication de protections auditives par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation cf.32.99z la réparation d'articles de sport cf.95.29z produits associés 32.30.11 skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures 32.30.12 chaussures de ski et de sports de neige 32.30.13 skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels 32.30.14 matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l'athlétisme 32.30.15 autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur piscines 32.30.16 cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la 32.30.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de Fabrication de jeux et jouets3240z cette sous-classe comprend la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées la fabrication de figurines d'action la fabrication de jouets représentant des animaux la fabrication d'instruments de musique jouets la fabrication de cartes à jouer la fabrication de jeux de société et de jeux similaires la fabrication de jeux électroniques jeux d'échecs, etc. la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc. la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc. la fabrication d'articles pour jeux de société la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique la fabrication de puzzles et d'articles similaires cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de consoles de jeux vidéo cf.26.40z la fabrication de bicyclettes cf.30.92z la fabrication d'articles-surprises et d'autres gadgets cf.32.99z l'écriture et l'édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo cf.58.21,62.01z produits associés 32.40.11 poupées représentant uniquement des êtres humains 32.40.12 jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines 32.40.13 parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains 32.40.20 trains-jouets et accessoires autres modèles réduits et jeux de construction 32.40.31 jouets à roues pour enfants poussettes et landaus de poupées 32.40.32 puzzles 32.40.39 jeux et jouets n.c.a. 32.40.41 jeux de cartes 32.40.42 articles de billard, jeux de table et de société autres jeux, à pièces 32.40.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire3250a cette sous-classe comprend la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles la fabrication de produits d'obturation dentaire et de ciments dentaires à l'exception des préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers , de cire dentaire et d'autres préparations à base de plâtre dentaire la fabrication de ciments pour la réfection osseuse la fabrication de fours de laboratoires dentaires la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire la fabrication de stérilisateurs de laboratoires la fabrication d'équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, tel que tables d'opération tables d'examen lits à mécanismes pour usages cliniques fauteuils de dentistes la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d'aiguilles, de cathéters, de canules, etc. la fabrication d'instruments nécessaires à l'exercice de l'art dentaire la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires la fabrication de matériel orthopédique et prothétique la fabrication d'yeux artificiels la fabrication de thermomètres médicaux la fabrication d'appareils respiratoires cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers cf. 20.42z la fabrication d'ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. cf. 21.20z la fabrication d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques cf. 26.60z la fabrication de fauteuils roulants cf. 30.92z la fabrication de masques à gaz non médicaux cf. 32.99z produits associés 32.50.11 instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires 32.50.12 stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire 32.50.13 seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires instruments 32.50.21 instruments et appareils thérapeutiques appareils respiratoires 32.50.22 articulations artificielles appareils orthopédiques dents artificielles 32.50.23 parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques 32.50.30 articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires fauteuils 32.50.50 autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales 32.50.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements Fabrication de lunettes3250b cette sous-classe comprend la fabrication d'articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices la fabrication de montures de lunettes cette sous-classe ne comprend pas les activités des opticiens cf.47.78a produits associés 32.50.41 lentilles de contact verres de lunettes de tous matériaux 32.50.42 lunettes, correctrices, protectrices ou autres 32.50.43 montures de lunettes ou articles similaires 32.50.44 parties et accessoires de montures de lunettes 32.50.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements Fabrication d'articles de brosserie3291z cette sous-classe comprend la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d'autres brosses, balais, balayettes, etc. la fabrication de brosses à habits et à chaussures produits associés 32.91.11 balais et brosses pour nettoyage 32.91.12 brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel 32.91.19 autres brosses n.c.a. 32.91.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de Autres activités manufacturières non classé ailleurs3299z cette sous-classe comprend la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non la fabrication de mines pour crayons la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d'appareils manuels pour l'impression d'étiquettes, d'imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs la fabrication de globes la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière la fabrication de briquets la fabrication d'articles à usage personnel pipes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils la fabrication de divers articles bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc. la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires les activités des taxidermistes la fabrication d'équipements de protection vêtements de sécurité résistant au feu et de protection ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel bouées de sauvetage en liège casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques par exemple les casques de protection pour la pratique sportive vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie coiffures de sécurité et d'autres équipements personnels de sécurité en métal protections auditives par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation masques à gaz non médicaux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de mèches pour briquets cf.13.96z la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service par exemple tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes cf.14.12z la fabrication de gadgets en papier cf.17.29z produits associés 32.99.11 casques de sécurité et autres produits de sécurité 32.99.12 stylos stylos et marqueurs à feutre porte-mines 32.99.13 stylos à dessiner stylos à plumes et autres stylos 32.99.14 assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles 32.99.15 crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies 32.99.16 ardoises et tableaux à écrire cachets à dater, sceller ou numéroter et 32.99.21 parapluies, parasols et ombrelles cannes, cannes-sièges et articles similaires 32.99.22 parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, 32.99.23 boutons-pression et leurs parties boutons fermetures à glissière 32.99.24 formes pour boutons et autres parties de boutons ébauches de boutons 32.99.30 produits en cheveux ou en poils d'animaux articles similaires en matières 32.99.41 briquets et autres allumeurs pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et 32.99.42 parties de briquets alliages pyrophoriques articles en matières combustibles 32.99.43 recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure 32.99.51 articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation 32.99.52 vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures 32.99.53 matériels de démonstration 32.99.54 bougies, chandelles, cierges et articles similaires 32.99.55 fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties 32.99.59 autres articles divers n.c.a. 32.99.60 travaux de taxidermie 32.99.99 opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits Réparation d'ouvrages en métaux3311z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division25. cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien de structures métalliques la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques la réparation et l'entretien de conduites et pipelines la réparation de fûts métalliques de transport la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour machines la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée les services de réparation par soudure mobile cette sous-classe ne comprend pas l'affûtage de lames et de scies pour machines cf.33.12z la réparation des séparateurs d'isotopes cf.33.12z la réparation de systèmes de chauffage central, etc. cf.43.22b la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée cf.80.20z la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés cf.33.17z produits associés 33.11.11 réparation et entretien de structures métalliques 33.11.12 réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques 33.11.13 réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières 33.11.14 réparation et entretien d'armes et de munitions 33.11.19 réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux Réparation de machines et équipements mécaniques3312z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc. cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles, de pompes, compresseurs et équipements similaires et de machines hydrauliques, d'articles de robinetterie, d'organes mécaniques de transmission la réparation et l'entretien de fours industriels, de matériel de levage et de manutention des matériaux la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses, de photocopieuses, de calculateurs, électroniques ou non, de machines à écrire la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques et de matériel non électrique pour le soudage la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles et de machines agricoles et forestières, de machines pour la métallurgie, l'extraction et la construction, de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac, de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir, de machines pour la papeterie, le travail du caoutchouc ou des plastiques, de machines d'imprimerie la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général ou spécifique et d'autres machines-outils relevant de la division28 l'affûtage ou l'installation de lames et de scies pour machines la fourniture de services de réparation par soudure cette sous-classe ne comprend pas la réparation et l'entretien de moteurs électriques cf.33.14z la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs cf.33.16z la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage cf.43.22b la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants cf.43.29b la réparation d'ordinateurs cf.95.11z produits associés 33.12.11 réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs 33.12.12 réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres 33.12.13 réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission 33.12.14 réparation et entretien de fours et brûleurs 33.12.15 réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention 33.12.16 réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau à l'exclusion 33.12.17 réparation et entretien d'outillage portatif à moteur incorporé 33.12.18 réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels 33.12.19 réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage 33.12.21 réparation et entretien de machines agricoles et forestières 33.12.22 réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils 33.12.23 réparation et entretien de machines pour la métallurgie 33.12.24 réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction 33.12.25 réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire 33.12.26 réparation et entretien de machines pour les industries textiles 33.12.27 réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du 33.12.28 réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des 33.12.29 réparation et entretien d'autres machines et équipements mécaniques d'usage Réparation de matériels électroniques et optiques3313z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes 26.5 équipements de mesure, d'essai et de navigation ,26.6 équipements d'irradiation médicale, équipements électromédicaux et électrothérapeutiques et 26.7 matériels optique et photographique , à l'exception de ceux qui sont considérés comme des articles domestiques. elle comprend aussi la réparation et l'entretien d'autres équipements électroniques professionnels produits dans le groupe 26.1. cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation la réparation et l'entretien de détecteurs de mines la réparation de microscopes optiques, électronique et protoniques la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel la réparation de jumelles la réparation de télescopes la réparation de prismes et lentilles sauf ophtalmiques la réparation de matériel photographique la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition la réparation et l'entretien des électrocardiographes la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques la réparation et l'entretien de composants électroniques la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture cette sous-classe ne comprend pas la réparation de photocopieuses cf.33.12z la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques cf.95.11z la réparation de vidéoprojecteurs cf.95.11z la réparation et l'entretien d'équipements de communication cf.95.12z la réparation de caméras vidéo et tv destinées à un usage commercial cf.95.12z la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique cf.95.21z la réparation de montres et d'horloges cf.95.25z produits associés 33.13.11 réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai 33.13.12 réparation et entretien d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements, 33.13.13 réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel 33.13.19 réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels Réparation d'équipements électriques3314z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans la division27, à l'exception de ceux relevant du groupe27.5 appareils électroménagers . cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des transformateurs de puissance, de distribution et des transformateurs spéciaux la réparation et l'entretien de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur la réparation et l'entretien de commutateurs et de tableaux de distribution la réparation et l'entretien de relais et de contrôles industriels la réparation et l'entretien de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques la réparation et l'entretien d'appareils d'éclairage électrique la réparation et l'entretien de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques la réparation et l'entretien d'appareils ménagers professionnels le rebobinage de machines électriques tournantes et de transformateurs la réparation et l'entretien d'appareils médicochirurgicaux électriques cette sous-classe ne comprend pas la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques cf.33.13z la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques cf.95.11z la réparation et l'entretien d'équipements de télécommunications cf.95.12z la réparation et l'entretien de produits électroniques grand public cf.95.21z la réparation de montres et d'horloges cf.95.25z produits associés 33.14.11 réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 33.14.19 réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels Réparation et maintenance navale3315z cette sous-classe comprend les activités de réparation navale. néanmoins, la reconstruction ou la révision des navires et des bateaux relèvent de la division30. cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien régulier des navires et bateaux la réparation et l'entretien des bateaux de plaisance cette sous-classe ne comprend pas la conversion de navires et de bateaux en usine cf.30.1 la réparation de moteurs de bateaux et de navires cf.33.12z la démolition navale cf.38.31z produits associés 33.15.10 réparation et entretien de navires et bateaux Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux3316z cette sous-classe comprend les activités de réparation et d'entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux. cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'aéronefs la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs la réparation de sièges d'avion cette sous-classe ne comprend pas la révision, la conversion et la reconstruction d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs en usine cf.30.30z produits associés 33.16.10 réparation et entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux Réparation et maintenance d'autres équipements de transport3317z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception des motocycles, des bicyclettes et des véhicules militaires de combat. cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des locomotives et des wagons la réparation et l'entretien de véhicules pour invalides la réparation de véhicules propulsés à la main ou à traction animale la réparation de sièges de matériel ferroviaire roulant la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés cette sous-classe ne comprend pas la révision, la conversion et la reconstruction de locomotives et de wagons en usine cf.30.20z la réparation et l'entretien de véhicules militaires de combat cf.33.11z la réparation et l'entretien de moteurs pour véhicules ferroviaires cf.33.12z et 33.14z la réparation et l'entretien de motocycles cf.45.40z la réparation de bicyclettes cf.95.29z produits associés 33.17.11 réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant 33.17.19 réparation et entretien d'autres matériels de transport n.c.a. Réparation d'autres équipements3319z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'équipements non couverts dans d'autres classes de cette division. cette sous-classe comprend la réparation de bâches et d'autres articles textiles confectionnés la réparation des filets de pêche, y compris raccommodage la réparation de cordes, gréements, toiles et toiles goudronnées la réparation de sacs d'engrais et de stockage de produits chimiques la réparation ou le reconditionnement de palettes en bois, de fûts ou de tonneaux de transport et d'articles similaires la réparation et l'entretien d'ouvrages en caoutchouc à l'exclusion des pneumatiques la réparation et l'entretien de tubes et tuyaux en matières plastiques et de tuyauterie dans des établissements industriels la réparation de hublots d'avion en plexiglas la réparation et l'entretien de tubes et tuyaux en verre et de tuyauterie en verre dans des établissements industriels la réparation et l'entretien de tubes, conduits, gouttières et tuyaux en céramique et de tuyauterie en céramique dans des établissements industriels la réparation et l'entretien de meules et de pierres à aiguiser la réparation de billards électriques et d'autres jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie la restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques cette sous-classe ne comprend pas le rechapage de pneumatiques cf.22.11z la réparation de mobilier domestique et de bureau, la restauration de meubles cf.95.24z la réparation de bicyclettes cf.95.29z la réparation et la transformation d'articles d'habillement cf.95.29z produits associés 33.19.10 réparation d'autres équipements Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie3320a cette sous-classe comprend l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires l'installation de réservoirs métalliques non destinés au chauffage de bâtiments l'installation des chaudières pour le chauffage central l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage l'installation de récipients métalliques l'installation de coffres-forts l'installation et le montage d'armes les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel chimie, pétrole, etc. l'installation de structures chaudronnées n.c.a. cette sous-classe ne comprend pas l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique cf.43.22b l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. cf.43.32 produits associés 33.20.11 installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour 33.20.12 installation d'autres ouvrages métalliques, à l'exclusion de machines et Installation de machines et équipements mécaniques3320b cette sous-classe comprend l'installation de machines de bureau et comptables l'installation et le montage de moteurs et turbines l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques l'installation d'articles de robinetterie et similaires l'installation d'organes mécaniques de transmission l'installation et le montage de fours et brûleurs l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé l'installation de machines-outils à bois et autres matériaux l'installation d'appareils ménagers professionnels l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage l'installation de matériels pour les industries chimiques l'installation d'autres machines d'usage général l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture l'installation et montage de machines-outils à métaux l'installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie, pour l'extraction et la construction, pour l'industrie agroalimentaire, pour les industries textiles, pour les industries du papier et du carton, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques l'installation de machines d'imprimerie l'installation de robots divers n.c.a. l'installation de jeux de quilles automatiques bowlings l'installation d'autres machines d'usage spécifique cette sous-classe ne comprend pas l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage cf.43.22b l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. cf.43.29b produits associés 33.20.21 installation de machines de bureau et comptables 33.20.29 installation d'autres machines d'usage général n.c.a. 33.20.31 installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture 33.20.32 installation de machines de formage des métaux 33.20.33 installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie 33.20.34 installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction 33.20.35 installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie 33.20.36 installation de machines et d'équipements industriels pour les industries 33.20.37 installation de machines et d'équipements industriels pour les industries 33.20.38 installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du 33.20.39 installation d'autres machines d'usage spécifique Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus indu3320c cette sous-classe comprend la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de machines et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation classée selon l'usage des machines la fabrication des éléments capteurs, circuits électroniques, etc. entrant dans ces équipements cf.26.1 et 26.51 produits associés 33.20.60 installation d'équipements de contrôle automatique de processus industriels Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels3320d cette sous-classe comprend l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel radio, tv, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image et d'équipements de communication l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles l'installation et le montage de matériels électriques divers l'installation d'abrasifs agglomérés l'installation d'instruments de musique l'installation de matériels de sport l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement cette sous-classe ne comprend pas l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels cf.62.09z produits associés 33.20.41 installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de 33.20.42 installation de matériels électroniques professionnels 33.20.50 installation d'équipements électriques 33.20.70 installation d'autres produits n.c.a. Production d'électricité3511z cette sous-classe comprend l'exploitation des installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autres sources d'énergie renouvelables, etc. cette sous-classe ne comprend pas la production d'électricité par l'incinération de déchets cf.38.21z produits associés 35.11.10 Électricité Transport d'électricité3512z cette sous-classe comprend l'exploitation de systèmes de transmission qui transportent l'électricité du site de production au système de distribution, généralement sur longue distance par l'intermédiaire de lignes à haute tension produits associés 35.12.10 transport d'électricité Distribution d'électricité3513z cette sous-classe comprend l'exploitation des systèmes de distribution c'est-à-dire lignes, pylônes, compteurs et câbles qui transportent le courant électrique reçu des installations de production ou du système de transmission au consommateur final produits associés 35.13.10 distribution d'électricité Commerce d'électricité3514z cette sous-classe comprend la vente d'électricité au consommateur les activités des courtiers en courant électrique ou des agents qui organisent la vente d'électricité via des systèmes de distribution de courant exploités par d'autres l'exploitation des échanges d'électricité et de capacité de transfert pour le courant électrique produits associés 35.14.10 commerce de l'électricité Production de combustibles gazeux3521z cette sous-classe comprend la production, pour les besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co-produits de l'agriculture ou de déchets la production de combustibles gazeux d'une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d'autres traitements de gaz d'origines diverses, y compris le gaz naturel cette sous-classe ne comprend pas la production de gaz naturel brut cf.06.20z l'exploitation de fours à coke cf.19.10z la fabrication de produits pétroliers raffinés cf.19.20z la fabrication de gaz industriels cf.20.11z produits associés 35.21.10 gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres Distribution de combustibles gazeux par conduites3522z cette sous-classe comprend la distribution par conduites de combustibles gazeux de tous types cette sous-classe ne comprend pas le transport, sur de longues distances, de gaz naturel par conduites cf.49.50z produits associés 35.22.10 distribution de combustibles gazeux par conduites Commerce de combustibles gazeux par conduites3523z cette sous-classe comprend la vente au consommateur de gaz acheminé par conduites les activités des courtiers en gaz ou des agents qui organisent la vente de gaz via des systèmes de distribution de gaz exploités par d'autres les échanges de produits et de capacité de transfert pour les combustibles gazeux cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de combustibles gazeux cf.46.71z le commerce de détail de gaz en bouteilles cf.47.78b la vente de combustibles livrés chez le client cf.47.99b produits associés 35.23.10 commerce du gaz par conduites Production et distribution de vapeur et d'air conditionné3530z cette sous-classe comprend la production, la collecte et la distribution de vapeur et d'eau chaude pour le chauffage, la force motrice et d'autres usages la production et la distribution d'air réfrigéré la production et la distribution d'eau réfrigérée pour le refroidissement la production de glace pour des usages alimentaires ou autres, notamment frigorifiques la production et la distribution par conduites d'air comprimé produits associés 35.30.11 vapeur et eau chaude 35.30.12 production et distribution de vapeur et d'eau chaude par réseau 35.30.21 glace, y compris glace pour usages frigorifiques non alimentaires 35.30.22 production et distribution d'air et d'eau refroidis Captage, traitement et distribution d'eau3600z cette sous-classe comprend le captage d'eau à partir de rivières, de lacs et de puits, etc. la collecte d'eau de pluie le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau le traitement de l'eau pour des usages industriels ou autres le dessalement de l'eau de mer ou d'eaux souterraines, pour autant que la production d'eau constitue l'activité principale la distribution de l'eau par conduites, camions ou autres moyens de transport l'exploitation de canaux d'irrigation cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation d'appareils d'irrigation à des fins agricoles cf.01.61z le traitement des eaux usées à des fins de prévention de la pollution cf.37.00z le transport sur de longues distances d'eau par conduite cf.49.50z produits associés 36.00.11 eau potable 36.00.12 eaux non potables 36.00.20 traitement et distribution de l'eau par conduites 36.00.30 commerce de l'eau par conduites Collecte et traitement des eaux usées3700z cette sous-classe comprend l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports camions de vidange, etc. la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toilettes chimiques le traitement des eaux usées ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc. au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc. l'entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts l'évacuation et le traitement des boues d'épuration cette sous-classe ne comprend pas la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ cf.39.00z la construction ou la réparation de réseaux d'égouts cf.42.21z le nettoyage et le débouchage de tuyaux d'écoulement dans des bâtiments cf.43.22a produits associés 37.00.11 Évacuation et traitement des eaux usées 37.00.12 vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques 37.00.20 boues d'épuration Collecte des déchets non dangereux3811z cette sous-classe comprend la collecte des déchets solides non dangereux par exemple les ordures au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc. la collecte des matériaux mixtes récupérables la collecte de matériaux recyclables l'enlèvement des détritus collectés dans les boîtes à ordures dans les lieux publics l'enlèvement de déchets de construction et de démolition la collecte et l'enlèvement de décombres l'enlèvement des déchets de production des usines de textiles l'exploitation d'installations de transfert de déchets non dangereux cette sous-classe ne comprend pas la collecte de déchets dangereux cf.38.12z l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux cf.38.21z l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets cf.38.32z la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation cf.46.77z produits associés 38.11.11 collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux 38.11.19 collecte des autres déchets recyclables non dangereux 38.11.21 collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux 38.11.29 collecte des autres déchets non recyclables non dangereux 38.11.31 déchets municipaux non recyclables non dangereux 38.11.39 autres déchets non recyclables non dangereux 38.11.41 navires et autres structures flottantes, à démolir 38.11.49 véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes 38.11.51 déchets de verre 38.11.52 déchets de papiers et cartons 38.11.53 pneumatiques usagés 38.11.54 autres déchets de caoutchouc 38.11.55 déchets de matières plastiques 38.11.56 déchets de matières textiles 38.11.57 déchets de cuir 38.11.58 déchets métalliques non dangereux 38.11.59 autres déchets recyclables non dangereux n.c.a. 38.11.61 services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux 38.11.69 services des installations de transfert d'autres déchets non dangereux Collecte des déchets dangereux3812z cette sous-classe comprend l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. elle comprend également les activités d'identification, de traitement, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport. cette sous-classe comprend la collecte de déchets dangereux, tels que huiles usagées de navires, de garages huiles et graisses de cuisson usagées déchets biologiques dangereux déchets nucléaires piles usagées, etc. l'exploitation d'installations de transfert de déchets dangereux cette sous-classe ne comprend pas l'assainissement et le nettoyage de bâtiments, des sites miniers, des sols ou des eaux souterraines contaminés, par exemple le désamiantage cf.39.00z produits associés 38.12.11 collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques 38.12.12 collecte d'autres déchets industriels dangereux 38.12.13 collecte des déchets municipaux dangereux 38.12.21 combustibles nucléaires irradiés 38.12.22 déchets pharmaceutiques 38.12.23 autres déchets médicaux dangereux 38.12.24 déchets chimiques dangereux 38.12.25 huiles usagées 38.12.26 déchets métalliques dangereux 38.12.27 déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques 38.12.29 autres déchets dangereux 38.12.30 services des installations de transfert de déchets dangereux Traitement et élimination des déchets non dangereux3821z cette sous-classe comprend l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc. le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer cette sous-classe ne comprend pas l'incinération et la combustion de déchets dangereux cf.38.22z l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets cf.38.32z la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques cf.39.00z produits associés 38.21.10 traitement des déchets non dangereux pour élimination finale 38.21.21 enfouissement sanitaire 38.21.22 autre enfouissement 38.21.23 incinération des déchets non dangereux 38.21.29 Élimination d'autres déchets non dangereux 38.21.30 déchets de solvants organiques 38.21.40 cendres et résidus issus de l'incinération des déchets 38.21.50 pellets de déchets municipaux Traitement et élimination des déchets dangereux3822z cette sous-classe comprend l'élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. cette sous-classe comprend l'exploitation d'installations de traitement de déchets dangereux le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés l'incinération de déchets dangereux la destruction de biens hors d'usage par exemple des réfrigérateurs afin d'en éliminer les déchets nocifs le traitement des huiles usagées de navires, de garages, des huiles et graisses de cuisson usagées, des piles usagées, etc. le traitement, l'élimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires, y compris traitement et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, c'est-à-dire qui se dégraderont au cours du transport conditionnement, préparation et autre traitement des déchets nucléaires avant leur stockage cette sous-classe ne comprend pas le retraitement des combustibles nucléaires cf.20.13a l'incinération de déchets non dangereux cf.38.21z la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques cf.39.00z produits associés 38.22.11 traitement des déchets nucléaires 38.22.19 traitement d'autres déchets dangereux 38.22.21 Élimination des déchets nucléaires 38.22.29 Élimination d'autres déchets dangereux Démantèlement d'épaves3831z cette sous-classe comprend le démantèlement d'épaves de tout type automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques cette sous-classe ne comprend pas la destruction de biens hors d'usage par exemple des réfrigérateurs afin d'éliminer des déchets nocifs cf.38.22z le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation cf.46.77z produits associés 38.31.11 démolition navale 38.31.12 démantèlement de véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres Récupération de déchets triés3832z cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires.les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc. la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc. d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques la récupération du caoutchouc par exemple sous forme de pneumatiques usagés pour produire des matières premières secondaires le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc. la transformation nettoyage, fusion, broyage de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés le broyage, le nettoyage et le triage du verre le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets par exemple décombres et gravats en vue d'obtenir des matières premières secondaires la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de nouveaux produits finals à partir de matières premières secondaires issues ou non de la fabrication propre , par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques cf. classes correspondantes de la sectionc le retraitement des combustibles nucléaires cf.20.13a la refusion de déchets et débris métalliques cf.24.10z la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets cf.38.2z le traitement et l'élimination des déchets non dangereux cf.38.21z le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer cf.38.21z la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux cf.38.21z le traitement et l'élimination de déchets radioactifs cf.38.22z le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques cf.38.22z le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation cf.46.77z produits associés 38.32.11 récupération de matériaux métalliques triés 38.32.12 récupération de matériaux non métalliques triés 38.32.13 briquettes n.c.a. produites à partir de plusieurs déchets industriels 38.32.21 métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires 38.32.22 métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires 38.32.23 cuivre, sous forme de matière première secondaire 38.32.24 nickel, sous forme de matière première secondaire 38.32.25 aluminium, sous forme de matière première secondaire 38.32.29 autres métaux, sous forme de matières premières secondaires 38.32.31 verre, sous forme de matière première secondaire 38.32.32 papier et carton, sous forme de matière première secondaire 38.32.33 plastiques, sous forme de matières premières secondaires 38.32.34 caoutchouc, sous forme de matière première secondaire 38.32.35 textiles, sous forme de matières premières secondaires 38.32.39 autres matières premières secondaires non métalliques Dépollution et autres services de gestion des déchets3900z cette sous-classe comprend la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques la décontamination d'usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de produits chimiques le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc. le déminage les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution cette sous-classe ne comprend pas la protection phytosanitaire dans l'agriculture cf.01.61z le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau cf.36.00z le traitement et l'élimination des déchets non dangereux cf.38.21z le traitement et l'élimination des déchets dangereux cf.38.22z le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie cf.81.29b produits associés 39.00.11 dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines 39.00.12 dépollution et nettoyage des eaux de surface 39.00.13 dépollution et nettoyage de l'air 39.00.14 dépollution des bâtiments 39.00.21 confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autres services 39.00.22 autres services de dépollution 39.00.23 autres contrôles spécialisés de la pollution Promotion immobilière de logements4110a cette sous-classe comprend la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation la promotion immobilière de résidences hôtelières cette sous-classe ne comprend pas la promotion immobilière à objet locatif sociétés hlm notamment cf.68.20a l'activité des marchands de biens immobiliers cf.68.10z produits associés 41.00.11 maisons individuelles 41.00.12 immeubles à deux logements 41.00.13 immeubles à trois logements ou plus 41.00.14 habitat communautaire Promotion immobilière de bureaux4110b cette sous-classe comprend la promotion immobilière de bâtiments destinés à l'usage de bureaux produits associés 41.00.23 immeubles de bureaux Promotion immobilière d'autres bâtiments4110c cette sous-classe comprend la promotion immobilière de tous types de bâtiments non résidentiels exceptés les bâtiments destinés à l'usage de bureaux bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc. hôpitaux, écoles hôtels magasins, centres commerciaux, restaurants bâtiments aéroportuaires salles de sport parkings couverts et souterrains entrepôts bâtiments religieux cette sous-classe ne comprend pas la promotion immobilière d'infrastructures hors bâtiments cf.42 produits associés 41.00.21 bâtiments industriels 41.00.22 bâtiments d'exploitation agricole non résidentiels 41.00.24 bâtiments commerciaux 41.00.25 bâtiments pour les transports et les communications 41.00.26 réservoirs, silos et entrepôts 41.00.27 hôtels et bâtiments d'hébergement 41.00.28 bâtiments à usage récréatif, éducatif, médical, sanitaire ou religieux 41.00.29 autres bâtiments non résidentiels Supports juridiques de programmes4110d cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés. cette sous-classe comprend les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes Construction de maisons individuelles4120a cette sous-classe comprend les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'une maison, notamment la construction de maisons individuelles dans le cadre d'un contrat de construction de maison individuelle l'assemblage et la construction de maisons préfabriquées cette sous-classe ne comprend pas la promotion immobilière de logements cf.41.10a les activités d'architecture et d'ingénierie cf.71.1 les services de maîtrise d'oeuvre cf.71.1 produits associés 41.00.31 travaux de construction relatifs aux maisons individuelles Construction d'autres bâtiments4120b cette sous-classe comprend les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment autre qu'une maison individuelle la construction d'immeubles à appartements, y compris tours d'habitations la construction de bâtiments non résidentiels de tous types bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc. hôpitaux, écoles, bureaux hôtels, magasins, centres commerciaux, restaurants bâtiments aéroportuaires salles de sport couvertes parkings couverts et souterrains entrepôts bâtiments religieux l'assemblage et la construction d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers la construction de piscines couvertes la construction de sols sportifs pour installations sportives couvertes le remaniement ou la rénovation de structures existantes cette sous-classe ne comprend pas la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques sanisettes , abribus, etc. cf.43.99d la mise en place de mobilier pour aire de jeux cf.43.99d la fabrication du mobilier urbain cf. sectionc selon le type la réparation du mobilier urbain cf.33.1 le nettoyage du mobilier urbain cf.81.29.b les services de maîtrise d'oeuvre cf.71.1 la promotion immobilière de logements collectifs cf.41.10a , de bureaux cf.41.10b et d'autres bâtiments cf.41.10c produits associés 41.00.32 travaux de construction relatifs aux immeubles à deux logements 41.00.33 travaux de construction relatifs aux immeubles à trois logements ou plus 41.00.34 travaux de construction relatifs à l'habitat communautaire 41.00.41 travaux de construction relatifs aux bâtiments industriels 41.00.42 travaux de construction relatifs aux bâtiments d'exploitation agricole 41.00.43 travaux de construction relatifs aux immeubles de bureaux 41.00.44 travaux de construction relatifs aux bâtiments commerciaux 41.00.45 travaux de construction relatifs aux bâtiments pour les transports et les 41.00.46 travaux de construction relatifs aux réservoirs, silos et entrepôts 41.00.47 travaux de construction relatifs aux hôtels et bâtiments d'hébergement 41.00.48 travaux de construction relatifs aux bâtiments à usage récréatif, éducatif, 41.00.49 travaux de construction relatifs aux autres bâtiments non résidentiels Construction de routes et autoroutes4211z cette sous-classe comprend la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicules et piétons les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels asphaltage des chaussées marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc. la construction de pistes d'atterrissage la construction de pistes cyclables la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement cette sous-classe ne comprend pas les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes cf.43.12b l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques cf.43.21b les activités d'architecture et d'ingénierie cf.71.1 les services de maîtrise d'?uvre cf.71.1 produits associés 42.11.10 autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes 42.11.20 travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins Construction de voies ferrées de surface et souterraines4212z cette sous-classe comprend la construction de voies ferrées de surface et souterraines pose du ballast et des rails montage des appareils de voie aiguillages, croisements, signalisation installation des systèmes de commande et de sécurité remise en état ou la réparation des voies ferrées la construction de funiculaires et de téléphériques la réalisation de travaux souterrains de tous types, y compris les opérations annexes de consolidation des sols et de soutènement cette sous-classe ne comprend pas les travaux de terrassement préalables pour la construction de voies ferrées cf.43.12b l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques cf.43.21b les activités d'architecture et d'ingénierie cf.71.1 les services de maîtrise d'?uvre cf.71.1 le creusement de tunnels ferroviaires cf.42.13b la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, y compris caténaires cf.42.22z produits associés 42.12.10 voies ferrées de surface et souterraines 42.12.20 travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines Construction d'ouvrages d'art4213a cette sous-classe comprend la construction de ponts routiers, y compris ceux destinés à supporter des routes surélevées, de ponts ferroviaires et autres cette sous-classe ne comprend pas l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques cf.43.21b les activités d'architecture et d'ingénierie cf.71.1 les services de maîtrise d'?uvre cf.71.1 produits associés 42.13.10 ponts et tunnels 42.13.20 travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels Construction et entretien de tunnels4213b cette sous-classe comprend la construction de tunnels routiers, ferroviaires et autres cette sous-classe ne comprend pas l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques cf.43.21b les activités d'architecture et d'ingénierie cf.71.1 les services de maîtrise d'?uvre cf.71.1 produits associés 42.13.10 ponts et tunnels 42.13.20 travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels Construction de réseaux pour fluides4221z cette sous-classe comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes. cette sous-classe comprend la construction d'ouvrages de génie civil pour conduites couvrant de longues distances et urbaines conduites et canalisations d'eau systèmes d'irrigation canaux réservoirs la construction de réseaux d'assainissement, y compris leur réparation stations d'épuration stations de pompage le forage de puits d'eau l'installation de fosses septiques cette sous-classe ne comprend pas les services de maîtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil cf.71.1 l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses cf.43.22a produits associés 42.21.11 réseaux longue distance pour fluides 42.21.12 réseaux locaux pour fluides 42.21.13 systèmes d'irrigation canaux conduites principales et d'alimentation 42.21.21 travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance 42.21.22 travaux de construction relatifs aux réseaux locaux, y compris services 42.21.23 travaux de construction relatifs aux systèmes d'irrigation canaux , conduites 42.21.24 forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques Construction de réseaux électriques et de télécommunications4222z cette sous-classe comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types. cette sous-classe comprend la construction de lignes de transport d'énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, yc caténaires la construction de centrales électriques de tous types nucléaires, thermiques classiques, hydrauliques, etc. la pose de câbles sous-marins cette sous-classe ne comprend pas les services de maîtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil cf.71.1 les travaux d'installation électrique dans le bâtiment cf.43.21a l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques cf.43.21b produits associés 42.22.11 réseaux longue distance d'électricité et de communications 42.22.12 réseaux locaux d'électricité et de communications 42.22.13 centrales électriques 42.22.21 travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance d'électricité 42.22.22 travaux de construction relatifs aux réseaux locaux d'électricité et de 42.22.23 travaux de construction relatifs aux centrales électriques Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux4291z cette sous-classe comprend la construction de voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance marinas , écluses, etc. barrages et digues plateformes off-shores le dragage des voies navigables la réalisation de tous travaux dans l'eau édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc. le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage les travaux sous-marins par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques ainsi que divers travaux de génie hydraulique cette sous-classe ne comprend pas les services de maîtrise d'?uvre sur ouvrages de génie civil cf.71.1 la construction de systèmes d'irrigation canaux cf.42.21z la pose de câbles sous-marins cf.42.22z produits associés 42.91.10 ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures 42.91.20 travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses Construction d'autres ouvrages de génie civil non classé ailleurs4299z cette sous-classe comprend la construction d'installations industrielles à l'exception des bâtiments telles que raffineries usines chimiques les travaux de construction autres que de bâtiments tels que installations sportives extérieures la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air la construction de terrains de jeux grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc. et d'aires de loisirs le lotissement de terrains, avec viabilisation par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc. l'aménagement de parcelles de cimetières l'aménagement de zones rurales et le remembrement la promotion immobilière de zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local équipements locaux aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc. l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion cette sous-classe ne comprend pas la construction de piscines extérieures cf.43.99d l'installation de machines et d'équipements industriels cf.33.20 le lotissement de terrains, sans viabilisation cf.68.10z les services de maîtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil cf.71.1 produits associés 42.99.11 ouvrages miniers et industriels 42.99.12 installations sportives ou récréatives 42.99.19 autres ouvrages de génie civil n.c.a. 42.99.21 travaux de construction relatifs aux ouvrages miniers et industriels 42.99.22 travaux de construction relatifs aux stades et installations sportives 42.99.29 travaux de construction relatifs aux ouvrages de génie civil n.c.a. Travaux de démolition4311z cette sous-classe comprend la démolition d'immeubles et d'autres constructions les travaux de démolition d'ouvrages de génie civil y compris les chaussées produits associés 43.11.10 travaux de démolition Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires4312a cette sous-classe comprend débroussaillage, remblayage le déblayage des chantiers les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc. les travaux courants de creusement de tranchées l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations vrd, canalisations urbaines, etc. les travaux courants de terrassement creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction le drainage des chantiers de construction le drainage des terrains agricoles et sylvicoles produits associés 43.12.11 travaux de préparation de sites travaux de déblaiement 43.12.12 travaux de terrassement Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse4312b cette sous-classe comprend les travaux de remodelage des sols les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc. la préparation de sites pour l'exploitation minière enlèvement des déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l'exception des sites de pétrole ou de gaz le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes applications cette sous-classe ne comprend pas le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz cf.06.10z et06.20z la décontamination des sols cf.39.00z le forage de puits d'eau cf.42.21z le fonçage de puits cf.43.99d produits associés 43.12.12 travaux de terrassement Forages et sondages4313z cette sous-classe comprend les sondages d'essai, les forages d'essai et les carottages pour la construction ainsi que pour les études géophysiques, géologiques et similaires cette sous-classe ne comprend pas le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz cf.06.10z et06.20z les services de soutien aux sondages et forages d'essai liés aux activités minières cf.09.90z le forage de puits d'eau cf.42.21z le fonçage de puits cf.43.99d la prospection de pétrole et de gaz, les études géophysiques, géologiques et sismiques cf.71.12b produits associés 43.13.10 travaux de forage et de sondage Travaux d'installation électrique dans tous locaux4321a cette sous-classe comprend l'installation de câbles et appareils électriques câbles de télécommunications câblage de réseau informatique et de télévision par câble, y compris les fibres optiques paraboles systèmes d'éclairage le montage des antennes d'immeubles l'installation des systèmes d'alimentation de secours groupes électrogènes systèmes d'alarme incendie systèmes d'alarme contre les effractions l'installation de systèmes électriques de paiement pour parking l'installation de capteurs d'énergie solaire électriques asservis aux locaux la connexion d'appareils électriques et d'électroménagers, y compris le chauffage par plinthe chauffante cette sous-classe ne comprend pas la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance cf.80.20z les opérations d'installation des matériels de production d'électricité dans les centrales cf.42.22z l'installation des matériels de contrôle ou de régulation industriels cf.33.2 l'installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées cf.42.12z produits associés 43.21.10 travaux d'installation électrique Travaux d'installation électrique sur la voie publique4321b cette sous-classe comprend l'installation d' appareils d'éclairage de rue et signaux électriques éclairage des pistes d'atterrissage cette sous-classe ne comprend pas la construction de lignes de communication et de transport d'énergie électrique cf.42.22z produits associés 43.21.10 travaux d'installation électrique Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux4322a cette sous-classe comprend l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants réseaux de distribution d'eau et de gaz plomberie et appareils sanitaires installations d'extinction automatique d'incendie l'installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu y compris robinets d'incendie armés l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses l'installation de conduits cette sous-classe ne comprend pas le traitement de l'eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites cf.37.00z produits associés 43.22.11 travaux d'installation de distribution d'eau et de pose de conduites d'évacuation 43.22.20 travaux d'installation de distribution de gaz Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation4322b cette sous-classe comprend l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants systèmes de chauffage à l'électricité, au gaz et au mazout chaudières, tours de refroidissement capteurs d'énergie solaire non électriques matériel et conduites de ventilation et de climatisation conduites de distribution de vapeur cette sous-classe ne comprend pas l'installation de chauffage électrique par plinthe chauffante cf.43.21a produits associés 43.22.12 travaux d'installation de chauffage, de ventilation et de climatisation Travaux d'isolation4329a cette sous-classe comprend les travaux d'isolation thermique, acoustique et antivibrations produits associés 43.29.11 travaux d'isolation Autres travaux d'installation non classé ailleurs4329b cette sous-classe comprend l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants ascenseurs, escaliers mécaniques, monte-charges, y compris réparation et entretien portes automatiques et tambours paratonnerres aspirateurs la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants l'installation de stores et bannes la pose de clôtures et de grillages l'installation d'enseignes lumineuses ou non cette sous-classe ne comprend pas l'installation d'équipements industriels cf.33.20a,33.20b,33.20c,33.20d produits associés 43.29.12 travaux d'installation de clôtures et de grilles 43.29.19 autres travaux d'installation n.c.a. Travaux de plâtrerie4331z cette sous-classe comprend la mise en oeuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les matériaux de lattage associés le montage de cloisons sèches à base de plâtre la pose de plaques de plâtre produits associés 43.31.10 travaux de plâtrerie Travaux de menuiserie bois et pvc4332a cette sous-classe comprend le montage de menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques le montage de menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisation de placards, etc. le montage de fermetures de bâtiment en bois ou en matières plastiques volets, portes de garage, etc. le montage de portails en bois ou en matières plastiques la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d'escaliers d'intérieur en bois ou en matières plastiques le montage de cloisons sèches en bois ou en matières plastiques le montage de serres, de vérandas pour particuliers l'aménagement de combles cette sous-classe ne comprend pas l'installation de portes automatiques et de tambours cf.43.29b la fabrication de charpentes et d'autres menuiseries cf.16.23z produits associés 43.32.10 travaux de menuiserie Travaux de menuiserie métallique et serrurerie4332b cette sous-classe comprend le blindage de portes extérieures et l'installation de portes blindées le montage de portes coupe-feux le montage de faux-plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, etc. le montage des fermetures de bâtiments métalliques persiennes, volets, portes de garages, etc. l'installation d'escaliers d'intérieur métalliques le montage de serres, de vérandas pour particuliers cette sous-classe ne comprend pas l'installation de portes automatiques et de tambours cf.43.29b la pose de ferronnerie décorative cf.43.39z la fabrication d'éléments en métal pour la construction cf.25.1 produits associés 43.32.10 travaux de menuiserie Agencement de lieux de vente4332c cette sous-classe comprend les travaux d'agencement de magasins et d'installations commerciales diverses le montage de stands cette sous-classe ne comprend pas l'installation de portes automatiques et de tambours cf.43.29b produits associés 43.32.10 travaux de menuiserie Travaux de revêtement des sols et des murs4333z cette sous-classe comprend la pose dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille installation de poêles en céramique parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise papiers peints l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques produits associés 43.33.10 travaux de carrelage 43.33.21 travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise 43.33.29 autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs n.c.a. Travaux de peinture et vitrerie4334z cette sous-classe comprend la peinture intérieure et extérieure des bâtiments les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc. l'application de produits antidérapants sur sol cette sous-classe ne comprend pas l'installation de fenêtres cf.43.32a l'installation de vérandas et de serres cf.43.32a,43.32b le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement cf.42.11z produits associés 43.34.10 travaux de peinture en bâtiment 43.34.20 travaux de vitrerie Autres travaux de finition4339z cette sous-classe comprend le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction les travaux de ferronnerie décorative les autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments n.c.a. la remise en état des lieux après travaux cette sous-classe ne comprend pas les activités des décorateurs d'intérieur cf.74.10z le nettoyage des parties intérieures de bâtiments et d'autres constructions cf.81.21z le nettoyage des façades à la vapeur ou au sable cf.43.99d les activités de nettoyage intérieur et extérieur spécialisé de bâtiments cf.81.22z produits associés 43.39.11 travaux de ferronnerie décorative 43.39.19 autres travaux de finition n.c.a. Travaux de charpente4391a cette sous-classe comprend le montage de charpentes en bois cette sous-classe ne comprend pas les opérations de traitement chimique à façon des charpentes cf.16.10b le montage de charpentes métalliques cf.43.99b produits associés 43.91.11 travaux de charpente Travaux de couverture par éléments4391b cette sous-classe comprend la couverture des toits la mise en place des éléments d'évacuation des eaux de pluie cette sous-classe ne comprend pas les travaux d'étanchéification des toitures-terrasses cf.43.99a produits associés 43.91.19 autres travaux de couverture Travaux d'étanchéification4399a cette sous-classe comprend les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité toitures-terrasses, ouvrages enterrés, façades, piscines travaux de déshumidification des bâtiments, traitement contre l'humidité produits associés 43.99.10 travaux d'étanchéification Travaux de montage de structures métalliques4399b cette sous-classe comprend les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés montage d'éléments de structures métalliques cintrage d'ossatures métalliques montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail, à l'exclusion de la location de matériels d'échafaudages et de plates-formes de travail montage de murs-rideaux produits associés 43.99.20 travaux d'échafaudage 43.99.50 travaux de montage d'ossatures métalliques Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment4399c cette sous-classe comprend les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés maçonnerie, pavage maçonnerie et travaux courants de béton armé réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton montage d'armatures destinées aux coffrages en béton réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers hors travaux de tranchées gros oeuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction le ravalement au mortier cette sous-classe ne comprend pas les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment cf.41.20a,41.20b la réalisation de fondations cf.43.99d produits associés 43.99.30 travaux de battage de pieux travaux de fondation 43.99.40 travaux de béton 43.99.60 travaux de maçonnerie Autres travaux spécialisés de construction4399d cette sous-classe comprend les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière travaux spéciaux de béton fonçage de puits construction de cheminées et de fours industriels, revêtement réfractaire de fours la construction ou le montage de cheminées décoratives travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton les travaux sous-marins la construction de piscines extérieures le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments la mise en place de monuments funéraires creusement des tombes et édification du monument la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques sanisettes , abribus, etc. la mise en place de mobilier pour aire de jeux cette sous-classe ne comprend pas la fabrication du mobilier urbain et son entretien cf. sectionc le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction cf.43.39z l'entretien du mobilier urbain cf.81.29b les forages d'essai, les puits de mine cf.09.90z produits associés 43.99.40 travaux de béton 43.99.70 travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués 43.99.90 travaux de construction spécialisés n.c.a. Location avec opérateur de matériel de construction4399e cette sous-classe comprend la location de grues et d'autres matériels de construction avec opérateur, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique cette sous-classe ne comprend pas la location de machines et de matériels de construction sans opérateur cf.77.32z produits associés 43.99.90 travaux de construction spécialisés n.c.a. Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers4511z cette sous-classe comprend le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. 3,5 tonnes ou moins le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain, comme les jeeps 3,5 tonnes ou moins cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles cf.45.3 la location de véhicules avec chauffeur cf.49.3 la location de véhicules sans chauffeur cf.77.11 produits associés 45.11.11 commerce de gros de voitures particulières 45.11.12 commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu'ambulances 45.11.21 commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé 45.11.22 commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin spécialisé 45.11.23 commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles 45.11.24 commerce de détail de voitures particulières spécialisées d'occasion telles 45.11.31 commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur l'internet 45.11.39 autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers 45.11.41 services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles 45.11.49 autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules Commerce d'autres véhicules automobiles4519z cette sous-classe comprend le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés camions, remorques et semi-remorques véhicules pour le camping tels que caravanes et autos-caravanes camping-cars le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain plus de 3,5 tonnes cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles cf.45.3 la location de camions avec chauffeur cf.49.41c la location de camions sans chauffeur cf.77.12z produits associés 45.19.11 commerce de gros de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et 45.19.12 commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes 45.19.21 commerce de détail de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques 45.19.22 commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes 45.19.31 commerce de détail d'autres véhicules automobiles sur l'internet 45.19.39 autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles n.c.a. 45.19.41 services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles 45.19.49 autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules Entretien et réparation de véhicules automobiles légers4520a les activités relevant de cette sous-classe naf s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe naf45.11z. cette sous-classe ne comprend pas les services de remorquage et d'assistance routière cf.52.21z produits associés 45.20.11 entretien et réparation mécaniques à l'exclusion des réparations concernant 45.20.12 réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers 45.20.13 réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, 45.20.14 réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires portières, 45.20.30 lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles4520b les activités relevant de cette sous-classe naf s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe naf45.19z. cette sous-classe ne comprend pas les services de remorquage et d'assistance routière cf.52.21z produits associés 45.20.21 entretien et réparation mécaniques à l'exclusion des réparations concernant 45.20.22 réparation du système électrique d'autres véhicules automobiles 45.20.23 réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires portières, 45.20.30 lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles Commerce de gros d'équipements automobiles4531z cette sous-classe comprend le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles le commerce de gros de pneumatiques produits associés 45.31.11 commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc 45.31.12 commerce de gros d'autres pièces détachées et accessoires pour véhicules 45.31.20 services d'intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires Commerce de détail d'équipements automobiles4532z cette sous-classe comprend le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles le commerce de détail de pneumatiques cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de carburants cf.47.30z produits associés 45.32.11 commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé 45.32.12 commerce de détail d'autres pièces détachées et accessoires pour véhicules 45.32.21 commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles 45.32.22 commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles 45.32.29 autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules Commerce et réparation de motocycles4540z cette sous-classe comprend le commerce de gros et de détail de motocycles, y compris les vélomoteurs et les cyclomoteurs ainsi que les moto-neige le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de motocycles y compris par des intermédiaires et par correspondance l'entretien et la réparation de motocycles cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de bicyclettes et de pièces et d'accessoires cf.46.49z le commerce de détail de bicyclettes et de pièces et d'accessoires cf.47.64z la location de motocycles cf.77.39z la réparation et l'entretien de bicyclettes cf.95.29z produits associés 45.40.10 commerce de gros de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les 45.40.20 commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements pour les 45.40.30 autre commerce de détail de motocycles, d'accessoires et d'équipements 45.40.40 services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d'accessoires 45.40.50 entretien et réparation de motocycles Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières text4611z cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros pour compte propre cf.46.2 à46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf.47.99b les intermédiaires du commerce en engrais et produits phytosanitaires cf.46.12b produits associés 46.11.11 services d'intermédiaire du commerce de gros d'animaux vivants 46.11.12 services d'intermédiaire du commerce de gros de fleurs et plantes 46.11.19 services d'intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, Centrales d'achat de carburant4612a produits associés 46.12.11 services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques4612b produits associés 46.12.11 services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides 46.12.12 services d'intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et 46.12.13 services d'intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques industriels, Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction4613z produits associés 46.13.11 services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois 46.13.12 services d'intermédiaire du commerce de gros de matériaux de construction Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions4614z cette sous-classe comprend les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions cette sous-classe ne comprend pas les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles cf.45.1 les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles cf.45.1 le commerce de gros pour compte propre cf.46.2 à46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf.47.99b produits associés 46.14.11 services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, 46.14.12 services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres 46.14.19 services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie4615z cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros pour compte propre cf.46.2 à46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf.47.99b produits associés 46.15.11 services d'intermédiaire du commerce de gros de meubles 46.15.12 services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements de radio, télévision 46.15.13 services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de quincaillerie 46.15.19 services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles ménagers et de Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir4616z cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros pour compte propre cf.46.2 à46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf.47.99b produits associés 46.16.11 services d'intermédiaire du commerce de gros de textiles 46.16.12 services d'intermédiaire du commerce de gros d'habillement, fourrures et 46.16.13 services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de voyage et de Centrales d'achat alimentaires4617a produits associés 46.17.11 services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires 46.17.12 services d'intermédiaire du commerce de gros de boissons Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac4617b produits associés 46.17.11 services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires 46.17.12 services d'intermédiaire du commerce de gros de boissons 46.17.13 services d'intermédiaire du commerce de gros de tabac Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques4618z cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros pour compte propre cf.46.2 à46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf.47.99b les activités des agents d'assurances cf.66.22z les activités des agents immobiliers cf.68.31z produits associés 46.18.11 services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques 46.18.12 services d'intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles 46.18.19 services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques Centrales d'achat non alimentaires4619a cette sous-classe ne comprend pas les centrales d'achat de carburant cf.46.12a produits associés 46.19.10 services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers Autres intermédiaires du commerce en produits divers4619b produits associés 46.19.10 services d'intermédiaire du commerce de gros de produits divers Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d4621z cette sous-classe comprend le commerce de gros de céréales le commerce de gros de fruits oléagineux le commerce de gros de semences et de plants le commerce de gros de tabac non manufacturé le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci le commerce de gros d'aliments pour le bétail et d'autres matières premières agricoles le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d'aliments pour animaux cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie cf.46.38b le commerce de gros de fibres textiles cf.46.76z le commerce de gros de semences de fleurs cf.46.22z produits associés 46.21.11 commerce de gros de céréales 46.21.12 commerce de gros de semences autres qu'oléagineux 46.21.13 commerce de gros de graines et fruits oléagineux 46.21.14 commerce de gros d'aliments pour le bétail 46.21.19 commerce de gros d'autres produits agricoles bruts n.c.a. 46.21.20 commerce de gros de tabac non manufacturé Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes4622z cette sous-classe comprend le commerce de gros de fleurs, plantes et bulbes le commerce de gros de graines et de semences de fleurs et plantes produits associés 46.22.10 commerce de gros de fleurs et plantes Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants4623z cette sous-classe comprend le commerce de gros d'animaux sur pied destinés à l'élevage, l'engraissage, l'abattage, le dressage, l'expérimentation, etc. le commerce de gros d'animaux de compagnie cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros d'appâts vivants pour la pêche cf.46.49z produits associés 46.23.10 commerce de gros d'animaux vivants Commerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux4624z cette sous-classe comprend le commerce de gros de cuirs et peaux brutes, des peaux tannées ou travaillées produits associés 46.24.10 commerce de gros de cuirs et peaux Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes4631z cette sous-classe comprend le commerce de gros de fruits et légumes frais le commerce de gros de fruits et légumes en conserve produits associés 46.31.11 commerce de gros de fruits et légumes frais 46.31.12 commerce de gros de fruits et légumes de conservation Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie4632a le commerce de gros de triperie produits associés 46.32.11 commerce de gros de viandes y compris de volaille Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande4632b cette sous-classe comprend le commerce de gros de charcuterie, salaisonnerie et autres produits à base de viandes produits associés 46.32.12 commerce de gros de produits à base de viande y compris de volaille Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier4632c le commerce de gros de lapins produits associés 46.32.11 commerce de gros de viandes y compris de volaille Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses4633z cette sous-classe comprend le commerce de gros de produits laitiers le commerce de gros d'oeufs et d'ovoproduits le commerce de gros d'huiles et de graisses comestibles d'origine animale et végétale produits associés 46.33.11 commerce de gros de produits laitiers 46.33.12 commerce de gros d'-ufs 46.33.13 commerce de gros d'huiles et de matières grasses comestibles Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons4634z cette sous-classe comprend le commerce de gros de boissons alcoolisées le commerce de gros de boissons non alcoolisées l'achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation cette sous-classe ne comprend pas le mélange de vins ou de spiritueux distillés cf.11.01z,11.02a et 11.02b produits associés 46.34.11 commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraîchissantes et autres 46.34.12 commerce de gros de boissons alcoolisées Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac4635z cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de tabac non manufacturé cf.46.21z produits associés 46.35.10 commerce de gros de produits à base de tabac Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie4636z cette sous-classe comprend le commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie le commerce de gros de produits de boulangerie cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de cacao cf.46.37z produits associés 46.36.11 commerce de gros de sucre 46.36.12 commerce de gros de produits de boulangerie-pâtisserie 46.36.13 commerce de gros de chocolat et confiserie Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices4637z le commerce de gros d'infusions produits associés 46.37.10 commerce de gros de café, thé, cacao et épices Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques4638a le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques produits associés 46.38.10 commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers4638b cette sous-classe comprend le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts plats cuisinés conserves le commerce de gros d'aliments pour animaux de compagnie cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de fruits et légumes en conserve cf.46.31z le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques cf.46.38a le commerce de gros de conserves à base de viande cf.46.32b produits associés 46.38.21 commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 46.38.29 commerce de gros d'autres produits alimentaires n.c.a. Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés4639a cette sous-classe comprend le commerce de gros alimentaire spécialisé sur la chaîne du froid, mais peu ou pas spécialisé par produit produits associés 46.39.11 commerce de gros non spécialisé de produits surgelés Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé4639b produits associés 46.39.12 commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles4641z cette sous-classe comprend le commerce de gros de fils le commerce de gros de tissus le commerce de gros de linge de maison, etc. le commerce de gros d'articles de mercerie aiguilles, fils, etc. le commerce de gros de parasols, bâches, d'articles de sport en textiles voiles, parachutes, tentes, sacs de couchage, etc. cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de fibres textiles cf.46.76z produits associés 46.41.11 commerce de gros de fils 46.41.12 commerce de gros de tissus 46.41.13 commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers 46.41.14 commerce de gros d'articles de mercerie Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures4642z cette sous-classe comprend le commerce de gros d'articles d'habillement, y compris les vêtements de sport le commerce de gros d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles le commerce de gros de chaussures le commerce de gros d'articles en fourrure le commerce de gros de parapluies cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros d'articles de bijouterie cf.46.48z le commerce de gros d'articles non vestimentaires en cuir cf.46.49z le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que des chaussures de ski, à crampons, etc. cf.46.49z produits associés 46.42.11 commerce de gros de vêtements 46.42.12 commerce de gros de chaussures Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers4643z cette sous-classe comprend le commerce de gros d'appareils électroménagers le commerce de gros d'appareils de radio et de télévision le commerce de gros de produits photographiques et optiques le commerce de gros d'appareils de chauffage électriques le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de cd, de dvd cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de cd, de dvd vierges cf.46.52z le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel cf.46.64z produits associés 46.43.11 commerce de gros d'appareils électroménagers à l'exclusion d'équipements 46.43.12 commerce de gros d'équipements de radio, télévision, vidéo et dvd 46.43.13 commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, cd et dvd à l'exclusion 46.43.14 commerce de gros de matériels photographiques et optiques Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien4644z cette sous-classe comprend le commerce de gros de vaisselle et de verrerie de ménage le commerce de gros de produits d'entretien, à usage domestique ou industriel produits associés 46.44.11 commerce de gros de vaisselle et de verrerie 46.44.12 commerce de gros de produits d'entretien Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté4645z cette sous-classe comprend le commerce de gros de parfumerie, de produits de beauté et de savons produits associés 46.45.10 commerce de gros de parfums et de produits de beauté Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques4646z cette sous-classe comprend le commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux le commerce de gros de matériel médico-chirurgical ou orthopédique et de fournitures dentaires produits associés 46.46.11 commerce de gros de produits pharmaceutiques de base et de préparations 46.46.12 commerce de gros d'instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage4647z cette sous-classe comprend le commerce de gros de mobilier domestique le commerce de gros de tapis le commerce de gros d'appareils d'éclairage cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de mobilier de bureau cf.46.65z le commerce de gros de moquettes et autres revêtements de sol cf.46.73b produits associés 46.47.11 commerce de gros de meubles 46.47.12 commerce de gros d'appareils d'éclairage 46.47.13 commerce de gros de tapis et carpettes Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie4648z produits associés 46.48.10 commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques4649z cette sous-classe comprend le commerce de gros d'articles métalliques de table et de cuisine le commerce de gros d'ouvrages en bois, vannerie et liège, etc. le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques le commerce de gros d'articles de maroquinerie et d'accessoires de voyage le commerce de gros d'instruments de musique le commerce de gros de jeux et jouets le commerce de gros d'articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski le commerce de gros de cycles produits associés 46.49.11 commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à 46.49.12 commerce de gros d'articles en vannerie, sparterie, liège et bois 46.49.19 commerce de gros d'articles et équipements ménagers n.c.a. 46.49.21 commerce de gros de livres 46.49.22 commerce de gros de magazines et journaux 46.49.23 commerce de gros d'articles de papeterie 46.49.31 commerce de gros d'instruments de musique 46.49.32 commerce de gros de jeux et jouets 46.49.33 commerce de gros d'articles de sports y compris de cycles 46.49.34 commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie 46.49.35 commerce de gros de timbres et de pièces 46.49.36 commerce de gros d'articles souvenirs et d'-uvres d'art 46.49.39 commerce de gros d'autres biens de consommation n.c.a. Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphérique4651z cette sous-classe comprend le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques le commerce de gros de logiciels cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de composants électroniques cf.46.52z le commerce de gros de machines et d'équipements de bureau à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques cf.46.66z produits associés 46.51.10 commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télé4652z cette sous-classe comprend le commerce de gros de tubes et de valves électroniques le commerce de gros de dispositifs à semi-conducteurs le commerce de gros de puces électroniques et de circuits intégrés le commerce de gros de circuits imprimés le commerce de gros de bandes et disquettes vierges pour le son et l'image, de disques magnétiques et optiques vierges cd, dvd le commerce de gros d'équipements téléphoniques et de communications cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de cd, de dvd contenant des enregistrements cf.46.43z le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques cf.46.51z produits associés 46.52.11 commerce de gros d'équipements de télécommunications et de parties 46.52.12 commerce de gros d'équipements et composants électroniques 46.52.13 commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole4661z cette sous-classe comprend le commerce de gros de machines et de matériel agricoles charrues, épandeurs de fumier, semoirs moissonneuses batteuses machines à traire machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture tracteurs agricoles et forestiers les tondeuses à gazon, quel que soit leur mode de fonctionnement produits associés 46.61.11 commerce de gros de matériel agricole et forestier, y compris tracteurs 46.61.12 commerce de gros de matériel pour le gazon et le jardin Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils4662z cette sous-classe comprend le commerce de gros de machines-outils de tout type et pour tout type de matériau le commerce de gros de machines-outils commandées par ordinateur produits associés 46.62.11 commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois 46.62.12 commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux 46.62.19 commerce de gros de machines-outils pour le travail d'autres matériaux Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le gé4663z cette sous-classe comprend le commerce de matériel de chantier, grues, engins de génie civil le commerce de gros d'outillage mécanique pour la construction cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air cf.46.69 produits associés 46.63.10 commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement4664z le commerce de gros de machines pour l'industrie textile et de machines à coudre et à tricoter, commandées par ordinateur cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros des machines à coudre domestique cf.46.43z produits associés 46.64.10 commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau4665z cette sous-classe comprend le commerce de gros de biens produits en31.01z "fabrication de meubles de bureau et de magasin" produits associés 46.65.10 commerce de gros de mobilier de bureau Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau4666z cette sous-classe comprend le commerce de gros de machines et d'équipements de bureau, à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques cf.46.51z le commerce de gros de composants électroniques et d'équipements téléphoniques et de communication cf.46.52z produits associés 46.66.10 commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique4669a cette sous-classe comprend le commerce de gros de fils, d'interrupteurs et d'autres matériels d'installation électrique à usage professionnel le commerce de gros d'autres matériels électriques tels les moteurs et les transformateurs le commerce de gros de matériel électrique de signalisation routière le commerce de gros d'instruments et d'appareils de mesure produits associés 46.69.15 commerce de gros d'appareils et matériels électriques professionnels Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers4669b cette sous-classe comprend le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles le commerce de gros de robots pour chaînes de montage le commerce de gros de matériel de manutention, de levage le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie le commerce de gros de matériel de garage, de soudage le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes cf.45.1 le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles cf.45.31z le commerce de gros de motocycles cf.45.40z le commerce de gros de cycles cf.46.49z le commerce de gros de navires de plaisance cf.46.49z le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil cf.46.63z produits associés 46.69.11 commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, 46.69.12 commerce de gros de fournitures industrielles 46.69.13 commerce de gros de matériel de manutention et de levage 46.69.14 commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire 46.69.16 commerce de gros d'armes et de munitions 46.69.19 commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce e4669c cette sous-classe comprend le commerce de gros de machines et équipements utilisés dans le commerce et les services le commerce de gros à destination du commerce et des services d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air produits associés 46.69.12 commerce de gros de fournitures industrielles 46.69.19 commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes4671z cette sous-classe comprend le commerce de gros de carburants, de graisses, de lubrifiants, d'huiles, tels que charbon de bois, charbon, coke, bois de chauffage, naphta pétrole brut, gasoil, essence, mazout, kérosène gaz de pétrole liquéfié, butane et propane huiles de graissage et graisses lubrifiantes, produits pétroliers raffinés produits associés 46.71.11 commerce de gros de combustibles solides 46.71.12 commerce de gros de carburants, y compris pour l'aviation 46.71.13 commerce de gros d'autres combustibles liquides ou gazeux et de produits Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux4672z cette sous-classe comprend le commerce de gros de minerais métalliques ferreux et non ferreux le commerce de gros de métaux ferreux et non ferreux sous formes primaires le commerce de gros de demi-produits en métaux ferreux et non ferreux n.c.a. le commerce de gros d'or et d'autres métaux précieux cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de déchets métalliques cf.46.77z produits associés 46.72.11 commerce de gros de minerais de métaux ferreux 46.72.12 commerce de gros de minerais de métaux non ferreux 46.72.13 commerce de gros de fer et d'acier sous formes primaires 46.72.14 commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction4673a cette sous-classe comprend le commerce de gros de bois brut le commerce de gros de produits de la transformation primaire et secondaire du bois le commerce de gros de matériaux de construction sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc. le commerce de gros de bâtiments préfabriqués le commerce de gros de verre plat et de miroiterie le commerce de gros d'isolants thermiques le commerce de gros de mobilier urbain le commerce de gros de serres maraîchères produits associés 46.73.11 commerce de gros de bois bruts 46.73.12 commerce de gros des produits de la première transformation du bois 46.73.15 commerce de gros de verre plat 46.73.16 commerce de gros d'autres matériaux de construction Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration4673b cette sous-classe comprend le commerce de gros de peintures et de vernis le commerce de gros de papiers peints et de revêtements de sols le commerce de gros d'appareils sanitaires baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et autres porcelaines sanitaires cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de tapis cf.46.47z produits associés 46.73.13 commerce de gros d'appareils sanitaires 46.73.14 commerce de gros de peintures, vernis et laques 46.73.17 commerce de gros de revêtements muraux 46.73.18 commerce de gros de revêtements de sol à l'exclusion des tapis Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie4674a cette sous-classe comprend le commerce de gros de quincaillerie générale visserie, boulonnerie, clous, fils, grillages, tréfilés le commerce de gros d'outils tels que marteaux, scies, tournevis et outils similaires à main produits associés 46.74.11 commerce de gros de quincaillerie 46.74.13 commerce de gros d'outillage manuel Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage4674b cette sous-classe comprend le commerce de gros d'articles de serrurerie le commerce de gros de fixations le commerce de gros de chaudières le commerce de gros de fournitures pour installations sanitaires tubes, tuyaux, raccords de tuyauterie, robinets, raccordements en t, tuyaux en caoutchouc, etc. cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros d'appareils sanitaires cf.46.73b produits associés 46.74.12 commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques4675z cette sous-classe comprend le commerce de gros de produits chimiques industriels aniline, encres d'imprimerie, huiles essentielles, gaz industriels, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc. le commerce de gros d'engrais et de produits phytosanitaires produits associés 46.75.11 commerce de gros d'engrais et de produits agrochimiques 46.75.12 commerce de gros de produits chimiques industriels Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires4676z cette sous-classe comprend le commerce de gros de matières plastiques sous forme primaire le commerce de gros de caoutchouc le commerce de gros de fibres textiles, etc. le commerce de gros de papier et carton en vrac le commerce de gros de pierres précieuses le commerce de gros de pâte à papier produits associés 46.76.11 commerce de gros de papier et carton 46.76.12 commerce de gros de fibres textiles 46.76.13 commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires 46.76.19 commerce de gros de produits intermédiaires autres qu'agricoles n.c.a. Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris4677z cette sous-classe comprend le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. de plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle cette sous-classe ne comprend pas l'enlèvement des déchets ménagers et industriels cf.38.1 le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination cf.38.2 la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit final cf.38.3 le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux cf.38.31z la démolition navale cf.38.31z le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique cf.38.32z le commerce de détail de biens d'occasion cf.47.79z produits associés 46.77.10 commerce de gros de déchets et débris Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé4690z cette sous-classe comprend le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière produits associés 46.90.10 commerce de gros non spécialisé Commerce de détail de produits surgelés4711a cette sous-classe comprend le commerce de détail, en magasin ou par livraison à domicile, de tous produits alimentaires surgelés ou congelés produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries Commerce d'alimentation générale4711b cette sous-classe comprend le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m² produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Supérettes4711c cette sous-classe comprend le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m² produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Supermarchés4711d cette sous-classe comprend le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m² produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Magasins multi-commerces4711e cette sous-classe comprend le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m² produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Hypermarchés4711f cette sous-classe comprend le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m² produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Grands magasins4719a cette sous-classe comprend le commerce de détail non spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m² produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Autres commerces de détail en magasin non spécialisé4719b cette sous-classe comprend le commerce de détail non-spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m² les sex-shop produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé4721z cette sous-classe comprend le commerce de détail de fruits et légumes frais le commerce de détail de fruits et légumes en conserve cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de fruits et légumes surgelés cf.47.11a produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé4722z cette sous-classe comprend le commerce de détail de viandes et produits à base de viande y compris la volaille produits associés 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé4723z cette sous-classe comprend le commerce de détail des poissons, d'autres produits de la mer et des préparations à partir de ces produits cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de poissons et crustacés surgelés cf.47.11a produits associés 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé4724z cette sous-classe comprend le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie non auto-produite cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie auto-produite cf.10.5,10.7 et 10.8 produits associés 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé4725z cette sous-classe comprend le commerce de détail de boissons non destinées à la consommation sur place boissons alcoolisées boissons non alcoolisées cette sous-classe ne comprend pas l'activité des débits de boisson cf.56.30z produits associés 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé4726z cette sous-classe comprend le commerce de détail de tabac le commerce de détail de produits à base de tabac produits associés 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé4729z cette sous-classe comprend le commerce de détail de produits laitiers et d'oeufs le commerce de détail de produits d'épicerie les autres commerces de détail alimentaires n.c.a. produits associés 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé4730z cette sous-classe comprend le commerce de détail de carburants pour véhicules automobiles et motocycles le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de carburants cf.46.71z le commerce de détail de gaz de pétrole liquéfié pour la cuisine ou le chauffage cf.47.78b produits associés 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé4741z cette sous-classe comprend le commerce de détail d'ordinateurs le commerce de détail d'équipements périphériques le commerce de détail de consoles de jeux vidéo le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de bandes et disques vierges ou enregistrés cf.47.63z produits associés 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé4742z produits associés 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé4743z cette sous-classe comprend le commerce de détail d'appareils de radio et de télévision le commerce de détail d'appareils audio et vidéo le commerce de détail de lecteurs et enregistreurs de cd et de dvd produits associés 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé4751z cette sous-classe comprend le commerce de détail de tissus le commerce de détail de fils à tricoter le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies le commerce de détail de textiles le commerce de détail d'articles de mercerie aiguilles, fils, etc. cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail d'articles d'habillement cf.47.71 le commerce de détail de rideaux et de voilage cf.47.53z produits associés 47.00.51 commerce de détail de textiles Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)4752a cette sous-classe comprend le commerce de détail d'articles de quincaillerie le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux le commerce de détail de verre plat le commerce de détail d'autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion le commerce de détail de saunas le commerce de détail de carreaux de sol en liège le commerce de détail de piscines en kit produits associés 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)4752b cette sous-classe comprend le commerce de détail d'articles de quincaillerie le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux le commerce de détail de verre plat le commerce de détail d'autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion le commerce de détail de saunas le commerce de détail de carreaux de sol en liège le commerce de détail de piscines en kit produits associés 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé4753z cette sous-classe comprend le commerce de détail de tapis et moquettes le commerce de détail de rideaux et de voilages le commerce de détail de papiers peints et de revêtements de sols cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de carreaux de sol en liège cf.47.52a et b produits associés 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé4754z cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail d'appareils audio et vidéo cf.47.43z produits associés 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers Commerce de détail de meubles4759a cette sous-classe comprend le commerce de détail de mobilier domestique le commerce de détail de mobilier de bureau le commerce de détail de matelas et de sommiers le commerce de détail de miroirs encadrés cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail d'antiquités cf.47.79z produits associés 47.00.55 commerce de détail de meubles Commerce de détail d'autres équipements du foyer4759b cette sous-classe comprend le commerce de détail d'appareils d'éclairage le commerce de détail d'ustensiles ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et de poterie le commerce de détail d'ouvrages en bois, liège et vannerie le commerce de détail d'appareils ménagers non électriques le commerce de détail d'instruments de musique et de partitions le commerce de détail de systèmes de sécurité à alarmes électriques, de dispositifs de verrouillage et de coffres-forts, sans services d'installation ou de maintenance le commerce de détail d'appareils et d'articles de ménage ou d'économie domestique n.c.a. cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail d'antiquités cf.47.79z le commerce de détail de rideaux et de voilage cf.47.53z produits associés 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie Commerce de détail de livres en magasin spécialisé4761z cette sous-classe comprend le commerce de détail de livres de toute nature cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de livres d'occasion ou de livres anciens cf.47.79z produits associés 47.00.61 commerce de détail de livres Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé4762z le commerce de détail de fournitures de bureau telles que stylos, crayons, papier, etc. produits associés 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé4763z cette sous-classe comprend le commerce de détail d'enregistrements musicaux, de cassettes audio, de cd et de cassettes le commerce de détail de vidéocassettes et de dvd le commerce de détail de bandes et disques vierges produits associés 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé4764z cette sous-classe comprend le commerce de détail d'articles de sport, d'articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail d'articles de tir et de chasse y compris les munitions cf.47.78c produits associés 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé4765z cette sous-classe comprend le commerce de détail de jeux et de jouets, en toutes matières cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de consoles de jeux vidéo cf.47.41z le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo cf.47.41z produits associés 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé4771z cette sous-classe comprend le commerce de détail d'articles d'habillement le commerce de détail d'articles en fourrure le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc. cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de textiles cf.47.51z le commerce de détail de fripes cf.47.79z produits associés 47.00.71 commerce de détail d'habillement Commerce de détail de la chaussure4772a cette sous-classe comprend le commerce de détail de chaussures cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de chaussures à usage exclusif sportif, telles que des chaussures de ski, chaussures à crampons, etc. cf.47.64z produits associés 47.00.72 commerce de détail de chaussures Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage4772b cette sous-classe comprend le commerce de détail d'articles en cuir le commerce de détail d'accessoires de voyage en cuir ou en cuirs synthétiques cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski, etc. cf.47.64z le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, ceintures, bretelles, etc. en cuir cf.47.71z produits associés 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé4773z cette sous-classe comprend le commerce de détail de produits pharmaceutiques le commerce de détail d'herboristerie l'exécution de préparations magistrales produits associés 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé4774z le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de véhicules pour invalides la vente au détail de prothèses auditives produits associés 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé4775z cette sous-classe comprend le commerce de détail de parfums, de produits de beauté, de toilette et d'hygiène produits associés 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces a4776z cette sous-classe comprend le commerce de détail de fleurs, en pots ou coupées et compositions florales, de plantes et de graines le commerce de détail de plants, arbres et arbustes le commerce de détail d'engrais et de produits phytosanitaires le commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments et d'articles pour animaux de compagnie produits associés 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé4777z produits associés 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie Commerces de détail d'optique4778a cette sous-classe comprend les activités des opticiens produits associés 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, Commerces de détail de charbons et combustibles4778b cette sous-classe comprend le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de carburant pour véhicules automobiles cf.47.30z produits associés 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon Autres commerces de détail spécialisés divers4778c cette sous-classe comprend le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision le commerce de détail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articles religieux les activités des galeries d'art commerciales le commerce de détail d'armes et de munitions le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie la vente au détail d'objets d'art le commerce de détail de produits non alimentaires n.c.a. cette sous-classe ne comprend pas les sex-shops cf.47.19b produits associés 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation Commerce de détail de biens d'occasion en magasin4779z cette sous-classe comprend le commerce de détail de livres d'occasion le commerce de détail d'autres biens d'occasion le commerce de détail d'antiquités les activités des centres de vente aux enchères commerce de détail cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion cf.45.1 la vente aux enchères par internet et les autres activités de vente aux enchères commerce de détail cf.47.91 et 47.99 les activités de prêteurs sur gage cf.64.92z produits associés 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés4781z cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place services de restauration mobile cf.56.10c produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés4782z produits associés 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures Autres commerces de détail sur éventaires et marchés4789z cette sous-classe comprend les autres commerces de détail sur éventaires et marchés tapis et moquettes livres jeux et jouets appareils ménagers et produits électroniques grand public enregistrements musicaux et vidéo produits associés 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Vente à distance sur catalogue général4791a cette sous-classe comprend le commerce de détail de tous types de produits par correspondance le commerce de détail de tous types de produits par internet la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision les activités de vente aux enchères au détail sur internet cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par internet cf.45.1 et 45.3 le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par internet cf.45.40z produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Vente à distance sur catalogue spécialisé4791b cette sous-classe comprend le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance le commerce de détail spécialisé de produits par internet cette sous-classe ne comprend pas le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par internet cf.45.1 et 45.3 le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par internet cf.45.40z produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Vente à domicile4799a cette sous-classe comprend le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes vente directe ou démarcheurs, etc. la vente directe de combustibles mazout, bois de chauffage, etc. livrés chez le client produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés non classé ail4799b cette sous-classe comprend le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes par distributeurs automatiques, etc. les autres activités de vente aux enchères hors magasin détail, à l'exception d'internet le commerce de détail hors magasin par des intermédiaires du commerce produits associés 47.00.11 commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 commerce de détail de fruits et légumes de conservation 47.00.13 commerce de détail de viandes 47.00.14 commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques 47.00.16 commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie 47.00.17 commerce de détail de confiseries 47.00.18 commerce de détail de produits laitiers 47.00.19 commerce de détail d'-ufs 47.00.21 commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 commerce de détail d'huiles et matières grasses comestibles 47.00.23 commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments 47.00.24 commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. 47.00.25 commerce de détail de boissons alcoolisées 47.00.26 commerce de détail d'autres boissons 47.00.27 commerce de détail de produits à base de tabac 47.00.31 commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels 47.00.32 commerce de détail d'équipements de télécommunications 47.00.33 commerce de détail d'équipements audio et vidéo 47.00.41 commerce de détail de quincaillerie 47.00.42 commerce de détail de peintures, vernis et laques 47.00.43 commerce de détail de verre plat 47.00.44 commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin 47.00.45 commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage 47.00.46 commerce de détail d'appareils sanitaires 47.00.47 commerce de détail d'outillage manuel 47.00.49 commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. 47.00.51 commerce de détail de textiles 47.00.52 commerce de détail de rideaux et voilages 47.00.53 commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes 47.00.54 commerce de détail d'appareils électroménagers 47.00.55 commerce de détail de meubles 47.00.56 commerce de détail d'articles d'éclairage 47.00.57 commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie 47.00.58 commerce de détail d'instruments de musique et de partitions musicales 47.00.59 commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie 47.00.61 commerce de détail de livres 47.00.62 commerce de détail de journaux et magazines 47.00.63 commerce de détail d'articles de papeterie 47.00.64 commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo 47.00.65 commerce de détail d'équipements sportifs 47.00.66 commerce de détail d'équipements de camping 47.00.67 commerce de détail de jeux et jouets 47.00.68 commerce de détail de timbres et de pièces 47.00.69 commerce de détail d'articles de souvenirs et d'-uvres d'art 47.00.71 commerce de détail d'habillement 47.00.72 commerce de détail de chaussures 47.00.73 commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie 47.00.74 commerce de détail de produits pharmaceutiques 47.00.75 commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques 47.00.76 commerce de détail de parfums et de produits de beauté 47.00.77 commerce de détail de fleurs, plantes et graines 47.00.78 commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques 47.00.79 commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de 47.00.81 commerce de détail de carburants automobiles 47.00.82 commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie 47.00.83 commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, 47.00.84 commerce de détail de produits d'entretien 47.00.85 commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon 47.00.86 commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. 47.00.87 commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. 47.00.88 commerce de détail de machines et équipements n.c.a. 47.00.89 commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation 47.00.91 commerce de détail d'antiquités 47.00.92 commerce de détail de livres d'occasion 47.00.99 commerce de détail d'autres biens d'occasion Transport ferroviaire interurbain de voyageurs4910z cette sous-classe comprend le transport ferroviaire de voyageurs sur un réseau de grandes lignes à large couverture géographique le transport interurbain de passagers par chemin de fer l'exploitation de voitures-lits et de voitures-restaurants dans le cadre d'une exploitation intégrée par les compagnies de chemin de fer cette sous-classe ne comprend pas le transport de voyageurs par des systèmes de transit urbain et suburbain cf.49.31z les activités des gares de voyageurs cf.52.21z l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire les activités connexes telles que les opérations d'aiguillage cf.52.21z l'exploitation de voitures-lits ou de voitures-restaurants dans le cadre d'une exploitation par des unités distinctes cf.55.90z et 56.10 produits associés 49.10.11 transport ferroviaire de voyageurs, à des fins d'excursion 49.10.19 autres transports ferroviaires interurbains de voyageurs Transports ferroviaires de fret4920z cette sous-classe comprend le transport ferroviaire de fret interurbain, urbain et suburbain cette sous-classe ne comprend pas l'entreposage cf.52.10 les activités des terminaux de marchandises cf.52.21z l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire les activités connexes telles que les opérations d'aiguillage cf.52.21z la manutention du fret cf.52.24b produits associés 49.20.11 transport ferroviaire de fret par wagons frigorifiques 49.20.12 transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, produits pétroliers 49.20.13 transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux 49.20.14 transport ferroviaire de conteneurs intermodaux 49.20.15 transport ferroviaire de lettres et colis 49.20.16 transport ferroviaire de vracs secs 49.20.19 autres transports ferroviaires de fret Transports urbains et suburbains de voyageurs4931z cette sous-classe comprend le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc. l'exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain cette sous-classe ne comprend pas le transport interurbain de passagers par chemin de fer cf.49.10z produits associés 49.31.10 transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs 49.31.21 transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs 49.31.22 transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs Transports de voyageurs par taxis4932z cette sous-classe comprend le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation la location de voitures particulières avec chauffeur le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite les radio-taxis le transport de voyageurs par moto-taxis cette sous-classe ne comprend pas le transport par ambulance cf.86.90a l'exploitation d'avion-taxis cf.51.10z l'exploitation de taxis-marchandises cf.53.20z produits associés 49.32.11 services de taxi 49.32.12 location de voitures avec chauffeur Transports routiers réguliers de voyageurs4939a cette sous-classe comprend les autres transports routiers réguliers de passagers exploitation de lignes régulières d'autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier navettes d'aéroports régulières autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a. l'exploitation d'autobus scolaires et de bus de transport de personnel produits associés 49.39.11 transport routier régulier interurbain de voyageurs 49.39.12 transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs 49.39.13 autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs Autres transports routiers de voyageurs4939b cette sous-classe comprend les autres transports routiers de passagers l'organisation d'excursions en autocars la location d'autocars avec conducteur à la demande les circuits touristiques urbains par car les autres services occasionnels de transport routiers à la demande le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale cette sous-classe ne comprend pas le transport en ambulance cf.86.90a produits associés 49.39.31 location d'autocars avec conducteur 49.39.32 transport routier de voyageurs, à des fins d'excursion 49.39.33 services non réguliers de navettes par autocars 49.39.34 services non réguliers de navettes à longue distance par autocars 49.39.35 transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale 49.39.39 transports terrestres de voyageurs n.c.a. Téléphériques et remontées mécaniques4939c cette sous-classe comprend l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s'inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain cf.49.31z produits associés 49.39.20 transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques Transports routiers de fret interurbains4941a cette sous-classe comprend le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international le transport de bois de sciage le transport de bétail le transport frigorifique le transport de produits lourds ou hors gabarit le transport par conteneurs le transport en vrac, y compris par camions-citernes le transport de voitures le transport de déchets, sans collecte ni élimination le transport routier interurbain d'autres marchandises produits associés 49.41.11 transport routier de fret, par camions frigorifiques 49.41.12 transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, produits 49.41.13 transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, autres 49.41.14 transport routier de conteneurs intermodaux 49.41.15 transport routier de vracs secs 49.41.16 transport routier d'animaux vivants 49.41.17 transport routier de fret par véhicules à traction humaine ou animale 49.41.18 transport routier de lettres et colis 49.41.19 autres transports routiers de fret Transports routiers de fret de proximité4941b cette sous-classe comprend le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée la livraison de béton prêt à l'emploi la collecte du lait à la ferme le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination produits associés 49.41.11 transport routier de fret, par camions frigorifiques 49.41.12 transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, produits 49.41.13 transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, autres 49.41.14 transport routier de conteneurs intermodaux 49.41.15 transport routier de vracs secs 49.41.16 transport routier d'animaux vivants 49.41.17 transport routier de fret par véhicules à traction humaine ou animale 49.41.18 transport routier de lettres et colis 49.41.19 autres transports routiers de fret Location de camions avec chauffeur4941c cette sous-classe comprend la location de camions et camionnettes avec chauffeur produits associés 49.41.20 location de camions avec conducteur Services de déménagement4942z cette sous-classe comprend les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages déménagement de mobilier et d'équipements ménagers logements déménagement de mobilier, de machines et d'équipements professionnels bureaux, ateliers ou usines le garde-meubles la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installationquel que soit le destinataire particuliers, entreprises, revendeurs, etc. produits associés 49.42.11 services de déménagement pour particuliers 49.42.19 autres services de déménagement Transports par conduites4950z cette sous-classe comprend le transport de gaz, de liquides, d'eau, de boues et d'autres substances par conduites l'exploitation de stations de pompage cette sous-classe ne comprend pas la distribution de gaz naturel ou manufacturé, de vapeur et d'eau y compris distribution d'eau par camions cf.35.22z,35.30z et 36.00z le transport de liquides par camion cf.49.41 produits associés 49.50.11 transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés 49.50.12 transport par conduites de gaz naturel 49.50.19 transport par conduites d'autres produits Transports maritimes et côtiers de passagers5010z cette sous-classe comprend le transport maritime et côtier, régulier ou non, de passagers l'exploitation de bateaux d'excursion, de croisière ou de tourisme l'exploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc. la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour des croisières de pêche cette sous-classe ne comprend pas la location de bateaux de plaisance et voiliers sans équipage cf.77.21z la location de bateaux et navires commerciaux sans équipage cf.77.34z l'exploitation de "casinos flottants" cf.92.00z produits associés 50.10.11 transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs 50.10.12 transport maritime et côtier de passagers par paquebots 50.10.19 autres transports maritimes et côtiers de passagers 50.10.20 location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote Transports maritimes et côtiers de fret5020z cette sous-classe comprend le transport maritime et côtier, régulier ou non, de marchandises l'exploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches ou de plates-formes de forage pétrolier, etc. le transport de camions par bac ou transbordeur la location de bateaux et navires commerciaux avec équipage cette sous-classe ne comprend pas l'entreposage de marchandises cf.52.10 l'exploitation de ports et les autres activités auxiliaires telles que le radoub et le carénage, le pilotage, le déchargement par allèges, le sauvetage d'épaves cf.52.22z la manutention du fret cf.52.24 la location de bateaux et navires commerciaux sans équipage cf.77.34z produits associés 50.20.11 transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires 50.20.12 transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes 50.20.13 transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes 50.20.14 transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs 50.20.15 transport maritime et côtier de fret en vrac sec 50.20.19 autres transports maritimes et côtiers de fret 50.20.21 location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote 50.20.22 services de remorquage et poussage en mer Transports fluviaux de passagers5030z cette sous-classe comprend le transport de passagers sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport fluvial cette sous-classe ne comprend pas la location de bateaux de plaisance et voiliers sans équipage cf.77.21z produits associés 50.30.11 transport fluvial de passagers par transbordeurs 50.30.12 transport fluvial de passagers sous forme de croisières 50.30.13 services d'excursions en bateau 50.30.19 autres transports fluviaux de passagers 50.30.20 location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote Transports fluviaux de fret5040z cette sous-classe comprend le transport de fret sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks la location de bateaux et navires commerciaux avec équipage pour le transport fluvial cette sous-classe ne comprend pas la manutention du fret cf.52.24 la location de bateaux et navires commerciaux sans équipage cf.77.34z produits associés 50.40.11 transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques 50.40.12 transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes 50.40.13 transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes 50.40.14 transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs 50.40.19 autres transports fluviaux de fret 50.40.21 location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote 50.40.22 services de poussage et remorquage fluvial Transports aériens de passagers5110z cette sous-classe comprend le transport aérien de passagers sur des lignes régulières et avec des horaires déterminés les vols par charters pour passagers les vols de tourisme excursions aériennes la location d'appareils de transport aérien avec pilote aux fins de transport de passagers les activités générales d'aviation, telles que le transport de passagers par des aéro-clubs à des fins d'instruction ou de loisir les services d'avion-taxis cette sous-classe ne comprend pas la location d'appareils de transport aérien sans pilote cf.77.35z produits associés 51.10.11 transport aérien intérieur régulier de passagers 51.10.12 transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d'excursion 51.10.13 transport aérien international régulier de passagers 51.10.14 transport aérien international non régulier de passagers 51.10.15 transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion 51.10.20 location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote Transports aériens de fret5121z cette sous-classe comprend le transport aérien de fret sur des lignes régulières et avec des horaires déterminés les transports aériens non réguliers de fret la location d'appareils de transport aérien avec pilote aux fins de transport de fret cette sous-classe ne comprend pas la location d'appareils de transport aérien sans pilote cf.77.35z produits associés 51.21.11 transport aérien régulier de conteneurs intermodaux 51.21.12 transport aérien de lettres et colis 51.21.13 transport aérien régulier d'autre fret 51.21.14 transport aérien non régulier d'autre fret 51.21.20 location d'appareils de transport aérien de fret avec pilote Transports spatiaux5122z cette sous-classe comprend le lancement de satellites et de véhicules spatiaux le transport spatial de fret et de personnes produits associés 51.22.11 transport spatial de passagers 51.22.12 transport spatial de fret Entreposage et stockage frigorifique5210a cette sous-classe comprend l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage frigorifique ou de lieux de stockage réfrigéré, y compris à caractère industriel ou agricole la congélation par air forcé produits associés 52.10.11 entreposage frigorifique Entreposage et stockage non frigorifique5210b cette sous-classe comprend l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc. , y compris à caractère industriel ou agricole l'entreposage d'archives pour compte de tiers cette sous-classe ne comprend pas les installations de stationnement pour véhicules automobiles cf.52.21z les installations d'entreposage en libre-service cf.68.20b la location d'espaces libres cf.68.20b produits associés 52.10.12 entreposage en vrac de liquides et de gaz 52.10.13 entreposage en silo 52.10.19 autres services d'entreposage et de stockage Services auxiliaires des transports terrestres5221z cette sous-classe comprend les activités liées au transport terrestre de personnes, d'animaux ou de fret l'exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares routières, terminaux de manutention de fret l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire l'exploitation à péage d'autoroutes et ouvrages d'art l'exploitation d'aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d'entreposage de caravanes durant l'hiver les services de poussage ou de remorquage ferroviaire les services de remorquage et d'assistance routière les services d'accompagnement de convois routiers exceptionnels guidage, protection et sécurité de circulation la liquéfaction du gaz en vue de son transport, hors du site d'extraction cette sous-classe ne comprend pas la réparation d'automobiles cf.45 la manutention du fret cf.52.24 produits associés 52.21.11 services de poussage ou de remorquage ferroviaire 52.21.19 autres services auxiliaires des transports ferroviaires 52.21.21 services des gares routières de voyageurs 52.21.22 services donnant lieu à des péages autoroutiers 52.21.23 services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art 52.21.24 services des parcs de stationnement 52.21.25 services de remorquage de véhicules privés et commerciaux 52.21.29 autres services auxiliaires des transports routiers 52.21.30 services auxiliaires des transports par conduites Services auxiliaires des transports par eau5222z cette sous-classe comprend les activités liées au transport par eau de personnes, d'animaux ou de fret l'exploitation des ports maritimes, de terminaux portuaires et de quais l'exploitation des ports fluviaux, voies fluviales et écluses les activités liées à la navigation, au pilotage et au mouillage les activités de sauvetage et de déchargement par allèges les services de signalisation par phares et balises les activités des consignataires maritimes cette sous-classe ne comprend pas la manutention du fret cf.52.24 la formation professionnelle pour la licence de pilote de bateaux cf.85.32z les services de formation pour les pilotes de bateaux à caractère non professionnel 85.53z l'exploitation de ports de plaisance marinas cf.93.29z produits associés 52.22.11 services des installations portuaires maritimes et côtières à l'exclusion 52.22.12 services des installations portuaires fluviales à l'exclusion de la manutention 52.22.13 services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux maritimes et côtières 52.22.14 services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux fluviales 52.22.15 services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux maritimes et 52.22.16 services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux fluviales 52.22.19 autres services auxiliaires des transports par eau Services auxiliaires des transports aériens5223z cette sous-classe comprend les activités liées au transport aérien de personnes, d'animaux ou de fret l'exploitation des aéroports et notamment des terminaux aéroportuaires les activités de contrôle des aéroports et de la circulation aérienne les services au sol sur les terrains d'aviation, etc. les activités des consignataires aériens les services de prévention et de lutte contre les incendies dans les aéroports les services d'entretien-maintenance des avions hors réparation cette sous-classe ne comprend pas la manutention du fret cf.52.24 les services de formation pour les pilotes d'avion à caractère professionnel cf.85.42z ou non 85.53z les services rendus sur les terrains d'aviation de tourisme cf.93.29z produits associés 52.23.11 services des installations aéroportuaires, à l'exclusion de la manutention 52.23.12 services de contrôle de l'espace aérien 52.23.19 autres services auxiliaires des transports aériens 52.23.20 services auxiliaires des transports spatiaux Manutention portuaire5224a cette sous-classe comprend le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages dans les ports maritimes l'arrimage et le débardage de conteneurs et d'autres marchandises dans les ports maritimes cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation d'infrastructures de transport cf.52.21z,52.22z et 52.23z produits associés 52.24.11 services de manutention de fret conteneurisé dans les ports 52.24.13 services de manutention d'autre fret dans les ports Manutention non portuaire5224b cette sous-classe comprend le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages, lors des ruptures de charge, ailleurs que dans les ports maritimes manutention routière, ferroviaire, fluviale et sur aéroports l'arrimage et le débardage de conteneurs et d'autres marchandises ailleurs que dans les ports maritimes cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation d'installations de terminaux cf.52.21z,52.22z et 52.23z produits associés 52.24.11 services de manutention de fret conteneurisé dans les ports 52.24.12 autres services de manutention de fret conteneurisé 52.24.13 services de manutention d'autre fret dans les ports 52.24.19 services de manutention d'autre fret Messagerie, fret express5229a cette sous-classe comprend la collecte d'envois multiples groupage de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des véhicules de transport pour dégroupage au quai du centre réceptionnaire et livraison au domicile du destinataire le fret express de marchandises cette sous-classe ne comprend pas les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises cf.53.20z les activités de poste et de courrier cf.53 produits associés 52.29.19 autres services d'organisation du transport de fret Affrètement et organisation des transports5229b cette sous-classe comprend l'affrètement terrestre, maritime et aérien ou une combinaison de ces moyens qui consiste à confier des envois sans groupage préalable à des transporteurs publics l'organisation logistique des transports de marchandises en provenance ou à destination du territoire national ou international, par tous les modes de transports appropriés les services spécialisés qu'implique cette organisation prise en charge des formalités diverses, opérations de manutention des marchandises liées à leur transit, etc. l'établissement et l'obtention de documents et de lettres de transport les activités de commissionnaire en douane les activités des commissaires de transport de fret maritime ainsi que des agents de fret aérien cette sous-classe ne comprend pas la vérification des factures et l'information sur les tarifs cf.74.90b produits associés 52.29.11 courtage maritime 52.29.12 autres services de courtage de fret 52.29.19 autres services d'organisation du transport de fret 52.29.20 autres services auxiliaires des transports n.c.a. Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel5310z cette sous-classe comprend les activités postales réalisées par un ou plusieurs opérateurs désignés pour assumer l'obligation de service universel. ces activités comprennent l'utilisation de l'infrastructure de service universel, notamment les points de vente au détail, les installations de tri et de traitement et les transporteurs pour l'enlèvement et la livraison du courrier. la distribution peut inclure des lettres, des cartes postales, des imprimés journaux, périodiques, publicités, etc. , de petits paquets ou des documents. sont compris également les autres services nécessaires pour remplir l'obligation de service universel. cette sous-classe comprend la levée, le tri, l'acheminement et la distribution nationale ou internationale de lettres, colis et petits paquets assimilés à du courrier par les services postaux chargés de l'obligation de service universel. il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l'acheminement peut s'effectuer par un moyen de transport détenu en propre privé ou par un moyen de transport public. la collecte du courrier et des colis dans les boîtes à lettres publiques ou les bureaux de poste l'acheminement des journaux au tarif de la presse les services des bureaux de poste tels que la poste restante cette sous-classe ne comprend pas les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats ainsi que les activités des caisses d'épargne postales et d'autres activités à caractère financier cf.64.19z la location de boîtes postales cf.82.19z produits associés 53.10.11 acheminement de journaux et revues dans le cadre d'une obligation de service 53.10.12 acheminement de lettres dans le cadre d'une obligation de service universel 53.10.13 acheminement de colis dans le cadre d'une obligation de service universel 53.10.14 services de guichet postal 53.10.19 autres services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel Autres activités de poste et de courrier5320z cette sous-classe comprend la levée, le tri, l'acheminement et la distribution nationale ou internationale de lettres et de colis et petits paquets assimilés à du courrier par des entreprises opérant en dehors de l'obligation de service universel. il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l'acheminement peut s'effectuer par un moyen de transport détenu en propre privé ou par un moyen de transport public. les services de livraison à domicile les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises la livraison de pizzas chaudes sans fabrication le transport de repas sans fabrication pour compte de tiers le portage de journaux si desserte en porte à porte du client final cette sous-classe ne comprend pas le transport de fret cf.49.20z,49.4,50.20z,50.40z,51.2 les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse cf.82.19z la livraison associée à la fabrication de pizzas chaudes cf.56.10c le portage de journaux si desserte des revendeurs cf.82.19z produits associés 53.20.11 acheminement multimodal de courrier 53.20.12 services de livraison à domicile de produits alimentaires 53.20.19 autres services de poste et de courrier n.c.a. Hôtels et hébergement similaire5510z cette sous-classe comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement hôtels et hébergement similaire , généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. l'offre comprend la fourniture d'un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. cette offre peut comprendre également une gamme d'autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre quotidien cette sous-classe ne comprend pas la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle cf.68 produits associés 55.10.10 hébergement hôtelier en chambre ou unité d'habitation, avec entretien quotidien Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée5520z cette sous-classe comprend la mise à disposition d'un lieu d'hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d'installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. il peut s'agir d'appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d'un niveau minimal. cette sous-classe comprend les maisons de vacances pour enfants et autres les appartements et pavillons de vacances les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien les auberges de jeunesse et les refuges de montagne cette sous-classe ne comprend pas l'hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre cf.55.10z la mise à disposition de maisons et d'appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle cf.68 produits associés 55.20.11 hébergement en chambre ou unité d'habitation, en auberges de jeunesse ou 55.20.12 hébergement en chambre ou unité d'habitation, dans un immeuble en multipropriété 55.20.19 autres services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation, sans entretien Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs5530z cette sous-classe comprend la mise à disposition de lieux d'hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée la mise à disposition d'installations et d'espaces destinés aux véhicules de loisirs les services d'hébergement proposés par les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage cette sous-classe ne comprend pas les refuges et cabanes de montagne cf.55.20z produits associés 55.30.11 services des terrains de camping 55.30.12 services des parcs pour caravanes et véhicules de loisirs Autres hébergements5590z cette sous-classe comprend la mise à disposition de lieux d'hébergement temporaire ou à long terme dans des chambres individuelles ou pour plusieurs personnes, des résidences pour étudiants, des foyers pour travailleurs migrants saisonniers , etc. cette sous-classe comprend les résidences d'étudiants les internats les foyers pour travailleurs les chambres meublées et les pensions de famille les voitures-lits produits associés 55.90.11 services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour étudiants, 55.90.12 services d'hébergement en chambre ou unité d'habitation pour travailleurs, 55.90.13 services des voitures-lits et couchettes et services similaires dans d'autres 55.90.19 autres services d'hébergement n.c.a. Restauration traditionnelle5610a cette sous-classe comprend l'activité de restauration avec un service à la table les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s'ils sont exploités par des unités distinctes produits associés 56.10.11 services complets de restauration à la table 56.10.12 services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires Cafétérias et autres libres-services5610b cette sous-classe comprend la restauration en libre-service de type cafétéria produits associés 56.10.13 services de restauration en self-service Restauration de type rapide5610c cette sous-classe comprend la fourniture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables les restaurants de restauration rapide les restaurants proposant principalement des repas à emporter la vente de crème glacée dans des chariots la vente de repas dans des équipements mobiles la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés salons de thé cette sous-classe ne comprend pas la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques cf.47.99b produits associés 56.10.13 services de restauration en self-service 56.10.19 autres services de restauration Services des traiteurs5621z cette sous-classe comprend la fourniture de services de restauration sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, à l'endroit précisé par celui-ci et pour une occasion particulière l'organisation de noces, banquets, cocktails, buffets, lunchs et réceptions diverses à domicile ou dans des lieux choisis par le client cette sous-classe ne comprend pas la préparation d'aliments périssables destinés à la revente cf.10.89z le commerce de détail d'aliments périssables cf.47 produits associés 56.21.11 services de traiteurs pour particuliers 56.21.19 autres services de traiteurs Restauration collective sous contrat5629a cette sous-classe comprend les activités des entreprises fournissant des repas, généralement préparés dans des cuisines centrales, par exemple pour des cantines, restaurants d'entreprises ou des entreprises de transport l'exploitation en concession de services de restauration cette sous-classe ne comprend pas la préparation d'aliments périssables destinés à la revente cf.10.89z le commerce de détail d'aliments périssables cf.47 produits associés 56.29.11 services de restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises 56.29.19 autres services de restauration collective sous contrat Autres services de restauration non classé ailleurs5629b cette sous-classe comprend l'exploitation en concession de cantines, restaurants d'entreprises ou de cafétérias par exemple pour des usines, des bureaux, des hôpitaux ou des écoles , comprenant la fourniture des repas et, éventuellement, leur préparation produits associés 56.29.20 services de cantines et restaurants d'entreprise Débits de boissons5630z cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place cette sous-classe comprend les bars les cafés les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant les vendeurs de boissons itinérants cette sous-classe ne comprend pas la revente de boissons emballées/préparées cf.47 la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques cf.47.99b les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant cf.93.29z produits associés 56.30.10 services de débits de boissons Edition de livres5811z cette sous-classe comprend les activités d'édition de livres sous forme imprimée, électronique cd, écrans, etc. , audio ou encore sur internet. cette sous-classe comprend l'édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l'édition de dictionnaires et d'encyclopédies l'édition d'atlas, de cartes et de plans l'édition de livres audio l'édition d'encyclopédies et d'ouvrages similaires sur cd-rom cette sous-classe ne comprend pas la production de globes cf.32.99z l'édition de matériel publicitaire cf.58.19z l'édition de livres musicaux et de partitions cf.59.20z les activités des auteurs indépendants, notamment la production d'oeuvres originales cf.90.03b produits associés 58.11.11 manuels éducatifs, imprimés 58.11.12 livres professionnels, techniques et savants, imprimés 58.11.13 livres d'enfants, imprimés 58.11.14 dictionnaires et encyclopédies, imprimés 58.11.15 atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés 58.11.16 cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, 58.11.19 autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés 58.11.20 livres sur disque, cassette ou autre support physique 58.11.30 livres en ligne 58.11.41 espaces publicitaires dans les livres imprimés 58.11.42 espaces publicitaires dans les livres électroniques 58.11.50 Édition de livres pour compte de tiers 58.11.60 services de licence pour livres Edition de répertoires et de fichiers d'adresses5812z cette sous-classe comprend l'édition de listes contenant des éléments factuels et des informations bases de données , protégées dans leur forme, mais pas dans leur contenu. ces listes peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique. cette sous-classe comprend la publication de fichiers d'adresses l'édition d'annuaires téléphoniques, professionnels, etc. l'édition d'autres répertoires et recueils, comme la jurisprudence, les compendiums pharmaceutiques, etc. produits associés 58.12.10 répertoires et fichiers d'adresses imprimés ou sur support physique 58.12.20 répertoires et fichiers d'adresses en ligne 58.12.30 services de licence pour l'utilisation de répertoires et de fichiers d'adresses 58.12.40 vente d'espaces publicitaires dans des répertoires et fichiers d'adresses Edition de journaux5813z cette sous-classe comprend l'édition de journaux, y compris les journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur internet cette sous-classe ne comprend pas les activités des agences de presse cf.63.91z produits associés 58.13.10 journaux imprimés 58.13.20 journaux en ligne 58.13.31 espaces publicitaires dans les journaux imprimés 58.13.32 espaces publicitaires dans les journaux électroniques Edition de revues et périodiques5814z cette sous-classe comprend l'édition de magazines, revues et d'autres périodiques, de caractère technique,professionnel ou d'intérêt général, paraissant moins de quatre fois par semaine. ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur internet l'édition de programmes pour les émissions de radio ou de télévision produits associés 58.14.11 revues et périodiques généralistes imprimés 58.14.12 revues et journaux d'affaires, professionnels et universitaires imprimés 58.14.19 autres revues et périodiques imprimés 58.14.20 revues et périodiques en ligne 58.14.31 espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés 58.14.32 espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques 58.14.40 services de licence pour les revues et périodiques Autres activités d'édition5819z cette sous-classe comprend l'édition, y compris en ligne, de catalogues photos, gravures et cartes postales cartes de voeux calendriers formulaires affiches, reproductions d'oeuvres d'art matériel publicitaire autre matériel imprimé la publication en ligne de statistiques, de contenus pour adultes et d'autres informations cette sous-classe ne comprend pas l'édition en ligne de répertoires et de fichiers d'adresses cf.58.12z l'édition de journaux publicitaires cf.58.13z la mise à disposition de logiciels en ligne hébergement d'applications et fourniture de services applicatifs cf.63.11z produits associés 58.19.11 cartes postales, cartes de voeux et similaires, imprimées 58.19.12 photos, illustrations, gravures, imprimées 58.19.13 transferts décalcomanies et calendriers, imprimés 58.19.14 timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés papier 58.19.15 matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés 58.19.19 autres imprimés 58.19.21 contenus en ligne pour adultes 58.19.29 autres contenus en ligne n.c.a. 58.19.30 services de licence pour les autres imprimés Edition de jeux électroniques5821z cette sous-classe comprend l'édition de logiciels de jeux électroniques pour tout type de plateformes, sur support physique, en téléchargement ou en ligne produits associés 58.21.10 jeux électroniques, sur support physique 58.21.20 jeux électroniques, en téléchargement 58.21.30 jeux en ligne 58.21.40 services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques Edition de logiciels système et de réseau5829a cette sous-classe comprend l'édition de logiciels système d'exploitation l'édition de logiciels réseau produits associés 58.29.11 systèmes d'exploitation, sur support physique 58.29.12 logiciels réseau, sur support physique 58.29.31 logiciels système, en téléchargement 58.29.40 logiciels en ligne 58.29.50 services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques Edition de logiciels outils de développement et de langages5829b cette sous-classe comprend l'édition de logiciels outils de développement et de langages de programmation produits associés 58.29.14 logiciels d'outils de développement et de langages de programmation, sur 58.29.31 logiciels système, en téléchargement 58.29.40 logiciels en ligne 58.29.50 services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques Edition de logiciels applicatifs5829c cette sous-classe comprend l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique loisirs, éducation, gestion tels que applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc. l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique l'édition de logiciels utilitaires l'édition de logiciels de gestion de base de données produits associés 58.29.13 logiciels de gestion de base de données, sur support physique 58.29.21 applications commerciales et domestiques générales, sur support physique 58.29.29 autres logiciels d'application, sur support physique 58.29.32 logiciels d'application, en téléchargement 58.29.40 logiciels en ligne 58.29.50 services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques Production de films et de programmes pour la télévision5911a cette sous-classe comprend la production et la réalisation de films et de programmes audiovisuels de tous types quelle qu'en soit la durée, destinés à la diffusion télévisuelle oeuvres de stock séries, téléfilms, reportages, documentaires, dessins animés, etc. oeuvres de flux émissions en direct ou retransmises telles que jeux, variétés, météo, sports, journaux d'information, etc. produits associés 59.11.11 production de films cinématographiques 59.11.13 production d'autres programmes de télévision 59.11.21 originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision 59.11.22 films cinématographiques 59.11.23 films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique 59.11.24 films et autres contenus vidéo en téléchargement 59.11.25 contenu vidéo en flux continu streaming 59.11.30 vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, Production de films institutionnels et publicitaires5911b cette sous-classe comprend la production et la réalisation de films publicitaires de films techniques et d'entreprise de films de formation ou éducatifs de clips vidéo cette sous-classe ne comprend pas la réalisation de génériques en vidéo-graphisme cf.59.12z produits associés 59.11.12 production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires 59.11.21 originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision 59.11.22 films cinématographiques 59.11.23 films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique 59.11.24 films et autres contenus vidéo en téléchargement 59.11.25 contenu vidéo en flux continu streaming 59.11.30 vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, Production de films pour le cinéma5911c cette sous-classe comprend la production et la réalisation de films et de vidéos d'auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans les salles produits associés 59.11.11 production de films cinématographiques 59.11.21 originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision 59.11.22 films cinématographiques 59.11.23 films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique 59.11.24 films et autres contenus vidéo en téléchargement 59.11.25 contenu vidéo en flux continu streaming 59.11.30 vente d'espaces publicitaires ou de temps d'antenne dans les produits cinématographiques, Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision5912z cette sous-classe comprend les activités de post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, telles que montage, conversion film/bande, post-synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d'images et effets spéciaux, doublage, de même que le développement et le traitement de films cinématographiques les activités des laboratoires spécialisés dans la production de films d'animation cette sous-classe ne comprend pas le tirage de contretypes à l'exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de cd et de dvd à partir d'originaux cf.18.20z le commerce de gros de cassettes vidéo, de cd, de dvd enregistrés cf.46.43z le commerce de gros de cassettes vidéo et de cd vierges cf.46.52z le commerce de détail de cassettes vidéo, de cd, de dvd cf.47.63z l'activité des studios d'enregistrement cf.59.20z le développement de films non destinés à l'industrie cinématographique cf.74.20z la location de dvd et vidéocassettes au public cf.77.22z les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. cf.90.0 produits associés 59.12.11 services d'édition audiovisuelle 59.12.12 services de transfert et de duplication de bandes mères 59.12.13 services de correction de couleurs et de restauration numérique 59.12.14 services d'effets visuels 59.12.15 services d'animation 59.12.16 services de sous-titrage 59.12.17 services d'édition et de conception sonore 59.12.19 autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos Distribution de films cinématographiques5913a cette sous-classe comprend la distribution vente ou location de films, de bandes vidéo, de dvd et d'autres productions similaires auprès des cinémas, des réseaux et stations de télévision et d'autres exploitants l'exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle copyright de films ou d'autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution cette sous-classe ne comprend pas l'édition et la distribution vidéo cf.59.13b produits associés 59.13.11 services de licence pour les droits des films et leurs recettes 59.13.12 autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos Edition et distribution vidéo5913b cette sous-classe comprend l'édition et la distribution de films de tous types sur bandes vidéo, cd ou de dvd à destination du public cette sous-classe ne comprend pas le tirage de contretypes et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de cd ou de dvd à partir d'originaux cf.18.20z le commerce de gros de cassettes vidéo et de dvd enregistrées cf.46.43z le commerce de détail de cassettes vidéo et de dvd enregistrées cf.47.63z la location de dvd et vidéocassettes au public cf.77.22z produits associés 59.13.11 services de licence pour les droits des films et leurs recettes 59.13.12 autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos Projection de films cinématographiques5914z cette sous-classe comprend la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salles de cinéma, en plein air ou dans d'autres installations de projection les activités des ciné-clubs produits associés 59.14.10 projection de films cinématographiques Enregistrement sonore et édition musicale5920z cette sous-classe comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, cd, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l'activité de production de matrices au sein d'une même unité. si ce n'est pas le cas, l'unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.cette sous-classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d'émissions de radio enregistrées.cette sous-classe comprend les activités d'édition musicale, c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits copyright associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias. les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur. l'édition de livres musicaux et de partitions cette sous-classe ne comprend pas la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de cd et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores cf.18.20z la production d'émissions de radio en direct associée à leur diffusion 60.10z produits associés 59.20.11 services d'enregistrement sonore 59.20.12 services d'enregistrement en direct 59.20.13 originaux d'enregistrement sonore 59.20.21 production de programmes radio 59.20.22 originaux de programmes radio 59.20.31 partitions musicales imprimées 59.20.32 partitions musicales électroniques 59.20.33 enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique 59.20.34 autres disques et cassettes audio 59.20.35 musique en téléchargement 59.20.36 contenu audio en flux continu streaming 59.20.40 services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques Edition et diffusion de programmes radio6010z cette sous-classe comprend l'édition de chaines de radio, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes ou programmes complets de radio, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion pour leur compte ou à sa distribution par des tiers les activités des réseaux de radiodiffusion, constituant et transmettant des grilles de programmes audio destinées à des stations affiliées ou à des abonnés, par les ondes, le câble ou le satellite les activités de radiodiffusion via internet stations de radio sur internet la diffusion de données intégrée à la radiodiffusion cette sous-classe ne comprend pas la production d'émissions de radio enregistrées cf.59.20z la distribution de chaînes de radio, la constitution et la distribution de bouquets de chaînes de radio, par câble, satellite, etc., sans réalisation de grilles de programmes cf.61 produits associés 60.10.11 programmation d'émissions de radio et radiodiffusion 60.10.12 originaux de radiodiffusion 60.10.20 programmes de stations de radio 60.10.30 temps d'antenne publicitaire à la radio Edition de chaînes généralistes6020a cette sous-classe comprend les activités d'édition de chaînes de télévision généralistes cette sous-classe ne comprend pas les activités d'édition de chaînes de télévision généralistes à audience locale cf.60.20b produits associés 60.20.11 programmation et diffusion d'émissions de télévision linéaire 60.20.12 services en ligne de vidéo à la demande 60.20.13 autres services de vidéo à la demande 60.20.20 originaux d'émissions de télévision 60.20.30 temps d'antenne publicitaire à la télévision Edition de chaînes thématiques6020b cette sous-classe comprend les activités d'édition de chaînes de télévision thématiques informations, sport, enseignement, musique, programmes pour la jeunesse, etc. . ces chaines sont souvent diffusées par l'intermédiaire de distributeurs tiers, sur une base d'abonnement, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, internet, etc. les activités d'édition de chaînes de télévision généralistes à audience locale produits associés 60.20.11 programmation et diffusion d'émissions de télévision linéaire 60.20.12 services en ligne de vidéo à la demande 60.20.13 autres services de vidéo à la demande 60.20.20 originaux d'émissions de télévision 60.20.30 temps d'antenne publicitaire à la télévision Télécommunications filaires6110z cette sous-classe comprend les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. ces activités comprennent plus précisément l'exploitation et l'entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l'intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites l'exploitation de systèmes de câblodistribution par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision la fourniture de communications par télégraphe et d'autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure l'acquisition de l'accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s'appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages l'accès à internet par l'opérateur de l'infrastructure filaire cette sous-classe ne comprend pas les revendeurs de services de télécommunications cf.61.90z produits associés 61.10.11 services de téléphonie fixe accès et utilisation 61.10.12 services de téléphonie fixe caractéristiques d'appel 61.10.13 services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires 61.10.20 services de portage pour télécommunications filaires 61.10.30 services de transmission de données via des réseaux de télécommunications 61.10.41 services de dorsales pour l'internet 61.10.42 services d'accès à l'internet à bande étroite par des réseaux filaires 61.10.43 services d'accès à l'internet à large bande par des réseaux filaires 61.10.49 autres services de télécommunications par l'internet filaire 61.10.51 services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure 61.10.52 services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure 61.10.53 services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure Télécommunications sans fil6120z cette sous-classe comprend les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de télécommunications sans fil. ces installations permettent la transmission omnidirectionnelle par les ondes et peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. les services de téléavertissement paging ainsi que les services d'exploitation et d'entretien de téléphonie cellulaire et autres réseaux de télécommunications sans fil sont inclus. l'acquisition de l'accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications sans fil à l'exception de la transmission par satellite s'appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages l'accès à internet par l'opérateur de l'infrastructure sans fil cette sous-classe ne comprend pas les revendeurs de services de télécommunications cf.61.90z produits associés 61.20.11 services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans 61.20.12 services de téléphonie vocale mobile 61.20.13 services de messagerie mobile 61.20.14 services de transmission de données mobile, à l'exception des services 61.20.20 services de portage pour télécommunications sans fil 61.20.30 services de transmission de données via des réseaux de télécommunications 61.20.41 services d'accès à l'internet à bande étroite par des réseaux sans fil 61.20.42 services d'accès à l'internet à large bande par des réseaux sans fil 61.20.49 autres services de télécommunications par l'internet sans fil 61.20.50 services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans Télécommunications par satellite6130z cette sous-classe comprend les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de télécommunications par satellite la transmission et la distribution auprès du public, via des systèmes satellites de diffusion directe, de programmes ou de bouquets de programmes ou bouquets de chaînes contenant des images, du son et des textes fournis par des chaînes ou réseaux de télévision ou de radio l'accès à internet par l'opérateur de l'infrastructure satellite cette sous-classe ne comprend pas les revendeurs de services de télécommunications cf.61.90z produits associés 61.30.10 services de télécommunications par satellite, à l'exclusion des services 61.30.20 services de distribution de programmes à domicile par satellite Autres activités de télécommunication6190z cette sous-classe comprend la fourniture d'applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l'exploitation de stations radar l'exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d'assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites la fourniture de l'accès à internet par un fai, par l'intermédiaire de réseaux dont le fai n'est pas propriétaire ou opérateur, comme l'accès commuté à internet, etc. la fourniture de l'accès au téléphone et à internet dans des lieux ouverts au public la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur internet voip les activités des revendeurs de télécommunications, c'est-à-dire l'acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires cette sous-classe ne comprend pas la fourniture de l'accès à internet par l'opérateur de l'infrastructure de télécommunications cf.61.10z,61.20z et 61.30z produits associés 61.90.10 autres services de télécommunications Programmation informatique6201z cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs. cette sous-classe comprend la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de logiciels systèmes et réseaux applications logicielles bases de données pages web l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client cette sous-classe ne comprend pas l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production cf.58.29 la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre cf.58.29 la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie cf.62.02a produits associés 62.01.11 services de conception et développement informatique pour applications 62.01.12 services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes 62.01.21 originaux de jeux électroniques 62.01.29 autres originaux de logiciels Conseil en systèmes et logiciels informatiques6202a cette sous-classe comprend la planification et la conception études, conseil de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. le conseil en développement logiciel personnalisé analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions produits associés 62.02.10 services de conseil en configurations informatiques 62.02.20 services de conseils en systèmes et logiciels informatiques Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques6202b cette sous-classe comprend la maintenance logicielle pour compte de tiers de systèmes et d'applications informatiques produits associés 62.02.30 services d'assistance technique informatique Gestion d'installations informatiques6203z cette sous-classe comprend les services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de traitement des données du client, ainsi que les services d'assistance connexes produits associés 62.03.11 services de gestion de réseaux 62.03.12 services de gestion de systèmes informatiques Autres activités informatiques6209z cette sous-classe comprend les activités dans le domaine informatique et des technologies de l'information non classées ailleurs, telles que les services de récupération après un sinistre informatique l'installation configuration d'ordinateurs personnels les services d'installation de logiciels cette sous-classe ne comprend pas l'installation de gros systèmes et d'ordinateurs similaires cf.33.20d la programmation informatique cf.62.01z les services de conseil informatique cf.62.02a la gestion d'installations informatiques cf.62.03z le traitement et l'hébergement des données cf.63.11z produits associés 62.09.10 installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques 62.09.20 autres services informatiques n.c.a. Traitement de données, hébergement et activités connexes6311z cette sous-classe comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue streaming ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs.les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données. cette sous-classe ne comprend pas l'édition de logiciels standard cf.58.29 , le développement de logiciels 62.01z les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature produits associés 63.11.11 traitement de données 63.11.12 hébergement de sites internet 63.11.13 fourniture de services applicatifs 63.11.19 fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques 63.11.20 espaces publicitaires sur internet Portails internet6312z cette sous-classe comprend l'exploitation de sites web qui utilisent des moteurs de recherche pour produire et maintenir d'importantes bases de données contenant des adresses et du contenu sur internet, dans un format aisément consultable l'exploitation d'autres sites web ayant une fonction de portails, tels que les sites de médias dont le contenu est périodiquement mis à jour cette sous-classe ne comprend pas l'édition de livres, journaux et périodiques sur internet cf.58 la télédiffusion par internet cf.60 la conception et la réalisation de sites et de pages web cf.62.01z produits associés 63.12.10 contenu de portails internet 63.12.20 espaces publicitaires sur des portails internet Activités des agences de presse6391z cette sous-classe comprend les activités des agences de presse, c'est-à-dire la collecte, la synthèse et la communication aux médias d'informations écrites, photographiques et audiovisuelles cette sous-classe ne comprend pas les activités des photojournalistes indépendants cf.74.20z les activités des journalistes indépendants cf.90.03b produits associés 63.91.11 services des agences de presse à l'intention des journaux et périodiques 63.91.12 services des agences de presse à l'intention des médias audiovisuels Autres services d'information non classé ailleurs6399z cette sous-classe comprend les autres services d'information non classées ailleurs, tels que les services informatisés d'information par téléphone les services de recherche d'information, pour le compte de tiers les services de revue de presse les services de constitution de dossiers rassemblant des éléments factuels et des informations cette sous-classe ne comprend pas les activités des centres d'appels cf.82.20z produits associés 63.99.10 services d'information n.c.a. 63.99.20 compilations originales de faits/informations Activités de banque centrale6411z cette sous-classe comprend l'émission et la gestion de la monnaie du pays, en liaison avec la banque centrale européenne bce le suivi et le contrôle de la masse monétaire, en liaison avec la banque centrale européenne bce la prise en compte de dépôts qui sont utilisés pour des opérations de compensation entre institutions financières la surveillance des opérations bancaires la détention de réserves de change les activités de la banque centrale en tant que banque du gouvernement produits associés 64.11.10 services de banque centrale Autres intermédiations monétaires6419z cette sous-classe comprend la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l'octroi de crédits ou le prêt de fonds. l'octroi de crédit peut prendre différentes formes prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc. . ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les établissements bancaires caisses d'épargne caisses de crédit mutuel les activités de virements postaux et des caisses d'épargne postales l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant des dépôts les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats cette sous-classe ne comprend pas l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts cf.64.92z les activités de traitement et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit cf.66.19b produits associés 64.19.11 services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels 64.19.12 services de dépôts offerts aux autres déposants 64.19.21 services de crédits interindustriels des institutions monétaires 64.19.22 services de crédits à la consommation des institutions monétaires 64.19.23 services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires 64.19.24 services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires 64.19.25 services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires 64.19.26 services de cartes de crédit des institutions monétaires 64.19.29 autres services de crédits des institutions monétaires 64.19.30 autres services d'intermédiation monétaire n.c.a. Activités des sociétés holding6420z cette sous-classe comprend les activités des sociétés holding, c'est-à-dire des entités qui détiennent les actifs possèdent le contrôle des fonds propres d'un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d'être propriétaire de ce groupe.les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d'autres termes, elles n'administrent pas ou ne gèrent pas d'autres entités. cette sous-classe ne comprend pas la gestion active de sociétés et d'entreprises, la planification et la direction stratégique de la société cf.70.10z produits associés 64.20.10 services des sociétés holding Fonds de placement et entités financières similaires6430z cette sous-classe comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéficiaires. les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d'investissement spécifiques diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix . ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d'autres revenus de biens, mais elles n'ont pas ou peu d'employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services. cette sous-classe comprend les sociétés d'investissement à capital variable les sociétés d'investissement à capital fixe les fiducies, les comptes de patrimoine ou d'agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d'une convention de fiducie, d'un testament ou d'un contrat d'agence les fonds communs de placement cette sous-classe ne comprend pas les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services cf. la sous-classe de la naf correspondant à leur activité principale les activités des sociétés holding cf.64.20z les caisses de retraite cf.65.30z la gestion de fonds cf.66.30z les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires cf.84.30b produits associés 64.30.10 services des fonds de placement et entités financières similaires Crédit-bail6491z cette sous-classe comprend le crédit-bail, lorsque le bail couvre approximativement la durée de service escomptée du bien et que le preneur bénéficie de tous les avantages qu'offre l'utilisation de ce bien et qu'il assume tous les risques découlant de sa propriété. le bien peut être transmissible ou non et une option d'achat est généralement disponible en fin de bail. ce type de bail couvre tous les coûts ou presque, y compris les intérêts cette sous-classe ne comprend pas la location-bail cf.77, selon le type de bien loué produits associés 64.91.10 services de crédit-bail Autre distribution de crédit6492z cette sous-classe comprend les activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par des institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différentes formes prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc. et fournissant les types de services suivants octroi de crédit à la consommation financement des échanges internationaux offre de financement à long terme à l'industrie prêt d'argent en dehors du système bancaire octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts les sociétés de prêt sur gages cette sous-classe ne comprend pas l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant aussi des dépôts cf.64.19z la location-bail cf.77, selon le type de bien loué l'octroi de subventions par des organisations associatives cf.94.99z produits associés 64.92.11 services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions 64.92.12 services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions 64.92.13 services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions 64.92.14 services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des 64.92.15 services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des 64.92.16 services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires 64.92.19 autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs6499z cette sous-classe comprend les autres activités de services financiers consistant principalement en placements de fonds autres que les prêts activités d'affacturage opérations de crédit croisé "swaps" , opérations sur options et autres opérations d'arbitrage activités des sociétés de règlement d'assurance-viatique les activités de placement pour compte propre, telles que celles effectuées par des sociétés de capital risque, des clubs d'investissement, etc. cette sous-classe ne comprend pas le crédit-bail cf.64.91z le courtage de valeurs mobilières et de marchandises cf.66.12z la gestion de portefeuilles pour le compte de tiers cf.66.30z le commerce, la location et la location-bail de biens immobiliers cf.68 le recouvrement de factures sans rachat de créances cf.82.91z l'octroi de subventions par des organisations associatives cf.94.99z produits associés 64.99.11 services bancaires de placement 64.99.19 services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a. Assurance vie6511z cette sous-classe comprend la souscription de contrats d'assurance de rente ou d'assurance vie, d'assurance invalidité et d'assurance en cas de mort ou mutilation accidentelle avec ou sans élément d'épargne important produits associés 65.11.10 assurance vie Autres assurances6512z cette sous-classe comprend la fourniture de services d'assurance autres que sur la vie assurance accident et incendie assurance maladie assurance voyages assurance biens assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile produits associés 65.12.11 assurance accidents 65.12.12 assurance maladie 65.12.21 assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile 65.12.29 autres services d'assurance de véhicules automobiles 65.12.31 assurance du matériel ferroviaire roulant 65.12.32 assurance responsabilité civile du transporteur aérien 65.12.33 autres services d'assurance liés aux avions 65.12.34 assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux 65.12.35 autres services d'assurance liés aux bateaux 65.12.36 assurance du fret 65.12.41 assurance incendie 65.12.49 autres services d'assurance dommages 65.12.50 assurance responsabilité civile générale 65.12.61 assurance crédit 65.12.62 assurance caution 65.12.71 assurance voyages et assistance 65.12.72 assurance protection juridique 65.12.73 assurance contre les pertes financières diverses 65.12.90 autres services d'assurances non-vie Réassurance6520z cette sous-classe comprend les activités consistant à prendre à son compte la totalité ou une partie du risque associé à des polices d'assurance émises par d'autres assureurs assurance vie, assurance dommages, financement des pensions produits associés 65.20.11 réassurance vie 65.20.12 réassurance accidents 65.20.13 réassurance maladie 65.20.21 réassurance automobile, responsabilité civile 65.20.22 autres services de réassurance automobile 65.20.23 réassurance maritime, aérienne et autres transports 65.20.24 réassurance fret 65.20.25 réassurance incendie et autres dommages 65.20.31 réassurance responsabilité civile générale 65.20.32 réassurance crédit et caution 65.20.41 réassurance protection juridique 65.20.42 réassurance pertes financières diverses 65.20.50 réassurance en matière de financement des retraites 65.20.60 autres services de réassurances non-vie Caisses de retraite6530z cette sous-classe comprend les entités juridiques fonds, régimes et/ou programmes organisées pour assurer le paiement des prestations de retraite exclusivement pour les salariés ou membres du répondant du régime. elle comprend les régimes de pension avec prestations prédéterminées ainsi que les régimes individuels dans lesquels les prestations sont simplement déterminées par la cotisation de l'affilié. cette sous-classe comprend les régimes de prestations aux salariés les fonds et régimes de pension cette sous-classe ne comprend pas la gestion des caisses de retraite cf.66.30z les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires cf.84.30b produits associés 65.30.11 caisses de retraite à adhésion individuelle 65.30.12 caisses de retraite à adhésion collective Administration de marchés financiers6611z cette sous-classe comprend l'exploitation et la supervision de marchés financiers autrement que par des organismes publics, tels que les bourses des contrats de marchandises, les bourses des contrats du marché à terme, les bourses des titres, les bourses des valeurs, les bourses d'options sur actions ou marchandises produits associés 66.11.11 services opérationnels des marchés financiers 66.11.12 services réglementaires des marchés financiers 66.11.19 autres services liés à l'administration de marchés financiers Courtage de valeurs mobilières et de marchandises6612z cette sous-classe comprend les opérations effectuées sur des marchés financiers pour le compte de tiers le courtage en valeurs mobilières, par exemple  ainsi que les activités qui s'y rattachent le courtage de titres le courtage de contrats de marchandises les activités des bureaux de change, etc. cette sous-classe ne comprend pas les opérations effectuées sur des marchés pour compte propre cf.64.99z la gestion de portefeuilles pour le compte de tiers cf.66.30z produits associés 66.12.11 services de courtage de valeurs mobilières 66.12.12 services de courtage de marchandises 66.12.13 services de change de devises Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier6619a cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire des entités patrimoniales en indivision, successions, etc., non productives mais pouvant donner lieu à des transactions importantes. cette sous-classe comprend l'activité des unités non-productives gestionnaires d'un patrimoine mobilier ne pouvant être rattachées à aucune des sous-classes de la nomenclature l'activité des sociétés civiles de moyens gestionnaires d'un patrimoine mobilier hors secrétariat cette sous-classe ne comprend pas la gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre cf.02.20z la gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers cf.02.40z les supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier cf.68.32b l'activité de secrétariat des sociétés civiles de moyens cf.82.19z Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non clas6619b cette sous-classe comprend les activités auxiliaires des activités de services financiers n.c.a. les activités de traitement et de règlement des transactions financières, y compris des transactions effectuées par carte de crédit les services de conseils en placement les activités des conseillers et courtiers en hypothèque les services d'investissement financier, de fiducie ou de garde pour le compte de tiers cette sous-classe ne comprend pas les activités des agents et courtiers d'assurances cf.66.22z la gestion de fonds cf.66.30z produits associés 66.19.10 services de traitement et compensation des opérations sur valeurs mobilières 66.19.21 services de fusions et acquisitions 66.19.22 services de financement des entreprises et de capital-risque 66.19.29 autres services auxiliaires liés aux banques d'investissement 66.19.31 services de fiducie 66.19.32 services de garde 66.19.91 services de conseil financier 66.19.92 services de traitement et compensation de transactions financières 66.19.99 autres services auxiliaires aux services financiers n.c.a., à l'exclusion évaluation des risques et dommages6621z cette sous-classe comprend la prestation de services administratifs liés à l'assurance, tels que l'évaluation des demandes d'indemnisation la liquidation de sinistres l'analyse des risques l'évaluation des risques et dommages le règlement d'avaries et de sinistres le règlement des demandes d'indemnisation cette sous-classe ne comprend pas l'évaluation de biens immobiliers cf.68.3 l'évaluation à d'autres fins cf.74.90 les activités d'enquêtes cf.80.30z produits associés 66.21.10 services d'évaluation des risques et dommages Activités des agents et courtiers d'assurances6622z cette sous-classe comprend les activités des agents et courtiers d'assurances intermédiaires d'assurance consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance produits associés 66.22.10 services des agents et courtiers d'assurances Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite6629z cette sous-classe comprend les activités entrant dans la gestion des assurances et des caisses de retraite ou qui lui sont étroitement liées à l'exclusion de l'intermédiation financière, de la liquidation de sinistres et des activités des agents d'assurance administration des fonds d'assurance et de retraite administration des sauvetages services actuariels cette sous-classe ne comprend pas les activités de sauvetage maritime cf.52.22z produits associés 66.29.11 services actuariels 66.29.19 autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite n.c.a. Gestion de fonds6630z cette sous-classe comprend les activités de gestion de portefeuilles et de fonds pour le compte de tiers particuliers, entreprises et autres , telles que la gestion des actifs des portefeuilles des particuliers la gestion de fonds communs de placement la gestion d'autres fonds de placement la gestion de caisses de retraite produits associés 66.30.11 services de gestion de portefeuilles, à l'exclusion des fonds de pension 66.30.12 services de gestion des fonds de pension Activités des marchands de biens immobiliers6810z cette sous-classe comprend l'achat et la vente de biens immobiliers propres immeubles résidentiels et maisons d'habitation immeubles non résidentiels, y compris les salles d'exposition, les installations d'entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux terres et terrains la création de lotissements, sans viabilisation cette sous-classe ne comprend pas la promotion immobilière à des fins de vente cf.41.10a,41.10b,41.10c la création de lotissements avec viabilisation cf.42.99z produits associés 68.10.11 transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés 68.10.12 transactions sur biens immobiliers en multipropriété 68.10.13 transactions sur terrains à bâtir 68.10.14 transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés 68.10.15 transactions sur terrains non constructibles Location de logements6820a la location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique location à bail . cette sous-classe comprend la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire la promotion immobilière de logements en vue d'une exploitation propre sociétés hlm notamment l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée cf.55 produits associés 68.20.11 services de location et exploitation de biens immobiliers résidentiels Location de terrains et d'autres biens immobiliers6820b cette sous-classe comprend la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc. la location de terres et terrains, notamment à usage agricole la promotion immobilière d'autres biens immobiliers en vue d'une exploitation propre la location de fonds de commerce la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules produits associés 68.20.12 services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels Agences immobilières6831z cette classe comprend la prestation d'activités immobilières par des agences immobilières. cette sous-classe comprend l'intermédiation en matière d'achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers les services de conseil et d'évaluation en rapport avec l'achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers les activités des agents fiduciaires en immobilier l'activité des experts immobiliers la vente de listes ou de fichiers relatifs à l'achat, la vente, la location de biens immobiliers cette sous-classe ne comprend pas les activités juridiques cf.69.10z les transactions sur biens immobiliers propres cf.68.10z produits associés 68.31.11 transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés pour compte 68.31.12 transactions sur biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers 68.31.13 transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers 68.31.14 transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés 68.31.15 transactions sur terrains non constructibles pour compte de tiers 68.31.16 services d'expertise immobilière pour compte de tiers Administration d'immeubles et autres biens immobiliers6832a cette sous-classe comprend l'administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers l'administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers l'administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers l'activité des syndics de copropriété le recouvrement des loyers cette sous-classe ne comprend pas les activités juridiques cf.69.10z les activités combinées de soutien lié aux bâtiments combinaison de services tels que le nettoyage intérieur courant, l'entretien et les réparations mineures, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité cf.81.10z produits associés 68.32.11 services d'administration de biens immobiliers résidentiels pour compte 68.32.12 services d'administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte 68.32.13 services d'administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier6832b cette sous-classe est créée pour isoler dans le répertoire des entités gestionnaires d'un patrimoine immobilier en indivision, successions, etc., non productives mais pouvant donner lieu à des transactions importantes. cette sous-classe comprend l'activité des unités non-productives gestionnaires d'un patrimoine immobilier ne pouvant être rattachées à aucune des classes de la nomenclature l'activité des sociétés civiles de moyens gestionnaires d'un patrimoine immobilier hors secrétariat cette sous-classe ne comprend pas l'activité de secrétariat des sociétés civiles de moyens cf.82.19z Activités juridiques6910z cette sous-classe comprend la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle conseil et représentation dans des affaires civiles conseil et représentation dans des affaires pénales conseil et représentation en relation avec des conflits du travail le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés brevets et droits d'auteurs rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc. les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres les activités des commissaires-priseurs dans un cadre juridique la gestion de tutelles et de curatelles cette sous-classe ne comprend pas les activités des tribunaux cf.84.23z produits associés 69.10.11 services de conseil et représentation juridique, en droit pénal 69.10.12 services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires 69.10.13 services de conseil et représentation juridique, en droit du travail 69.10.14 services de conseil et représentation juridique, en droit civil 69.10.15 services juridiques en matière de brevets, droits d'auteurs et autres droits 69.10.16 services notariaux 69.10.17 services d'arbitrage et de conciliation 69.10.18 services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques 69.10.19 autres services juridiques Activités comptables6920z cette sous-classe comprend l'enregistrement d'opérations commerciales pour les entreprises ou autres l'établissement ou la vérification de comptes financiers l'examen des comptes et la certification de leur exactitude l'établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises les activités de conseil et de représentation autre que la représentation juridique , pour le compte de clients, devant l'administration fiscale l'activité des centres de gestion agréés cette sous-classe ne comprend pas les activités de traitement et de tabulation des données cf.63.11z le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire cf.70.22z le recouvrement de factures cf.82.91z produits associés 69.20.10 services d'audit financier 69.20.21 services de vérification comptable 69.20.22 services d'établissement d'états financiers 69.20.23 services de tenue de livres de comptes 69.20.24 services de livres de paie 69.20.29 autres services comptables 69.20.31 services de conseil fiscal aux entreprises 69.20.32 services de planification fiscale aux particuliers 69.20.40 services d'insolvabilité et de mise sous séquestre Activités des sièges sociaux7010z cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d'autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l'entreprise ou du groupe, l'exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées.cette classe ne concerne que des unités sans activité "productive" significative. cette sous-classe comprend les activités des sièges sociaux les activités des sièges administratifs centralisés les activités des sièges d'entreprise les activités des bureaux locaux et régionaux les activités de gestion des filiales cette sous-classe ne comprend pas les activités des sociétés holding n'intervenant pas dans la gestion cf.64.20z produits associés 70.10.10 services des sièges sociaux Conseil en relations publiques et communication7021z cette classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle, y compris les activités de lobbying, apportés aux entreprises et autres organisations en matière de relations publiques et de communication. cette sous-classe ne comprend pas les activités des agences de publicité et la régie publicitaire de médias cf.73.1 les études de marché et sondages cf.73.20z produits associés 70.21.10 services de relations publiques et communication Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion7022z cette sous-classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle. cette sous-classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc. cette sous-classe ne comprend pas la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables cf.62.01z le conseil et la représentation juridiques cf.69.10z les activités comptables cf.69.20z les activités de conseil en architecture et en ingénierie cf.71.11z,71.12b les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires cf.74.90b les activités de conseil en recherche et placement de cadres cf.78.10z les activités de conseil en éducation cf.85.60z produits associés 70.22.11 services de conseil en gestion stratégique 70.22.12 services de conseil en gestion financière à l'exclusion de la fiscalité 70.22.13 services de conseil en gestion commerciale 70.22.14 services de conseil en gestion des ressources humaines 70.22.15 services de conseil en gestion de la production 70.22.16 services de conseil en gestion de la chaîne d'approvisionnement et autres 70.22.17 services de conseil en gestion des processus de travail 70.22.20 autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction 70.22.30 autres services de conseil aux entreprises Activités d'architecture7111z cette sous-classe comprend la conception de projets architecturaux conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux l'urbanisme et l'architecture paysagère les activités de conseil en matière d'architecture l'activité des agences d'urbanisme cette sous-classe ne comprend pas la construction de maisons individuelles cf.41.20a les activités des consultants en informatique cf.62.02a,62.09z les activités d'ingénierie cf.71.12b la décoration intérieure cf.74.10z produits associés 71.11.10 plans et dessins architecturaux 71.11.21 services d'architecture pour projets de constructions résidentielles 71.11.22 services d'architecture pour projets de constructions non résidentielles 71.11.23 services d'architecture de rénovation de bâtiments historiques 71.11.24 services de conseil en architecture pour projets de construction 71.11.31 services d'aménagement urbain 71.11.32 services d'aménagement rural 71.11.33 services des plans directeurs de chantiers 71.11.41 services d'architecture paysagère 71.11.42 services de conseil en architecture paysagère Activité des géomètres7112a cette sous-classe comprend les activités de levé géodésique levé cadastral et délimitation relevé hydrologique levé souterrain les activités de photogrammétrie cette sous-classe ne comprend pas les activités des économistes de la construction cf.74.90a produits associés 71.12.34 services de prospection de surface Ingénierie, études techniques7112b cette sous-classe comprend les activités d'ingénierie c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes et de conseil dans les domaines suivants machines, processus et sites industriels projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport projets de gestion de l'eau conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc. les services de gestion de projets de constructions les études géophysiques, géologiques et sismiques l'information cartographique et spatiale cette sous-classe ne comprend pas les forages d'essai en rapport avec des opérations minières cf.09.10z,09.90z le développement ou l'édition de logiciels associés cf.58.29c,62.01z les activités des consultants en informatique cf.62.02a et 62.09z les activités d'architecture cf.71.11z les activités de contrôle et les essais techniques cf.71.20b les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie cf.72.19z le design industriel cf.74.10z la photographie aérienne cf.74.20z les activités des économistes de la construction cf.74.90a produits associés 71.12.11 services de conseil en ingénierie 71.12.12 services d'ingénierie pour projets de constructions 71.12.13 services d'ingénierie pour projets énergétiques 71.12.14 services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport 71.12.15 services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets dangereux ou 71.12.16 services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement 71.12.17 services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers 71.12.18 services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de radiodiffusion 71.12.19 services d'ingénierie pour autres projets 71.12.20 services de gestion de projet pour projets de constructions 71.12.31 services de conseil géologique et géophysique 71.12.32 services géophysiques 71.12.33 services d'exploration et d'évaluation minérales 71.12.34 services de prospection de surface 71.12.35 services d'établissement de cartes Contrôle technique automobile7120a cette sous-classe comprend le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d'un certificat cette sous-classe ne comprend pas la réparation de véhicules cf.45.20a,45.20b,45.40z l'expertise des dommages pour le compte des compagnies d'assurance cf.66.21z produits associés 71.20.14 services d'inspection technique des véhicules de transport routier Analyses, essais et inspections techniques7120b cette sous-classe comprend la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits essais acoustiques et de vibration analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. activités d'analyse dans le domaine de l'hygiène alimentaire, y compris l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. essais de qualification et de fiabilité essais de performance de machines complètes moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. contrôle radiographique des soudures et des joints analyse de défaillance contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux pollution de l'air et de l'eau, etc. la certification de produits, y compris de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc. les essais à l'aide de modèles ou de maquettes aéronefs, navires, barrages, etc. les services des laboratoires de police cette sous-classe ne comprend pas les essais sur des prélèvements animaux cf.75.00z l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires cf.86 produits associés 71.20.11 contrôle et analyses de composition et de pureté 71.20.12 contrôle et analyses de propriétés physiques 71.20.13 contrôle et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés 71.20.19 autres contrôles et analyses techniques Recherche-développement en biotechnologie7211z cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie cette sous-classe comprend adn/arn génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'adn/arn, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens protéines et autres molécules séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides y compris hormones à grandes molécules amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires culture et ingénierie des cellules et tissus culture de cellules/tissus, génie tissulaire y compris structures d'échafaudage tissulaires et génie biomédical , fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire techniques biotechnologiques des procédés fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration vecteurs de gènes et d'arn thérapie génique, vecteurs viraux bioinformatique construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique nanobiotechnologie application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc. produits associés 72.00.11 recherche fondamentale interdisciplinaire 72.00.12 recherche appliquée interdisciplinaire 72.00.13 développement expérimental interdisciplinaire 72.00.20 projets originaux de recherche et développement interdisciplinaires 72.11.11 recherche fondamentale en biotechnologie de la santé 72.11.12 recherche appliquée en biotechnologie de la santé 72.11.13 développement expérimental en biotechnologie de la santé 72.11.21 recherche fondamentale en biotechnologies environnementale et industrielle 72.11.22 recherche appliquée en biotechnologies environnementale et industrielle 72.11.23 développement expérimental en biotechnologies environnementale et industrielle 72.11.31 recherche fondamentale en biotechnologie agricole 72.11.32 recherche appliquée en biotechnologie agricole 72.11.33 développement expérimental en biotechnologie agricole 72.11.40 projets originaux de recherche et développement en biotechnologie Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles7219z cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l'ingénieur autres qu'en biotechnologie recherche-développement en sciences naturelles recherche-développement en ingénierie et technologie recherche-développement en sciences médicales recherche-développement en agronomie recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie produits associés 72.00.11 recherche fondamentale interdisciplinaire 72.00.12 recherche appliquée interdisciplinaire 72.00.13 développement expérimental interdisciplinaire 72.00.20 projets originaux de recherche et développement interdisciplinaires 72.19.11 recherche fondamentale en physique 72.19.12 recherche appliquée en physique 72.19.13 développement expérimental en physique 72.19.21 recherche fondamentale en chimie et biologie 72.19.22 recherche appliquée en chimie et biologie 72.19.23 développement expérimental en chimie et biologie 72.19.31 recherche fondamentale en ingénierie et technologie, à l'exclusion des 72.19.32 recherche appliquée en ingénierie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies 72.19.33 développement expérimental en ingénierie et technologie, à l'exclusion 72.19.41 recherche fondamentale en médecine et pharmacie 72.19.42 recherche appliquée en médecine et pharmacie 72.19.43 développement expérimental en médecine et pharmacie 72.19.51 recherche fondamentale en agronomie 72.19.52 recherche appliquée en agronomie 72.19.53 développement expérimental en agronomie 72.19.61 recherche fondamentale en autres sciences naturelles 72.19.62 recherche appliquée en autres sciences naturelles 72.19.63 développement expérimental en autres sciences naturelles 72.19.70 projets originaux de recherche et développement en autres sciences naturelles Recherche-développement en sciences humaines et sociales7220z cette sous-classe comprend la recherche-développement en sciences sociales la recherche-développement en sciences humaines la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales cette sous-classe ne comprend pas les études de marché cf.73.20z produits associés 72.00.11 recherche fondamentale interdisciplinaire 72.00.12 recherche appliquée interdisciplinaire 72.00.13 développement expérimental interdisciplinaire 72.00.20 projets originaux de recherche et développement interdisciplinaires 72.20.11 recherche fondamentale en psychologie 72.20.12 recherche appliquée en psychologie 72.20.13 développement expérimental en psychologie 72.20.21 recherche fondamentale en droit 72.20.22 recherche appliquée en droit 72.20.23 développement expérimental en droit 72.20.31 recherche fondamentale en langues et littérature 72.20.32 recherche appliquée en langues et littérature 72.20.33 développement expérimental en langues et littérature 72.20.41 recherche fondamentale en autres sciences sociales et humaines 72.20.42 recherche appliquée en autres sciences sociales et humaines 72.20.43 développement expérimental en autres sciences sociales et humaines 72.20.51 recherche fondamentale en économie 72.20.52 recherche appliquée en économie 72.20.53 développement expérimental en économie 72.20.60 projets originaux de recherche et développement en sciences sociales et Activités des agences de publicité7311z cette sous-classe comprend la prestation de toute une gamme de services directement ou en les sous-traitant , notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire. cette sous-classe comprend la conception et la réalisation de campagnes publicitaires conception et diffusion de publicités dans les journaux et les périodiques, à la radio et à la télévision, sur internet et dans d'autres médias conception et diffusion de publicités à l'extérieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc. publicité aérienne distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires création de stands et d'autres structures et sites d'affichage la réalisation de campagnes de marketing et d'autres services publicitaires destinés à attirer et fidéliser les consommateurs promotion de produits marketing dans les points de vente publipostage conseil en marketing la pose d'affiches fixes ou mobiles, l'aménagement et l'entretien des panneaux publicitaires cette sous-classe ne comprend pas l'édition de matériel publicitaire cf.58.19z la réalisation de messages publicitaires pour la radio, la télévision et le cinéma cf.59.11b,59.20z le conseil en relations publiques et en communication cf.70.21z les études de marché cf.73.20z la photographie publicitaire cf.74.20z l'organisation de salons professionnels et congrès cf.82.30z les services d'envoi de courrier cf.82.19z produits associés 73.11.11 conception et réalisation de services publicitaires 73.11.12 marketing et mailing directs 73.11.13 développement de concepts publicitaires 73.11.19 autres services publicitaires Régie publicitaire de médias7312z cette sous-classe comprend la régie publicitaire de médias pour la vente ou la revente de temps d'antenne et d'espaces publicitaires les centrales d'achat d'espace cette sous-classe ne comprend pas la vente de temps d'antenne ou d'espaces publicitaires directement par les propriétaires de ces temps ou espaces éditeurs, etc. , voir la classe d'activité correspondante les activités de relations publiques cf.70.21z produits associés 73.12.11 vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés 73.12.12 vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à 73.12.13 vente d'espaces publicitaires pour compte de tiers sur l'internet 73.12.14 vente de publicité liée à un événement 73.12.19 autres ventes d'espaces publicitaires pour compte de tiers 73.12.20 revente d'espaces publicitaires pour compte de tiers études de marché et sondages7320z cette sous-classe comprend les études portant sur le potentiel commercial de biens et de services, leur reconnaissance, acceptation et connaissance par le public, ainsi que sur les habitudes d'achat des consommateurs aux fins de la promotion des ventes et de la mise au point de produits nouveaux sont comprises également les analyses statistiques des résultats les sondages d'opinion sur des questions politiques, économiques et sociales ainsi que l'analyse statistique des résultats produits associés 73.20.11 Études de marché enquêtes qualitatives 73.20.12 Études de marché enquêtes quantitatives ad hoc 73.20.13 Études de marché enquêtes quantitatives continues et régulières 73.20.14 Études de marché, à l'exclusion des enquêtes 73.20.19 autres services d'études de marché 73.20.20 services de sondages d'opinion Activités spécialisées de design7410z cette sous-classe comprend la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien les activités de concepteurs graphiques la décoration d'intérieur cette sous-classe ne comprend pas la conception architecturale cf.71.11z la conception et la programmation de pages web cf.62.01z les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes cf.71.12b produits associés 74.10.11 services de design de décoration d'intérieur 74.10.12 services de design de produits industriels 74.10.19 autres services de design spécialisés 74.10.20 designs originaux Activités photographiques7420z cette sous-classe comprend la production photographique réalisée à titre commercial ou privé photographies d'identité, photographies de classe, de mariage, etc. photographies publicitaires, d'édition, de mode, à des fins immobilières ou touristiques photographie aérienne réalisation de vidéos pour des événements mariages, réunions, etc. le traitement des films développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par les clients laboratoires de développement et tirage de photos et de films boutiques photos avec développement en une heure montage de diapositives copie, restauration et retouche de photographies activités de photojournalistes indépendants le microfilmage de documents les activités des auteurs-photographes et des photographes d'art cette sous-classe ne comprend pas le traitement des films relevant de l'industrie du cinéma et de la télévision cf.59.12z l'information cartographique et spatiale cf.71.12b l'exploitation de photomatons fonctionnant en libre service avec des pièces cf.96.09z produits associés 74.20.11 plaques et films photographiques, exposés, mais non développés 74.20.12 plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction 74.20.19 autres plaques et films photographiques exposés et développés 74.20.21 services des studios photographiques 74.20.22 services photographiques publicitaires et connexes 74.20.23 services de photographie et de vidéo pour cérémonies 74.20.24 services de photographie aérienne 74.20.29 autres services de photographie spécialisés 74.20.31 services de développement et de tirage photographique 74.20.32 services de restauration et retouche de photographies 74.20.39 autres services photographiques n.c.a. Traduction et interprétation7430z cette sous-classe comprend les activités de traduction et d'interprétariat produits associés 74.30.11 services de traduction 74.30.12 services d'interprétation Activité des économistes de la construction7490a cette sous-classe comprend les études, métrés, vérifications tous corps d'état relatifs à des projets de construction la maîtrise des coûts des projets de construction assistance à la mise au point de projet de construction description technique des ouvrages établissement et contrôle des estimations prévisionnelles analyse des offres des entreprises suivi administratif des marchés arrêté des comptes de chantiers l'ordonnancement, la planification et la coordination des chantiers l'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à des projets de construction produits associés 74.90.19 autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a. Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses7490b cette sous-classe comprend l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier le courtage de brevets organisation de l'achat et de la vente de brevets les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance antiquités, bijoux, etc. la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport les activités concernant les prévisions météorologiques les services de conseil en sécurité les services de conseil en agronomie les services de conseil en environnement les autres services de conseil technique les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc. cette sous-classe ne comprend pas le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères cf.45.1 les activités de vente aux enchères en ligne commerce de détail cf.47.91a et 47.91b les activités de vente aux enchères hors magasin commerce de détail hors internet 47.99z les activités des courtiers en immobilier cf.68.3 les activités de tenue de livres cf.69.20z les activités des consultants en gestion cf.70.22z les activités des consultants en architecture et ingénierie cf.71.1 la conception de machines et le design industriel cf.71.12b,74.10z l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire cf.71.20b les activités de publicité et de création publicitaire cf.73.11z la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage cf.73.11z les activités des économistes de la construction cf.74.90a l'organisation de salons professionnels et congrès cf.82.30z les activités des commissaires-priseurs indépendants cf.82.99z l'administration des programmes de fidélisation cf.82.99z le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement cf.82.99z produits associés 74.90.11 services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de 74.90.12 services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les 74.90.13 services de conseil en environnement 74.90.14 services de prévisions météorologiques 74.90.15 services de conseil en sécurité 74.90.19 autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a. 74.90.20 autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a. Activités vétérinaires7500z cette sous-classe comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie les activités des assistants vétérinaires ou d'autres types de personnel vétérinaire auxiliaire les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux les activités des ambulances pour animaux cette sous-classe ne comprend pas les activités de prise en pension d'animaux de ferme sans soins de santé cf.01.62z la tonte d'ovins cf.01.62z les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles cf.01.62z les activités en rapport avec l'insémination artificielle cf.01.62z les activités de prise en pension d'animaux de compagnie sans soins de santé cf.96.09z produits associés 75.00.11 services vétérinaires pour animaux de compagnie 75.00.12 services vétérinaires pour animaux d'élevage 75.00.19 autres services vétérinaires Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers7711a cette sous-classe comprend la location et la location-bail de courte durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur 3,5 tonnes ou moins cette sous-classe ne comprend pas la location ou la location-bail de courte durée de voitures ou de véhicules automobiles légers avec chauffeur cf.49.32z produits associés 77.11.10 location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers7711b cette sous-classe comprend la location et la location-bail de longue durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur 3,5 tonnes ou moins cette sous-classe ne comprend pas la location ou la location-bail de longue durée de voitures ou de véhicules automobiles légers avec chauffeur cf.49.32z produits associés 77.11.10 location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers Location et location-bail de camions7712z cette sous-classe comprend la location et la location-bail des types de véhicules suivants camions, remorques utilitaires et véhicules automobiles lourds plus de 3,5 tonnes véhicules de loisirs cette sous-classe ne comprend pas la location ou la location-bail de véhicules utilitaires lourds ou de camions avec chauffeur cf.49.41c la location de cycles cf.77.21z la location de motocycles cf.77.39z la location de caravanes et auto-caravanes cf.77.39z la location de wagons cf.77.39z la location de conteneurs cf.77.39z produits associés 77.12.11 location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, 77.12.19 location et location-bail d'autres matériels de transport terrestre, sans Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport7721z cette sous-classe comprend la location de bateaux de plaisance, canots et voiliers la location de cycles la location de chaises longues et parasols de plage la location d'autres articles de sport la location de skis cette sous-classe ne comprend pas la location de bateaux de plaisance et voiliers avec équipage cf.50.10z et 50.30z la location de vidéocassettes et de dvd cf.77.22z la location d'autres biens personnels et domestiques cf.77.29z la location de caravanes et auto-caravanes cf.77.39z la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives cf.93.29z produits associés 77.21.10 location et location-bail d'articles de loisirs et de sport Location de vidéocassettes et disques vidéo7722z cette sous-classe comprend la location de vidéocassettes, disques, cd, dvd, etc. pré-enrégistrés pour un usage domestique la location de jeux vidéo cette sous-classe ne comprend pas la location de matériel audiovisuel cf.77.29z produits associés 77.22.10 location de vidéocassettes et dvd Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques7729z cette sous-classe comprend la location de tous types d'articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises à l'exclusion d'articles de loisirs et de sport textiles, articles d'habillement et chaussures meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène livres, journaux et magazines machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d'un loisir machines pour le bricolage, par exemple fleurs et plantes équipements électroniques pour usage domestique cette sous-classe ne comprend pas la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur cf.77.1 la location d'articles de loisirs et de sport cf.77.21z la location de vidéocassettes et de dvd cf.77.22z la location de mobilier de bureau cf.77.33z la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur cf.77.39z la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires cf.96.01a et 96.01b produits associés 77.29.11 location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels 77.29.12 location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques 77.29.13 location et location-bail d'instruments de musique 77.29.14 location et location-bail de linge de maison 77.29.15 location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures 77.29.16 location et location-bail de machines et équipements de bricolage 77.29.19 location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques n.c.a. Location et location-bail de machines et équipements agricoles7731z cette sous-classe comprend la location et la location-bail de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, sans opérateur location des biens compris rangés dans la sous-classe28.30z par exemple tracteurs agricoles, etc. cette sous-classe ne comprend pas la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, avec opérateur cf.01.61z,02.40z la location de tondeuses à gazon et d'outils à main cf.77.29z produits associés 77.31.10 location et location-bail de matériel agricole Location et location-bail de machines et équipements pour la construction7732z cette sous-classe comprend la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur camions-grues échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage cette sous-classe ne comprend pas la location de machines ou de matériels de construction et de génie civil, avec opérateur cf.43 produits associés 77.32.10 location et location-bail de machines et équipements pour la construction Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique7733z cette sous-classe comprend la location et la location-bail de machines et équipements de bureau, sans opérateur ordinateurs et équipements périphériques duplicateurs, machines à écrire et machines de traitement de textes machines et matériels comptables caisses enregistreuses, calculateurs électroniques, etc. mobilier de bureau produits associés 77.33.11 location et location-bail de machines de bureau à l'exclusion de matériel 77.33.12 location et location-bail de matériel informatique Location et location-bail de matériels de transport par eau7734z cette sous-classe comprend la location et la location-bail de matériels de transport maritime et fluvial, sans équipage bateaux et navires commerciaux cette sous-classe ne comprend pas la location de matériels de transport maritime et fluvial, avec opérateur cf.50 la location de bateaux de plaisance cf.77.21z produits associés 77.34.10 location et location-bail de matériels de transport par eau Location et location-bail de matériels de transport aérien7735z cette sous-classe comprend la location et la location-bail de matériels de transport aérien, sans pilote avions ballons à air chaud location de montgolfières cette sous-classe ne comprend pas la location de matériels de transport aérien, avec pilote cf.51 produits associés 77.35.10 location et location-bail de matériels de transport aérien Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels non classé ailleurs7739z cette sous-classe comprend la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises moteurs et turbines machines-outils équipement pour exploitation minière et pétrolière matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel équipement pour la production cinématographique matériels de mesure et de contrôle autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel la location et la location-bail de matériels de transport terrestre autres que les véhicules automobiles , sans chauffeur motocycles, caravanes et autos-caravanes "camping-cars" , etc. véhicules de chemin de fer la location de conteneurs pour le logement ou le bureau la location d'animaux par exemple troupeaux, chevaux de course la location de conteneurs la location de palettes cette sous-classe ne comprend pas la location de cycles cf.77.21z la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture cf.77.31z la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil cf.77.32z la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs cf.77.33z produits associés 77.39.11 location et location-bail de matériel ferroviaire roulant 77.39.12 location et location-bail de conteneurs 77.39.13 location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes 77.39.14 location et location-bail d'équipements de télécommunications 77.39.19 location et location-bail d'autres machines, équipements et biens n.c.a., Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumi7740z cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. la location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits. cette sous-classe comprend la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de entités brevetées marques déposées ou marques de service marques prospection minière et évaluation accords de franchise cette sous-classe ne comprend pas l'acquisition de droits et l'édition cf.58,59 la production, reproduction et distribution d'oeuvres protégées par le droit d'auteur livres, logiciels, films cf.58,59 la location-bail de biens immobiliers cf.68.2 la location-bail d'actifs corporels cf.77.1,77.2,77.3 produits associés 77.40.11 services de licence pour l'utilisation de produits de la recherche et développement 77.40.12 services de licence pour l'utilisation de marques déposées et franchises 77.40.13 services de licence pour l'utilisation de services d'exploration et d'évaluation 77.40.14 marques déposées et franchises 77.40.19 services de licence pour l'utilisation d'autres produits de la propriété Activités des agences de placement de main-d'oeuvre7810z cette sous-classe comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l'emploi, les personnes orientées ou placées n'étant pas des salariés des agences de placement. cette sous-classe comprend la recherche, la sélection, l'orientation et le placement de personnel, y compris les activités de recherche et de placement de cadres les activités des psychologues pour le recrutement de personnel les activités des agences et bureaux de sélection d'acteurs et de figurants, telles que les agences de distribution de rôles les activités des agences de placement de main-d'?uvre en ligne l'activité des agences de mannequins cette sous-classe ne comprend pas les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires cf.74.90b produits associés 78.10.11 services de recrutement de cadres 78.10.12 services de placement permanent, à l'exclusion du recrutement de cadres Activités des agences de travail temporaire7820z cette sous-classe comprend les activités consistant à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'oeuvre du client, les personnes placées étant salariées par l'agence de travail temporaire.les agences affectées à cette sous-classe n'assurent toutefois pas la supervision directe de leurs salariés sur les lieux de travail du client. produits associés 78.20.11 services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de 78.20.12 services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres 78.20.13 services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de 78.20.14 services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de 78.20.15 services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de 78.20.16 services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de 78.20.19 services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres Autre mise à disposition de ressources humaines7830z cette sous-classe comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client. les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d'impôts, ainsi qu'en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés.la fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisées dans l'exécution d'une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines. cette sous-classe ne comprend pas la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l'entreprise cf. la sous-classe de l'activité économique de cette entreprise la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'oeuvre du client cf.78.20z produits associés 78.30.11 autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique 78.30.12 autres services de mise à disposition d'autres personnels de bureau 78.30.13 autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce 78.30.14 autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine 78.30.15 autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie 78.30.16 autres services de mise à disposition de personnel médical 78.30.19 autres services de mise à disposition de personnel n.c.a. Activités des agences de voyage7911z cette sous-classe comprend les activités des agences consistant principalement à vendre, en gros ou au détail, des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement cette sous-classe ne comprend pas les autres services de réservation liés aux voyages cf.79.90z les réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de véhicules, les spectacles et les événements sportifs cf.79.90z les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement cf.79.90z produits associés 79.11.11 services de réservation pour les transports aériens 79.11.12 services de réservation pour les transports ferroviaires 79.11.13 services de réservation pour les transports en autocars 79.11.14 services de réservation pour la location de véhicules 79.11.19 autres services des agences de voyage pour la réservation de transports 79.11.21 services de réservation pour l'hébergement 79.11.22 services de réservation pour les croisières 79.11.23 services de réservation pour les voyages à forfait Activités des voyagistes7912z cette sous-classe comprend les activités consistant à planifier et à mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des voyagistes. les voyages organisés peuvent comporter un ou plusieurs ou l'ensemble des éléments suivants transport, hébergement, restauration, visites de musées, de sites historiques ou culturels, spectacles, événements musicaux ou sportifs. produits associés 79.12.11 services des voyagistes pour l'élaboration de voyages 79.12.12 services des accompagnateurs de voyage Autres services de réservation et activités connexes7990z cette sous-classe comprend les autres services de réservation liés aux voyages réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de véhicules, les spectacles et les événements sportifs les services d'échange à temps partagé les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement les services d'assistance aux touristes fourniture d'informations touristiques activités des guides touristiques, les activités de promotion du tourisme l'activité des offices de tourisme et des syndicats d'initiative cette sous-classe ne comprend pas les activités des agences de voyage et voyagistes cf.79.11z et 79.12z l'organisation et la gestion d'événements, tels que des réunions, des congrès et des conférences cf.82.30z produits associés 79.90.11 services de promotion touristique 79.90.12 services d'information des visiteurs 79.90.20 services des guides touristiques 79.90.31 services d'échange de périodes dans des immeubles en multipropriété 79.90.32 services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et 79.90.39 services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs Activités de sécurité privée8010z cette sous-classe comprend la prestation d'un ou de plusieurs des services suivants services de garde et de patrouille, services de transports de fonds collecte et livraison d'argent , de reçus ou d'autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport. cette sous-classe comprend les services de voitures blindées les services de gardes du corps les services de détecteurs de mensonges les services de dactyloscopie les services d'agents de sécurité cette sous-classe ne comprend pas les activités liées aux systèmes de sécurité cf.80.20z les activités d'enquête cf.80.30z les services de la police cf.84.24z produits associés 80.10.11 services de transport de fonds 80.10.12 services de gardiennage 80.10.19 autres services de sécurité Activités liées aux systèmes de sécurité8020z cette sous-classe comprend la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques tels que les dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance l'installation, la réparation, la réfection et l'adaptation de dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et des chambres fortes, avec, par la suite, leur surveillance ou surveillance à distance cette sous-classe ne comprend pas l'installation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques, sans leur surveillance ultérieure cf.43.21a,43.21b la vente au détail de systèmes électriques de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes en magasin spécialisé, sans services de surveillance, d'installation ou de maintenance cf.47.59b les consultants en sécurité cf.74.90b les services de la police cf.84.24z les services de duplication de clés cf.95.29z produits associés 80.20.10 services de systèmes de sécurité Activités d'enquête8030z cette sous-classe comprend les services d'enquêtes et de détectives les activités de tous les enquêteurs privés, quels que soient le type de client et le but de l'enquête cette sous-classe ne comprend pas les activités de sécurité privée cf.80.10z produits associés 80.30.10 services d'enquête Activités combinées de soutien lié aux bâtiments8110z cette sous-classe comprend la prestation d'une combinaison de services de soutien dans les installations du client. ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la blanchisserie et des services de soutien annexes. ces activités de soutien sont effectuées par du personnel qui n'intervient pas dans les activités essentielles du client ou n'est pas chargé de celles ci. la gestion du fonctionnement des services généraux des moyens gestion des bâtiments relativement à un ensemble de prestations telles que la propreté, la sécurité, l'accueil, les approvisionnements courants cette sous-classe ne comprend pas la prestation d'un seul des services, par exemple nettoyage intérieur courant cf. sous-classe correspondante en fonction du service fourni la mise à disposition de personnel d'encadrement et d'exploitation pour assurer le fonctionnement complet de l'établissement du client, comme un hôtel, un restaurant, une mine ou un hôpital cf. sous-classe de l'unité exploitée la prestation de services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de traitement des données du client cf.62.03z produits associés 81.10.10 services d'appui combinés liés aux bâtiments Nettoyage courant des bâtiments8121z ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs. cette sous-classe comprend le nettoyage courant non spécialisé de tous types de bâtiments tels que bureaux maisons ou appartements usines magasins bâtiments publics autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements cette sous-classe ne comprend pas les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées cf.81.22z produits associés 81.21.11 services de ménage à domicile 81.21.12 autres services de nettoyage courant des bâtiments Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel8122z cette sous-classe comprend le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d'institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées le nettoyage de machines industrielles les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel n.c.a. cette sous-classe ne comprend pas le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments cf.43.99d produits associés 81.22.11 services de nettoyage de vitres 81.22.12 services de nettoyage spécialisé 81.22.13 services de ramonage Désinfection, désinsectisation, dératisation8129a cette sous-classe comprend les activités de désinfection de locaux et de véhicules et de destruction de parasites cette sous-classe ne comprend pas la protection phytosanitaire dans l'agriculture cf.01.61z produits associés 81.29.11 services de désinfection, dératisation et désinsectisation Autres activités de nettoyage non classé ailleurs8129b cette sous-classe comprend les activités de nettoyage et d'entretien des piscines le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc. le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer le nettoyage de bouteilles le balayage des chaussées et le déblaiement de la neige et de la glace travaux de voirie les autres activités de nettoyage n.c.a. cette sous-classe ne comprend pas le nettoyage des véhicules automobiles et les stations de lavage cf.45.20a,45.20b produits associés 81.29.12 services de balayage et de déneigement 81.29.13 autres services d'hygiène 81.29.19 autres services de nettoyage n.c.a. Services d'aménagement paysager8130z cette sous-classe comprend la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour bâtiments d'habitation privés et publics bâtiments publics et semi-publics écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc. terrains municipaux parcs, espaces verts, cimetières, etc. espaces bordant les voies de communication axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports bâtiments industriels et commerciaux la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour bâtiments jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc. terrains de sport terrains de football, parcours de golf, etc. , terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs eaux stagnantes et courantes bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement cette sous-classe ne comprend pas la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres cf.01,02 les pépinières et pépinières forestières cf.01.30z,02.10z le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture cf.01.61z les activités de construction à des fins d'aménagement paysager cf. sectionf les activités de conception et d'architecture paysagère cf.71.11z produits associés 81.30.11 services de jardinage à domicile 81.30.12 autres services d'aménagement paysager Services administratifs combinés de bureau8211z cette sous-classe comprend la prestation d'une combinaison de services administratifs de bureau quotidiens, comme l'accueil, la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organisation des locaux, les services de courrier, etc., pour le compte de tiers. cette sous-classe ne comprend pas la prestation d'une seule partie donnée de ces activités cf. sous-classe en fonction de cette activité la fourniture de personnel sans supervision cf.78 produits associés 82.11.10 services administratifs combinés Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau8219z cette sous-classe comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage. cette sous-classe comprend la préparation de documents la révision ou la correction de documents la frappe et le traitement de texte les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage la transcription de documents la rédaction de lettres et de curriculum vitae la location de boîtes aux lettres et d'autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l'adressage, etc. à l'exclusion du publipostage la photocopie la duplication le tirage de plans d'autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression impression offset, impression-minute, services de pré-presse l'impression numérique de documents en petits tirages les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse cette sous-classe ne comprend pas l'impression de documents impression offset, impression numérique en grands tirages, etc. cf.18.12z les activités de pré-presse cf.18.13z le publipostage cf.73.11z les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux cf.82.99z produits associés 82.19.11 services de duplication 82.19.12 Établissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents 82.19.13 préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif Activités de centres d'appels8220z cette sous-classe comprend les activités des centres d'appels entrants la réception d'appels venant de clients par des opérateurs humains, des systèmes de répartition automatique des appels, d'intégration du téléphone à l'ordinateur, de réponse vocale interactive ou des méthodes similaires pour prendre des commandes, donner des informations sur un produit, traiter les demandes d'assistance ou les réclamations des clients les activités des centres d'appels sortants utilisation de méthodes analogues pour vendre des biens ou des services à des clients potentiels, réaliser des études de marché ou des sondages et effectuer des activités similaires pour des clients produits associés 82.20.10 services des centres d'appels Organisation de foires, salons professionnels et congrès8230z cette sous-classe comprend l'organisation, la promotion et/ou la gestion d'événements, tels que des salons et foires commerciales, des congrès, des conférences et des réunions, incluant ou non la gestion et la mise à disposition du personnel pour exploiter les installations où ces événements ont lieu l'organisation de brocantes l'organisation de salons à destination des particuliers cette sous-classe ne comprend pas l'aménagement de stands cf.43.32c la location et l'exploitation de centres de conférences et de lieux d'exposition cf.68.20b l'organisation de foires et salons de nature récréative cf.93.29z produits associés 82.30.11 services d'organisation de congrès 82.30.12 services d'organisation de salons professionnels Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la cl8291z cette sous-classe comprend le recouvrement de créances et le versement des paiements perçus aux clients, tels que les services de recouvrement de factures ou de créances les activités consistant à rassembler des renseignements, tels que les antécédents de crédit et d'emploi de particuliers ou les antécédents de crédit d'entreprises, et à fournir ces informations aux institutions financières, aux détaillants et à des tiers qui doivent évaluer la solvabilité de ces personnes ou entreprises produits associés 82.91.11 services d'informations financières sur la clientèle 82.91.12 services des agences de recouvrement Activités de conditionnement8292z cette sous-classe comprend les activités de conditionnement, pour le compte de tiers, faisant appel ou non à des procédés automatiques mise en bouteilles de liquides divers, même alimentaires emballage d'articles divers mise sous blister, sous pellicules rétractables, etc. conditionnement de sécurité de préparations pharmaceutiques étiquetage, estampillage et impression emballage de colis et de paquets-cadeaux cette sous-classe ne comprend pas la production de boissons rafraîchissantes et d'eaux minérales cf.11.07a et 11.07b les activités de conditionnement annexes des transports cf.52.29a et 52.29b produits associés 82.92.10 services de conditionnement Autres activités de soutien aux entreprises non classé ailleurs8299z cette sous-classe comprend la production de comptes rendus textuels ou d'enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré les services de sous-titrage codé en temps réel simultané d'émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé les services de codage par code-barres pour les adresses les services d'impression de code-barres les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers les services de saisie les services de collecte des pièces de parcmètres les activités des commissaires-priseurs indépendants l'administration des programmes de fidélisation les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs cette sous-classe ne comprend pas les services de transcription de documents cf.82.19z la fourniture de services de sous-titrage cf.59.12z produits associés 82.99.11 services de compte rendu sténographique 82.99.12 services de soutien basés sur le téléphone 82.99.19 autres services divers de soutien aux entreprises n.c.a. Administration publique générale8411z cette sous-classe comprend les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local la gestion et la supervision des questions fiscales mise en oeuvre des régimes fiscaux perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale administration des douanes l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses la gestion de la politique générale de recherche et développement civile et des fonds associés la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique cette sous-classe ne comprend pas les activités de la banque centrale cf.64.11z la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe cf.68.2 et 68.3 la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés cf.84.12z la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques cf.84.13z la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés cf.84.22z la gestion des archives des administrations cf.91.01z produits associés 84.11.11 services exécutifs et législatifs 84.11.12 services budgétaires et fiscaux 84.11.13 services de planification économique et sociale et statistiques 84.11.14 services d'assistance à la recherche fondamentale 84.11.19 autres services publics généraux 84.11.21 services généraux du personnel des administrations 84.11.29 autres services de soutien aux administrations Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociau8412z cette sous-classe comprend l'administration publique des programmes visant à accroître le bien-être des personnes santé éducation culture sport loisirs environnement logement services sociaux l'administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds qui y sont associés le parrainage d'activités récréatives et culturelles l'octroi de subventions publiques à des artistes l'administration des programmes d'approvisionnement en eau potable l'administration des opérations de collecte et d'élimination des déchets l'administration des programmes de protection de l'environnement l'administration des programmes de logement cette sous-classe ne comprend pas les activités d'assainissement, de gestion des déchets et de dépollution cf.37,38 et 39 les activités de sécurité sociale obligatoire cf.84.30 les activités d'enseignement cf. sectionp les activités de santé humaine cf.86 les musées et autres institutions culturelles cf.91 les activités des bibliothèques et archives des administrations cf.91.01z les activités sportives et les autres activités récréatives cf.93 produits associés 84.12.11 tutelle des services de la formation 84.12.12 tutelle des services de la santé 84.12.13 tutelle des services de logement et d'urbanisme 84.12.14 tutelle des services récréatifs, culturels et religieux Administration publique (tutelle) des activités économiques8413z cette sous-classe comprend l'administration publique et la tutelle des différents secteurs de l'activité économique, y compris l'octroi de subventions agriculture aménagement du territoire énergie et ressources minières équipements transports communications hôtellerie et tourisme commerce de gros et de détail la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec les fonds qui y sont associés la définition et la mise en oeuvre des politiques générales concernant l'emploi et le marché du travail la mise en oeuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage les activités de certaines agences administratives spécialisées à caractère technique cette sous-classe ne comprend pas les activités de recherche et de développement expérimental cf.72 produits associés 84.13.11 tutelle des affaires liées à l'agriculture, la sylviculture, la pêche et 84.13.12 tutelle des affaires énergétiques 84.13.13 tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources 84.13.14 tutelle des affaires de transport et de communications 84.13.15 tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration 84.13.16 tutelle des affaires touristiques 84.13.17 services d'administration publique de projets de développement multiples 84.13.18 tutelle des affaires économiques, commerciales et de l'emploi Affaires étrangères8421z cette sous-classe comprend l'administration et la gestion du ministère des affaires étrangères et des missions diplomatiques et consulaires à l'étranger ou auprès d'organisations internationales l'administration, la gestion et le soutien des services d'information et des services culturels dont le champ d'activité s'étend au-delà du territoire national la fourniture d'une aide civile à des pays étrangers, directement ou par le truchement d'organisations internationales la fourniture d'une aide militaire à des pays étrangers la gestion du commerce extérieur ainsi que des affaires financières et techniques internationales cette sous-classe ne comprend pas les activités des organisations non gouvernementales d'assistance internationale classées selon leur activité propre les services internationaux en cas de catastrophes ou l'aide aux réfugiés cf.88.99b les activités exercées en france par des organismes étrangers si statut diplomatique, cf.99.00z, sinon classement par nature produits associés 84.21.11 services d'administration des affaires étrangères et services diplomatiques 84.21.12 services d'aide économique fournie à l'étranger 84.21.13 services d'aide militaire fournie à l'étranger Défense8422z cette sous-classe comprend l'administration, la supervision et la gestion des activités de défense nationale et des forces armées terrestres, navales, aériennes et spatiales telles que unités combattantes des forces terrestres, navales et aériennes génie, transport, transmissions, renseignement, matériel, personnel et autres services non combattants forces de réserve et forces auxiliaires de la défense nationale logistique militaire fourniture de matériel, d'ouvrages, d'approvisionnements, etc. soins médicaux pour le personnel militaire en campagne l'administration, le fonctionnement et le soutien des forces de défense civile la préparation aux situations d'urgence et l'organisation d'exercices auxquels participent les institutions et les populations civiles la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés cette sous-classe ne comprend pas les activités de recherche et de développement expérimental cf.72 la fourniture d'une aide militaire à des pays étrangers cf.84.21z les activités des tribunaux militaires cf.84.23z les activités d'ordre public des forces de gendarmerie cf.84.24z la fourniture d'articles de première nécessité aux populations en cas de catastrophe survenant en temps de paix cf.84.24z les activités d'enseignement des écoles, des instituts et des académies militaires cf.85.4 les activités des hôpitaux militaires cf.86.10z produits associés 84.22.11 services des forces armées 84.22.12 services de défense civile Justice8423z cette sous-classe comprend l'administration et le fonctionnement des tribunaux administratifs, civils et correctionnels, des cours d'assises, des tribunaux militaires et du système judiciaire, y compris la représentation et le conseil juridiques fournis au nom de l'administration ou par l'administration l'administration et le fonctionnement de juridictions spécialisées commerce, prud'hommes, etc. le rendu de jugements et d'interprétations de la loi l'arbitrage des actions civiles l'administration des établissements pénitentiaires, y compris les services d'assistance aux détenus en vue de faciliter leur réinsertion, que cette gestion et exploitation soient assurées par des organismes publics ou par des organisations privées pour le compte de l'administration publique cette sous-classe ne comprend pas les activités de conseil et de représentation en matière civile, pénale ou autre cf.69.10z les activités éducatives organisées dans les prisons cf.85 les activités des hôpitaux pénitentiaires cf.86.10z produits associés 84.23.11 services d'administration de la justice 84.23.12 services d'administration pénitentiaire Activités d'ordre public et de sécurité8424z cette sous-classe comprend l'administration et le fonctionnement des forces de police régulières et des forces auxiliaires financées par les pouvoirs publics ainsi que de la police des ports, de la police des frontières, des garde-côtes et des autres forces de police spécialisées, notamment dans la surveillance de la circulation, l'enregistrement des étrangers et la tenue des fichiers des personnes arrêtées les activités d'ordre public des forces de gendarmerie la fourniture à la population d'articles de première nécessité en cas de catastrophe survenant en temps de paix cette sous-classe ne comprend pas les services des laboratoires de police cf.71.20b l'administration et la gestion des forces armées cf.84.22z produits associés 84.24.11 services de police 84.24.19 autres services de maintien de l'ordre et de sécurité Services du feu et de secours8425z cette sous-classe comprend la lutte contre les incendies et leur prévention administration et fonctionnement des corps réguliers et des corps auxiliaires de pompiers chargés de la lutte contre les incendies, de la prévention des incendies, du sauvetage des personnes et des animaux, de l'assistance en cas de catastrophe naturelle, d'inondations, d'accidents de la circulation, etc. cette sous-classe ne comprend pas les fourrières et refuges pour animaux gérés par les communes, districts, etc. cf.96.09z les services de protection et de lutte contre les feux de forêts cf.02.40z la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz cf.09.10z les services de lutte contre les incendies et de prévention des incendies fournis par des unités non spécialisées dans les aéroports cf.52.23z produits associés 84.25.11 services de lutte contre l'incendie et de prévention des incendies 84.25.19 autres services du feu et de secours Activités générales de sécurité sociale8430a cette sous-classe comprend les activités de gestion collecte des cotisations, versement des prestations de la couverture des risques maladie, maternité, accident du travail, maladie professionnelle, invalidité temporaire ou permanente , décès, vieillesse retraite de base de la sécurité sociale et survie pensions de réversion les activités d'administration générale de sécurité sociale acoss, urssaf produits associés 84.30.11 services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de 84.30.12 services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions Gestion des retraites complémentaires8430b cette sous-classe comprend l'activité des caisses de retraites complémentaires au régime de base, tous statuts confondus agirc, arrco, ircantec, etc. produits associés 84.30.12 services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions Distribution sociale de revenus8430c cette sous-classe comprend la gestion de l'indemnisation du chômage total ou partiel et des préretraites la gestion des divers types d'allocations familiales la gestion du versement de revenus de substitution la gestion des prestations logement produits associés 84.30.13 services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de 84.30.14 services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations familiales Enseignement pré-primaire8510z cette sous-classe comprend l'enseignement préprimaire enseignement antérieur au niveau 1 de la cite . l'éducation préprimaire est définie comme la première étape de l'instruction organisée et vise essentiellement à préparer les très jeunes enfants à un environnement scolaire, c'est-à-dire à ménager une transition entre la maison et l'école.* par exemple, enseignement dispensé par les écoles pré-élémentaires cette sous-classe ne comprend pas les activités de garderies d'enfants de jour cf.88.91 produits associés 85.10.10 enseignement préprimaire Enseignement primaire8520z cette sous-classe comprend l'enseignement primaire cours de matières scolaires et travaux associés donnant aux élèves un enseignement de base solide en lecture, écriture et mathématiques et une compréhension élémentaire d'autres matières telles que l'histoire, la géographie, les sciences naturelles, les sciences sociales, l'art et la musique.cet enseignement est généralement dispensé à des enfants. les programmes d'alphabétisation au sein ou en dehors du système scolaire, dont le contenu est similaire aux programmes de l'enseignement primaire, mais qui sont destinés à des personnes considérées comme trop âgées pour entrer dans des écoles élémentaires, y sont toutefois également inclus programmes d'alphabétisation des adultes, par exemple .* par exemple, enseignement dispensé par les écoles élémentaires cette sous-classe ne comprend pas l'enseignement pour adultes tel qu'il est défini dans le groupe85.5 les activités de garderies d'enfants de jour , y compris les garderies périscolaires cf.88.91 produits associés 85.20.11 enseignement primaire en ligne 85.20.12 autres services d'enseignement primaire Enseignement secondaire général8531z cette sous-classe comprend le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus spécialisés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation.les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l'orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l'enseignement général. les programmes d'études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d'accéder à l'enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière. cette sous-classe comprend le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.* par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques produits associés 85.31.11 enseignement secondaire général du premier cycle en ligne 85.31.12 autres services d'enseignement secondaire général du premier cycle 85.31.21 enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne 85.31.22 autres services d'enseignement secondaire général du deuxième cycle Enseignement secondaire technique ou professionnel8532z cette sous-classe comprend l'enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. la formation peut avoir pour objet de préparer l'élève à un large éventail d'emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis. cette sous-classe comprend l'enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l'enseignement supérieur tel qu'il est défini dans le groupe 85.4.* par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d'apprentis cfa relevant de l'enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l'enseignement secondaire et les structures d'accueil d'élèves en difficulté scolaire ou sociale segpa, erea la formation des guides touristiques la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs les écoles d'esthétique et de coiffure la formation à la réparation informatique les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc. et les écoles de conduite destinées à des pilotes professionnels la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi cette sous-classe ne comprend pas l'enseignement supérieur technique ou professionnel cf.85.4 les cours d'arts du spectacle vivant à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel cf.85.52z les écoles de conduite automobile non destinées à des chauffeurs professionnels cf.85.53z la formation professionnelle entrant dans le cadre d'activités d'action sociale sans hébergement cf.88.10c et 88.99b produits associés 85.32.11 enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle en 85.32.12 autres services d'enseignement secondaire technique ou professionnel du Enseignement post-secondaire non supérieur8541z cette sous-classe comprend l'enseignement post-secondaire qui ne peut pas être considéré comme relevant de l'enseignement supérieur. il s'agit, par exemple, de cours d'enseignement post-secondaire supplémentaires destinés à préparer les élèves à l'enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe.* par exemple, préparation du diplôme d'accès aux études universitaires, préparation à l'entrée des écoles paramédicales ou sociales de niveau supérieur, classes de mise à niveau bts, préparation au diplôme de moniteur-éducateur et d'éducateur technique spécialisé écoles sociales produits associés 85.41.11 enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne 85.41.12 autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur général 85.41.13 enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en 85.41.14 autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur technique Enseignement supérieur8542z cette sous-classe comprend les premier, deuxième et troisième cycles de l'enseignement supérieur.* par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées cpge, sts , les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés iut, ut, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d'architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, inp, iufm, etc. les écoles d'arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur produits associés 85.42.11 enseignement supérieur de cycle court en ligne 85.42.12 autres services d'enseignement supérieur de cycle court 85.42.21 enseignement supérieur du premier cycle en ligne niveau licence ou équivalent 85.42.22 autres services d'enseignement supérieur du premier cycle niveau licence 85.42.31 enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne niveau master ou équivalent 85.42.32 autres services d'enseignement supérieur du deuxième cycle niveau master 85.42.41 enseignement supérieur du troisième cycle en ligne niveau doctorat ou 85.42.42 autres services d'enseignement supérieur du troisième cycle niveau doctorat Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs8551z cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses. cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. la formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l'unité ou du client, des établissements d'enseignement ou par d'autres moyens. la formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée. cette sous-classe comprend la formation sportive base-ball, basket-ball, cricket, football, etc. les camps offrant une formation sportive les cours de gymnastique les cours d'équitation donnés dans des académies ou écoles les cours de natation les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants les cours d'arts martiaux les cours de jeux de cartes comme le bridge les cours de yoga l'enseignement à caractère récréatif des échecs cette sous-classe ne comprend pas l'enseignement culturel cf.85.52z produits associés 85.51.10 enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Enseignement culturel8552z cette sous-classe comprend la formation en arts, théâtre et musique. les structures dispensant ce type de formation peuvent être appelées "écoles", "ateliers", "classes", etc. elles offrent des cours formellement organisés, principalement à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel, mais ces cours ne débouchent pas sur un diplôme professionnel. cette sous-classe comprend les professeurs de piano et les autres cours de musique les cours d'art les écoles de théâtre à l'exclusion des établissements universitaires les écoles de beaux-arts à l'exclusion des établissements universitaires les écoles d'arts du spectacle vivant à l'exclusion des établissements universitaires les écoles de photographie ne débouchant pas sur un diplôme professionnel les activités des écoles et des professeurs de danse indépendants cette sous-classe ne comprend pas les cours de langues étrangères cf.85.59b les écoles de photographie débouchant sur un diplôme professionnel cf.85.32z ou85.42z produits associés 85.52.11 services des écoles et professeurs de danse 85.52.12 services des écoles et professeurs de musique 85.52.13 services des écoles et cours d'arts 85.52.19 autres services d'enseignement culturel Enseignement de la conduite8553z cette sous-classe comprend les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux cette sous-classe ne comprend pas les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels cf.85.32z la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi cf.85.32z produits associés 85.53.11 services des auto-écoles 85.53.12 services des écoles de vol et de voile Formation continue d'adultes8559a cette sous-classe comprend la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active la formation interne des administrations publiques cette sous-classe ne comprend pas l'alphabétisation des adultes cf.85.20z l'enseignement secondaire général cf.85.31z l'enseignement secondaire technique ou professionnel cf.85.32z l'enseignement supérieur cf.85.4 produits associés 85.59.11 services des écoles de langues 85.59.12 services des organismes de formation informatique 85.59.13 services d'enseignement professionnel n.c.a. Autres enseignements8559b cette sous-classe comprend les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau le tutorat universitaire les centres de formation offrant des cours de rattrapage les cours de révision en vue d'examens professionnels les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants leçon, aide aux devoirs, etc. les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue la formation informatique, hors formation professionnelle continue l'instruction religieuse la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski la formation à la survie la formation à l'art oratoire la formation à la lecture rapide cette sous-classe ne comprend pas l'enseignement secondaire général cf.85.31z l'enseignement secondaire technique ou professionnel cf.85.32z l'enseignement supérieur cf.85.4 l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement cf.85.60z produits associés 85.59.11 services des écoles de langues 85.59.12 services des organismes de formation informatique 85.59.14 cours de soutien scolaire à domicile 85.59.19 services d'enseignement n.c.a. Activités de soutien à l'enseignement8560z cette sous-classe comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs. cette sous-classe comprend le conseil dans le domaine éducatif les activités de conseil en orientation scolaire les activités d'évaluation des tests de connaissances les activités de tests de connaissances l'organisation de programmes d'échanges d'étudiants l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement cette sous-classe ne comprend pas la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et sociales cf.72.20z produits associés 85.60.10 services de soutien à l'enseignement Activités hospitalières8610z cette sous-classe comprend les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires et des établissements spécialisés hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés . ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent les services du personnel médical et paramédical les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie, les services d'urgences les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement les activités des blocs opératoires mobiles les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine cette sous-classe ne comprend pas les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux cf.71.20b les activités vétérinaires cf.75.00z les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne cf.84.22z l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées cf.86.2 les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie cf.86.23z les activités de transport en ambulance cf.86.90a les services des laboratoires d'analyses médicales cf.86.90b produits associés 86.10.11 services d'hospitalisation chirurgicale 86.10.12 services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique 86.10.13 services d'hospitalisation pour rééducation 86.10.14 services d'hospitalisation en psychiatrie 86.10.15 autres services hospitaliers fournis par des médecins 86.10.19 autres services hospitaliers Activité des médecins généralistes8621z cette sous-classe comprend les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes la médecine systématique et de dépistage bilans de santé et analyses systématiques cette sous-classe ne comprend pas les activités de soins hospitaliers cf.86.10z les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes cf.86.90 produits associés 86.21.10 services des médecins généralistes Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie8622a cette sous-classe comprend les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie cette sous-classe ne comprend pas les activités de soins hospitaliers cf.86.10z les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes cf.86.90 produits associés 86.22.11 analyse et interprétation de clichés médicaux 86.22.19 autres services des médecins spécialistes Activités chirurgicales8622b cette sous-classe comprend les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens produits associés 86.22.19 autres services des médecins spécialistes Autres activités des médecins spécialistes8622c cette sous-classe comprend les consultations et les soins dispensés par les médecins spécialistes les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, sans hébergement cette sous-classe ne comprend pas les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie cf.86.22a les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens cf.86.22b produits associés 86.22.19 autres services des médecins spécialistes Pratique dentaire8623z cette sous-classe comprend les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale les activités d'orthodontie les activités de chirurgie buccale les activités de pratique dentaire en salles d'opération cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires cf.32.50a les activités de soins hospitaliers cf.86.10z les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires cf.86.90d produits associés 86.23.11 services de soins orthodontiques 86.23.19 autres services de soins dentaires Ambulances8690a cette sous-classe comprend le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l'avion.ces services sont souvent fournis à l'occasion d'une urgence médicale. l'activité des ambulances de réanimation cette sous-classe ne comprend pas le transfert de patients, sans équipement d'intervention, ni personnel médical cf.49, 50 et 51 l'activité des blocs opératoires mobiles cf.86.10z produits associés 86.90.14 services d'ambulances Laboratoires d'analyses médicales8690b cette sous-classe comprend les activités des laboratoires d'analyses médicales sang, urine, etc. les services d'imagerie diagnostique sans interprétation cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires cf.32.50a les activités de laboratoire d'analyses non médicales cf.71.20b les activités de contrôle dans le domaine de l'hygiène alimentaire cf.71.20b l'analyse et l'interprétation d'images médicales cf.86.22a produits associés 86.90.15 services de laboratoires médicaux 86.90.17 services d'imagerie diagnostique sans interprétation Centres de collecte et banques d'organes8690c cette sous-classe comprend les activités des banques de sang, des banques de sperme, des banques d'organes aux fins de transplantation, etc. les lactariums cette sous-classe ne comprend pas la transformation du sang cf.21.10z et la fabrication de sérums thérapeutiques et autres constituants du sang cf.21.20z produits associés 86.90.16 services de banques de sang, de sperme et d'organes Activités des infirmiers et des sages-femmes8690d cette sous-classe comprend les activités des infirmiers et des sages-femmes les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires produits associés 86.90.11 services liés à la grossesse 86.90.12 services de soins infirmiers Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues8690e cette sous-classe comprend les activités des professionnels de la rééducation sensorielle et motrice kinésithérapie, physiothérapie, ergothérapie, chiropraxie, ostéopathie, orthophonie, orthoptie, etc. les activités des professionnels de l'appareillage audioprothésistes lorsque cette activité est une prestation de services par exemple rééducation auditive non associée à la vente de prothèses auditives les activités des pédicures-podologues cette sous-classe ne comprend pas les activités de manucure et de soin des pieds à vocation esthétique cf.96.02b produits associés 86.90.13 services de physiothérapie Activités de santé humaine non classées ailleurs8690f cette sous-classe comprend les activités pour la santé humaine non répertoriées dans les classes précédentes, éventuellement exercées hors d'un cadre réglementé activités des praticiens exerçant dans les domaines de la psychothérapie et de la psychanalyse activités des psychologues à vocation thérapeutique activités des sophrologues à vocation thérapeutique activités des praticiens exerçant dans les domaines de l'acupuncture, de l'homéopathie, etc. activités des guérisseurs, rebouteux, etc. cette sous-classe ne comprend pas les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique cf.96.09z produits associés 86.90.18 services de soins psychiatriques 86.90.19 autres services de santé humaine n.c.a. Hébergement médicalisé pour personnes âgées8710a cette sous-classe comprend l'accueil et l'hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. par exemple, services fournis par les établissements suivants établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ehpad , maison de retraite cette sous-classe ne comprend pas les services à domicile fournis par des professionnels de santé cf.86 les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités cf.87.30a produits associés 87.10.10 services d'hébergement médicalisé Hébergement médicalisé pour enfants handicapés8710b cette sous-classe comprend l'accueil, l'hébergement et la rééducation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'enfants handicapés dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. par exemple, services fournis par les établissements suivants instituts médico-éducatif ime , médico-pédagogique imp , thérapeutique éducatif et pédagogique itep cette sous-classe ne comprend pas les services à domicile fournis par des professionnels de santé cf.86 les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux cf.87.20a les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités cf.87.30b les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les orphelinats, les foyers et maisons maternelles pour enfants cf.87.90a produits associés 87.10.10 services d'hébergement médicalisé Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé8710c cette sous-classe comprend l'accueil, l'hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'adultes handicapés et d'autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. par exemple, services fournis par les établissements suivants maison d'accueil spécialisé mas , foyer d'accueil médicalisé fam cette sous-classe ne comprend pas les services à domicile fournis par des professionnels de santé cf.86 les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux cf.87.20a les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités cf.87.30b les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri cf.87.90b produits associés 87.10.10 services d'hébergement médicalisé Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux8720a cette sous-classe comprend l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'une déficience mentale ou d'une maladie mentale. les établissements concernés établissements spécialisés, centres de convalescence, etc. procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure. par exemple, services fournis par les établissements suivants foyer d'hébergement, foyer de vie cette sous-classe ne comprend pas les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale cf.86.10z les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités cf.87.30b produits associés 87.20.11 services d'hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades 87.20.12 services d'hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades Hébergement social pour toxicomanes8720b cette sous-classe comprend l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie. les établissements concernés établissements spécialisés, centres de convalescence, etc. procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure. cette sous-classe ne comprend pas les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie cf.86.10z produits associés 87.20.11 services d'hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades 87.20.12 services d'hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades Hébergement social pour personnes âgées8730a cette sous-classe comprend l'accueil et l'hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. les établissements concernés établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc. procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. par exemple, services fournis par les établissements suivants logement-foyer cette sous-classe ne comprend pas les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux cf.87.10a produits associés 87.30.11 services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement Hébergement social pour handicapés physiques8730b cette sous-classe comprend l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes handicapées physiques qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent pas vivre de manière autonome. les établissements concernés établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc. procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. par exemple, services fournis par les établissements suivants foyer d'hébergement, foyer de vie cette sous-classe ne comprend pas les activités des établissements pour handicapés dispensant des soins médicaux cf.87.10b, c produits associés 87.30.12 services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement 87.30.13 services d'assistance sociale fournis par les établissements d'hébergement Hébergement social pour enfants en difficultés8790a cette sous-classe comprend l'accueil, l'hébergement et la rééducation d'enfants et d'adolescents protégés par suite d'une décision de justice ou socialement en difficultés, dans la mesure où les soins médicaux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important l'hébergement en famille d'accueil les activités des maisons maternelles et orphelinats les activités d'autres foyers et résidences pour enfants et adolescents en difficultés par exemple, services fournis par les établissements suivants foyer de l'enfance, maison d'enfants à caractère social les activités des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse cette sous-classe ne comprend pas l'accueil de jour de jeunes enfants par des crèches et garderies d'enfants cf.88.91a ou des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés cf.88.91b les activités d'adoption cf.88.99a produits associés 87.90.11 autres services d'action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social8790b cette sous-classe comprend l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement social de personnes ou de familles sans ressources et sans abri errants, expulsés, réfugiés, sortants de prison, etc., dans la mesure où les soins médicaux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important l'accueil et hébergement des mères célibataires et de leurs enfants l'accueil et l'hébergement d'autres adultes et familles en difficulté en vue d'une réinsertion sociale par exemple, services fournis par les établissements suivants centre d'hébergement et de réinsertion sociale, centre d'accueil des demandeurs d'asile cette sous-classe ne comprend pas l'activité des foyers de jeunes travailleurs et de travailleurs migrants cf.55.90z les activités d'hébergement social pour les personnes âgées ou handicapées physiques cf.87.30 les activités d'adoption cf.88.99a l'hébergement d'urgence et de courte durée des victimes de catastrophes cf.88.99b produits associés 87.90.12 services d'action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances 87.90.13 autres services d'action sociale avec hébergement pour adultes Aide à domicile8810a cette sous-classe comprend les visites à domicile et les services d'auxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées les services d'aide, assurés par des organismes extérieurs, à des personnes âgées et handicapées vivant en hébergement collectif l'aide à domicile en milieu rural cette sous-classe ne comprend pas les services d'auxiliaires médicaux cf.86.90 produits associés 88.10.11 services de visite et d'assistance pour personnes âgées 88.10.14 services de visite et d'assistance pour personnes handicapées Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées8810b cette sous-classe comprend les activités des centres de jour ou sections occupationnelles pour adultes handicapés l'accueil de jour des personnes âgées cette sous-classe ne comprend pas les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés cf.88.10c les activités d'accueil de jour d'enfants handicapés cf.88.91b produits associés 88.10.12 services de centres de jour pour personnes âgées 88.10.15 services de centres de jour pour handicapés adultes Aide par le travail8810c cette sous-classe comprend les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité les activités des établissements et services d'aide par le travail, des centres de rééducation professionnelle, etc. cette sous-classe ne comprend pas les activités des entreprises adaptées, ni celles des centres de distribution de travail à domicile cdtd ce type d'unités doit être classé en fonction de l'activité réellement exercée. produits associés 88.10.13 services de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées Accueil de jeunes enfants8891a cette sous-classe comprend l'accueil de jour des enfants d'age pré-scolaire les activités des crèches les activités des assistantes maternelles à leur domicile les activités des haltes-garderies les services de garde d'enfants à domicile assurés par des prestataires de services indépendants cette sous-classe ne comprend pas l'accueil ou l'accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés cf.88.91b les services de garde d'enfants à domicile assurés par du personnel domestique salarié des ménages utilisateurs cf.97.00z produits associés 88.91.11 services d'action sociale sans hébergement pour jeunes enfants, à l'exclusion 88.91.13 services de garde d'enfants Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés8891b cette sous-classe comprend les activités des centres de jour pour enfants handicapés par exemple, services fournis par les établissements suivants service d'éducation spéciale et de soins à domicile, centre médico-psycho-pédagogique, centre d'action médico-sociale précoce produits associés 88.91.12 services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents8899a cette sous-classe comprend autres activités d'accueil ou d'accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents services des oeuvres d'adoption protection des enfants et adolescents contre les mauvais traitements, guidance infantile actions socio-éducatives en milieu ouvert à destination des enfants et adolescents, y compris via les familles produits associés 88.99.11 services d'orientation et de conseil n.c.a. en faveur des enfants Action sociale sans hébergement non classé ailleurs8899b cette sous-classe comprend autres activités d'action sociale sans hébergement conseils d'économie domestique, conseils conjugaux ou familiaux, services de conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement activités sociales au niveau des collectivités et des quartiers aide aux victimes de catastrophes, aux réfugiés, aux immigrés, etc., y compris l'hébergement transitoire offert à ces personnes réadaptation professionnelle et réinsertion des chômeurs, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité détermination des droits à l'aide sociale, aux allocations de logement ou à des bons d'alimentation activités des centres de jour pour les sans-abri et les autres groupes sociaux démunis activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d'autres activités apparentées relevant des oeuvres sociales produits associés 88.99.12 services d'assistance sociale sans hébergement 88.99.13 services de réadaptation professionnelle pour chômeurs 88.99.19 autres services sociaux sans hébergement n.c.a. Arts du spectacle vivant9001z cette sous-classe comprend la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d'opéra, de spectacles de danse et d'autres productions analogues activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d'orchestres ou d'autres formations activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs l'organisation de tournées et la diffusion de spectacles lorsqu'elles comprennent la responsabilité artistique du spectacle l'activité des conférenciers cette sous-classe ne comprend pas les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires cf.74.90b les activités de sélection d'acteurs et de figurants cf.78.10z produits associés 90.01.10 services d'artistes du spectacle vivant Activités de soutien au spectacle vivant9002z cette sous-classe comprend les activités de soutien au spectacle vivant assurant des prestations de services techniques pour le son, l'éclairage, le décor, le montage de structures, la projection d'images ou de vidéo, les costumes, etc. les activités de production, de promotion et d'organisation de spectacles ne comprenant pas la responsabilité artistique du spectacle cette sous-classe ne comprend pas les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires cf.74.90b les activités de sélection d'acteurs et de figurants cf.78.10z les activités de vente de billets pour les spectacles cf.79.90z les activités de production, de promotion et d'organisation de spectacles incluant la responsabilité artistique du spectacle cf.90.01z produits associés 90.02.11 services de production et présentation de spectacles vivants 90.02.12 services de promotion et organisation de spectacles vivants 90.02.19 autres services de soutien au spectacle vivant Création artistique relevant des arts plastiques9003a cette sous-classe comprend les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc. la restauration d'oeuvres d'art telles que les peintures, etc. cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de statues autres que des oeuvres originales d'artistes cf.23.70z produits associés 90.03.11 services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, 90.03.13 -uvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs Autre création artistique9003b cette sous-classe comprend les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc. les activités des compositeurs de musique les activités des journalistes indépendants produits associés 90.03.11 services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, 90.03.12 -uvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion Gestion de salles de spectacles9004z cette sous-classe comprend l'exploitation de lieux ou salles de spectacle aménagés pour des représentations publiques salles de concert, de théatre, de danse, de music hall, cirques, etc. cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de cinémas cf.59.14z les activités des agences de vente de billets cf.79.90z la gestion des musées de toute nature cf.91.02z produits associés 90.04.10 services de gestion de salles de spectacles Gestion des bibliothèques et des archives9101z cette sous-classe comprend les activités de documentation et d'information des bibliothèques de tous types, salles de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques qui fournissent des services au public en général ou à une catégorie particulière d'utilisateurs, par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel d'une entreprise, les membres d'une association, ainsi que la gestion des archives des administrations gestion de collections d'ouvrages spécialisés ou non catalogage des collections prêt et stockage de livres, de cartes, de périodiques, de films, de disques, de cassettes, d'?uvres d'art, etc. activités de recherche visant à répondre aux demandes d'information, etc. bibliothèques et services d'archives photographiques et cinématographiques produits associés 91.01.11 services des bibliothèques 91.01.12 services des archives Gestion des musées9102z cette sous-classe comprend la gestion des musées de toute nature musées d'art, d'orfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, d'argenterie musées d'histoire naturelle, musées des sciences et techniques, musées d'histoire, y compris les musées militaires autres musées spécialisés musées en plein air cette sous-classe ne comprend pas les activités des galeries d'art commerciales cf.47.78c la restauration d'?uvres d'art et d'objets de collection des musées cf.90.03a les activités des bibliothèques et archives cf.91.01z produits associés 91.02.10 services des musées 91.02.20 collections des musées Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires9103z cette sous-classe comprend la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques cette sous-classe ne comprend pas la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques cf. sectionf produits associés 91.03.10 services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles9104z cette sous-classe comprend la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc. cette sous-classe ne comprend pas les activités d'aménagement paysager et de jardinage cf.81.30z l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive cf.93.19z produits associés 91.04.11 services des jardins botaniques et zoologiques 91.04.12 services des réserves naturelles, y compris services de préservation de Organisation de jeux de hasard et d'argent9200z cette sous-classe comprend la vente de billets de loterie l'exploitation de machines à sous automatiques l'exploitation de sites web de jeux de hasard virtuels la prise de paris et autres opérations de paris les paris mutuels hors hippodrome l'exploitation de casinos, y compris de "casinos flottants" cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie cf.93.29z produits associés 92.00.11 tables de jeu 92.00.12 service des machines de jeu 92.00.13 loteries, jeux à numéros et bingos 92.00.14 jeux de hasard en ligne 92.00.19 autres jeux de hasard 92.00.21 jeux d'argent en ligne 92.00.29 autres jeux d'argent Gestion d'installations sportives9311z cette sous-classe comprend l'exploitation d'installations destinées à accueillir des manifestations sportives, couvertes ou non couvertes, avec ou sans tribunes ou enceintes réservées aux spectateurs stade de football, hockey, cricket, rugby pistes de courses pour voitures, chiens, chevaux piscines stades d'athlétisme terrains et stades pour les sports d'hiver stades de hockey sur glace salles de boxe terrains de golf bowlings l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations la gestion et la mise à disposition de personnel pour exploiter ces installations cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de remontées mécaniques cf.49.39c la location d'articles de loisirs et de sport cf.77.21z les activités des centres de culture physique cf.93.13z les activités des parcs et des plages cf.93.29z produits associés 93.11.10 services de gestion d'installations sportives Activités de clubs de sports9312z cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports professionnels, semi-professionnels ou amateurs qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives. cette sous-classe comprend l'exploitation des clubs de sports clubs de football clubs de bowling clubs de natation clubs de golf clubs de boxe clubs de sports d'hiver clubs d'échecs clubs d'athlétisme clubs de tir, etc. cette sous-classe ne comprend pas les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs cf.85.51z l'exploitation d'installations sportives cf.93.11z l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations cf.93.11z produits associés 93.12.10 services de clubs de sports Activités des centres de culture physique9313z cette sous-classe comprend les clubs et centres de culture physique et de musculation cette sous-classe ne comprend pas les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs cf.85.51z produits associés 93.13.10 services des centres de culture physique Autres activités liées au sport9319z cette sous-classe comprend les activités des producteurs ou promoteurs d'événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations les activités des sportifs professionnels, des arbitres, des juges, des chronométreurs, etc. les activités des ligues sportives et organismes de réglementation les activités liées à la promotion de manifestations sportives les activités des écuries de chevaux de course, des chenils de lévriers de course et des écuries de voitures de course l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive les activités des guides de montagne les activités de soutien à la pêche et à la chasse sportives ou récréatives cette sous-classe ne comprend pas la location d'équipement de sport cf.77.21z les activités des établissements d'enseignement de disciplines sportives et d'activités ludiques cf.85.51z les activités des instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels cf.85.51z l'organisation et la gestion d'activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des clubs de sports disposant ou non de leurs propres installations cf.93.11z et 93.12z les activités des parcs et des plages cf.93.29z produits associés 93.19.11 services de promotion de manifestations sportives 93.19.12 services d'athlètes 93.19.13 services de soutien liés aux sports et sports récréatifs 93.19.19 autres services liés au sport et sports récréatifs Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes9321z cette sous-classe comprend les activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes l'exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique produits associés 93.21.10 services des parcs d'attraction et parcs à thème Autres activités récréatives et de loisirs9329z cette sous-classe comprend l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc. les activités des parcs de loisirs sans hébergement l'exploitation d'installations de transport de plaisance marinas l'exploitation des domaines skiables la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives les foires et salons de nature récréative les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc. les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n'est pas prédominant les activités de producteurs ou d'organisateurs d'événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations cette sous-classe ne comprend pas l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique cf.49.39c les croisières de pêche cf.50.10z et 50.30z la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping cf.55.30z les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping cf.55.30z les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant cf.56.30z les troupes de théâtre et de cirque cf.90.01z produits associés 93.29.11 services récréatifs des parcs et plages 93.29.19 services récréatifs divers n.c.a. 93.29.21 services de spectacles pyrotechniques et de "son et lumière" 93.29.22 services de jeux fonctionnant avec des pièces de monnaie 93.29.29 services du spectacle n.c.a. Activités des organisations patronales et consulaires9411z cette sous-classe comprend les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d'une certaine activité ou profession, ou la croissance économique et la vie d'une région géographique ou d'une subdivision politique déterminée, indépendamment du type d'activité les activités des fédérations d'associations de ce type les activités des chambres de commerce, des corporations et d'autres organisations similaires la diffusion d'informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires cette sous-classe ne comprend pas les activités des syndicats de salariés cf.94.20z produits associés 94.11.10 services fournis par des organisations consulaires et patronales Activités des organisations professionnelles9412z cette sous-classe comprend les activités des organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un domaine technique particulier, telles que les associations de médecins, de juristes, de comptables, d'ingénieurs, d'architectes, etc. les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d'écrivains, de peintres, d'artistes, de journalistes, etc. la diffusion d'informations, l'élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles les activités des sociétés savantes cette sous-classe ne comprend pas les activités éducatives assurées par ces organisations cf.85 produits associés 94.12.10 services fournis par des organisations professionnelles Activités des syndicats de salariés9420z cette sous-classe comprend la promotion des intérêts des salariés organisés en syndicats les activités des associations dont les membres sont des salariés ayant pour objectif essentiel de faire connaître leurs vues sur les conditions salariales et les conditions de travail et de s'organiser en vue d'une action concertée les activités des syndicats de salariés d'une entreprise, des fédérations et confédérations syndicales organisées selon des critères professionnels, régionaux, structurels ou autres les activités de représentation des comités d'entreprises cette sous-classe ne comprend pas les activités éducatives assurées par ces organisations cf.85 les activités sociales et culturelles organisées ou proposées par les comités d'entreprise cf. les sous-classes concernées  santé, action sociale, activités culturelles et récréatives, etc. produits associés 94.20.10 services fournis par des syndicats de salariés Activités des organisations religieuses9491z cette sous-classe comprend les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d'autres lieux les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires les activités de retraite religieuse les services religieux liés aux funérailles cette sous-classe ne comprend pas les activités éducatives assurées par ces organisations cf.85 les services de santé fournis par ces organisations cf.86 les activités d'action sociale exercées par ces organisations cf.87 et 88 produits associés 94.91.10 services fournis par des organisations religieuses Activités des organisations politiques9492z cette sous-classe comprend les activités des organisations politiques et des organisations auxiliaires comme les groupements de jeunes associés à un parti politique. ces activités visent principalement à influencer l'opinion et les pouvoirs publics, notamment en faisant accéder des membres ou des sympathisants d'un parti à des postes politiques et peuvent comprendre la diffusion d'informations, les relations publiques, la collecte de fonds, etc. produits associés 94.92.10 services fournis par des organisations politiques Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire9499z cette sous-classe comprend les activités des organisations non affiliées directement à un parti politique qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant des fonds, etc. initiatives individuelles ou mouvements de protestation mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives n.c.a. organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants les associations de consommateurs les associations d'automobilistes les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le rotary, les loges maçonniques, etc. les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc. les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux , par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs d'amis de la musique et des arts, les clubs de travaux manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés carnavalesques, etc. l'octroi de subventions par des organisations associatives ou autres cette sous-classe ne comprend pas les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des oeuvres sociales cf.88.99b les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels cf.90.0 les activités des clubs de sports cf.93.12z les activités des associations professionnelles cf.94.12z produits associés 94.99.11 services fournis par des organisations de défense des droits de l'homme 94.99.12 services fournis par des groupes de défense de l'environnement 94.99.13 services de défense d'intérêts spéciaux 94.99.14 autres services fournis par des associations de développement de l'esprit 94.99.15 services fournis par des associations de jeunes 94.99.16 services fournis par des associations culturelles et récréatives 94.99.17 services fournis par d'autres organisations civiques et sociales 94.99.19 services fournis par d'autres organisations associatives n.c.a. 94.99.20 services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques9511z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des ordinateurs de bureau ordinateurs portables lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage lecteurs de disques optiques cd-rw, cd-rom, dvd-rom, dvd-rw imprimantes moniteurs claviers souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires modems informatiques internes et externes terminaux informatiques spécialisés serveurs informatiques scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres lecteurs de cartes à puce casques de réalité virtuelle vidéoprojecteurs la réparation et l'entretien des terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque gab , les terminaux point de vente, sans exploitation mécanique ordinateurs de poche assistants personnels cette sous-classe ne comprend pas la réparation et l'entretien de modems, équipement porteur cf.95.12z produits associés 95.11.10 services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques Réparation d'équipements de communication9512z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien d'équipements de communication, tels que les téléphones sans fil les téléphones portables les modems, équipement porteur les télécopieurs les équipements de transmission des communications routeurs, ponts, modems les appareils radio émetteur-récepteur les caméras vidéo et tv destinées à un usage commercial produits associés 95.12.10 services de réparation d'équipements de communication Réparation de produits électroniques grand public9521z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des produits électroniques grand public télévisions, récepteurs radio magnétoscopes lecteurs de cd et dvd caméscopes destinés à un usage domestique produits associés 95.21.10 services de réparation de produits électroniques grand public Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin9522z cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des appareils ménagers réfrigérateurs, poêles, lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, matériel de conditionnement d'air, etc. la réparation et l'entretien d'équipements pour la maison et le jardin tondeuses à gazon, coupe-bordures, souffleurs à neige et à feuilles, ébrancheurs, etc. cette sous-classe ne comprend pas la réparation d'outillage portatif à moteur incorporé cf.33.12z la réparation de systèmes de conditionnement d'air central cf.43.22b produits associés 95.22.10 services de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour Réparation de chaussures et d'articles en cuir9523z cette sous-classe comprend la réparation de chaussures, de bagages et d'articles similaires la pose de talons produits associés 95.23.10 services de réparation de chaussures et d'articles en cuir Réparation de meubles et d'équipements du foyer9524z cette sous-classe comprend le rembourrage, la remise à neuf, la réparation et la restauration de meubles et d'équipements du foyer, y compris de meubles de bureau produits associés 95.24.10 services de réparation de meubles et d'équipements du foyer Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie9525z cette sous-classe comprend la réparation de montres, horloges et de leurs éléments, tels que boîtiers de montres et cages et cabinets d'horlogerie en tous types de matériaux, mouvements, chronomètres, etc. la réparation de bijoux cette sous-classe ne comprend pas la gravure industrielle de métaux cf.25.61z la réparation des horloges-pointeuses, des tampons horaires et tampons dateurs, des fermetures commandées par une minuterie et des dispositifs d'enregistrement horaire similaires cf.33.13z produits associés 95.25.11 services de réparation d'articles d'horlogerie 95.25.12 services de réparation d'articles de bijouterie Réparation d'autres biens personnels et domestiques9529z cette sous-classe comprend la réparation de cycles la réparation et la transformation d'articles d'habillement la réparation d'articles de sport à l'exclusion des fusils pour le tir sportif et de matériel de camping la réparation de livres la réparation d'instruments de musique à l'exclusion des orgues et instruments de musique historiques la réparation de jouets et articles similaires la réparation d'autres articles personnels et domestiques l'accordage de pianos cette sous-classe ne comprend pas la réparation d'outillage portatif à moteur incorporé cf.33.12z la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs cf.33.11z produits associés 95.29.11 services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles 95.29.12 services de réparation de cycles 95.29.13 services de réparation et entretien d'instruments de musique 95.29.14 services de réparation et entretien d'équipements sportifs 95.29.19 services de réparation d'autres biens personnels ou domestiques n.c.a. Blanchisserie-teinturerie de gros9601a cette sous-classe comprend le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles d'habillement y compris les fourrures et de matières textiles, effectués pour le compte d'entreprises ou de détaillants le ramassage et la livraison du linge le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux, dans les locaux des clients ou non la fourniture, par les blanchisseries de gros, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires cette sous-classe ne comprend pas la location de vêtements autres que les vêtements de travail, même si le nettoyage de ces articles est compris cf.77.29z la réparation et la transformation d'articles d'habillement cf.95.29z produits associés 96.01.12 services de nettoyage à sec y compris d'articles en fourrure 96.01.13 services de repassage 96.01.14 services de teinture et de coloration 96.01.19 autres services de nettoyage textile Blanchisserie-teinturerie de détail9601b cette sous-classe comprend le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles d'habillement y compris les fourrures et de matières textiles, effectués pour le compte de particuliers les activités des blanchisseries de détail, y compris dépots les services des laveries automatiques en libre service la fourniture, par les blanchisseries de détail, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires cette sous-classe ne comprend pas la location de vêtements autres que les vêtements de travail, même si le nettoyage de ces articles est compris cf.77.29z la réparation et la transformation d'articles d'habillement cf.95.29z produits associés 96.01.11 services de lavage de linge en libre-service 96.01.12 services de nettoyage à sec y compris d'articles en fourrure 96.01.13 services de repassage 96.01.14 services de teinture et de coloration 96.01.15 services de nettoyage textile à domicile 96.01.19 autres services de nettoyage textile Coiffure9602a cette sous-classe comprend le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes le rasage et la taille de la barbe cette sous-classe ne comprend pas la fabrication de perruques cf.32.99z produits associés 96.02.11 services de coiffure pour femmes et fillettes 96.02.12 services de coiffure pour hommes et garçonnets 96.02.14 services de coiffure, de soins esthétiques, de manucure et de pédicure 96.02.20 cheveux humains, non travaillés Soins de beauté9602b cette sous-classe comprend les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau maquillage, traitement anti-rides, massages faciaux à vocation esthétique, etc. les soins de manucure et les soins des pieds à vocation esthétique l'épilation produits associés 96.02.13 soins esthétiques, de manucure et de pédicure 96.02.14 services de coiffure, de soins esthétiques, de manucure et de pédicure 96.02.19 autres soins de beauté Services funéraires9603z cette sous-classe comprend l'inhumation et l'incinération des corps êtres humains ou animaux et les activités connexes préparation des corps pour la sépulture ou l'incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres services d'inhumation et d'incinération location de locaux aménagés dans les funérariums la location ou la vente de concessions l'entretien de tombes et de mausolées cette sous-classe ne comprend pas les services religieux liés aux funérailles cf.94.91z l'aménagement des cimetières cf.81.30z produits associés 96.03.11 pompes funèbres et services de crémation 96.03.12 soins aux défunts Entretien corporel9604z cette sous-classe comprend les activités d'entretien corporel telle que celles fournies par les bains turcs, les saunas et les bains de vapeur, les solariums, les stations thermales, les instituts d'amaigrissement et d'amincissement, les instituts de massage, etc. cette sous-classe ne comprend pas les massages et traitements médicaux cf.86.90e les activités des clubs et centres de santé, de culture physique et de musculation cf.93.13z produits associés 96.04.10 services d'entretien corporel Autres services personnels non classé ailleurs9609z cette sous-classe comprend les activités des astrologues et des spirites les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique les services pour animaux de compagnie hébergement, soins et dressage les services de recherche généalogique les activités des studios de tatouage et de perçage corporel les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc. l'exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc. cette sous-classe ne comprend pas les activités vétérinaires cf.75.00z les activités des psychologues à vocation thérapeutique cf.86.90f les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie cf.96.01b les machines à sous automatiques cf.92.00z les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie cf.93.29z produits associés 96.09.11 services aux animaux de compagnie 96.09.12 services des hôtesses 96.09.13 services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a. 96.09.19 autres services divers n.c.a. Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique9700z cette sous-classe comprend les activités des ménages employant du personnel domestique femmes de ménage, bonnes, cuisiniers ou cuisinières, serveurs, valets de chambre, maîtres d'hôtel, blanchisseuses, jardiniers, portiers, palefreniers, chauffeurs, concierges, gouvernantes, gardiennes d'enfants à domicile baby-sitters , précepteurs, secrétaires, etc. cette sous-classe permet aux domestiques salariés d'indiquer l'activité de l'employeur lors des recensements ou enquêtes, bien que l'employeur soit un particulier. le service produit par cette activité est consommé par le ménage employeur cette sous-classe ne comprend pas la prestation de services de cuisine, jardinage, etc., par des prestataires de services indépendants entreprises ou particuliers , voir selon le type de service la fourniture de personnel de maison par des entreprises cf.78 l'aide à domicile dans le cadre de l'action sociale, y compris les services de baby-sitting cf.88 produits associés 97.00.11 services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique fournissant 97.00.12 services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique fournissant 97.00.13 services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique fournissant 97.00.14 services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique fournissant 97.00.19 autres services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre9810z cette sous-classe comprend les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens de subsistance, c'est-à-dire les activités des ménages effectuant diverses activités de production de biens destinés à leur propre usage. ces activités comprennent la chasse et la cueillette, la culture et l'élevage, la fabrication d'abris et de vêtements et d'autres biens produits par le ménage pour assurer sa propre subsistance. dans la pratique, si les ménages produisent également des biens destinés à la vente, ils sont classés dans le poste de production de biens correspondant de la naf. s'ils sont principalement engagés dans une activité de subsistance spécifique de production de biens, ils sont classés dans le poste de production de biens correspondant de la naf produits associés 98.10.10 biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre9820z cette sous-classe comprend les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs engagés dans des combinaisons de services de subsistance indifférenciés destinés à leur propre usage. ces activités comprennent la cuisine, l'enseignement, les soins aux membres du ménage et les autres services produits par le ménage pour assurer sa propre subsistance. dans la pratique, si les ménages produisent également des biens multiples destinés à leur propre usage, ils sont classés dans les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre produits associés 98.20.10 services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre Activités des organisations et organismes extraterritoriaux9900z cette sous-classe comprend les activités des ambassades et consulats étrangers en france les activités exercées en france par les organisations internationales telles que l'onu et ses institutions spécialisées unesco , l'ocde, le fmi, la banque mondiale, les institutions de l'union européenne et en règle générale des organismes ayant un statut diplomatique en france cette sous-classe ne comprend pas l'administration des missions diplomatiques ou consulaires françaises à l'étranger cf.84.21z l'activité des organismes publics étrangers en france, non couverts par le statut diplomatique classés selon l'activité exercée produits associés 99.00.10 services extra-territoriaux
Par code APRM (Chambre des métiers)
Maréchalerie0162z-p cette classe comprend les activités des maréchaux-ferrants Orpaillage0729z-p cette classe comprend l'extraction et la préparation de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en métaux précieux or, argent, métaux de la mine de platine selon la technique de l'orpaillage cette classe ne comprend pas les activités de soutien à l'orpaillage cf. 09.09z-p Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise0811z-a cette classe comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction d'ardoise cette classe ne comprend pas les activités de soutien à l'extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise cf. 09.09z-p l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels cf. 08.91z la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières cf. 23.70z Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie0811z-b cette classe comprend l'extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction de la craie et de la dolomite non calcinée cette classe ne comprend pas l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels cf. 08.91z la production de dolomite calcinée cf. 23.52z la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières cf. 23.70z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin 0812z-z cette classe comprend l'extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers le concassage et le broyage de graviers l'extraction d'argiles, de terres réfractaires et de kaolin la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane cette classe ne comprend pas l'extraction de sables bitumineux cf. 06.10z Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux 0891z-z cette classe comprend l'extraction de phosphates naturels et de sels potassiques naturels l'extraction du soufre natif l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite l'extraction de sulfates et de carbonates naturels de baryum barytine et withérite , de borates naturels, de sulfates naturels de magnésium kiesérite l'extraction de terres colorantes, de « spath fluor » et d'autres minéraux sources de produits chimiques le ramassage du guano cette classe ne comprend pas l'extraction de sel cf. 08.93z le grillage de la pyrite de fer cf. 20.13b la fabrication d'engrais chimiques et de composés azotés cf. 20.15z Extraction de tourbe 0892z-z cette classe comprend l'extraction de la tourbe la préparation de la tourbe destinée à accroître la qualité, à faciliter le transport ou le stockage de la tourbe pour compte propre cette classe ne comprend pas les services liés à l'extraction de la tourbe cf. 09.90z la fabrication de briquettes de tourbe cf. 19.20z la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de tourbe, de terre naturelle, de sables, d'argiles, d'engrais, etc. cf. 20.15z la fabrication d'ouvrages en tourbe cf. 23.99z Production de sel 0893z-z cette classe comprend l'extraction souterraine du sel, y compris par dissolution et pompage la production de sel par évaporation de l'eau de mer ou d'autres eaux salées le broyage, la purification et le raffinage du sel par le producteur cette classe ne comprend pas le traitement du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple du sel iodé cf. 10.84z la production d'eau potable par évaporation d'eaux salées cf. 36.00z Autres activités extractives n.c.a. 0899z-z cette classe comprend l'extraction de minéraux et de matériaux divers matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles, graphite naturel, stéatite talc , feldspath, etc. asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques, bitumes solides naturels pierres gemmes, quartz, mica, etc. Activités de soutien aux autres industries extractives 0990z-p cette classe comprend les activités de soutien à l'extraction de tourbe, de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie, d'ardoise, d'argiles et de kaolin, de minéraux chimiques et d'engrais minéraux les activités de soutien à la production de sables, de granulats et de sel l'activité de soutien à l'orpaillage les activités de soutien aux autres activités extractives non classé ailleurs Transformation et conservation de la viande de boucherie 1011z-z cette classe comprend l'exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage d'animaux de boucherie, à la préparation et à l'emballage de la viande boeuf, porc, agneau, lapin, mouton, buffles, bisons, etc. la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en morceaux l'abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l'activité des abattoirs, y compris le délainage la production de saindoux et d'autres graisses animales comestibles la préparation des abats la production de laine de délainage cette classe ne comprend pas l'extraction de graisses de volailles comestibles cf. 10.12z le conditionnement de viandes de boucherie, pour compte propre cf. 46.32a ou pour compte de tiers cf. 82.92z remarque relèvent de la sous-classe 10.11z les unités qui achètent des animaux vivants, et vendent les carcasses, quartiers ou morceaux, après avoir fait abattre les bêtes. Transformation et conservation de la viande de volaille 1012z-z cette classe comprend l'exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage, à la préparation et à l'emballage de volailles la production de viandes de volailles volailles entières ou en portions individuelles , fraîches, congelées ou surgelées l'extraction de graisses de volailles comestibles la production de plumes, de peaux et de duvets, bruts et apprêtés la préparation des abats cette classe ne comprend pas le conditionnement de viandes de volailles, pour compte propre cf. 46.32a ou pour compte de tiers cf. 82.92z remarque relèvent de la sous-classe 10.12z les unités qui achètent des animaux vivants, et vendent la viande volailles entières ou en portions individuelles , après avoir fait abattre les bêtes. Préparation industrielle de produits à base de viande 1013a-z cette classe comprend la fabrication industrielle de produits à base de viandes ou d'abats pièces salées, fumées, séchées, cuites, etc. la fabrication industrielle de charcuteries telles que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits la préparation de foies gras la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l'alimentation humaine cette classe ne comprend pas la production de plats préparés à base de viande cf. 10.85z la préparation de potages contenant de la viande cf. 10.89z le commerce de gros de viandes et de produits à base de viande cf. 46.32 le conditionnement de viandes, pour compte propre cf. 46.32a ou pour compte de tiers cf. 82.92z la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux cf. 10.89z remarque il peut s'agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types. cette sous-classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail. Charcuterie 1013b-z cette classe comprend la préparation à caractère artisanal de produits à base de viandes ou d'abats et de charcuteries associée à la vente au détail des produits préparés tels que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits cette classe ne comprend pas la production de plats préparés à base de viande cf. 10.85z la préparation de potages contenant de la viande cf. 10.89z le commerce de gros de produits à base de viande cf. 46.32b le conditionnement de viandes, pour compte propre cf. 46.32a ou pour compte de tiers cf. 82.92z la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux cf. 10.89z remarque cette sous-classe concerne aussi des unités associant habituellement la production à la revente en l'état de produits à base de viandes, à titre secondaire. Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques 1020z-z cette classe comprend la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques par congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc. la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc. la production de farines de poissons destinées à l'alimentation humaine ou animale la production de farines et de solubles à partir de poissons et d'autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson la transformation d'algues marines direction générale des entreprises 27 cette classe ne comprend pas la transformation et la conservation du poisson sur des navires se livrant à la pêche en mer cf. 03.11z la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés cf. 10.11z la production d'huiles et de matières grasses à partir de substances marines cf.10.41a la production de plats préparés à base de poissons cf. 10.85z la fabrication de potages à base de poissons cf. 10.89z le conditionnement des poissons, crustacés et mollusques par les mareyeurs cf. 46.38a remarque il peut s'agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types. Transformation et conservation de pommes de terre 1031z-z cette classe comprend la transformation et la conservation de pommes de terre, la préparation de produits à base de pommes de terre la production de pommes de terre précuites surgelées la production de purée de pommes de terre déshydratées la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre la production de produits apéritifs à base de pommes de terre la production de pommes chips à base de pommes de terre la préparation d'autres produits à base de pommes de terre l'épluchage industriel de pommes de terre cette classe ne comprend pas la production de plats préparés à base de pommes de terre cf. 10.85z l'activité des « camions frites », avec ou non consommation sur place cf. 56.10c Préparation de jus de fruits et légumes 1032z-z cette classe comprend la préparation de jus de fruits et légumes la production de concentrés et de nectars à partir de fruits et légumes frais cette classe ne comprend pas la préparation de boissons rafraîchissantes à base de fruits cf. 11.07b Autre transformation et conservation de longue durée de légumes 1039a-p cette classe comprend la conservation des légumes congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc. la préparation de produits à base de légumes cette classe ne comprend pas la préparation des légumes en vue de leur commercialisation primaire cf. 01.63z la préparation de jus de légumes cf. 10.32z la préparation des légumes pour une conservation de courte durée "quatrième gamme" mais fait partie du 10.39a la fabrication de farines ou de semoules de légumes à cosse secs cf. 10.61 la production de plats préparés à base de légumes cf.10.85z la production de concentrés artificiels cf. 10.89z Transformation et conservation de fruits 1039b-p cette classe comprend la conservation des fruits y compris à coque congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc. la fabrication de confitures, de marmelades, de compotes et de gelées la préparation de produits à base de fruits   le grillage des fruits à coque la fabrication d'aliments et de pâtes à base de fruits à coque cette classe ne comprend pas la préparation des fruits en vue de leur commercialisation primaire cf. 01.63z la préparation de jus de fruits cf.10.32z la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits, notamment les produits de la « 4ème gamme » mais fait partie du 10.39b la conservation dans le sucre de fruits, y compris à coque cf.10.82z la production de plats préparés à base de fruits cf. 10.85z la production de concentrés artificiels cf. 10.89z Fabrication d'huiles et graisses brutes 1041a-z cette classe comprend la production d'huiles végétales brutes huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc. la production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilées la production d'huiles et de graisses animales non comestibles l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins la production de linters de coton, de tourteaux et d'autres résidus de la production d'huile cette classe ne comprend pas la production et le raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles cf. 10.11z la mouture du maïs par voie humide cf. 10.62z la fabrication d'huile de maïs cf. 10.62z le traitement d'huiles et de graisses par des procédés chimiques cf. 20.59z la fabrication d'huiles essentielles cf. 20.53z Fabrication d'huiles et graisses raffinées 1041b-z cette classe comprend la production d'huiles végétales raffinées huiles d'olive, de soja, etc. le traitement des huiles végétales soufflage, cuisson, oxydation, polymérisation, déshydratation, hydrogénation, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication de margarines cf. 10.42z la production d'huiles et de graisses d'origine animale cf. 10.11z et 10.41a le traitement d'huiles et de graisses par des procédés chimiques cf. 20.59z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires 1042z-z cette classe comprend la fabrication de margarines la fabrication de mélanges et d'autres pâtes à tartiner similaires à base végétale ou animale la fabrication de graisses composées pour la cuisson des aliments cette classe ne comprend pas la fabrication de pâtes à tartiner laitières cf. 10.51b ou à base de cacao cf. 10.82z Fabrication de lait liquide et de produits frais 1051a-z cette classe comprend la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt la production de crèmes de laits liquides frais, pasteurisées, stérilisées, homogénéisées la production de laits fermentés, yaourts et desserts lactés frais la production de boissons non alcoolisées à base de lait cette classe ne comprend pas la production de lait de vache cru cf. 01.41z la production de lait cru de brebis, de chèvre, de jument, d'ânesse, de chamelle, etc. cf. 01.13z, 01.44z et 01.45z la production de fromages frais cf. 10.51c la fabrication de succédanés du lait ou du fromage cf. 10.89z la production de desserts lactés de conservation cf. 10.89z la production de laits aromatisés cf. 11.07b Fabrication de beurre 1051b-z cette classe comprend la production de beurre, y compris concentrés ou allégés la fabrication de pâtes à tartiner laitières Fabrication de fromage 1051c-z cette classe comprend la fabrication de fromages frais ou de caillebotte la fabrication de fromages à pâte molle, pressée, persillée, etc. la fabrication de fromages fondus, râpés ou en poudre l'affinage de fromages pour compte propre cette classe ne comprend pas l'affinage des fromages pour des tiers cf. 52.10b Fabrication d'autres produits laitiers 1051d-z cette classe comprend la fabrication de laits en poudre ou de laits concentrés, édulcorés ou non la production de lait ou de crème sous forme solide la production de lactosérum la production de caséine ou de lactose Fabrication de glaces et sorbets 1052z-z cette classe comprend la production de crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement individuel cette classe ne comprend pas la production de spécialités pâtissières glacées cf. 10.7 les activités des établissements de consommation de crème glacée cafés, salons de thé, etc. cf. 56.10 Meunerie 1061a-z cette classe comprend la fabrication de farines de froment blé ou de méteil la fabrication de farines d'autres céréales, de légumes secs ou de tubercules la fabrication de farines préparées pour la boulangerie, la pâtisserie, etc. la micronisation service de broyage de tous types de produits agricoles cette classe ne comprend pas la fabrication de farines et de fécules de pommes de terre cf. 10.31z la mouture du maïs par voie humide cf. 10.62z Autres activités du travail des grains 1061b-z cette classe comprend la production de gruaux, de semoules ou pellets, de blé ou d'autres céréales la production de riz décortiqué, blanchi ou transformé la fabrication de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées pour le petit-déjeuner notamment Fabrication de produits amylacés 1062z-z cette classe comprend la fabrication de produits amylacés à partir de riz, blés, de pommes de terre, de maïs, etc. la mouture du maïs par voie humide la fabrication de produits d'hydrolyse de l'amidon tels le glucose, le sirop de glucose, le maltose, etc. la fabrication de gluten, d'inuline la fabrication de tapioca et de succédanés du tapioca à partir d'amidon la fabrication d'huile de maïs cette classe ne comprend pas la fabrication de lactose cf. 10.51d la production de sucre de canne ou de betteraves cf. 10.81z Fabrication industrielle de pain 1071a-a cette classe comprend la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries croissants par exemple la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson Fabrication industrielle de pâtisserie fraîche 1071a-b cette classe comprend la fabrication à caractère industriel de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes fraîches y compris surgelées la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque monsieur crus cette classe ne comprend pas la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées cf. 10.85z , de pizzas fraîches cf. 10.89z Boulangerie 1071c-a cette classe comprend la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries croissants par exemple Boulangerie-pâtisserie 1071c-b cette classe comprend la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées cf. 10.85z , de pizzas fraîches cf. 10.89z cette classe ne comprend pas la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées cf. 10.85z , de pizzas fraîches cf. 10.89z Pâtisserie 1071d-z cette classe comprend la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie cette classe ne comprend pas la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées cf. 10.85z , de pizzas fraîches cf. 10.89z les activités des « salons de thé » cf. 56.10c Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation 1072z-z cette classe comprend la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie «secs», sucrés ou salés, y compris extrudés la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés la fabrication de produits apéritifs et d'autres produits similaires petits biscuits, bretzels, etc. , sucrés ou salés cette classe ne comprend pas la production de produits apéritifs à base de pommes de terre cf. 10.31z Fabrication de pâtes alimentaires 1073z-z cette classe comprend la fabrication de pâtes alimentaires, non cuisinées, ni farcies ni autrement préparées, telles que les macaronis et les nouilles la fabrication de pâtes alimentaires, farcies ou autrement préparées, à condition qu'elles soient crues la fabrication de couscous semoule la fabrication de produits frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes cette classe ne comprend pas la fabrication de plats préparés à base de pâtes alimentaires cf. 10.85z la préparation de couscous garni cf. 10.85z la préparation de potages cf. 10.89z Fabrication de sucre 1081z-z cette classe comprend la fabrication ou le raffinage du sucre saccharose et des succédanés du sucre obtenus à partir de jus de canne, de betterave, d'érable et de palme la fabrication de sirops de sucre la fabrication de mélasse la production de sirop et de sucre d'érable cette classe ne comprend pas la fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose cf. 10.62z et de lactose cf 10.51d la fabrication d'édulcorants de synthèse cf. 21.10z la fabrication de sucrettes cf. 10.89z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 1082z-z cette classe comprend la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d'huile et de poudre de cacao la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat la fabrication de confiseries caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc la fabrication de gommes à mâcher chewing-gums la conservation dans le sucre de fruits y compris à coque , d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes la fabrication de dragées et pastilles la fabrication de confiseries pharmaceutiques cette classe ne comprend pas la production de saccharose cf. 10.81z Transformation du thé et du café 1083z-z cette classe comprend la torréfaction et la décaféination du café la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc. la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d'autres succédanés du café la fabrication d'extraits et concentrés de café le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y compris en sachets la fabrication d'extraits et de préparations à base de thé et de maté la fabrication de tisanes à base de plantes menthe, verveine, camomille, etc. cette classe ne comprend pas la production d'inuline cf.10.62z la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes cf. 11 la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique cf. 21.10z Fabrication de condiments et assaisonnements 1084z-z cette classe comprend la fabrication d'épices, de sauces et de condiments mayonnaise, ketchup, farine de moutarde, moutarde préparée, etc. la fabrication du vinaigre la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple en sel iodé cette classe ne comprend pas la culture des épices cf. 01.28z la préparation des olives, cornichons et autres légumes condimentaires cf. 10.39a Fabrication de plats préparés 1085z-z cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits . ces plats sont traités congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente. pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes hors assaisonnement de produits parmi les suivantes produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes, produits à base de pâtes, produits à base d'oeufs, de fromage ou de céréales . cette classe comprend la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière cette classe ne comprend pas la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients cf. sous-classe ad hoc de la division 10 la fabrication de charcuteries cf. 10.13a la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail cf. 10.13b la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes cf. 10.39a ou les sandwiches cf. 10.89z le commerce de gros de plats et de repas préparés cf. 46.38b le commerce de détail de plats et repas préparés cf. 47.11 et 47.29z la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate cf. 56.10 la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées cf. 56.10c les activités des entreprises fournissant des repas cf. 56.29 la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective cf. 56.29a Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques 1086z-z cette classe comprend la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière préparations homogénéisées adaptées aux enfants denrées alimentaires à valeur énergétique faible ou réduite destinées à un contrôle du poids aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales aliments pauvres en sodium, y compris les sels diététiques hyposodiques ou asodiques aliments sans gluten aliments destinés à des personnes affectées d'un métabolisme glucidique perturbé diabétiques aliments adaptés à une dépense musculaire intense, en particulier pour les sportifs Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. 1089z-z cette classe comprend la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc. la fabrication d'arômes alimentaires caramel, etc. la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés la préparation d'aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches non cuites la fabrication de levures la production d'ovoproduits et d'ovalbumine la fabrication de compléments alimentaires et d'autres produits alimentaires non classé ailleurs la fabrication d'extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques la fabrication de succédanés du lait ou du fromage la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons la fabrication de poudres pour boissons instantanées cette classe ne comprend pas la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes cf. 10.39 la fabrication de pizzas surgelées cf. 10.85z la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes cf. 11 Fabrication d'aliments pour animaux de ferme 1091z-z cette classe comprend la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux cette classe ne comprend pas la production de farines de viandes cf. 10.13a ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux cf. 10.20z la production de tourteaux oléagineux cf. 10.41a les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux cf.10.41 , les résidus de la minoterie cf. 10.61 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie 1092z-z cette classe comprend la fabrication d'aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc. le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux cette classe ne comprend pas la production de farines de viandes cf. 10.13a ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux cf. 10.20z la production de tourteaux oléagineux cf. 10.41a les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux cf.10.41 , les résidus de la minoterie cf. 10.61 Production d'eaux de vie naturelles 1101z-q cette classe comprend la fabrication de boissons alcooliques distillées telles que les eaux de vie de raisin cognac, armagnac, ... , d'autres fruits, de céréales whisky, ... , de canne rhum, ... , etc. le vieillissement des eaux de vie cette sous-classe ne comprend pas les traitements oenologiques des boissons alcoolisées distillées mais font partie du 11.01z la fabrication de boissons alcoolisées non distillées cf. 11.02-11.06z la fabrication d'apéritifs à base de vins cf. 11.02b et de vermouths cf. 11.04z la fabrication d'apéritifs sans alcool cf. 11.07b la fabrication d'alcool éthylique de synthèse cf. 20.14z la fabrication d'alcool éthylique de fermentation cf. 20.14z l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf. 46.34z et pour compte de tiers cf. 82.92z l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers cf. 52.10b Fabrication de spiritueux 1101z-r cette classe comprend la fabrication de liqueurs, de spiritueux consommés à l'eau et autres apéritifs à base d'alcool cette sous-classe ne comprend pas les traitements oenologiques des boissons alcoolisées distillées mais font partie du 11.01z la fabrication de boissons alcoolisées non distillées cf. 11.02-11.06z la fabrication d'apéritifs à base de vins cf. 11.02b et de vermouths cf. 11.04z la fabrication d'apéritifs sans alcool cf. 11.07b la fabrication d'alcool éthylique de synthèse cf. 20.14z la fabrication d'alcool éthylique de fermentation cf. 20.14z l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf. 46.34z et pour compte de tiers cf. 82.92z l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers cf. 52.10b Fabrication de vins effervescents selon la méthode champenoise ou autres méthodes1102a-p cette classe comprend la fabrication de champagnes, de vins mousseux et de crémants cette sous-classe ne comprend pas les traitements oenologiques vins effervescents mais font partie du 11.02a la fabrication d'apéritifs à base de vins cf. 11.02b et de vins aromatisés cf. 11.04z l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers cf. 52.10b l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf. 46.34z et pour compte de tiers cf. 82.92z Fabrication de cidre et de vins de fruits 1103z-z cette classe comprend la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées, à base de fruit cidre, poiré et autres vins de fruits la fabrication d'hydromel, de saké, et de boissons mélangées contenant des vins de fruits. cette classe ne comprend pas l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf. 46.34z et pour compte de tiers cf. 82.92z Production d'autres boissons fermentées non distillées 1104z-z cette classe comprend la fabrication de vermouths et d'autres vins aromatisés cette classe ne comprend pas l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf. 46.34z et pour compte de tiers cf. 82.92z Fabrication de bière 1105z-z cette classe comprend la fabrication de bière par fermentation, à partir d'eau, de malt et de houblon la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées cette classe ne comprend pas la fabrication de levures cf. 10.89z ou de malt cf. 11.06z Fabrication de malt 1106z-z cette classe comprend la fabrication de malt Industrie des eaux de table 1107a-z cette classe comprend la production d'eaux minérales naturelles et d'autres eaux embouteillées cette classe ne comprend pas la fabrication de glace cf.35.30z l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf. 46.34z et pour compte de tiers cf. 82.92z Production de boissons rafraîchissantes 1107b-z cette classe comprend la production de boissons rafraîchissantes non alcoolisées, édulcorées et/ou aromatisées telles que citronnade, orangeade, cola, boissons au thé, boissons énergétiques, boissons à base de fruits, tonics, etc. la production de sirops de fruits la production de boissons sans alcool diverses la production « d'apéritifs » sans alcool la production de laits aromatisés cette classe ne comprend pas la production de jus de fruits et de légumes cf.10.32z la production de boissons à base de lait cf.10.51a la fabrication de produits à base de café, de thé et de maté cf.10.83z la production de boissons à base d'alcool cf.11.01z-11.05z la production de vins sans alcool cf.11.02 la production de bières sans alcool cf.11.05z l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros cf. 46.34z et pour compte de tiers cf. 82.92z Filature et préparation de la laine 1310z-a cette classe comprend le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte l'effilochage le cardage et le peignage de laine la filature de l'industrie lainière cycles cardé ou peigné la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques 1310z-b cette classe comprend le cardage et le peignage de fibres de soie ou de fibres artificielles ou synthétiques le dévidage des cocons le cardage et le lavage des déchets de soie la filature et le moulinage de soierie la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges, pour la confection et les usages domestiques la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l'adhérisation de fils de filaments artificiels ou synthétiques cette classe ne comprend pas la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques cf. 20.60z Préparation et filature d'autres fibres 1310z-c cette classe comprend le cardage et le peignage de tout type de fibres d'origine animale ou végétale la filature de l'industrie cotonnière cycles cardé ou peigné la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges, pour la confection et les usages domestiques la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main le teillage du lin la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures la fabrication de fils de papier cette classe ne comprend pas le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute ou le lin cf. 01.16z l'égrenage du coton cf. 01.63z la fabrication de fibres de verre cf. 23.14z la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques cf. 20.60z la filature des fibres d'amiante cf. 23.99z Tissage de l'industrie cotonnière 1320z-a cette classe comprend le tissage de type cotonnier cycle cardé ou peigné pour chemiserie, habillement, linge de maison, usages techniques, etc. la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mailles cf. 13.91z la fabrication de tapis et moquettes cf.13.93z la fabrication d'articles de rubanerie et de passementerie cf. 13.96z la fabrication de non-tissés et de feutres cf. 13.99z Tissage de l'industrie lainière 1320z-b cette classe comprend le tissage de type lainier cycle cardé ou peigné pour chemiserie, habillement, linge de maison, usages techniques, etc. la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mailles cf. 13.91z la fabrication de tapis et moquettes cf.13.93z la fabrication d'articles de rubanerie et de passementerie cf. 13.96z la fabrication de non-tissés et de feutres cf. 13.99z Tissage de soieries 1320z-c cette classe comprend la fabrication de soieries la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mailles cf. 13.91z la fabrication de tapis et moquettes cf.13.93z la fabrication d'articles de rubanerie et de passementerie cf. 13.96z la fabrication de non-tissés et de feutres cf. 13.99z Tissage d'autres textiles 1320z-d cette classe comprend le tissage de lin, ramie, chanvre, jute, fibres dures et fils spéciaux pour chemiserie, habillement, linge de maison et usages techniques, etc. le tissage de matières textiles synthétiques analogues polypropylène polyéthylène etc. pour emballage la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc. la fabrication de tissus de fibres de verre la fabrication de fils de carbone tissé ou d'aramide la fabrication d'imitations de fourrures, sauf à mailles cette classe ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mailles cf. 13.91z la fabrication de tapis et moquettes cf.13.93z la fabrication d'articles de rubanerie et de passementerie cf. 13.96z la fabrication de non-tissés et de feutres cf. 13.99z Ennoblissement textile 1330z-z cette classe comprend l'ennoblissement textile pour compte de tiers tel que le blanchiment, la teinture et l'apprêt de fibres, de fils, de tissus et d'articles en textile, y compris les vêtements l'impression des fils, tissus, étoffes à maille et articles d'habillement l'apprêtage, le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage de textiles et d'articles textiles, y compris les vêtements. l'impression sur toiles ou bâches par sérigraphie la décoloration des jeans le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles l'imperméabilisation, l'enduction, le caoutchoutage ou l'imprégnation de vêtements achetés l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements l'ennoblissement textile d'articles vestimentaires en cuir. cette classe ne comprend pas la fabrication de tissus textiles imprégnés, enduits, couverts ou stratifiés caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal cf. 22.19z Fabrication d'étoffes à mailles 1391z-z cette classe comprend la fabrication de tissus tricotés ou crochetés velours, étoffes bouclées tissu-éponge , étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tricotage étoffes des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier rachel ou similaires. cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles vestimentaires à mailles cf. 14.39z Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement 1392z-a cette classe comprend la fabrication de linge de maison linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine la fabrication de couvertures et plaids la fabrication d'articles textiles d'ameublement rideaux, draperies, stores, couvre-lits, couvertures de meubles ou d'appareils, etc. la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles à usage technique cf. 13.96z les activités des tapissiers-décorateurs 31.09 la fabrication des draps chirurgicaux cf. 32.50a Fabrication de tapisserie à la main 1392z-b cette classe comprend la fabrication de tapisseries tissées à la main cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles à usage technique cf. 13.96z les activités des tapissiers-décorateurs 31.09 la fabrication des draps chirurgicaux cf. 32.50a Fabrication de coussins et petits articles textiles divers 1392z-c cette classe comprend la fabrication d'oreillers, couvre-lits, housses pour sièges, édredons, couettes, coussins, poufs, sacs de couchage, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles à usage technique cf. 13.96z les activités des tapissiers-décorateurs 31.09 la fabrication des draps chirurgicaux cf. 32.50a Voilerie 1392z-d cette classe comprend la fabrication de voiles pour bateaux de plaisance la fabrication de parachutes cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles à usage technique cf. 13.96z les activités des tapissiers-décorateurs 31.09 la fabrication des draps chirurgicaux cf. 32.50a Fabrication d'articles de campement en textile 1392z-e cette classe comprend la fabrication de tentes et de matériel de campement en textile cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles à usage technique cf. 13.96z les activités des tapissiers-décorateurs 31.09 la fabrication des draps chirurgicaux cf. 32.50a Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile 1392z-f cette classe comprend la fabrication de bâches, de bannes et stores extérieurs, de housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. , de drapeaux, de bannières, de banderoles et fanions, etc., de chiffons à poussière, de serpillières, torchons et articles similaires, de gilets de sauvetage, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles à usage technique cf. 13.96z les activités des tapissiers-décorateurs 31.09 la fabrication des draps chirurgicaux cf. 32.50a Fabrication de tapis et moquettes 1393z-z cette classe comprend la fabrication de revêtements de sols en matières textiles tapis, moquettes, paillassons, nattes, etc. la fabrication de revêtements de sol aiguilletés cette classe ne comprend pas la fabrication de nattes et de paillassons tressés cf. 16.29z la fabrication de revêtements de sol en liège cf. 16.29z la fabrication de revêtements de sol souples tels que le linoléum cf. 22.23z Fabrication de ficelles, cordes et filets 1394z-z cette classe comprend la fabrication de ficelles, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique la fabrication de filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, de cordes ou de cordages la fabrication d'articles de corderie défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues, brides de chargement, cordes ou câble équipés d'anneaux métalliques, etc. la fabrication de filets confectionnés pour la pêche cette classe ne comprend pas la fabrication de filets à cheveux cf. 14.19z la fabrication de câbles métalliques cf. 25.93z la fabrication de filets montés pour la pratique des sports cf. 32.30z Fabrication de non-tissés, sauf habillement 1395z-z cette classe comprend la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée cf. 14 Fabrication de textiles techniques et industriels 1396z-z cette classe comprend la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues tresses, glands, pompons, etc. la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique la fabrication d'autres tissus traités ou enduits toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique la fabrication d'articles textiles techniques divers nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux , gazes et toiles à bluter, étamines garnitures pour automobiles mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication toiles pour machines à papier cette classe ne comprend pas la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal cf. 22.19z la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement cf. 22.19z et 22.21z la fabrication de toiles en fils métalliques cf. 25.93z Fabrication de feutres 1399z-a cette classe comprend la fabrication de feutres foulés ou aiguilletés cette classe ne comprend pas la fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés cf. 13.93z Fabrication de tulles, lacets et autres textiles n.c.a 1399z-b cette classe comprend la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes la fabrication d'articles divers en textiles lacets de chaussures en textile, gants et houppes à poudrer, galons autocollants cette classe ne comprend pas la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier rachel ou sur des métiers similaires cf. 13.91z la fabrication d'ouates de matières textiles et de ouaterie serviettes et tampons hygiéniques, etc. cf. 17.22z Fabrication de vêtements en cuir 1411z-z cette classe comprend la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili cuir manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons , y compris de vêtements de travail en cuir cette classe ne comprend pas la fabrication de gants et autres accessoires de l'habillement en cuir cf. 14.19z la fabrication d'articles en fourrures cf. 14.20z la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir cf. 32.30z la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf. 32.99z Fabrication de vêtements de travail 1412z-z cette classe comprend la fabrication de vêtements spécifiques pour le travail salopettes, blouses, tabliers de travail cette classe ne comprend pas la fabrication de chaussures cf. 15.20z la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf. 32.99z la fabrication des uniformes classée selon leur nature Modéliste-styliste 1413z-a cette classe comprend la création-fabrication de vêtements de haute couture la fabrication de parties des articles énumérés cette classe ne comprend pas la fabrication de vêtements en fourrures cf. 14.20z la conception de modèles de vêtements cf. 74.10z Fabrication de vêtements féminins sur mesure 1413z-b cette classe comprend la fabrication de vêtements féminins exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières la fabrication de parties des articles énumérés cette classe ne comprend pas la fabrication de vêtements en fourrures cf. 14.20z la chemiserie sur mesure cf 14.13z-d la fabrication de gaines, corsets, et autres vêtements sur mesure cf. 14.13z-e Fabrication de vêtements masculins sur mesure 1413z-c cette classe comprend la fabrication de vêtements masculins exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières la fabrication de parties des articles énumérés cette classe ne comprend pas la fabrication de vêtements en fourrures cf. 14.20z la chemiserie sur mesure cf 14.13z-d la fabrication de gaines, corsets, et autres vêtements sur mesure cf. 14.13z-e Chemiserie sur mesure 1413z-d cette classe comprend la fabrication de chemises, chemisiers, etc. exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières la fabrication de parties des articles énumérés Fabrication de gaines, corsets et autres vêtements sur mesure 1413z-e cette classe comprend la fabrication de gaines, corsets et autres vêtements sur mesure la fabrication de parties des articles énumérés cette classe ne comprend pas la fabrication de vêtements en fourrures cf. 14.20z Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets 1413z-f cette classe comprend la fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets manteaux, vêtements de pluie, costumes, vestons et pantalons, anoraks la fabrication de parties des articles énumérés cette classe ne comprend pas la fabrication de vêtements en fourrures cf. 14.20z la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés cf. 22.19z et 22.29b la confection d'articles orthopédiques cf. 32.50a la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf. 32.99z la conception de modèles de vêtements cf. 74.10z Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes 1413z-g cette classe comprend la fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes manteaux, vêtements de pluie, vestes, pantalons, anoraks, ensembles, tailleurs, robes et jupes la fabrication de parties des articles énumérés cette classe ne comprend pas la fabrication de vêtements en fourrures cf. 14.20z la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés cf. 22.19z et 22.29b la confection d'articles orthopédiques cf. 32.50a la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf. 32.99z la conception de modèles de vêtements cf. 74.10z Fabrication de vêtements de dessous 1414z-z cette classe comprend la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de dentelles, etc. chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous-vêtements, tee-shirts, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, soutien-gorge, corsets, etc. cette classe ne comprend pas la confection d'articles orthopédiques cf. 32.50a Fabrication de layette 1419z-a cette classe comprend la fabrication de vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés tels que nids d'ange, barboteuses, gants, chaussons, etc. Fabrication de chapellerie 1419z-b cette classe comprend la fabrication de chapeaux et de bonnets, de parties de coiffures, de chapeaux en fourrures cette classe ne comprend pas la fabrication de filets pour cheveux cf. 14.19z-e la fabrication de coiffures de sécurité casques de sécurité cf. 22.29b la fabrication de coiffures de sport cf. 32.30z Modiste 1419z-c cette classe comprend le montage de chapeaux et de coiffures en bonneterie cette classe ne comprend pas la fabrication de filets pour cheveux cf. 14.19z-e la fabrication de coiffures de sécurité casques de sécurité cf. 22.29b la fabrication de coiffures de sport cf. 32.30z Fabrication d'écharpes, cravates, foulards 1419z-d cette classe comprend la fabrication de châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en maille Fabrication d'autres vêtements et accessoires 1419z-e cette classe comprend la fabrication de survêtements de sport, de combinaisons et ensembles de ski, de maillots de bain, etc., de vêtements confectionnés spéciaux, d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières sauf en cuir gants, ceintures, filets pour cheveux, etc la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées la fabrication de parties des articles énumérés la fabrication de vêtements garnis de fourrure cette classe ne comprend pas la fabrication de gants en cuir cf. 14.19z-f la fabrication de gants de sport en cuir cf. 32.30z la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection cf. 32.99z Fabrication d'accessoires en cuir 1419z-f cette classe comprend la fabrication d'accessoires et de ceintures, ceinturons, gants, etc., en cuir naturel ou en synderme cuir reconstitué cette classe ne comprend pas la fabrication de gants de sport en cuir cf. 32.30z Fabrication d'articles en fourrure 1420z-z cette classe comprend la fabrication et la transformation de vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries ou fourrures dites " allongées " ou " à plat " l'assemblage de pelleteries, telles que peaux allongées ou à plat, en nappes, nappettes, carrés, bandes, etc. la fabrication d'articles divers en fourrure tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'industrie cette classe ne comprend pas la production de pelleteries et des peaux brutes cf. 10.11z la fabrication d'imitations de fourrure sauf à mailles cf. 13.20z , la fabrication de textiles à mailles imitant la fourrure cf. 13.91z la fabrication de vêtements garnis de fourrure cf. 14.19z la fabrication de chapeaux en fourrure cf. 14.19z la préparation et la teinture des pelleteries et fourrures cf. 15.11z la fabrication de bottes ou de chaussures contenant des parties en fourrure cf.15.20z Fabrication d'articles chaussants à mailles 1431z-z cette classe comprend la fabrication d'articles chaussants tricotés pour hommes, femmes et enfants chaussettes, bas, collants, etc.. cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées cf. 14.19z Fabrication de lainages à la main 1439z-a cette classe comprend la fabrication à la main de pull-overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d'articles similaires à maille fabriqués à la main cette classe ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mailles cf. 13.91z Fabrication de lainages à la machine 1439z-b cette classe comprend la fabrication à la machine de pull-overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d'articles similaires à maille fabriqués à la machine cette classe ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mailles cf. 13.91z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures 1511z-z cette classe comprend le tannage, la teinture et la préparation des peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués la tonte, le plumage, le grattage, le drayage, le corroyage, le tannage, le blanchiment et la teinture de pelleteries et fourrures. cette classe ne comprend pas la production de cuirs et de peaux bruts provenant de fermes d'élevage cf. 01.4 la production de cuirs et de peaux provenant d'abattoirs cf. 10.11z la fabrication de vêtements en cuir cf. 14.11z la fabrication d'imitations de cuir et de cuir artificiel cf. 22.19z ou 22.29b Fabrication d'articles de maroquinerie 1512z-a cette classe comprend la fabrication d'articles de voyage, d'articles de maroquinerie et d'articles similaires sacs de sports, etc. en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir la fabrication de bracelets de montre non métalliques la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué courroies, joints, etc. la fabrication de lacets en cuir cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles de gainerie, de bourrellerie et de sellerie la fabrication de vêtements en cuir cf. 14.11z , de gants en cuir cf. 14.19z ou de chaussures en cuir cf. 15.20z la fabrication de selles de cycles et de motocycles cf. 30.92z la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux cf. 32.12z ou ordinaires cf. 32.13z la fabrication de ceintures de ligneurs et autres ceintures à usage professionnel cf. 32.99z Gainerie 1512z-b cette classe comprend la fabrication d'articles de gainerie en cuir la dorure sur cuir la fabrication d'articles de gainerie en cuir reconstitué cette classe ne comprend pas les fourreaux d'armes blanches 25.71 Sellerie 1512z-c cette classe comprend la fabrication d'articles de sellerie cette classe ne comprend pas la fabrication de selles de cycles et de motocycles cf. 30.92z Bourrellerie 1512z-d cette classe comprend la fabrication d'articles de bourrellerie la fabrication de fouets et cravaches Fabrication de sabots 1520z-a cette classe comprend la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques Fabrication de chaussures et de bottes 1520z-b cette classe comprend la fabrication industrielle de chaussures de ville, de sport, de ski ou d'intérieur en toutes matières y compris chaussures à dessus textile tennis, chaussons et pantoufles, etc. , par tous procédés, y compris le moulage bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques chaussures de sécurité couvre-chaussures la fabrication industrielle de guêtres, jambières et d'articles similaires de parties de chaussures dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées cf. 14.19z la fabrication de parties de chaussures en bois cf. 16.29z , en caoutchouc cf. 22.19z ou en plastique cf. 22.29b la fabrication de chaussures de ski cf. 32.30z la fabrication de chaussures orthopédiques la réparation de chaussures et d'autres articles en cuir cf. 95.23z Fabrication de chaussures et de bottes sur mesure 1520z-c cette classe comprend la fabrication sur mesure de chaussures de ville, de sport, de ski ou d'intérieur en toutes matières y compris chaussures à dessus textile tennis, chaussons et pantoufles, etc. , par tous procédés, y compris le moulage bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques chaussures de sécurité couvre-chaussures la fabrication sur mesure de guêtres, jambières et d'articles similaires de parties de chaussures dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées cf. 14.19z la fabrication de parties de chaussures en bois cf. 16.29z , en caoutchouc cf. 22.19z ou en plastique cf. 22.29b la fabrication de chaussures de ski cf. 32.30z la fabrication de chaussures orthopédique la réparation de chaussures et d'autres articles en cuir cf. 95.23z Sciage et rabotage du bois 1610a-q cette classe comprend le sciage des billes et grumes le sciage de bois de chauffage la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne le séchage du bois associés au sciage la fabrication de laine paille de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules cette classe ne comprend pas l'exploitation forestière et la production de bois brut ou transformé de toutes sortes Fabrication de parquets, moulures et baguettes 1610a-r cette classe comprend la fabrication de lames pour parquets non assemblés, lambris, plinthes, moulures et baguettes Imprégnation du bois 1610b-z cette classe comprend l'imprégnation en vue de la conservation des bois, y compris des charpentes ou ossatures de bâtiments Fabrication de placage et de panneaux de bois 1621z-z cette classe comprend la fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d'autres utilisations polies, teintes, enduites, imprégnées, renforcées avec dos en papier ou en tissu fabriquées sous la forme de motifs la fabrication de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux la fabrication de panneaux à particules orientées et d'autres panneaux de particules la fabrication de panneaux de fibres de densité moyenne mdf et autres panneaux de fibres la fabrication de bois densifié la fabrication de lamellé collé Fabrication de parquets assemblés 1622z-z cette classe comprend la fabrication de blocs, lames, etc., pour parquets, assemblés en panneaux cette classe ne comprend pas la fabrication de lames pour parquets non assemblées, voir 16.10a Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 1623z-z cette classe comprend la fabrication d'articles en bois destinés principalement à l'industrie du bâtiment poutres, poutrelles, chevrons, solives lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures escaliers, rampes d'escaliers bardeaux, baguettes et moulures la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d'éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple saunas la fabrication de caravanes la fabrication de cloisons en bois à l'exception des cloisons mobiles . cette classe ne comprend pas la fabrication de placards de cuisine, bibliothèques, penderies, etc. voir 31.01z, 31.02z et 31.09b la fabrication de cloisons mobiles en bois, voir 31.01z, 31.02z et 31.09z Fabrication de caisses et de palettes en bois 1624z-a cette classe comprend la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois la fabrication de tambours pour câbles, en bois cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles de voyage, voir 15.12z la fabrication de caisses en matières à tresser, voir 16.29z Tonnellerie 1624z-b cette classe comprend la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois Fabrication d'objets divers en bois 1629z-a cette classe comprend la fabrication d'objets divers en bois manches et montures pour outils, brosses, balais formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements articles de ménage et ustensiles de cuisine statuettes et objets d'ornement, bois marquetés et bois incrustés coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné autres articles en bois la fabrication de bûches et de pellets pour la production d'énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution marc de café, etc. la fabrication de miroirs en bois et d'encadrements pour photos la fabrication d'encadrements pour des toiles d'artistes la fabrication de parties de chaussures en bois par exemple talons et formes la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d'articles similaires la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes cette classe ne comprend pas la fabrication de nattes en matières textiles, voir 13.92z la fabrication d'articles de voyage, voir 15.12z la fabrication de chaussures en bois, voir 15.20z la fabrication d'articles de vannerie et de sparterie cf. 16.29z-b la fabrication d'objets en liège cf. 16.29z-c la fabrication d'allumettes, voir 20.51z la fabrication de cages et de cabinets d'appareils d'horlogerie, voir 26.52z la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l'industrie textile, voir 28.94z la fabrication de meubles, voir 31.0 la fabrication de jouets en bois, voir 32.40z la fabrication de brosses et de balais, voir 32.91z la fabrication de cercueils, voir 32.99z la fabrication de bouées de sauvetage en liège, voir 32.99z Vannerie, sparterie, travail de la paille 1629z-b cette classe comprend la fabrication de tresses et d'ouvrages de sparterie nattes, paillassons, claies, etc. la fabrication d'ouvrages de sparterie et de vannerie cette classe ne comprend pas la fabrication de nattes en matières textiles, voir 13.92z Fabrication d'objets en liège 1629z-c cette classe comprend le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré la fabrication d'ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols cette classe ne comprend pas la fabrication de bouées de sauvetage en liège cf 32.99z Fabrication de pâte à papier 1711z-z cette classe comprend la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques pâtes à dissoudre ou autres ou mi-chimiques la production de pulpe de linters de coton le désancrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier Fabrication de papier et de carton 1712z-z cette classe comprend la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie la transformation ultérieure des papiers et des cartons le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers et des cartons la fabrication de papiers crêpés ou plissés la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton la fabrication de papier à la main la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles cette classe ne comprend pas la fabrication de papiers et de cartons ondulés, voir 17.21a, 17.21b et 17.21c la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure, voir 17.22z, 17.23z, 17.24z et 17.29z la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l'élément principal, voir la classe où est rangée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner la fabrication de papiers abrasifs, voir 23.91z Fabrication de carton ondulé 1721a-z cette classe comprend la fabrication de papiers et de cartons ondulés la fabrication d'emballages en papier ou en carton ondulé Fabrication de cartonnages 1721b-z cette classe comprend la fabrication de boîtes, d'emballages, de cartonnages pliants, de cartonnages de bureau ou de présentation, de boîtes pâtissières, d'emballages alimentaires, etc., en carton ou en carton contrecollé ou paraffiné cette classe ne comprend pas la fabrication de vaisselle en carton cf. 17.22z la fabrication d'enveloppes cf. 17.23z la fabrication d'articles moulés ou pressés en pâte à papier par exemple cartons à oeufs, plaques en pâte à papier moulées , cf. 17.29z la fabrication de tubes, mandrins, tambours, busettes, bobines et canettes en carton cf. 17.29z Fabrication d'emballages en papier 1721c-z cette classe comprend la fabrication de sacs et de sachets en papier la fabrication de sacs de grande contenance en papier. cette classe ne comprend pas la fabrication d'enveloppes et de pochettes postales cf. 17.23z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique 1722z-z cette classe comprend la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique serviettes à démaquiller mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table papier hygiénique serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés plateaux, plats, tasses et gobelets la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles en ces ouates serviettes et tampons hygiéniques cette classe ne comprend pas la fabrication d'ouate de cellulose cf. 17.12z Fabrication d'articles de papeterie 1723z-z cette classe comprend la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi la fabrication de papiers dits «autocopiants» prêts à l'emploi la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi la fabrication de papiers gommés ou adhésifs la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale Fabrication de papiers peints 1724z-z cette classe comprend la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle et textiles. cette classe ne comprend pas la fabrication de papiers ou de cartons en gros, voir 17.12 la fabrication de papiers peints en matières plastiques, voir 22.29 Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 1729z-z cette classe comprend la fabrication d'étiquettes la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton la fabrication d'emballages pour oeufs et d'autres articles moulés en pâte à papier, pour l'emballage la fabrication de gadgets en papier la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques jacquard cette classe ne comprend pas la fabrication de cartes à jouer cf. 32.40z la fabrication de jeux et de jouets en papier ou en carton cf. 32.40z Imprimerie de labeur 1812z-a cette classe comprend l'impression de magazines et d'autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine l'impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d'autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d'albums, d'agendas, de calendriers et d'autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d'autres imprimés sur des presses typographiques, offset, d'héliogravure, flexigraphiques, d'autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage l'impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique. les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d'auteur. l'impression d'étiquettes lithographie, photogravure, flexographie, etc. les travaux d'impression rapide en grands tirages cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles de papeterie cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc. , dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale cf. 17.23z la publication d'imprimés cf. 58.1 la sérigraphie de type imprimerie sur tous supports cf 18.12z-b Sérigraphie de type imprimerie 1812z-b cette classe comprend la sérigraphie de type imprimerie sur tous supports cette classe ne comprend pas la sérigraphie de type marquage sur métaux cf. 25.61a l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements cf. 13.30z Travaux de préparation d'impression 1813z-a cette classe comprend la composition, la photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique la préparation de fichiers de données pour des applications multimédia impression sur papier, cd-rom, internet les services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques pour les procédés d'impression typographique et offset la préparation des cylindres la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures le transfert ctp «computer to plate», de l'ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief la préparation de travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois cette classe ne comprend pas les peintures en lettres effectuées sur bâtiment cf. 43.34z les activités spécialisées de design cf. 74.10z Graphisme-décoration 1813z-b cette classe comprend la réalisation de produits de communication graphique peinture en lettres, ... ou d'illustrations graphismes, décoration publicitaire, ... et enseignes effectués en atelier cette classe ne comprend pas les peintures en lettres effectuées sur bâtiment cf. 43.34z les activités spécialisées de design cf. 74.10z Activités graphiques n.c.a. 1813z-c cette classe comprend la production de supports de présentation, par exemple de transparents pour rétroprojecteur et d'autres formes de présentation croquis, modèles, maquettes, etc. la production d'épreuves cette classe ne comprend pas les peintures en lettres effectuées sur bâtiment cf. 43.34z les activités spécialisées de design cf. 74.10z Reliure et activités connexes 1814z-z cette classe comprend les services de reliure industrielle, de montage d'échantillons et les services de soutien d'après presse aux imprimeurs, par exemple la reliure et la finition de livres, de brochures, de périodiques, de catalogues, etc. par pliage, coupage et massicotage, assemblage, agrafage, reliure avec et sans couture, coupage et pose de couverture, collage, assemblage, dorage, reliure à spirale et avec fil en plastique la reliure et la finition de papiers ou de cartons imprimés, par pliage, estampage, poinçonnage, perforage, gaufrage, collage, pelliculage les services de finition pour cd-rom les services de finition pour publipostage, tels que personnalisation ou préparation des enveloppes d'autres activités de finition, telles que la gravure ou l'estampage de matrices, la copie en braille Reproduction d'enregistrements 1820z-z cette classe comprend la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de cd et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de cd et de bandes contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo la reproduction, à partir d'une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques et sur bandes cette classe ne comprend pas la reproduction d'imprimés cf. 18.11z et 18.12z l'édition de logiciels cf. 58.2 la production et la distribution de films sur vidéocassettes, dvd ou supports similaires cf. 59.11a, 59.11b, 59.11c, 59.12z, 59.13a et 59.13b la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles cf. 59.12z la production de matrices d'enregistrements ou de matériel audio cf. 59.20z Production de brai et de coke de brai 1910z-p cette classe comprend la production de brai et de coke de brai Agglomération de la tourbe 1920z-p cette classe comprend la fabrication d'agglomérés et de briquettes de tourbe cette classe ne comprend pas l'extraction de tourbe cf. 08.92z-z la fabrication de produits en tourbe godets de culture, par exemple cf. 23.99z-a Fabrication de gaz industriels 2011z-z cette classe comprend la fabrication de gaz industriels ou médicaux inorganiques liquéfiés ou comprimés gaz élémentaires air liquide ou comprimé gaz réfrigérants gaz industriels mélangés gaz inertes tel l'anhydride carbonique gaz isolants cette classe ne comprend pas l'extraction du méthane, de l'éthane, du butane ou du propane cf. 06.20z la fabrication de combustibles gazeux tels que l'éthane, le butane ou le propane, dans les raffineries de pétrole cf. 19.20z la fabrication de combustibles gazeux à partir de charbon, de déchets, etc. cf. 35.21z Fabrication de colorants et de pigments 2012z-z cette classe comprend la fabrication de colorants et de pigments, quelle qu'en soit l'origine, sous forme fondamentale ou concentrée. la fabrication de produits utilisés comme agents d'avivage ou comme luminophores cette classe ne comprend pas la fabrication de colorants et de pigments préparés cf. 20.30z Enrichissement et retraitement de matières nucléaires 2013a-z cette classe comprend l'enrichissement de minerais d'uranium et de thorium le retraitement de combustibles nucléaires cette classe ne comprend pas le traitement et l'élimination de déchets nucléaires cf. 38.22z Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a. 2013b-z cette classe comprend la fabrication d'éléments chimiques à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac la fabrication d'autres composés inorganiques le grillage de la pyrite de fer la fabrication d'eau distillée cette classe ne comprend pas la fabrication de gaz industriels cf. 20.11z la fabrication d'engrais azotés et de composés azotés cf. 20.15z la fabrication d'ammoniac cf. 20.15z la fabrication de chlorure d'ammonium cf. 20.15z la fabrication de nitrates et de nitrates de potassium cf. 20.15z la fabrication de carbonates d'ammonium cf. 20.15z la fabrication d'eaux distillées aromatiques cf. 20.53z la métallurgie cf. division 24 Fabrication d'autres produits organiques de base 2014z-a cette classe comprend la fabrication des produits chimiques de base hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés alcools acycliques et cycliques acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus glycérine synthétique composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'autres produits similaires pour produire de l'alcool et des esters autres composés organiques, à l'exception des produits de la distillation du bois charbon de bois, par exemple , etc. la fabrication de produits aromatiques synthétiques la distillation des goudrons de houille cette classe ne comprend pas la fabrication de matières plastiques sous formes primaires cf. 20.16z la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires cf. 20.17z la fabrication de glycérine cf. 20.41z la fabrication d'huiles essentielles naturelles cf. 20.53z la fabrication des acides salicylique et o-acétylsalicylique cf. 21.10z Fabrication de produits de la distillation du bois 2014z-b cette classe comprend les produits de la distillation du bois charbon de bois, par exemple , etc. Fabrication de produits azotés et d'engrais 2015z-z cette classe comprend la fabrication d'engrais engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples ou complexes urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts la fabrication de produits azotés associés acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d'ammonium, carbonates d'ammonium, nitrites et nitrates de potassium la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe la fabrication de mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d'argile et de minéraux cette classe ne comprend pas le ramassage du guano cf. 08.91z la fabrication de produits agrochimiques, tels que les pesticides cf. 20.20z la production de compost à partir de déchets organiques cf. 38.21z Fabrication de matières plastiques de base 2016z-z cette classe comprend la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d'élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards. cette classe comprend la fabrication de matières plastiques sous formes primaires polymères, y compris les polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et les polymères acryliques polyamides résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthannes résines alkydes, résines polyesters et polyéthers silicones échangeurs d'ions à base de polymères la fabrication de cellulose et de ses dérivés chimiques cette classe ne comprend pas la fabrication de fibres, de filaments et de fils artificiels ou synthétiques cf. 20.60z le broyage des produits en matières plastiques cf. 38.32z Fabrication de caoutchouc synthétique 2017z-z cette classe comprend la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires caoutchouc synthétique caoutchouc factice la fabrication de mélanges de caoutchouc synthétique et de caoutchouc naturel ou de gommes caoutchouteuses par exemple, le balata Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques 2020z-z cette classe comprend la fabrication d'insecticides, de rodonticides, de fongicides, d'herbicides, d'acaricides, de molluscicides, de biocides la fabrication d'inhibiteurs de germination, de régulateurs de croissance pour plantes la fabrication de désinfectants à usage agricole ou autre la fabrication d'autres produits agrochimiques non classé ailleurs cette classe ne comprend pas la fabrication d'engrais et de produits azotés cf. 20.15z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics 2030z-z cette classe comprend la fabrication de peintures et de vernis la fabrication de pigments, d'opacifiants et de couleurs préparés la fabrication de compositions vitrifiables, d'engobes et de préparations similaires la fabrication de mastics la fabrication d'enduits utilisés en peinture et d'autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie la fabrication de solvants et de diluants organiques composites la fabrication de décapants pour peintures et vernis la fabrication d'encres d'imprimerie. cette classe ne comprend pas la fabrication de colorants et de pigments cf. 20.12z la fabrication d'encres à écrire ou à dessiner cf. 20.59z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien 2041z-z cette classe comprend la fabrication d'agents de surface organiques la fabrication de papier, d'ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent la fabrication de glycérine la fabrication de savon, à l'exception du savon cosmétique la fabrication de préparations tensioactives poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents préparations pour la vaisselle adoucissants pour textiles la fabrication de produits d'entretien préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux cires artificielles et cires préparées cirages et crèmes pour le cuir cires et encaustiques pour l'entretien du bois brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci cette classe ne comprend pas la fabrication d'éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis cf. 20.13b et 20.14z la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers cf. 20.14z la fabrication de savon cosmétique cf. 20.42z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette 2042z-z cette classe comprend la fabrication de parfums et de produits pour la toilette parfums et eaux de toilette produits de beauté ou de maquillage préparations de protection solaire et pour le bronzage préparations pour manucures et pédicures shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l'ondulation ou le défrisage des cheveux dentifrices et produits pour l'hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l'après-rasage désodorisants et sels pour le bain dépilatoires la fabrication de savon cosmétique cette classe ne comprend pas l'extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles cf. 20.53z Fabrication de produits explosifs 2051z-z cette classe comprend la fabrication de poudres propulsives la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, y compris les capsules, les détonateurs, les fusées de signalisation, etc. la fabrication d'allumettes Fabrication de colles 2052z-z cette classe comprend la fabrication de colles et d'adhésifs préparés, y compris les colles et les adhésifs à base de caoutchouc cette classe ne comprend pas la fabrication de gélatines et de leurs dérivés cf. 20.59z Fabrication d'huiles essentielles 2053z-z cette classe comprend la fabrication d'essences de produits aromatiques naturels la fabrication de résinoïdes la fabrication de compositions à base de produits odoriférants pour la parfumerie ou l'alimentation cette classe ne comprend pas la fabrication de produits aromatiques synthétiques cf. 20.14z la fabrication de parfums et de produits pour la toilette cf. 20.42z Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. 2059z-z cette classe comprend la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d'autres matières sensibilisées, non impressionnées la fabrication de préparations chimiques à usage photographique la fabrication de gélatine et de leurs dérivés la fabrication de produits chimiques divers peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, non classé ailleurs huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques produits utilisés pour l'apprêt ou le finissage des textiles et du cuir pâtes et poudres à souder ou à braser préparations pour le décapage des métaux additifs préparés pour ciments charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites «accélérateurs de vulcanisation», catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel préparations antidétonantes, préparations antigel liquides pour transmissions hydrauliques réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire la fabrication d'encres à écrire et à dessiner cette classe ne comprend pas la fabrication de composés chimiquement définis en gros cf. 20.13b et 20.14z la fabrication d'eau distillée cf. 20.13b la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base cf. 20.14z la fabrication d'encres d'imprimerie cf. 20.30z la production d'adhésifs à base d'asphalte cf. 23.99z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 2060z-z cette classe comprend la fabrication de câbles de filaments synthétiques ou artificiels la fabrication de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, non cardées, ni peignées, ni autrement transformées pour la filature la fabrication de fils de filaments synthétiques ou artificiels, y compris les fils à haute ténacité la fabrication de monofilaments synthétiques ou artificiels et de lames en matières textiles synthétiques ou artificielles cette classe ne comprend pas la filature de fils synthétiques ou artificiels cf. 13.10z la fabrication de fils de fibres synthétiques ou artificielles cf.13.10z Fabrication d'édulcorants de synthèse 2110z-p cette classe comprend la fabrication d'édulcorants de synthèse Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements 2120z-p cette classe comprend la fabrication de substances radioactives de diagnostic in vivo la fabrication d'ouates, de gazes et de bandes imprégnées à usage médical, de pansements, de catguts, etc. Fabrication et rechapage de pneumatiques 2211z-z cette classe comprend la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, équipements, machines mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations pneumatiques bandages pleins ou creux la fabrication de chambres à air pour pneumatiques la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc. le rechapage et le resculptage de pneumatiques cette classe ne comprend pas la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc cf. 22.19z la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air cf. 45.20a, 45.20b Fabrication d'autres articles en caoutchouc 2219z-z cette classe comprend la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés tubes et tuyaux courroies transporteuses ou de transmission articles d'hygiène préservatifs, tétines, bouillottes, etc. articles de vêtements en caoutchouc simplement collés, non assemblés par couture semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc fils et cordes en caoutchouc fils et tissus caoutchoutés bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires revêtements de cylindres matelas pneumatiques ballons gonflables la fabrication de brosses en caoutchouc la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé la fabrication de matelas à eau en caoutchouc la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc cette classe ne comprend pas la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques cf. 13.96z la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques cf. 14.14z et 14.19z la fabrication de chaussures en caoutchouc cf. 15.20z la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc cf. 20.52z la fabrication de profilés cf. 22.11z la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables cf. 30.11z et 30.12z la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert cf. 31.03z la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements cf. 32.30z la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires , cf. 32.40z la régénération du caoutchouc cf. 38.32z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques 2221z-z cette classe comprend la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames que ces articles soient adhésifs ou non , etc. la fabrication de produits finis en matières plastiques tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plastique films ou feuilles de cellophane cette classe ne comprend pas la fabrication de matières plastiques sous formes primaires cf. 20.16z la fabrication d'articles en caoutchouc naturel ou synthétique cf. 22.1 Fabrication d'emballages en matières plastiques 2222z-z cette classe comprend la fabrication d'articles d'emballage en matières plastiques sacs, sachets, conteneurs, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc. cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles de voyage et d'articles de maroquinerie en plastique cf. 15.12z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction 2223z-z cette classe comprend la fabrication d'articles en matières plastiques pour la construction tels que portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes cuves, foudres, réservoirs revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, etc. la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc. la fabrication de pierre artificielle Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques 2229a-z cette classe comprend la fabrication pour compte de tiers de pièces techniques diverses en matières plastiques la fabrication pour compte de tiers d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles à usages médicaux et dentaires en matières plastiques cf. 32.50a et 32.50b la fabrication de produits ophtalmiques en matières plastiques cf. 32.50b Fabrication d'éléments divers en matières plastiques 2229b-z cette classe comprend la fabrication de parties d'appareils d'éclairage en matières plastiques la fabrication de bandes auto-adhésives en matière plastique la fabrication de vaisselle et d'autres articles pour le service de la table ou de la cuisine et d'articles d'hygiène ou de toilette en matières plastiques la fabrication de produits divers de consommation courante en matières plastiques coiffures, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d'habillement simplement collés, non assemblés par couture , garnitures pour meubles, statuettes, formes à chaussures en plastique, porte-cigares et porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis, gadgets en plastique, etc. la fabrication d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs cette classe ne comprend pas la fabrication d'articles de voyage en plastique cf. 15.12z la fabrication de chaussures en plastique cf. 15.20z la fabrication de meubles en matières plastiques cf. 31.01z, 31.02z, 31.09a et 31.09b la fabrication de matelas en matières plastiques alvéolaires non recouvertes cf. 31.03z la fabrication d'articles de sport en matières plastiques cf. 32.30z la fabrication de jeux et de jouets en matières plastiques cf. 32.40z la fabrication de casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques cf. 32.99z Fabrication de verre plat 2311z-z cette classe comprend la fabrication de verre plat, étiré, coulé ou flotté la fabrication de verre armé, de